RENOROMEX

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : RENOROMEX
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 563.505.662

Publication

13/10/2014
ÿþ(en abrégé):

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège Avenue d'Auderghem 211, 1040 Etterbeek

(adresse compléte)

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe -

*14186626*

MOD WORD 11.1

N' d'entreprise :

Dénomination o s-6- 3 505  a

(en entier) RENOROMEX

Déposà / Reçu le

0 OU, 2014 "

au greffe du tribunal de commerce

francophone ?feruxelles

7.7



III II

o. iet(si de l'acte :Constitution

Il résulte d'un acte reçu par le notaire associé Koen Diegenant, à Halle, le 11 septembre 2014, en cours d'enregistrement, que

1. Monsieur Zawistowski, Roman Jaroslaw, né à Clechanowiec (Pologne) le 20 décembre 1967,de nationalité polonaise, époux de Madame Zawistowska, Monika, domicilié à 1040 Etterbeek, Avenue d'Auderghem 211.

Qui déclare être marié à Wolomin (Pologne) le 18 avril 1992 sans contrat de mariage, régime non modifié à ce jour, ainsi déclaré.

2. Monsieur Ceynowa, Tomasz Jozef, né à Puck (Pologne) le 30 mai 1982, de nationalité polonaise, époux

de Madame Kravtsova, Nataliya, domicilié à 1850 Grimbergen, Groot-Molenveldlaan 26 B001.

Qui déclare être marié à Wladyslawowo (Pologne) le 16 novembre 2013 sans contrat de mariage, régime

non modifié à ce jour, ainsi déclaré.

ont constitué une société privée à responsabilité limitée, ayant adoptée les statuts suivants :

Article 1.  Forme - dénomination

La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée

«RENOROMEX».

Les dénominations complète et abrégée s'il en existe peuvent être utilisées ensemble ou séparément

Article 2. Siège social

Le siège social est établi à 1040 Etterbeek, Avenue d'Auderghem 211.

Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française

ou néerlandaise de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification qui en résulte. La société peut établir, par simple décision de la gérance, des

sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'a l'étranger.

Article 3. Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'a ['étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en .

participation avec ceux-ci toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux activités de la.

construction et notamment

a) l'entreprise de construction, de réfection et d'entretien des routes, travaux d'égouts, travaux de pose de', câbles et de canalisation diverses, travaux de distribution d'eau et de gaz, installation de signalisation routière, et marquage des routes, installation d'échafaudages, de rejointoyage et de nettoyage de façades, placement de clôtures, d'import/export

b) ['entreprise d'aménagement de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins,

c) l'entreprise de ramonage, de cheminées, démolition de bâtiments et d'ouvrages d'art, de construction,' réfection et entretien des routes, de travaux d'égouts, de travaux de distribution d'eau et de gaz, de terrassement, de travaux d'étanchéité et revêtements de construction par asphaltage et bitumage, d'assèchement de constructions autrement que par le bitume et t'asphalte, d'isolation thermique et acoustique, d'installation de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries industrielles, de placement de paratonnerres, de placement de ferronnerie, de volets et de menuiseries métalliques, la fabrications d'agglomérés, de ciment et de produits préfabriqués en ciment et/ou en béton, de garnissage de meubles non métalliques, la pose d'enduits pour piscines.

d) l'entreprise générale de construction, de carrelages, de peintures, de maçonneries et de béton, de menuiseries et charpentes, de plafonnage et de cimentage, fabrication et pose de portes en bois, parquets,

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........... _ _ _ ..... _ _

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

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sols, volets et châssis métalliques ou en bois, fabrication de meubles et cuisines équipées ou semi-équipées, et généralement toute construction ou parachèvement en bois,

e) le placement de cloisons et faux plafonds, pose de plâtre et de gyproc.

f) travaux d'électricité et de plomberie.

g) La société a aussi pour objet la réalisation, pour son compte propre, de toutes opérations foncières et immobilières et notamment:

- l'achat, fa vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, l'exploitation, la location et la gérance de tous immeubles bâtis, meublés ou non;

- l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'afferrnage de tous immeubles non bâtis.

La société pourra réaliser son objet en tous lieux, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui paraitront les mieux appropriées.

Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

Article 5.  Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

Il est représenté par mille huit cent soixante (1860) parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale

Le capital est souscrit en numéraire comme suit, au prix de 10 euros la part:

 par Monsieur Zawistowski Roman: à concurrence de 1.674 parts sociales, soit 90% du capital, libérés à concurrence de cinq mille cinq cent quatre-vingt euros (EUR 5.580) ; il reste donc encore onze mille cent soixante euros (EUR 11.160,00) à libérer;

 par Monsieur Ceynowa Tomasz Jozef: à concurrence de 186 parts sociales, soit 10% du capital, libérés à concurrence de six cent vingt euros; il reste alors encore mille deux cent quarante auras à libérer.

Soit ensemble : mille huit cent soixante (1860) parts sociales ou l'intégralité du capital.

Les comparants déclarent et reconnaissent que les mille huit cent soixante (1860) parts sociales ainsi souscrites sont libérées à concurrence de six mille deux cent euros (6.200 ¬ ) par un dépôt des fonds préalable à la constitution de la société, par versement au compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque ING. Une attestation datée du 4 septembre 2014 justifiant de ce dépôt est remise au notaire soussigné, conformément à l'article 224 du Code des sociétés.

Nous, Notaire, attestons que ce dépôt a été effectué conformément à la loi et que la société a par conséquent et dès à présent à sa disposition une somme de six mille deux cent euros (6.200,00 ¬ ).

Article 10. Gérance

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par

une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les

statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques

ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les

statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité,

leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat de gérance sera censé conférer sans limitation de

durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne

droit à une indemnité quelconque.

Article 11. Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de

déléguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque gérant

agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sous

réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Article 12. Rémunération

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement. Si le mandat de gérant

est rémunéré, l'assemblée générale, statuant à la majorité absolue des voix, ou l'associé unique, détermine le

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montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Article 13. Contrôle de la société

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elfe prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.

Article 14. Tenue et convocation

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans !es convocations, une assemblée générale ordinaire le 31 du mois de août à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l'ordre du jour. La gérance convoquera l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours au moins avant l'assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d'obligations nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 15. Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibérera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.

Article 16. Assemblée générale par procédure écrite

§1. Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale.

§2. En ce qui concerne la datation de l'assemblée annuelle, la date de la décision signée par tous les associés est réputée être la date de l'assemblée générale statutaire, sauf preuve du contraire, à condition que la décision écrite signée par la gérance soit parvenue à la société vingt jours avant la date statutaire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante pour la date de la décision.

La décision écrite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de la société au plus tard vingt jours avant la date de l'assemblée annuelle générale statutaire et qu'elle porte toutes les signatures requises.

Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans les vingt jours précédant la date de l'assemblée générale.statutaire, la gérance convoque l'assemblée générale.

§3. En ce qui concerne-la datation de l'assemblée générale particulière: la date de la décision signée par tous les associés est réputée être la date à laquelle la décision est parvenue au siège de la société, sauf preuve du contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante.

La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de la société à la date indiquée dans cette déclaration et qu'elle porte toutes les signatures requises.

La proposition de décision écrite envoyée doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent être approuvés dans leur ensemble pour parvenir à une décision écrite valable ou si une approbation écrite est sollicitée pour chaque point de l'ordre du jour séparément.

§4. La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège de la société avant une date bien définie pour pouvoir faire l'objet d'une décision écrite valable. Si ia décision écrite approuvée à l'unanimité n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en temps utile avant cette date, !es approbations signées perdront toute force de droit.

Article 17. Présidence - procès-verbaux

§ 1, L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d'entre eux. Le président désignera le secrétaire qui peut ne pas être associé.

§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l'assemblée générale ou de l'associé unique sont consignés dans un registre tenu au siège social. Ils sont signés par le président de séance et par les associés présents qui le demandent. Les expéditions, copies ou extraits sont signés par un gérant

Article 18. Délibérations

§ 1. Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les parts sans droit de vote.

Au cas où ta société ne comporterait plus qu'un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à L'assemblée générale.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

Volet B - Suite

Toute assemblée ne peut délibérer que sur les -propositions figurant .... .du joui, sauf si toutesles

personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si tes procurations le mentionnent expressément.

§ 3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité simple des voix,

§ 4, En cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l'usufruitier,

Article 19. Exercice social

L'exercice social commence Ie ler mars et finit le 28 février de chaque année. A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi,

Article 20. Répartition  réserves

Sur le bénéfice annuel net, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

' DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les comparants réunis en assemblée générale prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne

deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le 28

février 2016.

La première assemblée générale ordinaire aura ainsi lieu le 20 août 2016.

2. Gérance

L'assemblée décide de fixer le nombre de gérants à un (1).

Est appelé à la fonction de gérant pour une durée indéterminée Monsieur Zawistowski Roman, prénommé.

Son mandat sera gratuit sauf décision contraire de l'assemblée générale.

3. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d'un commissaire.

4. Pouvoirs

Monsieur BAN HADJALI Choukri, dont les bureaux sont situés à Etterbeek 1040 ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l'administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises et à la caisse d'assurance sociale.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

- pour extrait analytique conforme, délivré dans le seul but de son dépôt au greffe du Tribunal de Commerce

Deposé simultanément : expédition de l'acte,

Ingmar De Kegel,

Notaire associé

"

Mentionner sur la derniare page du Volet 3

Au recto : Nom e quete du notaire instrumentant ou da la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer la personne morale à l'egard des tiers

Au verso Nom et signature

:Rëservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
RENOROMEX

Adresse
AVENUE D'AUDERGHEM 211 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale