RIEN DE SPECIAL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. RIEN DE SPECIAL
Dénomination : RIEN DE SPECIAL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.586.702

Publication

25/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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belge

BRUXELLES

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N° d'entreprise : eid " (e Vol.

Dénomination

(en entier) : Rien de Spécial

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée d'Aisemberg 2441190 Bruxelles

Objet de l'acte : Publication des statuts

Les soussignés,

-Alice Hubball, née le 4/02/1978 à Amiens (France), domiciliée à Avenue du Parc, 32, 1060 Bruxelles

-Hervé Piron, né le 25/05/1974 à Ixelles, domicilié Rue de Pologne 31, 1060 Bruxelles

-Marie Lecomte, née le 19/03/1978 à Hesdin (France), domiciliée 31 rue de Pologne, 1060, Bruxelles

-Christian Solé, né le 27/12/1972 à Etterbeek, domicilié 30 rue de la Source, 1060 Bruxelles

-Emitie Plazolles, née le 25/05/1077 à Toulouse, domiciliée 85 rue de Bosnie, 1060 Bruxelles

-Valérie Bizet, née le 15/03/1975 à Gosselies, domiciliée rue du Bourdon 311, 1180 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif et ont arrêté les statuts comme suit:

I DENOMINATION - S1EGE SOCIAL - BUT - DUREE

Article ler

L'association est dénommée : Rien de Spécial

Art. 2:

Son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, au 244 Chaussée

d'Alsemberg, 1190 Bruxelles. Il peut être transféré partout en Belgique sur décision de l'Assemblée Générale.

Art. 3:

L'association a pour but, en dehors de tout but lucratif, la production, promotion, organisation, gestion, exploitation et diffusion, sous quelque forme que ce soit, d'expressions culturelles et artistiques, notamment, sans que cette énumération soit limitative, en matières théâtrale, chorégraphique, musicale, picturale, graphique, cinématographique ou télévisée destinées au public.

L'association, peut avoir comme activités : la création, réalisation, traduction, l'étude, la promotion, diffusion et l'enseignement des arts ou des moyens pour améliorer la capacité de ['artiste.

Elle s'intéresse aussi à toute méthode ou technique qui puissent améliorer les aptitudes artistiques par la; pratique ou l'enseignement.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, engager du personnel artistique, technique, administratif et pédagogique et posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son but. Elle a compétence pour réaliser son activité dans tout le pays et à l'étranger.

L'association pourra en outre exercer à titre accessoire certaines activités économiques à condition que le produit de ces activités soit uniquement destiné à la réalisation de l'objet.

Art.4:

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Elle peut en tout temps être dissoute par l'Assemblée Générale statuant aux deux tiers des membres

présents ou représentés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Act recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Il MEMBRES

Art.5 ;

Le nombre des membres de l'association est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Art.6 :

Tout candidat à la qualité de membre doit introduire sa candidature par écrit auprès du Conseil

d'Administration qui statue à la majorité simple sur cette demande dans les délais qu'il juge opportuns.

Art.7:

La qualité de membre se perd:

- par décès, interdiction ou mise sous contrôle judiciaire

- par démission adressée par écrit au Président du Conseil d'Administration

- par exclusion, votée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou

représentés, après avoir été entendu par celle-ci s'il le désire.

La perte de la qualité de membre ne confère aucun droit sur le fonds social de l'association Art.8:

Les membres effectifs et les membres adhérents ne sont soumis a aucun cotisation.

Ils n'encourent du chef des engagements de l'association aucune autre obligation personnelle.

III ASSEMBLEE GENERALE

Art.9

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres de l'association; elle est le pouvoir souverain de

l'association.

Sont notamment résenrés à sa compétence:

- la modification des statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la décharge à octroyer aux administrateurs

- la dissolution de l'association

- l'exclusion d'un membre

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

- tous les actes où les statuts l'exigent

Art.10

L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an dans le semestre qui suit la clôture des comptes. Elle peut être réunie à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres.

Les convocations contenant l'ordre du jour sont envoyées par courrier simple ou remise de la main à la main huit jours au moins avant la date prévue.

Art.11:

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, en son absence, par le

plus ancien des administrateurs présents.

Le secrétariat est assuré par le Secrétaire de l'association.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée et de participer aux prises de décision, soit en personne,

soit par l'intermédiaire de tout mandataire membre de l'asbl de son choix. Tous les membres ont un droit de

vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art.12:

L'Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou

représentés et ses décisons sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées sauf dans les

cas prévus par la loi.

En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par deux

administrateurs et tenus dans un registre spécial. Celui-ci est conservé au siège et peut être consulté à tout

moment par tout membre.

Les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président ou par deux administrateurs.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art.13

L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de trois membres au moins et de sept membres au plus élus par l'Assemblée Générale à la majorité des membres présents ou représentés. Leur mandat est d'une durée de quatre ans et est renouvelable.

Seule l'Assemblée Générale est compétente pour nommer ou révoquer les administrateurs.

Tout administrateur est libre de démissionner de ses fonctions en adressant une lettre au Conseil d'Administration. En cas de vacance d'un mandat, l'Assemblée Générale nomme un administrateur provisoire pour achever le mandat.

Art.14.

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Ii peut

également élire un administrateur délégué à qui il attribuerait certains actes de gestion.

Art.15:

Le Conseil se réunit sur convocation du Président aussi souvent que les intérêts de l'association le réclament; les convocations se font par courrier simple ou remises de la main à la main huit jours au moins avant la date fixée pour la réunion, sauf cas d'urgence motivé, et doivent mentionner l'ordre du jour.

Le Conseil d'Administration délibère valablement lorsque la moitié au moins de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par des procès-verbaux signés par le Président et un administrateur et regroupés dans un registre conservé au siège social de l'asbl où il peut être consulté.

Art.16:

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association à l'exclusion des compétences expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou les statuts.

Les actions juridiques sont poursuivies à la diligence du Président du Conseil d'Administration.

Les actes qui engagent sont signés, sauf délégation spéciale du Conseil d'Administration, par le Président ou un administrateur.

Le Conseil d'Administration peut déléguer certains actes de la gestion quotidienne à un ou plusieurs administrateurs ou agents; il fixera leurs pouvoirs et éventuellement leur rémunération. La correspondance courante, les actes de gestion quotidiennes y compris à caractère financier pourront ne porter que la seule signature de cet administrateur ou agent.

V COMPTES, BUDGET, LIQUIDATION

Art,17:

L'exercice social de l'association s'étend du ler janvier au 31 décembre, il pourra être modifié par décision de l'Assemblée Générale,

Le premier exercice commencera par exception ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012. Chaque année, à la date du 31 décembre, sont arrêtés le compte de résultat et ie bilan de l'exercice écoulé et dressé le budget du prochain exercice. Ceux-ci sont soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale. Cette approbation vaut décharge pour le Conseil d'Administration.

Art.18:

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera deux membres du Conseil

d'Administration chargés de la liquidation et fixera leurs pouvoirs.

L'actif net restant après apurement des dettes et acquittement des charges sera affecté à une ou plusieurs

asbl de but analogue à celui de la présente association et désignées par l'Assemblée Générale.

Art.19:

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est fait référence aux dispositions de la loi sur les

associations sans but lucratif.

Art.20

L'Assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

-Christian SOLE

-Emilie PLAZOLLES

-Valérie BIZET

Ceux-ci, délibérant immédiatement entre eux, désignent:

Mao 2.2

Volet B - Suite

Président: Christian SOLE Secrétaire: Emilie PLAZOLLES Trésorière: Valérie BIZET

fait à Bruxelles Ie 11/06/2012

Christian SOLE Emilie PLAZOLLES Valérie BIZET

Président Secrétaire Trésorière

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au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RIEN DE SPECIAL

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 244 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale