04/11/2011
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apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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N� d'entreprise : �C/D D�nomination
(en entier) : RED TELECOM
Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge : Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Wayez 192
Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge
D'un acte re�u par Ma�tre Dirk De Landtsheer, notaire � Schaerbeek en date du vingt octobre deux mille onze, il r�sulte que : 1. Monsieur Si ALITI Jamal, n� � Beni Touzine le 16 avril 1979, domicili� � 1020 Bruxelles, avenue de Busleyden 47 et r�sidant actuellement � Schaerbeek, avenue Albert Desenfans 14 boite 17 ; 2. Monsieur AKABI Mustapha, n� � Malines le 2 mars 1976, domicili� � Molenbeek-Saint-Jean, rue Ulens 82 et 3. Monsieur EL MARNISSI Mohamed, n� � Saint-Josse-ten-Noode le 26 mai 1988, domicili� � Anderlecht, rue Alphonse Demunter 8 bo�te 2, ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e et en ont arr�t� les statuts d'o� il est extrait ce qui suit :
I. La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e et elle est d�nomm�e "RED TELECOM".
Il. Le si�ge social est �tabli � Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Wayez 192.
Il peut �tre transf�r� en tout endroit de Belgique, en respect avec les lois linguistiques en vigueur, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte.
La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales, tant en Belgique qu'� l'�tranger.
III. La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger:
- L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et de d�tail, le commerce ambulant ainsi que les march�s publics de tous produits se rapportant directement ou indirectement aux activit�s :
- Secteur de la t�l�communication :
- Tous services li�s directement ou indirectement � la communication � savoir : notamment la t�l�communication, l'informatique et l'�lectronique, notamment les GSM, cartes de t�l�phone, GPS, ordinateurs et appareils de photographie.
- Vente et achat de produits, �quipements et appareils de t�l�communication et des secteurs connexes.
- Service, conseil, consultance et commissionnement dans ce secteur ainsi que dans le secteur de la hi-fi.
- Secteur de l'informatique
- Toutes activit�s relatives � la prise de photos, d�veloppement, agrandissement et retouches.
- La vente et l'achat de fourniture li�e � cette activit� de photographie.
- Toutes activit�s dans le secteur de l'imprimerie, l'infographie et le lettrage.
- Toutes activit�s relatives � la cr�ation de site Web pour particuliers et entreprises.
- Toutes activit�s relatives � la r�paration informatique et conseils client�le : r�paration de mat�riel
informatique, consultance et formation sur logiciels comme MS Office, DAO ou autres logiciels sp�cifiques.
- Toutes activit�s relatives � l'installation et la gestion de r�seau informatique, stations de travail, r�seau
local avec �quipements sp�cifiques, server, pare-feu, antivirus, router et autres plate-forme sp�cifiques.
- Toutes installations de r�seau informatique et Telecom : r�seau data et t�l�com (cuivre, fibre, t�l�phonie),
placement de connecteurs et de panneaux de r�partition LANNVAN ou coaxial.
- Toutes activit�s relatives au suivi des installations en cours : suivi de chantiers, suivi de projets sp�cifique
et gestion de personnel au point de vue technique.
La soci�t� a �galement pour objet :
- Secteur HORECA : les activit�s li�es directement ou indirectement � l'HORECA, telles que restaurants, d�bits de boissons, salon de consommation, snacks bar, salons de th�, caf�t�rias, caf�s, estaminets, tavernes, bars, friteries, h�tels, motels, flat h�tels, maison de logement, pizzeria et livraison de pizza, organisation de banquets, etcetera.
i Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge tY - Secteur administratif :
- Toutes activit�s relatives � la prestation administrative, � l'organisation et � l'acheminement de transport
maritime, a�rien, ainsi qu'� l'acheminement de marchandises import�es.
- La g�rance dans les dossiers d'importation, ouvrir les cr�dits documentaires en assureur avec les
banques.
- Toutes autres missions en relation avec la gestion logistique.
- Secteur de la distribution : L'alimentation g�n�rale, les boissons alcoolis�es ou non, les liqueurs et produits
de tabac, les v�tements, tous produits textiles, les tissus, les cuirs, les chaussures, les v�tements pour
hommes, pour dames, enfants, articles accessoires de couture, tous produits relatifs aux sports, night shop, fax-
phone, vid�oth�que, brocante, antiquit�s, etcetera.
- Secteur de l'automobile : comprenant entre autres :
- L'achat et la vente de v�hicules neufs ou d'occasion ;
- Le service car-wash � la main ou automatique ;
- Toutes op�rations relatives aux activit�s dites de "garage" telles qu'entretien, r�paration, pneus,
�chappement, freins, �lectrom�canique, etcetera ;
- Toutes op�rations de carrosserie ;
- Stations-service avec ventes de tous objets et articles relatifs aux v�hicules, etcetera. Cette liste n'est pas
limitative.
- Secteur librairie - papeterie : comprenant entre autres les articles de librairie g�n�rale, technique et
sp�cialis�e ; tous les journaux, les illustr�s et les magazines quelconques ; tous les articles de papeterie, les
articles scolaires, les articles professionnels et autres. Cette liste n'est pas limitative.
- Secteur de la s�curit� :
- Toutes activit�s relatives � la s�curit� tant au niveau des biens meubles, immeubles que des personnes.
- Conseils et coordination en s�curit�s et sant� sur les chantiers temporaires ou mobiles.
- Organisation de f�tes : L'organisation et la r�alisation de toutes les cat�gories de f�tes, telles que les
mariages, anniversaires, meeting, banquets, s�minaires, soir�es anim�es et dansantes, etcetera.
- Activit� relative aux jeux et paris de toutes natures
- Nettoyage : l'entreprise de nettoyage et de d�sinfection de maisons et de locaux, � usage priv� et/ou
commercial, entretien de surface, entretien et restauration de meubles, ameublement et objets divers ;
l'entreprise de lavage de vitres int�rieures et ext�rieures ainsi que le nettoyage de fa�ades par tous moyens
appropri�s ;
- Secteur de l'esth�tisme : exploitation de salon d'esth�tique, de beaut�, de coiffure, stylisme, parfumerie,
manucure, p�dicure, etcetera.
- Location : la location de tout ce qui peut �tre n�cessaire ou utile � la r�alisation compl�te des f�tes telles
que : salles, vaisselle, mobilier, voitures, personnel, orchestre, etcetera.
- Station-service :
- Et entre autres, achat et vente de tous articles relatifs � l'automobile.
- Entretien et r�paration de toute sorte de v�hicules.
- Secteur de la construction :
- L'entreprise du b�timent (immeubles d'habitation, industriels ou commerciaux), sans limitation d'activit�, celles qui seraient r�glement�es et d�butant � partir des agr�ations, en ce compris l'entreprise g�n�rale, � titre exemplatif mais non limitatif.
- Cr�ation de plans et sch�mas techniques, coupes, perspectives isom�triques et d�taill�es.
- La construction, la transformation, l'ach�vement, l'am�nagement, la r�paration, l'entretien, le nettoyage, le ferraillage du b�ton, le traitement et la d�molition d'immeubles ainsi que toutes op�rations comportant � la fois la fourniture d'un bien meuble et son placement dans un immeuble de telle mani�re que ce bien meuble devienne immeuble par nature.
- Toutes op�rations relatives � un bureau d'�tudes de stabilit�, d'HVAC, de sanitaires, d'�lectricit� et acoustique qui serait charg� notamment de l'�tablissement d'�tudes, plans, coordination en ces domaines.
- Toutes installations g�n�rales �lectriques (installation et raccord de tableaux divisionnaires haute et basse tension, groupes �lectrog�nes, etcetera ainsi que l'�clairage pour l'am�nagement ext�rieur.
- Toutes installations �lectriques de m�canismes de protection contre le vol et l'incendie.
- Toutes installations de sanitaires, de plomberie, de toitures et toutes autres installations techniques similaires.
- Toutes op�rations relatives aux travaux de peinture, de pose de papier peint, de recouvrement de sols, etcetera.
- Toutes op�rations comportant � la fois la fabrication, la fourniture, la fixation et l'installation de ch�ssis, de volets, de persiennes, de hottes, de ventilateurs, d'armoires de rangement en bois, aluminium, PVC et en toutes mati�res quelconques sans que cette liste ne soit exhaustive.
- La fabrication, l'achat, la vente en gros ou en d�tail et la commercialisation en g�n�ral de mat�riels n�cessaires � la construction ou � la r�novation d'immeubles.
- L'activit� d'interm�diaire dans de telles op�rations.
- L'entreprise d'installation d'�chafaudage, de rejointoiement et de nettoyage de fa�ades.
- Toutes activit�s en rapport avec la manutention et le d�m�nagement.
- Les activit�s relatives aux promoteurs immobiliers, c'est-�-dire, l'achat, la construction, la location, la vente
d'immeubles ou de terrains b�tis ou non b�tis.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge
- La g�rance et l'administration de toutes constructions priv�es, commerciale, industrielle ou publique.
- Toutes op�rations mobili�res, immobili�res et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.
Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'absorption ou de toutes autres mani�res, dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet identique, similaire, connexe ou annexe au sien susceptible de faciliter la r�alisation de son objet social.
Elle pourra en outre vendre ou conc�der toutes marques de fabrique, secrets de fabrication ou brevets en rapport avec son objet social pet participer sous forme de franchise � la cr�ation d'entreprises de m�me type.
Elke peut accomplir toutes ces op�rations en nom ou pour compte propre, ainsi que pour ses associ�s ou pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.
La soci�t� pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.
Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.
La soci�t� peut se porter caution pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.
fV. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.
V. Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ). Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales repr�sentant chacune un centi�me de ravoir social.
Les parts sociales sont souscrites en esp�ces par Monsieur SI ALITI Jamal, quarante-cinq parts soit pour huit mille trois cent septante euros, par Monsieur EL MARNISSI Mohamed, quarante-cinq parts soit pour huit mille trois cent septante euros et par Monsieur AKABI Mustapha, dix parts soit pour mille huit cent soixante euros. Toutes les parts sont lib�r�es pour un tiers par virement au compte 363-0959575-91 ouvert aupr�s de ING Belgique.
VI. Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.
En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.
L'assembl�e qui nomme le ou les g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le g�rant sera cens� �tre nomm� sans limitation de dur�e. Les g�rants ordinaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.
S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer partie de ceux-ci.
S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.
Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. I1 peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.
VII. II est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale ordinaire le deuxi�me jeudi du mois de juin � dix-sept heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. La premi�re assembl�e aura lieu en 2013.
VIII. L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Par exception, le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent acte et
finira le 31 d�cembre 2012.
IX. Sur le b�n�fice annuel net, il est d'abord pr�lev� cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de r�serve vient � �tre entam�.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant sur proposition de ta g�rance, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.
X. En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments.
Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s consignation des montants n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.
Nomination
Les fondateurs ont nomm� comme g�rants non statutaires pour une dur�e ind�termin�e, Monsieur SI ALITI Jamal et Monsieur AKABI Mustapha qui ont accept�.
Le mandat de Monsieur Mustapha AKABI est exerc� � titre gratuit.
,.Volet B - Suite
1
L'assembl�e a donn� procuration � Madame GRANSARD Nathalie, comptable agr��e IPCF, domicili�e � 1421 Ophain-Bois-Seigneur-Isaac, rue de la Justice 24, pour effectuer toutes les d�marches et formalit�s n�cessaires aupr�s du guichet d'entreprise et de l'administration de la TVA et des imp�ts directs et indirects i comp�tent, pour l'inscription de la soci�t�, les modifications et les rectifications ult�rieures �ventuelles.
Pour extrait analytique conforme d�livr� avant enregistrement.
(sign�) Dirk De Landtsheer, notaire
D�pos�s en m�me temps : exp�dition et extrait.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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