ROYAL APSA 32 LAEKEN

Dénomination : ROYAL APSA 32 LAEKEN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.838.580

Publication

31/07/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise :

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Mentionner sur la derni�re page du Volet $ .

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

2 2 MIL. 2013

Greffe

Billagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Royal APSA 32 Laeken

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de Heembeek, 160 � 1120 Neder-over-Heembeek

Objet de l'acte : Constitution

PROJET IDE L'ASBL "Royal APSA 32 Laeken" - STATUTS

Les soussign�s,

1. Geland, Beno�t, Chauss�e de Jette 550/13 � 1090 Jette, n� le 08/08/1979 � Watermael-Boisfort

2. Lepeer, Philippe, Rue de Heembeek 160 � 1120 Neder-over-Heembeek , n� le 30/08/1955 � Etterbeek

3, Gallly, Vincent, Avenue Ren� Comhaire 98 � 1082 Berchem-Saint-Agathe, n� le 03/03/1977 �,

Schaerbeek

4. Pieters, Dominique, Avenue Josse Goffin 51 � 1082 Berchem-Saint-Agathe, n� le 05/01/1980 �'

Schaerbeek

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la lol du 2 mai 2002, la lot du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE 1- Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : " Royal APSA 32 Laeken", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l'AWBB.

Article 2 :

L'Association est sise � Rue de Heembeek 160 � 1120 Neder-over-Heembeek et d�pend de' l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�rai et du basketball' en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but, Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Q MOD 2.2

..

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e � ind�termin�e �

TITRE li - Membres

Article 6 :

L'association se compose de deux cat�gories de membres, les membres effectifs et les membres adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 5 (toujours sup�rieur au nombre d'administrateurs, minimum 5 pour l'AWBB)

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre,

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 200 euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e parle conseil d'administration.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envol d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre Introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article Ri 34 du ROI de I'AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale, L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. 11 en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12:

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

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Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 4 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'if soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de

l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil, Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire

ou un administrateur. "

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour I'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 ;

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose

d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 18

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t

de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous !es membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration, L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la lol sera respect�e.

Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et

repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux

" seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des proc�s verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du 01/07 au 31108.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses

membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII -- REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

l

Map 2.2

Volet B - Suite

-Un sommaire des r�gies �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question cl-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Ainsi fait en 4 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive, Tenue � Bruxelles le 2510612013.

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

MODELE DU TEXTE A PUBLIER AU MONITEUR BELGE.

L'ASBL Royal APSA 32 Laeken ayant son si�ge social � Rue de Heembeek 160 � 1120 Neder-over Heembeek.

L'assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 25/06/2013 et conform�ment aux statuts, d�sign� les " personnes suivantes comme administrateurs :

Pr�sident : Galand, Beno�t, ind�pendant, Chauss�e de Jette, 550/13 � 1090 Jette

Vice-pr�sident : Pieters, Dominique, employ�, Avenue Josse Goffin 51 � 1082 Berchem-Saint-Agathe

Secr�taire : Lepeer, Philippe, ind�pendant, Rue de Heembeek 160 � 1120 Neder-over-Heembeek.

Tr�sorier : Gailly, Vincent, employ�, Avenue Ren� Comhaire 98 � 1082 Berchem-Saint-Agathe Ces administrateurs sont nomm�s pour 4 ans.

Par ailleurs, le conseil d'administration a nomm� en qualit� de membre effectif Monsieur Mortier, Nicolas, Avenue Charles-Quint 159 � 1083 Ganshoren, n� le 23/04/1977 � Bruxelles.

Extrait certifi� conforme.

Bruxelles, le 25/06/2013

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moni1ejix belgg

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL APSA 32 LAEKEN

Adresse
RUE DE HEEMBEEK 160 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK

Code postal : 1120
Localité : Neder-Over-Heembeek
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées ROYAL APSA 32 LAEKEN

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ROYAL APSA 32 LAEKEN