RIRBAUCOUT

Dénomination : RIRBAUCOUT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.405.372

Publication

13/06/2014

��I.

MOD 2.2

Ewo[G(:, Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

-) apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : o 5ij1f itoS3 7-b

D�nomination

(en entier) RlRBAUCOUT

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue Houzeau de Lehaie, 12

1080 MOLENBEEK SAINT JEAN

Jzi-et de Pacte : 1�-D�l�gation de la gestion journali�re.

2�-R�partition des t�ches de gestion journali�re.

Suite � l'assembl�e g�n�rale de Rirbaucout asbl, qui s'est tenue � Bruxelles, le 02 mai 2014: 1�-D�l�gation de la gestion journali�re :

Conform�ment � l'article 23 des statuts est habilit�e � g�rer l'association

et � la repr�senter dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires,

Nadine Chanvillard,

n�e le 18.04,1979 Le Mans (France),

domicili�e au 64, rue de la brasserie - 1050 Bruxelles,

NN 790418 412 56.

Nadine Chanviitard, administratrice, accepte cette d�l�gation.

2e-R�partition des t�ches de gestion journali�re.

Conform�ment � l'article 25 des statuts, Mme Nadine Chanvillard d�signe

Hans Eelens

n�e le 06.03.1985 Jette,

domicili�e au 58, rue de Parme - 1060 Bruxelles,

NN 850306 211 57.

Monsieur Hans Eelens, Directeur de l'ASBL Rirbaucout, sera responsable de la gestion journali�re des affaires de l'association ainsi que la repr�sentation de celle-ci pour les besoins de cette gestion et ce � partir du 2 mai 2014.

Les actes de gestion journali�re recouvrent l'ex�cution des lignes de conduite d�cid�es en conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�es r�guli�rement pour assurer la bonne marche de l'association.

Les pouvoirs du directeur sont limit�s, pour l'engagement des personnes, � des CDD d'une dur�e

maximale di mois.

Les pouvoirs du directeur sont limit�s � effectuer des achats d'une valeur maximale de 1000E.

Mentionner sur la derni�re Page du YQ.Le.1e Au jeep_ ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. .A.q_yers.o.: Nom et signature

03 -OS- 2014

PRUXELLe

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

24/01/2014

��MOD 2.2

11111111. j1111 J1911111111 MOLLES

N 2014

Greffe

N� d'entreprise : ci 4 c.,S"

D�nomination

(en entier) : RIRBAUCOUT

(en abr�g�) :

Forme juridique Association sans but lucratif

Si�ge : rue Houzeau de Lehafe, 12

1080 MOLENBEEK SAINT JEAN

Objet de l'acte : CONSTITUTION

1� Hans Eelens, n� le 6 mars 1985 � Jette

Domicile 58, Rue de Parme, 1060 Saint-Gilles, Belgique ;

NN 85.03.06-211.57

20 Gr�goire Fettweis, n� le 28 janvier 1984 � Li�ge

Domicili� 27, rue Jennart, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Belgique ;

NN 84.01.28-135.20

3� Raquel Santana de Morais, n�e Le 3 novembre 1982 � S�o Jos� dos Campos (Br�sil)

Domicili�e 12, Rue Houzeau de Lehale, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Belgique ;

NN 82.11.03 510.35

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arret� les statuts comme suit :

Titre 1 D�nomination, si�ge social, but

Article 1er L'association est d�nomin�e RIRBAUCOUT

Article 2 Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 12, rue Houzeau de Lehaie, 1080 Molenbeek, Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e generale qui votera sur ce point conformement � la loi du 27 juin de 1921 et modifi�e par la loi du du 2 mai 2002.

Article 3 L'association a pour but

Monter des initiatives sociales, artistiques, �v�nementielles, urbaines et �cologiques.

Elfe le fera notamment, sans que cette �numeration soit limitative, par moyen de consultances, de

mises � disposition d'outils et d'espace et d'assistance technique.

Elfe peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle peut notamment pr�ter son conoours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Pour r�aliser son but, l'asbl peut, entre autres, acheter, vendre, recevoir et g�rer tout bien mobilier et immobilier, recevoir des subsides priv�s et publiques, faire des pr�ts, recevoir des donnations, demander des emprunts, contribuer, avancer, accomplir tous les actes administratifs, acheter, vendre ou faire des transferts n�cessaires dans le cadre de ces activit�s.

Article 4 L'association est constitu� pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Mentionner sur la derni�re Page du Volet 5.: te_clg: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au versa: Nom et signature

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

WeitG(� U-3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Vole E - soc

Titre 2 Membres

Article 5 L'association est constitu�e de membres effectifs et �ventuellement de membres

adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre minimal de membres effectifs est fix� � trois. Il n'y a pas de nombre maximal. Les membres effectifs ont seuls les droits d'associ�s et participent aux assembl�es g�n�rales.

Article 6 Sont membre effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 7 Sont membre adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 8 Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 9 L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le ccnseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables pour l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre Ill Cotisations

Article 10 Les membres effectifs et adh�rents pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant serait fix� par le conseil d'administration et ne pourrait d�passer vingt euros.

Titre IV Assembl�e g�n�rale

Article 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous tes membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident de s�ance d�sign� en pr�ambule de chaque r�union.

Article 12 L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour

-la modification des statuts,

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration) ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes,

-l'approbation des comptes et des budgets;

-la dissolution ;

-l'exclusion des membres ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

-tous les cas exig�s dans les statuts.

Article 13 Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an le premier semestre de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration, par mail ou lettre ordinaire au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 14 L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite.

" R�serv� au Moniteur belge

_A

Mentionner sur la derni�re page du Vole.B ; Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

VOlet 8 - suite

De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

, R�serv�

Moniteur

belge

Article 15 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite, Tout membre ne peut d�tenir que 2 procurations. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Article 16 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans ie mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Article 17 Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par deux administrateurs. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V Conseii d'administration

Article 18 L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres et des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e

Article 19 La dur�e du mandat est fix�e � 10 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir,. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � la s�ance.

Article 21 Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Article 22 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 23 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres.

Article 24 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par un seul administrateur d�sign� par le conseil d'administration agissant seul, lequel n'aura pas � justifier de son pouvoir � l'�gard de tiers.

Article 25 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 26 Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voj et - suite MOD 2.2

sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication au � Annexes du Moniteur belge �.

z R�serv� ,4 au

" : ' Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Titre VI Dispositions diverses

Article 27. L 'exercice social commence le ler janvier pour se terminer Ie 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce Jour pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Article 28 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de rassembl�e g�n�rale.

Article 29 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera son pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Article 30 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 Juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs:

Nadine Chanvillard,

n�e le 18.04.1979 Le Mans (France),

domicili�e au 64, rue de la brasserie - 1050 Bruxelles,

NN 790418 412 56.

Rasa Alksnyte,

n�e le 19.02A 975 Kaunas, Lithuania,

domicili�e � Stationsstraat 47, 1570 Galmaarden ,

NN 750219-43205.

Alexis Vandooselaere,

n� le 20.11.1988 � Li�ge,

domicili� au 23 rue du Batty 4000 Li�ge,

NN 881120 109 52

qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles, le 10 janvier 2014.

Hans Eelens

Raquel Santana de Morais

Gr�gaire Fettweis

Mentionner sur la derni�re page du Volet B.: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

Coordonnées
RIRBAUCOUT

Adresse
RUE HOUZEAU DE LEHAIE 12 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées RIRBAUCOUT

Coordonnées
RIRBAUCOUT