RESIDENCE JEAN DE NIVELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : RESIDENCE JEAN DE NIVELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 862.600.511

Publication

01/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 0862.600.511

23 3131. 2014

BRUXELLES

Greffe

*1919 525* 11 11



Mu

b

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE JEAN DE NIVELLES

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : CHAUSSEE D'ALSEMBERG 1037, 1180 UCCLE

Objet de l'acte : MANDAT

Extrait du PV de l'Assemblée Générale ordinaire du 24 juin 2014

Par un vote spécial et à l'unanimité, l'Assemblée décide de reconduire pour une durée de 3 ans le mandat de Commissaire attribué à la SPRL MICHEL WEBER, représentée par Monsieur Michel WEBER sise rue de rEquerre 21 à 1140 Evere et enregistrée auprès de l'IRE sous le numéro B00377. Le mandat prendra fin lors de rAssemblée Générale Ordinaire de 2017 statuant sur les comptes clôturés du 31/12/2016.

Marc Verbruggen

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

30/01/2014
ÿþRéservi

au

Monitet

beige

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

21 JAN. 2077

Greffe

N° d'entreprise : 0862.600.511

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE JEAN DE NIVELLES

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée d'Alsemberg 1037, 1180 Uccle

Objet de l'acte : Mandat

Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration du 10 janvier 2014

1, Le Conseil d'administration décide de donner mandat au directeur de la maison de repos pour effectuer les démarches suivantes :

" Signature des conventions d'hébergement entre le résident et la maison de repos RÉSIDENCE JEAN DE. NIVELLES.

" Signature des conventions de blocage de garantie locative entre le résident, sa banque et la maison de. repos RÉSIDENCE JEAN DE NIVELLES.

" Le directeur ne pourra cependant pas signer les documents de libération de garantie locative, cette formalité restant soumise á l'unique signature de l'administrateur-délégué, Monsieur Marc VERBRUGGEN.

2. Divers

Néant.

Marc Verbruggen

Administrateur-délégué

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

11111I1111111111,1111

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/10/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

1 1 OCT. 2013

Greffe

111111111ijlïajljillf1

N° d'entreprise : 0862.600.511

Dénomination (en entier) RESIDENCE DES TROIS CHENES

MOD 2.2

iu



(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 1180 Bruxelles, chaussée d'Alsemberg, 9 037

Objet de l'acte : Modification de la dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

xxxxxx

Il résulte d'un procès-verbal dressé par Maître Anne RUTTEN, notaire à Saint-Gilles-lez-Bruxelles, le trente

septembre deux mille treize , portant la mention d'enregistrement : "Enregistré un rôle, un renvoi(s), au premier

bureau de l'Enregistrement de Forest, le trois octobre deux mille treize volume 93 , folio 68 , case 14. Reçu

cinquante euros. Le Receveur, (signé) MULLER B.", ce qui suit :

xxxxxx

DENOMINATION :"RESIDENCE JEAN DE NIVELLES".

Déposés en même temps une expédition du procès-verbal de changement de nom et deux mandats.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Anne RUTTEN , notaire.Texte













Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

*13138804*

111111111

TRIBUNAL DE COMMERCE

2

Nrgéi#éES

N° d'entreprise : 0862.600.511

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DES TROIS CHENES

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : RUE DES COQUELe7-.5 223 A yoo whtt Li:.ES Objet de l'acte ; Changement de siège social

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 24 juillet 2013

1, L'assemblée décide, à effet au 1e juillet 2013, de transférer le siège social à 1180 Bruxelles, Chaussée d'Alsemberg 1037.

2.. Néant.

Marc Verbruggen

Administrateur délégué

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/07/2013
ÿþMDD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rée

Mot

be

*131099 3"

N° d'entreprise : 0662.600.511

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DES TROIS CHENES

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin de Wavre 65, 1470 Bousval

Objet de l'acte : Changement de siège social

Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration du 19 juin 2013

L'assemblée décide, à l'unanimité, de transférer, en date du 29 juin 2013, le siège social de l'association à l'adresse suivante : Rue des Coquelets 22B, 1400 Nivelles.

Marc Verbruggen

Administrateur délégué

Sébastien Mesnard

Administrateur

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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0 3 JUL 2013

NIVELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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NIVELLES

Greffe

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N° d'entreprise : 0862.600.511

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DES TROIS CHENES

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin de Wavre 65, 1470 Bousval

Objet de l'acte : Mandat

Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration du 11 janvier 2013

1. Le Conseil d'administration décide de donner mandat au directeur de la maison de repos pour effectuer les démarches suivantes :

" Signature des conventions d'hébergement entre le résident et la maison de repos RÉSIDENCE DES TROIS CHÊNES.

" Signature des conventions de blocage de garantie locative entre le résident, sa banque et la maison de repos RÉSIDENCE DES TROIS CHÊNES.

" Le directeur ne pourra cependant pas signer les documents de libération de garantie locative, cette formalité restant soumise à l'unique signature de l'administrateur-délégué, Monsieur Marc VERBRUGGEN.

2, Divers

Néant.

Marc Verbruggen

Administrateur-délégué

Sébastien Mesnard

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso :,Nom et signature

24/02/2012
ÿþ MOD2.2

iJ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge



après dépôt de l'acte

Réserv( 11I tI llI 11 I1I 1ft li1 1II II

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N° d'entreprise : 0862.600.511

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DES TROIS CHENES

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin de Wavre 65, 1470 Bousval

Objet de l'acte : Nomination

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2011

L'assemblée décide de nommer Madame Bénédicte DENO épouse WARGNY* 22 avenue de la Forét,

60200 Compiègne (France), Membre et Administrateur, qui accepte le mandat, et ce pour une période de 6 ans soit jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2017.

*née le 29/11/1963 à Saint-Cloud (France)

Marc Verbruggen

Administrateur délégué

Sébastien Mesnard

Pchiini strateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

01/12/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M00 2.2

Réservé jIVIIVIRnVI6

au 81~WIIWVIN

Moniteur *11116*

belge





N° d'entreprise : 0862.600.511

Dénomination

(en entier) : RESIDENCE DES TROIS CHENES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : CHEMIN DE WAVRE 65 - 1470 BOUSVAL

Objet de l'acte : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/09/2011

Le Conseil d'Administration décide, à l'unanimité, de nommer aux fonctions de commissaire, la SPRL Michel WEBER, représentée par Monsieur Michel WEBER sise rue de l'Equerre 21 à 1140 Evere et enregistrée auprès de l'IRE sous le numéro B00377.

Son mandat d'une durée de trois ans prendra fin lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2014 statuant' sur les comptes arrêtés au 31/12/2013 et sera rémunéré à hauteur de 3.750,00 euros HTVA.

MARC VERBRUGGEN

ADMINISTRATEUR DELEGUE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
RESIDENCE JEAN DE NIVELLES

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 1037 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale