ROSSIGNON MARC

Dénomination : ROSSIGNON MARC

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 546.715.754

Publication

28/02/2014

�� (10 - l~ ; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

1I1 I 1I I1I 1flI I III I II II I1l

*14052797+

N� d'entreprise : ,ces 1L�

D�nomination

(en entier : ROSSIGN ARC

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : � (1000) Bruxelles, 2, rue des M�nages

(adresse compl�te)

Obiet(s1 de l'acte :Constitution

D'un acte re�u par Ma�tre Olivier JAMAR, notaire � Chaumont-Gistoux, soussign�, le douze f�vrier deux mil quatorze, transmis au greffe du tribunal de commerce avant enregistrement en vue du d�p�t,

ll r�sulte que

1�) Monsieur ROSSIGNON Marc, forain, n� � Bruxelles (district 2) le 24 mai 1961 (NN 610524-173.35), c�libataire ;

Domicili� et demeurant � (1000) Bruxelles, 2, rue des M�nages ;

2�) Madame HAMMOU Amina, sans profession, n�e au Maroc le 22 d�cembre 1963 (NN 631222-282.77), divorc�e et non remari�e ;

Domicili�e et demeurant � (1000) Bruxelles, 2, rue des M�nages ;

3�) Mademoiselle ROSSIGNON Tania Nadia V�ronique, employ�e, n�e � Bruxelles le 30 ao�t 1988 (NN 880830-390.32), c�libataire ;

Domicili�e et demeurant � (9140) Temse, 29, Velte, bo�te C ;

4�) Monsieur HAMMOU Bruno Silvestre Mehdi, sans profession, n� � Ixelles te 9 janvier 1994 (NN 940109245.11), c�libataire ;

Domicili� et demeurant � (1000) Bruxelles, 2, rue des M�nages ;

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination "ROSSIGNON MARC", dont le si�ge social sera �tabli � (1000) Bruxelles, 2, rue des M�nages.

La soci�t� a pour objet social, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger

- la gestion et l'exploitation, sous sa propre enseigne ou non, ou par voie de franchise ou lioence, de tout snack-bar, caf�t�ria, taverne, d�bit de boisson, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur ainsi que la livraison � domicile et la vente ambulante et toutes op�rations de tourisme, d'h�tellerie, de divertissements et de loisirs ;

Elle pourra accomplir tant en Belgique qu'� l'�tranger, tous actes et op�rations se rattachant directement ou indirectement � son objet social et permettant d'en faciliter la r�alisation.

Elle pourra s'int�resser par voie d'apports, de fusion ou d'absorption ou de toutes autres mani�res, � toutes autres entreprises ayant un objet similaire, connexe ou annexe de nature � faciliter la r�alisation de son objet social.

Elle pourra, en outre, vendre ou conc�der toutes marques de fabrique, secrets de fabrication ou brevets en rapport avec son objet social et participer sous forme de franchisage � la cr�ation d'entreprises de m�me type.

Elle peut accomplir toutes ces op�rations en nom ou pour compte propre, ainsi que pour ses associ�s ou pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.

La soci�t� pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

La dur�e de la soci�t� est illimit�e.

Le capital social e �t� fix� lors de la constitution � dix-huit mille six cents (18.600,00 E) euros et repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans attribution de valeur nominale, portant les num�ros un (1) � cent quatre-vingt-six (186), qui furent souscrites, pour partie, en nature � concurrence de dix-huit mille trois cents (18.300,00 E) euros �tant les parts sociales portant les num�ros un (1) � cent quatre-vingt-trois (183), totalement lib�r�es et, pour partie, en num�raire, � concurrence de trois cents (300,00 � ) euros, �tant les parts sociales portant les num�ros cent quatre-vingt-quatre (184) � cent quatre-vingt-six (186) totalement lib�r�es � la constitution.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

BRUXELL-ES; 9 FEU. 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Monsieur �tienne DEBAEKE, reviseur d'Entreprises, dont les bureaux sont �tablis � Uccle (1180 Bruxelles), 127, rue du Repos, d�sign� par les fondateurs a dress� le rapport prescrit par l'article 219 du code des soci�t�s.

Ce rapport conclut dans les termes suivants

� Des v�rifications effectu�es dans le cadre de l'article 219 du Code des Soci�t�s en vue de la constitution de la Soci�t� Priv�e � responsabilit� Limit�e � ROSSIGNON MARC �, je peux attester que

- les apports en nature effectu�s par Monsieur Marc ROSS1GNON, constitu�s de l'universalit� d'un fonds de commerce professionnel lui appartenant ont fait l'objet des contr�les pr�vus par les normes de r�vision de l'Institut des Reviseurs d'Entreprises.

La r�mun�ration de cet apport en nature ainsi consid�r� sera mixte, soit partie en parts sociales, en constitution du capital social de la nouvelle Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � ROSSIGNON MARC �, et, pour le solde, par inscription au compte-courant de Monsieur Marc ROSSIGNON au sein de la soci�t� cr��e pour la cession ainsi op�r�e ;

- la description des apports, quant � la forme et au contenu, r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart� ;

- les modes d'�valuation adopt�s sont justifi�s, et conduisent � une valeur nette totale de 51.858,06 � (cinquante et un mille huit cent cinquante-huit euros et six cents), se d�composant de la mani�re suivante

* pour les besoins de la formation du capital social de la nouvelle soci�t�, � une valeur d'apport de 18.300 � (dix-huit mille trois cents euros),

* pour les besoins de la cession par Monsieur M. ROSSIGNON � la nouvelle soci�t�, d�s et sous r�serve de le constitution de celle-ci, � une valeur de 33.558,06 � (trente-trois mille cinq cent cinquante-huit euros et six cents), ce dernier montant �tant r�gl� par l'inscription de la somme correspondante au cr�dit du compte-courant de l'int�ress� au sein de la nouvelle soci�t�.

Les valeurs auxquelles conduisent les modes d'�valuation adopt�s correspondent au moins � la r�mun�ration attribu�e en contrepartie des acquisitions. Aucun avantage particulier n'est accord� au c�dant, si ce n'est la possibilit� de porter en compte au cessionnaire un int�r�t annuel d�compt�, au taux du march�, sur les sommes en attente d'apurement.

La valeur nette des apports en nature pour la partie destin�e � la constitution du capital social de la nouvelle soci�t�, soit 18.300 � (dix-huit mille trois cents euros) correspond � une r�mun�ration de 183 (cent quatre-vingt-trois) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, au pair comptable de 100 � (cent euros) chacune, enti�rement lib�r�es. Celles-ci seront attribu�es � Monsieur Marc ROSSIGNON.

Ces parts sociales jouiront du m�me statut que celles attribu�es en contrepartie des apports en esp�ces, soit 3 (trois) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, au pair comptable de 100 � (cent euros) chacune. Celles-ci seront int�gralement souscrites au pair comptable et enti�rement lib�r�es,

Les valeurs auxquelles conduisent les modes d'�valuation des apports en nature pour la partie destin�e � la constitution du capital social de la nouvelle soci�t� correspondent au moins au nombre et au pair comptable des parts sociales � �mettre en contrepartie.

Enfin, je n'ai pas eu connaissance d'�v�nements post�rieurs � la date de mes contr�les qui devraient modifier les conclusions de ce rapport. �

� Fait � Bruxelles �

� Le 6 f�vrier 2014. �

� Etienne DEBAEKE�

� Reviseur d'Entreprises �

Sur le solde b�n�ficiaire, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de r�serve

l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteint le dixi�me du capital social

Le surplus recevra l'affectation lui donn�e par l'assembl�e g�n�rale.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote distinct sur la

d�charge � donner au(x) g�rant(s) et commissaire(s) �ventuel(s).

En cas de dissolution pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e g�n�rale des

associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs �moluments �ventuels et le mode

de liquidation.

La soci�t� n'est point dissoute par le d�c�s, l'incapacit�, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

Apr�s r�alisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le

solde b�n�ficiaire sera affect� au remboursement des parts � concurrence de leur lib�ration et le solde sera

r�parti entre les associ�s proportionnellement au nombre de parts poss�d�es par eux,

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice social prendra cours � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe civil du

tribunal de commerce de Bruxelles et finira le 31 d�cembre 2014.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, ce dernier exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e

g�n�rale ; il ne peut les d�l�guer.

Il sera tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire le dernier jeudi du mois de mai � 14 heures,

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu le dernier jeudi du mois de mai deux mil quinze � 14

heures sauf si ce jour est un jour f�ri�,

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

La g�rance peut, en outre, convoquer une assembl�e g�n�rale chaque fois que les int�r�ts de la soci�t�

l'exigent.

li

R�serv�

r au ieMoniteur

belge

-

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit en Belgique indiqu� dans les

convocations; celles-ci se font conform�ment aux dispositions l�gales.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale

ou les statuts.

Une r�mun�ration, fixe ou variable, peut leur �tre attribu�e par l'assembl�e g�n�rale,

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut accomplir seul tous les

actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve �

l'assembl�e g�n�rale.

La g�rance peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire,

Monsieur Maro ROSSIGNON et Mademoiselle Tania ROSSIGNON, pr�qualifi�s, ont �t� d�sign�s en

qualit� de g�rants non statutaires, Ils exerceront leurs fonctions de g�rants � titre on�reux selon les modalit�s �

d�terminer lors d'une prochaine assembl�e g�n�rale.

Il n'est pas nomm� de commissaire-r�viseur.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

D�pos�es en m�me temps: une exp�dition de l'acte constitutif avec rapports du R�viseur d'entreprises et des fondateurs.

Olivier Jamar, notaire � Chaumont-Gistoux

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/02/2014

��(von ausgeschrieben) : ROSSIGNON MARC

(abgektirzt) :

Rechtsform : Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Sitz : te (1000) Brussel, 2, Huishoudenstraat

(volstandige adresse)

Gegenst Wald

der Urkunde : OPRICHTING

Uit een akte verleden voor notaris Olivier JAMAR, te Chaumont-Gistoux, op twaalf februari twee duizend veertien, overgebracht naar de grifte van de handelsrechtbank voor registratie met het oog op deponeren, blijkt dat de besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid met de naam "ROSSIGNON Marc", waarvan de zetel aan (1000) Brussel, 2, Huishoudenstraat zal opgesteld zijn, werd opgericht.

Oprichters

1�) De heer ROSSIGNON Marc, foorreiziger, geboren te Brussel (2de district) op 24 mei 1961 (NN 610524173,35), ongetrouwd;

Wonende te (1000) Brussel, 2, Huishoudenstraat;

2�) Mevrouw HAMMOU Amina, zonder beroep, geboren te Maroc op 22 december 1963 (NN 631222282.77), gescheiden en niet hertrouwd ;

Wonende te (1000) Brussel, 2, Huishoudenstraat;

3�) Mevrouw ROSSIGNON Tania Nadia V�ronique, bediende, gebcren te Brussel op 30 augustus 1988 (NN 880830-390.32), ongetrouwd;

Wonende te (9140) Temse, 29, Velle, bus C ;

4�) De heer HAMMOU Bruno Silvestre Mehdi, zonder beroep, geboren te Ixelles op 9 januari 1994 (NN 940109-245.11), ongetrouwd;

Wonende te (1000) Brussel, 2, Huishoudenstraat;

De vennootschap heeft tot doel, voor eigen rekening, vcor rekening van derden of in deelname, in Belgi� of in het buitenland:

- het beleid en het gebruik, onder zijn eigen uithangbord of niet, of via vrijstelling of vergunning, van elke koffiebar, cafeteria, taverne, debiet van drank, sandwicherie, dienst van snelle keuken of van kleine restauratie, van elke catering evenals levering aan de woonplaats en de rondtrekkende verkoop en alle verrichtingen van toerisme, hotelwezen, ontspanningen en vrije tijd;

Zij zal zowel in Belgi� als in het buitenland, alle handelingen en opera kunnen vervullen zich verbindend direct of indirect aan zijn sociaal onderwerp en het mogelijk makend om de implementatie ervan te vergemakkelijken.

Zij zal zich via inbreng, fusie of absorptie of op elk andere wijze kunnen interesseren, aan elk andere ondernemingen die een gelijksoortig, samenhangend of bijgevoegd voorwerp hebben, van dien aard de implementatie van haar sociaal onderwerp te vergemakkelijken.

Zij zal, bovendien, alle handelsmerken, fabrieksgeheimen of octrooien in verband met haar sociaal onderwerp kunnen verkopen of toestaan en in de vorm van franchisage aan de oprichting van ondernemingen van hetzelfde type deelnemen.

Zij kan al deze verrichtingen in naam vervullen of voor eigen rekening, alsmede voor haar vennoten of voor rekening van derden, met name als behouden van tussenpersoon.

De maatschappij zal beheerder, zaakvoerder of vereffenaar kunnen zijn.

De vennootschap wordt opgericht voor een onbepaalde duur.

Het maatschappelijk kapitaal is vastgesteld op achttien duizend zes honderd (18.600,00 � ) euro en vertegenwoordigd door honderd zesentachtig (186) sociale aandelen zonder toewijzing van nominale waarde, die de nummers draagt van een (1) tot honderd zesentachtig (186), die ingetekend, voor deel, in natura ten belope van achttien duizend drie honderd (18.300, 00 � ) aangezien euro de sociale aandelen zijn die de nummers dragen, van een (1) tot honderd drie�ntachtig (183), volkomen bevrijd en, voor deel, aangezien in

Bitte suf der letztan Selle des relis B angeben : Auf der Vorderseife : Name und Eigenschaft des beurkundenden Notars oder der

Personen, die daze erm�chtigt sind, die juristische Person Driften gegen�ber zu versreten

Auf der R�ckseite : Name und Unterschrift.

19 FEV. 2014

MOD WORD 11.1

Ausfertigung, die nach Hinterlegung der Urkunde bei der Kanzlei in den Anlagen zum Belgischen Staatsblatt zu ver�ffentlichen ist

*14052798

Unternehmensnr. : ~ SU. ~ /',15

Gesellschaftsname 7 7 J 7

11111

Kanzlei

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

contant geld, ten belope van drie honderd (300,00 � ) euro, de sociale aandelen is die de nummers dragen honderd vierentachtig (184) die tot honderd zesentachtig (186) volkomen aan de samenstelling worden bevrijd.

Mijnheer Etienne DEBAEKE, bedrijfsrevisor, van wie de kantoren in Uccle (1180 Brussel) 127, rue du Repos, worden gevestigd, aangewezen door de stichters heeft het verslag voorschrijft door artikel 219 van de code vennootschappen opgesteld,

Dit verslag besluit in de volgende termen (vrije vertaling door oprichters);

Verificaties die in verband met artikel 219 van de Code van de Vennootschappen met het oog op de samenstelling van het Particulier bedrijf aan Beperkte verantwoordelijkheid ROSSIGNON MARC worden uitgevoerd", kan ik aantonen dat:

- de inbreng in natura door Mijnheer Marc ROSSIGNON wordt uitgevoerd, bestaande die uit de universaliteit van een professioneel fonds van handel dat hem is het onderwerp van de controles voorzien door de normen van revisie van het Instituut van de Bedrijfsrevisoren geweest behoort.

Het loon van deze aldus overwogen inbreng zal in natura gemengd, d.w.z deel in sociale aandelen zijn, in vorming van het sociale kapitaal van het nieuwe Beperkte Verantwoordelijkheidsparticulier bedrijf ROSSIGNON MARC', en, voor het saldo, door inschrijving van een lopende rekening van Mijnheer Marc ROSSIGNON binnen de vennootschap die voor de aldus uitgevoerde overdracht wordt gecre�erd;

- de beschrijving van de inbreng, wat de vorm en de inhoud betreft, antwoordt op normale voorwaarden voor nauwkeurigheid en duidelijkheid;

- de manieren van evaluatie worden, gerechtvaardigd en leiden tot een totale nettowaarde van 51,858,06 � (eenenvijftig duizend acht honderd achtenvijftig euro en zes cent), die zich op de volgende manier ontbindt:

* met het oog op de vorming van het aandelenkapitaal van de nieuwe vennootschap, aan een waarde van inbreng van 18300 � (achttien duizend drie honderd euro),

* met het oog op de overdracht door Mijnheer de Heer ROSSIGNON aan de nieuwe vennootschap, vanaf en onder voorbehoud van de samenstelling van deze, aan een waarde van 33.558,06 � (drie�ndertig duizend vijf honderd achtenvijftig euro en zes cent), aangezien dit laatste bedrag door de inschrijving van het overeenkomstige bedrag wordt geregeld met het krediet van de lopende rekening van de belanghebbende binnen de nieuwe vennootschap.

De waarden waartoe de manieren telden van evaluatie stemmen minstens met het daartegenover toegekende loon van de aankopen overeen. Geen enkel bijzonder voordeel wordt aan de cedent toegekend, als het niet de mogelijkheid is om in rekening aan de cessionaris een afgetrokken jaarlijks belang betrekking te hebben, aan de koers van de markt, op de bedragen in wachten van aanzuivering.

De nettowaarde van de inbreng in natura voor het deel bestemd voor de vorming van het sociale kapitaal van de nieuwe vennootschap, d.w.z stemt 18.300 � (achttien duizend drie honderd euro) met 183 (honderd drie�ntachtig) sociale aandelen zonder aanduiding van nominale waarde overeen, aan het boekhoudpaar van 100 � (honderd euro) elk, volledig volstort. Deze zullen aan Mijnheer Marc ROSSIGNON toegekend worden.

Deze sociale aandelen zullen van hetzelfde statuut profiteren dan deze daartegenover toegekend van de inbreng contant, d.w.z 3 (drie) sociale aandelen zonder aanduiding van nominale waarde, in het boekhoudpaar van 100 � (honderd euro) elk, Deze zullen volledig ingestemd worden met het boekhoudpaar en volledig volstort,

De waarden waartoe de manieren van evaluatie van de inbreng in natura voor het deel bestemd voor de vorming van het sociale kapitaal van de nieuwe vennootschap leiden stemmen minstens met het aantal en het boekhoudpaar van de daartegenover uitte zenden scciale aandelen overeen.

Uiteindelijk ben ik niet van weten na de datum van mijn controles op de hoogte geweest die de conclusies van dit verslag zouden moeten wijzigen. "

Gedaan in Brussel"

� 6 februari 2014. �

� Etienne DEBAEKE �

Bedrijfsrevisor"

Van het batig saldo wordt minstens vijf percent afgenomen voor het aanleggen van het wettelijk reservefonds, Deze afneming is niet meer verplichtend wanneer dit reservefonds ��n tiende van het maatschappelijk kapitaal bereikt.

De algemene vergadering zal beslissen over de aanwending van het overblijvend saldo.

Na goedkeuring van de balans, beslist de algemene vergadering bij afzonderlijke stemming over de aan de zaakvoerder(s) en eventuele commissaris(sen) te verlenen kwijting.

Bij ontbinding om welke oorzaak en op welk ogenblik ook, zal de algemene vergadering ��n of meer vereffenaars aanduiden, hun bevoegdheden en gebeurlijke vergoedingen en de wijze van vereffening bepalen.

Zij wordt niet ontbonden bij overlijden, onbekwaamheid, faillissement of kennelijk onvermogen van een vennoot,

Na verwezenlijking van de activa en betaling van alle schulden of consignatie van de daartoe nodige gelden, zal het batig saldo aangewend worden tot de terugbetaling der aandelen ten belope van hun afbetaald bedrag en het overschot zal onder de vennoten worden verdeeld naar evenredigheid van het aantal aandelen die zij bezitten.

Het boekjaar begint op ��n januari en eindigt op ��nendertig december van ieder jaar.

De eerste sociale oefening zal op de datum van het deponeren van het uittreksel van de vormende handeling aan de griffie van de handelsrechtbank van Brussel beginnen en zal op 31 december 2014 eindigen.

Wanneer de vennootschap slechts ��n vennoot telt, oefent hij de bevoegdheden uit die aan de algemene vergadering zijn toegekend; hij kan die niet overdragen,

w

1

Di

~ Dem Belgischen Staatsblatt vorbehalten

Ieder jaar wordt er een gewone algemene vergadering gehouden de laatste donderdag van de maand mei

om '14 uur. De eerste gewone algemene vergadering zal dus plaats de laatste donderdag van mei twee duizend

vijftien aan hebben om 94 uur behalve als het een feestdag is,

Indien deze dag op een wettelijke feestdag valt, zal de vergadering de eerstvolgende werkdag, op hetzelfde

uur, plaatsvinden,

Het bestuur kan, bovendien, een algemene vergadering bijeenroepen telkens de belangen van de

vennootschap het vereisen,

ledere algemene vergadering wordt gehouden ten zetel van de vennootschap of op elke andere plaats in

Belgi�, aangeduid in de oproepingen; deze gebeuren overeenkomstig de wettelijke bepalingen.

De vennootschap wordt bestuurd door ��n of meer zaakvoerders, al dan niet vennoten, benoemd door de

algemene vergadering.

De algemene vergadering kan een vaste of veranderlijke, vergoeding toekennen.

Iedere zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte en kan alleen alle

handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het doel van de vennootschap,

behoudens die waarvoor volgens de wet alleen de algemene vergadering bevoegd is.

.Het bestuur kan bijzondere machten toekennen aan iedere lasthebbers,

Aanduiding en betaling van de niet- statutaire zaakvoerders.

Mijnheer Marc ROSSIGNON en Juffrouw Tania ROSSIGNON, voornoemd, zullen hun ambten van

zaakvoerders aan titel uitoefenen remuneratie volgens de modaliteiten die tijdens een volgende algemene

vergadering moeten bepaald worden,

De vergadering besluit om geen commissaris te benoemen.

VOOR ANALYTISCH UITTREKSEL,

Tegelijk hiermede nedergelegd : uitgifte van de akte met verslagen van de bedrijfsrevisor en de stichters.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Notaris Olivier Jamar, te Chaumont-Gistoux

Bitte auf der letzten Seite des Tells B angeben : Auf der Vorderseite : Name und Eigenschaft des beurkundenden Notars oder der

Personen, die dazu erm�chtigt sind, die juristische Person Dritten gegen�ber zu vestreten

Auf der R�ckseite : Name und Unterschrift

17/03/2015

��a�%J

s

mou WOito 1.1 1

0=1 Copie � publier aux annexes du Moniteur" betge-r, ~- ::.

apr�s d�p�t de l'acte pu greffe

Depose I Re�u le

0 5 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone cleeBeuxelles

N� d'entreprise : 0546.715.754

D�nomination

(en entier): ROSSIGNON MARC

(en abr�g�) :

Forrne juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue des M�nages 2, 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

li11111,1,141.11 J111111111

i Oblet(s) de l'acte :D�mission d'un g�rant

ASSEM33LEE GENERALE EXTRAORDINAIRE D'Un 41-A1+STIER 2015

PROCES-VERBAL

L'an deux mil quinze, le 22 janvier � 9 heures, s'est r�unie PassetuubI�e g�n�rale 4 extraordinaire des �sSoet�s.de la. S.P.RL Itossignon Mare.

La s�ance est ouverte sous la pr�sidence de Monsieur Marc kossignen qui ne d�signe pas de secr�taire.

L'asserttbl�en e choisit pas de scrutateurs.

1

Monsieur le Pr�sident constate que la pr�sente assembl�e r�unissant Ja totalit� du -capital I social, it n'jr � pas lieu de justifier le mode de 'Convocation et que la pr�sente assembl�e est d�s lors:apte � d�lib�rer sur tous les points port�e � l'ordre du jour, � savoir :

ORDRE O)t1 JOUR.

I. D�mission d'un g�rant

Apr�s d�lib�ration, l'assembl�e prend la r�solution suivante :

RESO�UTION

--" Vassembl�e-accepte:�~I-`uriattinnit�...la-d�ttaissioz.>r.de.,Madaane-Tania-3toss�gnon � dater du 22/01/2015.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 9h30, apr�s lecture et approbation du pr�sent proc�s-verbal.

Le Pr�sident,

it Au recto : Nom ei qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ta personne morale � l'�gard des tiers

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au verso : Nom et signature

10/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 28.05.2015, DPT 30.07.2015 15393-0250-015
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 26.05.2016, DPT 29.08.2016 16561-0587-015

Coordonnées
ROSSIGNON MARC

Adresse
RU EDES MENAGES 2 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées ROSSIGNON MARC

Coordonnées
ROSSIGNON MARC