RISING HORSES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. RISING HORSES
Dénomination : RISING HORSES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.299.561

Publication

12/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe0 i JUIN 2012

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N° d'entreprise :0g44 .29 54..1

Dénomination

(en entier) : Rising Horses

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège Rue Van Campenhout 40 1000 Bruxelles

Objet de l'acte :

STATUTS

Les soussignés :

- Félix Vanneste, né à Ottiignies- L-L-N, ie 29/0811983

Avenue Van Voixem  172-boîte 1, B-1190 Bruxelles.

Nell Bol née à Uccle, le 20/12/1972

Rue de la maison d'Orbais, 8, B- 5032, Corroy  le  Château

- Michel Vanneste né à Courtrai, le 03/05/1953

Avenue des Roses, 4, B-1342 Limelette

Delphine Noels née à Chênée, le 05/03/1973

Rue Anatole France, 63, B-1030 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1ER - Dénomination, siège social.

Art. 1 er.

L'Association est dénommée « Rising Morses »

Art 2.

Son siège social est établi au 40 Rue Van Campenhout / B-1000 Bruxelles

Son arrondissement judiciaire est Bruxelles.

Il peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur beige.

TITRE Il - Objet.

Art 3.

L'Association a pour but : D'encourager, soutenir et promouvoir l'expression artistique dans tous ses domaines, danse, théâtre, musique, cinéma, arts plastiques et tout autre activité en relation à l'expression humaine.

L'Association, peut avoir comme activités : la création, la réalisation, la traduction, l'étude, la promotion, la diffusion des oeuvres d'art ou des moyens pour améliorer la capacité de l'artiste.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Eile s'intéresse aussi à toute méthode ou technique qui peuvent améliorer les aptitudes artistiques par la pratique ou l'enseignement.

L'Association pourra en outre exercer à titre accessoire certaines activités économiques à condition que le produit de ces activités soit uniquement destiné à la réalisation de l'objet.

TITRE III -Associés.

Art 4.

L'Association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimal de membres est fixé à 4. II n'y a pas de nombre maximal.

Art, 5.

Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés.

2° Toute personne morale ou physique qui fait une demande écrite à l'Assemblée Générale et dont la

candidature est acceptée par la même assemblée avec une majorité équivalente à l'unanimité moins une voix.

Art 6.

Les membres sont fibres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité de 3/4 des voix des membres présents ou représentés.

Art 7.

L'associé démissionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont

aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV - Cotisations.

Art 8.

Les membres effectifs ne sont soumis à aucune cotisation.

TITRE V - Assemblée générale.

Art. 9.

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le Président du Conseil

d'Administration, ou d'un membre désigné par lui.

Art. 10.

Une délibération de l'Assemblée Générale est requise pour :

1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et, s'il

échet, la fixation de leur rémunération;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5° l'approbation des budgets et des comptes;

6° la dissolution de l'association;

7° l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

9° De décider de l'affectation de biens en cas de dissolution de l'association.

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t . MOD 2.2

Art 11.

Touts les membres sont convoqués au mois une fois par an à l'Assemblée Générale ordinaire. L'Assemblée

Générale est convoquée par un membre du Conseil d'Administration.

L'Association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d'Administration.

Les convocations sont faites par lettre ou missive, adressées quinze jours au moins avant la réunion de

l'Assemblée, par simple courrier. Elles contiennent la date, l'heure et l'ordre du jour.

Art. 12.

L'Assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés en fait la demande. De même, toute proposition signée par un vingtième des associés doit être portée à l'ordre du jour. Les convocations sont faites par lettre ou missive, adressées quinze jours au moins avant la réunion de l'Assemblée, par simple courrier. Elles contiennent la date, l'heure et l'ordre du jour.

Art, 13.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.

Un membre peut s'y faire représenter par un associé. Un associé ne peut représenter qu'une seule

personne.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En

cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas de modification statuaire ne touchant pas au but de l'association, les décisions doivent être prise a majorité de 213 des voix des présents ou représentés.

La modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ainsi que la décision de dissolution de la l'association ne peut être adoptée qu'a la majorité des 415 de voix des présents ou représentés.

Art. 14.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président etlou un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI - Conseil d'Administration.

Art 15.

L'Association est administrée par un Conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art. 16.

La durée du mandat des administrateurs est fixée à deux ans, renouvelable indéfiniment. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire, nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 17.

Le Conseil désigne parmi ses membres un Président et peut aussi désigner éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par un administrateur désigné par lui.

Art 18.

Le Conseil d'Administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. 11 est convoqué par le Président

ou à la demande de deux administrateurs au moins.

Art. 19

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 20.

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MOD 2.2

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. ll peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de Ta loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant, Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, et payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat postal ainsi que toutes les assignations ou quittances postales.

Art. 21.

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'Association et la représentation à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non, avec usage de la signature afférente à cette gestion.

Art, 22.

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'Administration, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art. 23.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur.

Art, 24.

Un règlement d'ordre Intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés.

TITRE VIII - Dispositions diverses.

Art. 25,

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à

l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

Art. 26.

En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou d'une autre

A.S.B.L. poursuivant un but similaire.

Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux

annexes du Moniteur belge.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art, 27.

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en tant qu'administrateurs :

- Félix Vanneste né à Ottignies- L-L-N, le 29/08/1983

Avenue Van Volxem,172 - botte 1, B-1190 Bruxelles

- Nell Bol née à Uccle, le 20/12/1972

Reserve

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Volet B - 5ute

Rue de la maison d'Orbais, 8, B- 5032. Corroy -- le  Château

- Michel Vanneste né à Courtrai. le 03/05/1953 Avenue des Roses, 4, B-1342 Limelette

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de ;

Président : Félix Vanneste né à Ottignies- L-L-N, le 29/09/1983 Avenue Van Volxem:172-boite 1, B-1190 Bruxelles

Sont désignés à la gestion journalière et la représentation de l'Association, seul ou conjointement :

- Félix Vanneste né à Ottignies- L-L-N, le 29/08/1983

Avenue Van Voixem, 172-boite 1, B-1190 Bruxelles

Mede registre national 83 08.29 149.04

- Louise Vanneste née à Ottignies- L-L-N, le 16/02/1979

Rue Van Campenhout, 40, B-1000 Bruxelles

N°de registre national : 79.02.16 176.47

Fait à Bruxelles le 30 mai 2012

Signatures

Félix Vanneste Nell Bol Michel Vanneste Delphine Noels

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Art Verso Nom et signature

Coordonnées
RISING HORSES

Adresse
RUE VAN CAMPENHOUT 40 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale