RENCONTRES CULTURELLES ET VOYAGES MANASIK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. RENCONTRES CULTURELLES ET VOYAGES MANASIK
Dénomination : RENCONTRES CULTURELLES ET VOYAGES MANASIK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.633.143

Publication

22/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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LES

Greffe

il

N°_e'entre,prise : S(b%. G.<1

Dénomination

(en entier) : Re&bAk ejculturelles et voyages MANASIK

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue d'andenne n°18, 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'AN DEUX MILLE ONZE, le 3 février

Les membres fondateurs suivants se sont réunis au siège de l'association pour constituer une association sans

but lucratif

1.Monsieur ELIDRISSI Mohamed Hammadi, belge, né à Beni Abdellah (Maroc), domicilié à 1060 Bruxelles, rue d'Andenne n°18

2.Madame ELIDRISSI Anisa, belge, née à Schaarbeek, domiciliée à 1601 Ruisbroek, Kerkstraat n°15 3.Monsieur ELIDRISSI Nabil, belge, né à Bruxelles, domicilié à 1060 Bruxelles, rue d'Andenne n°18 4.Monsieur ELIDRISSI Ayoub, beige, né à Bruxelles, domicilié à 1060 Bruxelles, rue d'Andenne n°18 5.Monsieur ELIDRISSI Hamadi, belge, né à Bruxelles, domicilié à 1060 Bruxelles, avenue P-H Spaak n°27 STATUTS

Les comparants fixent les statuts de l'association comme suit :

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET  DUREE

ARTICLE I : Dénomination :

L'association prend la dénomination de « RENCONTRES CULTURELLES ET VOYAGES MANASIK » Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » et de l'indication de son siège social.

ARTICLE II : Siège social  Arrondissement judiciaire :

Le siège social est établi à 1060 Bruxelles, rue d'Andenne n°18, arrondissement judiciaire de Bruxelles et peut être transféré dans le même arrondissement judicaire par simple décision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en résulte au présent article des statuts. Tout changement du siège social doit être publié aux annexes du Moniteur Belge.

ARTICLE III : But social :

L'Association a pour objectif, tant en Belgique qu'à l'étranger, d'organiser sans intention lucrative en vue :

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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MOF? 2.2

-d'organiser des voyages religieux et culturels

-d'organiser des rencontres interculturelles

-de promouvoir l'établissement de relations sociales harmonieuses

-de promouvoir la culture au sens large,

ARTICLE IV : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constituée.

TITRE Il MEMBRES

ARTICLE V : Plusieurs catégories de membres

L'association est composée de membres, de membres adhérents et de membres sympathisants.

1. Le nombre de membres est illimité mais s'élève au moins à TROIS. Les fondateurs soussignés sont tes premiers membres. Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.

2. Le nombre de membres adhérents est illimité. Les droits et obligations des membres adhérents sont fixés par les présents statuts.

3. Le nombre de membres sympathisants est illimité. Les droits et obligations des membres sympathisants sont fixés par les présents statuts.

ARTICLE VI : Admission des membres effectifs  Conditions :

ARTICLE VII : Admission des membres adhérents  Conditions :

ARTICLE VIII : Admission des membres sympathisants  Conditions :

ARTICLE IX : Membres adhérents et sympathisants  Droits et obligations :

ARTICLE X : Membres  Registre des membres :

Le conseil d'administration tient au siège de l'Association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que te conseil a eue de la décision.

ARTICLE XI : Membres  Cotisations et versements  montant maximum :

ARTICLE XII Membres  Démission  Démission d'office - Exclusion :

Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration. Sans préjudice des conditions d'admission et de sortie des membres fixées par les présents statuts, l'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et n'a aucun droit au remboursement des cotisations versées.

TITRE III. GESTION DE L'ASSOCIATION - CONTRÔLE

ARTICLE XIII : Conseil d'administration :

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Mao 22

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration ne sera composé que de deux personnes.

Pour être élu administrateur, il faut être membre de l'Association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas Ie mandat de l'administrateur qu'il remplace.

ARTICLE XIV : Conseil d'administration  Composition  Réunions :

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire qui sera le correspondant officiel de l'association. Le secrétaire convoque le conseil et préside la réunion avec le président.

En cas d'empêchement ou d'absence du président et du vice-président, la réunion est présidée parle plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire.

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire et contresignés par le président. En cas d'empêchement du président, par deux administrateurs.

ARTICLE XV : Pouvoirs du conseil d'administration :

Le conseil d'administration gère les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'Association, pour autant que ces actes ne soient pas réservés par la loi à l'assemblée générale.

ARTICLE XVI : Représentation de l'Association - Gestion journalière - Délégation de pouvoirs :

L'Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l'Association à un ou plusieurs gérants, membres ou non, pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.

En l'absence de décision de délégation de pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la connaissance des tiers, le secrétaire exerce les missions de gestion journalière de l'Association.

ARTICLE XVII : Contrôle :

Conformément à l'article 17 § 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés audit article, il n'y aura pas lieu de désigner un commissaire réviseur.

Toutefois, lorsque l'Association ne répondra plus aux critères précités, le contrôle de la société devra être confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale

des associés parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE XVIII : Composition et pouvoirs :

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MOD 2.2

L'assemblée générale est composée des membres. Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative.

L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l'Association.

Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, de nommer, révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d'accepter leur démission et de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l'Association, d'exclure un membre et de décider de transformer l'Association en société à finalité sociale.

ARTICLE XIX : Date - Convocation :

L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans la convocation, durant le second trimestre de chaque année.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d'administration, chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige ou sur la requête d'un cinquième au moins des membres.

Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre, contenant l'ordre du jour et les documents devant être examinés par l'assemblée, adressées à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée. Les membres adhérents qui souhaitent participer aux assemblées générales en informent le secrétaire qui veille à les convoquer de la même manière.

Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième de l'ensemble des membres est portée à l'ordre du jour.

Toutefois, l'assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tous modes et dans tous délais qui paraîtront opportuns au conseil d'administration, et même oralement, lorsque le conseil d'administration aura recueilli l'assentiment préalable et unanime des membres.

De même, si tous les membres ont consenti à se réunir et s'ils sont tous présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l'assemblée est régulièrement constituée sans qu'on ait du observer de délai ni faire de convocations.

ARTICLE XX : Délibération :

Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les associés sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

L'assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas échéant, le rapport du ou des commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan.

Les administrateurs répondront aux questions qui leur seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des points portés à l'ordre du jour et, le cas échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport.

L'assemblée statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à accorder aux administrateurs et au(x) gérant(s).

ARTICLE XXI : Nombre de voix - Vote par écrit - Représentation :

Chaque membre peut voter par lui-même ou par mandataire. Seul un autre membre effectif peut représenter le membre empêché. Toute personne chargée de représenter un membre à l'assemblée générale ne peut en représenter aucun autre. Le vote peut aussi être émis par écrit.

Tous les membres de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé par la loi ou les présents statuts.

ARTICLE XXI I : Procès-verbal :

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MOD 2.2

Le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les membres présents qui en manifestent le désir. Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un administrateur, sauf dans les cas où tes décisions de l'assemblée générale ont fait l'objet d'un acte authentique.

TITRE V. EXERCICE SOCIAL

ARTICLE XXIII : Exercice social :

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

TITRE VI. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

ARTICLE XXIV : Comptabilité

Conformément à l'article 17 § 2, 3 et sans préjudice du § 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés auxdits articles, il n'y aura pas lieu de tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable. L'association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en comptes, selon le modèle établi par Arrêté Royal.

ARTICLE XXV : Inventaire - Bilan - Compte :

Lorsque l'Association ne répond pas aux critères de la « PETITE ASSOCATION », le trente et un décembre de chaque année, le conseil d'administration dressera un inventaire conformément au droit commun comptable.

Le conseil d'administration établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales.

Sans préjudice de l'application le cas échéant du droit commun comptable, le conseil établit en outre un rapport de gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une manière fidèle à l'assemblée générale ordinaire l'utilisation des budgets de l'association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l'exercice suivant.

ARTICLE XXVI : Dépôt des comptes annuels et documents connexes :

Conformément à l'article 17 § 2, 3, 6 et sans préjudice du § 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés auxdits articles, il n'y aura pas lieu de déposer les comptes annuels à la Banque Nationale de Belgique.

Toutefois, lorsque l'Association ne répondra plus aux critères précités, le droit commun comptable devra être respecté et les comptes annuels et les documents annexes visés par la loi seront déposés dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée générale.

TITRE VII : DISSOLUTION  LIQUIDATION -- AFFECTATION DE L'ACTIF

ARTICLE XXVII : Dissolution

La dissolution de l'association est prononcée par l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constituée.

ARTICLE XXVIII : Liquidation :

Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une résolution de l'assemblée générale ou en vertu d'une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.

L'affectation de l'actif est déterminée par l'assemblée générale ou à défaut d'assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l'actif une affectation à une association caritative.

ARTICLE XXIX : Droit commun :

Volet B - Suite

MOD 2.2

Les parties entendent se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif.

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non écrites.

Réservé

au

Moniteur

belge

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Les comparants déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment où l'Association acquerra la personnalité morale.

Premier exercice social et assemblée générale :

Le premier exercice social a commencé le premier février deux mille onze et se termine le trente et un décembre deux mille onze. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mille douze.

Administration :

La présente assemblée fixe Ie nombre des administrateurs de l'association à trois:

1) Monsieur ELIDRISSI Mohamed Hammadi, belge, né à Beni Abdellah (Maroc), domicilié à 1060 Bruxelles, rue d'Andenne n°18

2) Madame ELIDRISSI Anisa, belge, née à Schaarbeek, domiciliée à 1601 Ruisbroek, Kerkstraat n°15

3) Monsieur ELIDRISSI Nabil, belge, né à Bruxelles, domicilié à 1060 Bruxelles, rue d'Andenne n°18

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Président : ELIDRISSI Mohamed Hammadi

- Secrétaire : ELIDRISSI Anisa

- Trésorier : ELIDRISSI Nabil

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RENCONTRES CULTURELLES ET VOYAGES MANASIK

Adresse
RUE D'ANDENNE 18 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale