RESIDENCE DE LA FORET

Association sans but lucratif


Dénomination : RESIDENCE DE LA FORET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.754.221

Publication

08/05/2013
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

ill 2 6 APR 2013

130 1 59* BRUXELLES

Greffe



N° d'entreprise : 0841754.221



Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DE LA FOREST

(en abrégé) :

Forme juridique: ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : AVENUE DE PUTDAEL 1A 1150 BRUXELLES

Objet de l'acte : Nomination et démission de membres

II résulte d'une assemblée générale tenu le 17 avril 2013 que les décissions suivantes ont été prises:

- nomination d' un nouveau membre;

Monsieur Tugyan Anis

- démission d'un membre

Monsieur Tarek Fadail

Le conseil d'administration se compose des membres suivants;

Concepcion Rodriguez Maria Esther

Boulatiour Hakim

Saoud Laila

La liste des membres se compose des membres suivants:

Concepcion Rodriguez Maria Esther

Boulatiour Hakim

Lamer Veronique

Saoud Laila

Tugyan Anis

Armas Sanchez Jonathan

Concepcion Rodriguez Maria Esther

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/12/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 2.2

Réservi

au

Moniteu

belge

I 1111 III 11111

*12195281*

In

1

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Greffe

N° d'entreprise : 0841.754.221

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DE LA FORÊST

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : AVENUE DE PUTDAEL 1A 1150 BRUXELLES

Objet de l'acte : Nomination deux nouveau membres

Il résulte d'une assemblée générale tenu le 15 septembre juin 2012 que les décissions suivantes ont été prises:

- nomination de deux nouveau membres;

Monsieur Tarek Fadail

Monsieur Armas Sanchez Jonathan

Le conseil d'administration se compose des membres suivants;

Concepcion Rodriguez Maria Esther

Boulatiour Hakim

Saoud Laila

La liste des membres se compose des membres suivants:

Concepcion Rodriguez Maria Esther

Boulatiour Hakim

Lemer Veronique

Saoud Laila

Tarek Fadail

Armas Sanchez Jonathan

Conception Rodriguez Maria Esther Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

23/12/2011
ÿþMOD 2.2

Vol n ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 2311212011- A-nn-exesdu Muniteür belge

Réservé

au

Moniteur

belge

*11193562*

3 DEr:

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Greffe

N° d'entreprise : , vD

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DE LA FORÊT

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : AVENUE DE PUTDAEL 1 A 1150 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

ASBL RESIDENCE DE LA FORÊT Association sans but lucratif AVENUE DE PUTDAEL 1

1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE STATUS

ENTRE LES SOUSSIGNES :

1.CONCEPTION RODRIGUEZ MARIE ESTHER, domiciliée Rue du Ham 36, 1180 Uccle née le 12/03/1954 à Barlovento (Espagne) et dont le numéro national est le 54031205462

2.BOULATUOUR HAKIM, domicilié Flamingohof 1, 3090 Overijse né le 13/09/1979 à Uccle et dont le numéro national est le 79091307791

3.SAOUD LAILA, domiciliée FLAMINGOHOF 1, 3090 Overijse, née le 03/07/1980 à Watermail-Boitsfort et dont le numéro national est le 80070329286.

4.LEMER VERONIQUE, domicile Langeweg 36, 3090 Overijse, née le 07/02/1970 à Etterbeek et dont le numéro national est le 70020701892

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif et d'arrêter ses statuts comme suit :

1.L'association a pour dénomination : ASBL RESIDENCE DE LA FORÊT. Le siège social de l'association est fixé à 1 Avenue de Putdael à 1150 Woluwe-Saint-Pierre. dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

2.L'association est constituée pour une durée illimitée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

3.L'association a pour but d'accueillir, d'héberger et de fournir l'aide psycho-sociale adaptée à des hommes, des femmes et des couples en état de besoin, avec le souci fondamental de leur épanouissement personnel. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. L'association pourra posséder, acquérir, prendre ou donner en location tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son objet et, au besoin, emprunter et hypothéquer. Elle peut poser tous actes se rapportant directement ou indirectement à cet objet.

4.Le nombre des membres ne peut être inférieur à TROIS.

5.Les premiers fondateurs membres sont :

a.CONCEPTION RODRIGUEZ MARIE ESTHER, domiciliée Rue du Ham 36, 1180 Uccle née le 12/03/1954 à Barlovento (Espagne) et dont le numéro national est le 54031205462

b.BOULATUOUR HAKIM, domicilié Flamingohof 1, 3090 Overijse né le 13/09/1979 à Uccle et dont le numéro national est le 79091307791

c.SAOUD LAILA, domiciliée FLAMINGOHOF 1, 3090 Overijse, née le 03/07/1980 à Watermail-Boitsfort et dont le numéro national est le 80070329286.

d.LEMER VERONIQUE, domicilée Langeweg 36, 3090 Overijse, née le 07/02/1970 à Etterbeek et dcnt le numéro national est le 70020701892

6.L'admission de nouveaux membres effectifs est décidée souverainement par la Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple. Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment. La demande de démission sera notifiée par lette au Conseil d'Administration. Le montant maximum de la cotisation annuelle des membres effectifs est fixé à 30 EUROS. Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation pourront prendre part au vote lors de l'Assemblée Générale. Les membres démissionnaires ou exclus, de même que les héritiers ou ayants droit d'un membre, n'ont, à ce titre, aucun droit à faire valoir sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de scellée, ni inventaire. Ils ne peuvent réclamer le remboursement de cotisations ou apports éventuels.

7.L'association est administrée par un conseil élu par l'Assemblée Générale et composé de trois administrateurs élu par les membres de l'Association.

8.Le conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier et un responsable de la gestion journalière.

9.Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou du secrétaire, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent.

10.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il exerce tous les pouvoirs que la toi ou les présents statuts ne réservent pas à l'assemblée générale ou à une autre autorité. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration.

11.De même, l'association sera valablement représentée dans tous les actes, y compris ceux ou intervient un officier public ou ministériel, par le Président.

12.L'Assemblée générale est composée de tous les membres actifs et administrée par le président du conseil d'administration ? Chaque membre possède une voix.

13.L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa compétence : OLes modifications aux statuts sociaux

Q'La nomination et la révocation des administrateurs

Q'L'approbation des budgets et comptes annuels

Ina dissolution volontaire de l'association

-I Réservé

ai

Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - Suite

Q'Les exclusions de membres

DLes décisions, qui, légalement et par les statuts, tombent en dehors des pouvoirs du conseil d'administration

14.11 doit être tenu une assemblée générale ordinaire le 15 septembre de chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande du président.

15.L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le Président. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

16.Les décisions de l'assemblée générale portant modification aux statuts ne seront prises qu'à fa majorité des deux/tiers des membres présents ou représentés.

17.Les décision de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal et inscrit dans un registre spécial déposé au siège social. Pour toutes autres dispositions concernant l'assemblée générale il est référé à la législation.

18.L'année sociale commence te première avril et se termine te trente-et-un mars.

19.Le conseil d'administration dresse les comptes annuels de l'exercice écoulé, qui comprennent le bilan, le compte de résultats et les cas échéant, des annexes. Il établit le budget du prochain exercice. Chaque année, il fixe le jour et l'heure de l'assemblée générale conformément aux règles statutaires. A l'ordre du jour figurent l'approbation des comptes annuels et des budgets.

20.En cas de dissolution ou de liquidation, l'avoir social et les droits de l'association seront attribuée à une association poursuivant un but analogue à l'objet social des présents statuts.

21.Sont élus en qualité d'administrateur :

a. Présidente : CONCEPTION RODRIGUEZ MARIA ESTHER

b. Secrétaire : SAOUD LAILA

c. Trésorier : BOULATIOUR HAKIM

d.Gestion journalière : CONCEPTION RODRIGUEZ MARIA ESTHER

22.Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu ou excepté par les présents statuts, il est fait référence à la loi du vingt-sept juin neuf cent vingt-et-un.

CONCEPTION RODRIGUEZ MARIA ESTHER

BOULATIOUR HAKIM SAOUD LAILA

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RESIDENCE DE LA FORET

Adresse
AVENUE DE PUTDAEL 1 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale