REGARDS NOUVEAUX, EN ABREGE : R.N.

Association sans but lucratif


Dénomination : REGARDS NOUVEAUX, EN ABREGE : R.N.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.909.315

Publication

07/11/2014
ÿþMOD 2.2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé ! Reçu le

2 9 OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce

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Dénomination.

(en en fier) : Regards Nouveaux

(en 'abrégé) - R.N.

)=orme juridique : asbl

Siéoe : Rue Joseph Claes, 68 à 1060 Saint-Gilles

Oblat. de l'ec¬ <e : Transfert du siège social

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

"

1190 Forest dans l'arrondissement juridique de Bruxelles.

L.'asernblée générale du 30 juin 2014 décide le transfert du siège social vers le 276, rue Saint-Denis à

II a été décidé de modifier la cotisation annuelle des membres ne pourra pas excéder trois mille euros (Titre IV - article 9).

Meatipnoer sur la dernièrepeoe du nalot : A.0 seet) : td~" Gs et qu'alite du notaire irf4trttrri*entent ou de r:3 pEi:,teiree ou des narunnrwr

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11/12/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

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.7. J i~~ v~ 2013

Greffe

N° d'entreprise : 540.909.315

Dénomination

(en entier) : Regards Nouveaux

(en abrégé) : R.N.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Feu, 12 à 1190 Forest

Objet de l'acte : Transfert du siège social

L'Assemblée générale du 21 novembre 2013 décide le transfert du siège social vers le 68, rue Joseph Claes à 1060 Saint-Gilles dans l'arrondissement juridique de Bruxelles,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

28/10/2013
ÿþ JT É Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Greffe

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N° d'entreprise :' tp S Li o- 8 O 0.3 i S

Dénomination

(en entier) : Regards Nouveaux

(en abrégé) : R.N.

Forme juridique : asbl

Siège : rue du feu, 12 à 1190 Forest

°blet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

1 PACE Felice, né le 2 mai 1981, résidant rue Scheuliveid, 36, 1070 Anderlecht,

2 DAFI Yazid, né le 16 novembre 1974, résidant rue zwartebeek, 1313, 1180 Uccie,

3 EL FIAJI Abdellah, né en 1959 (présumé), résidant boulevard Dolez, 69, 7000 Mons

4 TOPBAG-REDZEPI Selim, né le 24 octobre 1977, résidant rue Braemt, 90, 1210 Saint-Josse-ten-Noode,

tous déclarent constituer par tes présents statuts une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE 1 :

Dénomination et siège social

Article 1 - L'association est dénommée Regards Nouveaux, accompagnée de la mention asbl - R.N.

Article 2 - Son siège social est établi à Bruxelles, rue du feu, 12 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (Forest), II pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE II :

But, durée

Article 3 - L'association e pour objectif le développement intellectuel de l'enfant et de l'adolescent, par le soutien à la scolarité et la remédiation scolaire,

Sans oublier, le développement de l'enfant et de l'adolescent, notamment par un suivi personnalisé, dans le respect de la pluralité, dans un esprit de solidarité et dans une approche interculturelle.

La créativité de l'enfant et de l'adolescent ainsi que son épanouissement et son apprentissage se feront par diverses activités, notamment l'aide aux devoirs.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son objectif.

L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

Article 4 - L'association a une durée illimitée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE III :

Membres

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Le conseil d'administration tient un registre au siège de l'administration des membres effectifs, dans lequel il transmet les admissions, les exclusions, les démissions et les décès. Dans le registre seront précisés l'identité et l'adresse de chacun.

Le conseil d'administration tient également un registre au siège de l'association des membres adhérents, qu'il réactualise chaque année.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs.

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes. Le membre doit

Adhérer aux statuts,

" Collaborer aux buts de l'asbl,

'Manifester un intérêt constant pour l'association, son développement et son bon fonctionnement.

L'ensemble du personnel de l'asbl peut être représenté par une personne, Cette dernière peut devenir membre effectif; cette qualité prend fin lors de la fin du contrat, d'un licenciement ou d'une démission, Il ne peut toutefois voter lors de l'assemblée générale la première année de son engagement mais dispose d'une voix consultative.

Article 7 - Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision. du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée.

Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lul incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée ou qui ne se présente pas à la convocation de l'assemblée générale deux fois de suite.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves par rapport aux statuts et aux règles de l'honneur et de la bienséance.

TITRE IV :

Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra pas être supérieure à deux cents euros.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

TITRE V

Assemblée générale

Article 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents, Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

T de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4° d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts,

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration ou un administrateur, Les membres peuvent également demander une assemblée générale mais avec vingt pourcent minimum des membres effectifs, ainsi qu'une requête motivée,

Les membres peuvent se faire représenter par un membre, effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique, en cas d'empêchement Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration, Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance,

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par voie épistolaire.

TITRE VI

Conseil d'adminislydtion

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes,

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présent ou représenté.

Article 15 - La durée du mandat est fixée à deux années, En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles,

Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président et un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire, En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s'il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents eu représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 1 B - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association, ou d'une tâche ou d'une activité, à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non. A défaut la gesticn journalière de l'association est assurée par le Président.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, seul; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs décisions à l'égard des tiers.

MDD 2.2

Volet B - Suite



TITRE Vil :

Règlement d'ordre intérieur



Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII :

Budget et dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier septembre pour se terminer le trente-un août. Par exception, le premier exercice débutera ce ler janvier 2013 (indiquer la date du début de l'activité ou la date du jour de la création) pour se clôturer le 31 décembre 2013 (indiquer la date de fin du premier exercice qui doit être inférieur à 24 mois).

Article 23 - Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le 30 juin de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale a élu, à ce jour, en qualité d'administrateurs, pour une durée de quatre années;

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil d'administration et désignent, à l'unanimité, pour la durée de leur mandat, en qualité de :

Administrateur: M.PACE Felice,

Administrateur: M.DAFI Yazid,

Administrateur: M.EL HAJI Abdellah

Ainsi fait en deux exemplaires à Bruxelles, 1e16 octobre 2013,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
REGARDS NOUVEAUX, EN ABREGE : R.N.

Adresse
RUE DU FEU 12 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale