ROC BUISSON ARDENT TABERNACLE, EN ABREGE : R.B.A.T

Association sans but lucratif


Dénomination : ROC BUISSON ARDENT TABERNACLE, EN ABREGE : R.B.A.T
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.832.507

Publication

24/10/2013
ÿþ ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : Pto-

Dénomination

(en entier) : ROC BUISSON ARDENT,TABERNACLE

(en abrégé) : R.B.A.T

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : CHAUSSEE DE HELMET N°130, 1030 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE A.S.B.L.

Les soussignés :

1)GAMBOLI OSAKA, animateur, né à Kinshasa, le 13 juillet 1968, Chaussée d'Alsemberg n°418 E11, 1180

Bruxelles, numéro national : 68 07 13 513 89, Belge.

2)ILONGA BAKALI Narcisse, infirmier, né à Kinshasa, le 2 juin 1966, Kapelhofstraat n°44 9420 Erpe-Mere,

numéro national : 66. 06. 02.523. 69, Belge.

3)LUYINDULA  MAKIESE, sans profession, né à Kinshasa, le 10/05/1965, Chaussée d'Helmet, 130, 1030

Bruxelles, numéro national : 65 05 10 519 96, Belge.

déclarent par te présent acte créer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 (ci-après dénommé "loi sur les ASBL"), avec les statuts suivants :

TITRE I : Dénomination- siège social

Article 1 : Dénomination. L'association est dénommée « ROC BUISSON ARDENT TABERNACLE », en abrégé « R.B.A.T. ». Ce nom sera précédé ou suivi des termes "Association Sans But Lucratif " ou de l'abréviation "ASBL".

Art. 2 : siège social. Le siège social de l'association est situé chaussée de Heimet 130, à 1030 Bruxelles. II pourra être transféré, par décision du conseil d'administration, dans tout autre lieu de la Région de Bruxelles-Capitale ou sur tout le territoire Belge.

TITRE Il : Objet-nature de l'association

Art. 3 : Objet. L'association a pour objet :

1.De soutenir et de propager l'évangile de Jésus-Christ par tous les moyens de diffusion : parole, témoignage, prédication, exercice du culte conformément à la Bible; édition et distribution des publications chrétiennes.

2.0e soutenir et d'assister les personnes désireuses d'aides morale, spirituelle et matérielle sans distinction de race ni d'origine.

3.D'organiser des séminaires, colloques, des réunions de prière, des conventions nationales et internationales, et l'encadrement des personnes et/ou des familles en harmonie avec la bible,

Art, 4 : Nature de l'association. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. L'association peut posséder en propriété et en jouissance tous les biens, meubles et immeubles dans la réalisation de son objet.

TITRE ql : Associés-membres-démissions et exclusions

Art. 5 : Associés. L'association est autonome ; mais elle collabore avec d'autres associations (assemblées)

ayant pour seul fondement la bible.

Art. 6 : Membres. L'association comprend deux catégories de membres.

1. Le membre effectif. Est membre effectif : toute personne, qui adhère aux présents statuts, prend part à toutes les activités de l'association et en favorise le développement.

2. Le membre sympathisant. Est membre sympathisant toute personne qui souscrit aux objectifs de

l'association tels qu'ils sont décrits au titre il, article 3.

Les membres effectifs de l'Association versent chaque année une cotisation de 120 euros.

Outre leur cotisation, les membres de l'Association, personnes morales ou physiques peuvent procéder

au versement des contributions exceptionnelles pour faire face à des dépenses particulières.

Art, 7 : Démissions et exclusions.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

A60D 2.2

Volet B - suite

1. Les membres effectifs et sympathisants sont libres de se retirer de l'association à tout moment en adressant par écrit ou verbalement leur démission au président du conseil d'administration,

2. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

3. Le membre (associé) démissionnaire, exclu ou défunt ni ses ayant droits, n'ont aucun droit à faire valoir

sur l'avoir social de l'association.

TITRE IV : Ressource

Art. 8. Les ressources de l'association proviennent des collectes, dons et des legs volontaires de ses

membres ou de toute autre personne morale ou physique s'intéressant à l'objet de l'association. Elles

proviennent également des séminaires, des conférences ou toute autre activité dont les produits serviront à la

réalisation de l'objet social de l'association.

TITRE V : Organe de l'association

Art. 9. L'association est constituée de l'assemblée générale et du conseil d'administration.

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et sympathisants. Elle est

convoquée et présidée par le président du conseil d'administration. Elle se réunit au moins une fois l'an.

Art. 11. L'assemblée générale modifie les statuts et prononce la dissolution, et approuve annuellement les

budgets et les comptes.

Art. 12. Tous les membres de l'assemblée générale ont un droit égal. Les résolutions sont prises à la

majorité simple des voix présentes.

Art. 13. L'association est administrée par un conseil d'administration élu au sein de l'assemblée générale.

Art. 14. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Art. 15. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président. Si les intérêt de l'association

l'exigent, le conseil d'administration peut convoquer une assemblée extraordinaire.

Art. 16. Le conseil d'administration ne peut statuer que si 3/4 de ses membres sont présents. Les décisions

du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des votants ; en cas de partage des voix, celle du

président est prépondérante.

Art. 17. En raison de leurs fonctions, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exercice de leur mandat.

Art. 18. 1. La signature est confiée au président du conseil d'administration ou sur délégation spécial du

président.

2. Le bilan comptable est établi par lé trésorier pour le Conseil d'Administration et soumis à

l'approbation et au quitus de l'Assemblée Générale. Les comptes et les budgets sont soumis chaque

année à l'approbation de l'assemblée générale. Le trésorier en assure le suivi. L'exercice social prend fin le 31

décembre de chaque année.

3. Un règlement d'ordre intérieur est établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par

l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévu par les statuts, notamment

ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

TITRE VI : Durée, dissolution, affectation du patrimoine

Art. 19. L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut-être dissoute en tout temps.

Art. 20. En cas de dissolution volontaire ou juridique de l'association après apurement du passif, le

patrimoine sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Art. 21. Tout point non prévu explicitement dans les présents statuts ou par un règlement d'ordre intérieur

est réglé par la loi du 27 juin 1921.

TITRE VII : Disposition transitoire

Art. 22. L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

GAMEOLI OSAKA, ILONGA BAKALI Narcisse, LUYINDULA  MAKIESE.

Le conseil d'administration a élu en qualité de :

Président : pasteur LUYINDULA  MAKIESE.

Secrétaire : GAMBOLI OSAKA.

Trésorier : ILONGA BAKALI Narcisse.

Fait à Bruxelles, ie 25 mai 2013.

(Suivent les signatures.)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 24/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ROC BUISSON ARDENT TABERNACLE, EN ABREGE : R…

Adresse
CHAUSSEE DE HELMET 130 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale