ROYAL CANTER CLUB BASKET DE SCHAERBEEK, EN ABREGE : ROYAL CANTER

Dénomination : ROYAL CANTER CLUB BASKET DE SCHAERBEEK, EN ABREGE : ROYAL CANTER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 461.617.060

Publication

26/10/2012

��&i\ Copie 4 publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 461.617.060

1 7 OKT 2012

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Royal Canter Basket Club de Schaerbeek

(en abr�g�) : Royal Canter

Forme juridique : Assocoation sans but lucratif

Si�ge : rue Charles Meert, 32 � 1030 Bruxelles�%

Objet de l'acte : D�mission - Nominations

Lors de l'assembl�e g�n�ral du 21 juin 2012, il a �t� act�

a) la d�mission de Monsieur Shree llunga, comme administrateur - Tr�sorier

Avenue Rogier,151 � 1030 Bruxelles - N� National 790110-33363

b) � la nomination de Eric Van Geyte en qualit� d'administrateur et de tr�sorier rue Bruyn, 145 � 1120 Bruxelles. N� � Etterbeek le 24 avril 1960 - N� National 600424-16119

c) � la nomination de Madame Catherine Moureaux en qualit� d'administrateur rue Jacques Ray�, 2 � 1030 Bruxelles - n�e � Uccle le 22 juin 1978 - N� National 780621-22816

Le Conseil d'Administration se compose dono comme suit :

Alain LENGLEZ, Pr�sident

Myriam BLONDA, Secr�taire

Eric VAN GEYTE, Tr�sorier

Chantal MELOTTE - Administrateur

Catherine MOUREAUX - Administrateur

Alain VASSART - Administrateur

Marianne ZAMAN - Administrateur

Alain LENGLEZ

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

05/09/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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ILI11.1111

It!` d'e:itrenr:se : 461.617.060

(en entrer) : Royal Canter LC Schaerbeek

(en abr�g�) :

Forme juridiq: e : Association sans but lucratif

Si�ge : rue Charles Meert, 32 - 1030 Bruxelles

;et de :'acte : Nouveaux statuts - D�missions - Nominations - Nouvelle d�nomination

Extrait du Proc�s Verbal de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 26 mai 2011 1.- Lecture et approbation des nouveaux statuts

STATUTS

Titre 1er - D�nomination, si�ge social

Art. 1 Entre les soussign�s et toutes les personnes, qui pour le m�me objet, adh�reront aux pr�sents statuts, il a �t� fond� pour une dur�e ind�termin�e, sous la d�nomination de Royal Canter Basket Club de Schaerbeek , en abr�g� Royal Canter L.C. Schaerbeek une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Les premiers membres en ont �t� les membres fondateurs.

Art.2 L'association est affili�e � l'Association Wallonie-Bruxelles de Basket Ball (A.W.-B.B.), filiale de la F�d�ration belge de Basket-ball, sous le num�ro 1336.

Art.3 Son si�ge social est �tabli rue Charles Meert, 32 � 1030 Schaerbeek, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra toutefois �tre transf�r� en tout autre endroit, par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Titre 2 - But

Art. 4 L'association a pour but le d�veloppement de l'�ducation physique en g�n�ral et du basket-bals en particulier.

Art. 5 Les ressources de l'association sont constitu�es des cotisations de ses membres, de subsides, de dons, de sponsoring et de recettes d�coulant d'activit�s diverses.

Afin de r�aliser son objet, elle peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, �clinics �, organisation de tournois, de matches internationaux, de s�ance de formation ainsi que l'organisation de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s qui justifie son but.

Dans le cadre de la r�alisation de son but, l'association peut m�me poser des actes de commerce. Titre 3 - Membres

Art. 6. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, agr��s par le Conseil d'Administration et suivant appr�ciation souveraine de celui-ci.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Les membres qu'ils soient effectifs ou adh�rents n'encourent du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Art. 7. - Les membres effectifs, par leur comp�tence particuli�re et par leur activit�, concourent directement � la r�alisation de l'objet social. Ils ont seuls le droit de vote aux assembl�es g�n�rales, chacun disposant d'une voix. Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Pour �tre membre effectif, il faut adresser une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration. Apr�s

examen et approbation � la majorit� simple par celui-ci, la candidature sera ensuite propos�e � l'assembl�e

g�n�rale ordinaire qui devra statuer � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Le membre effectif peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'un courrier �crit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

L'exclusion d'un membre pourra se faire dans les cas suivants :

" Ne pas �tre en r�gle avec la tr�sorerie du club, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier.

" Participer en tant que membre joueur ou non joueur, adh�rent ou effectif comme

membre d'un autre club de basket-ball

-Pour des raisons disciplinaires.

Le conseil peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. Dans ce cas, une assembl�e g�n�rale extraordinaire devra �tre convoqu�e dans le mois.

Art. S Les membres adh�rents sont des personnes qui souhaitent aider ou participer aux activit�s de l'association et qui s'engagent � respecter les pr�sents statuts. Leur nombre est illimit�.

Pour �tre membre adh�rent, il faut adresser une demande �crite au conseil d'administration ou une demande de licence. Le conseil d'administration examinera la candidature � sa prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par simple lettre.

Le membre adh�rent peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'un courrier �crit au conseil d'administration

Les membres adh�rents peuvent �tre exclus par simple d�cision du Conseil d'Administration,

Art. 9 - Le membre d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers du membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Titre 4 - Cotisations

Art. 10 Le montant des cotisations est fix� annuellement par le conseil d'administration, sans que ce montant puisse exc�der 1.000 � pour les membres effectifs ou adh�rents.

Le conseil d'administration peut d�cider de fixer un montant de cotisation diff�rent pour chaque cat�gorie de membres de l'association.

Titre 5 - Assembl�e g�n�rale

Art. 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs en ordre de cotisation au jour de l'assembl�e. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. En cas d'emp�chement de celui-ci, elle sera pr�sid�e par l'administrateur d�sign� par lui.

Art. 12 - L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

1) les modifications aux statuts ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3) la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes

4) l'approbation du bilan, des comptes et du budget

5) la d�charge octroy�e aux administrateurs et aux v�rificateurs

6) la dissolution volontaire de l'association

7) l'admission d'un membre effectif

8) l'exclusion motiv�e d'un membre ;

9) tous les cas o� les statuts l'exigent.

Art. 13 L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais au moins une fois par an, avant le 1er juillet.

Art. 14- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e et sign�e par le pr�sident ou le secr�taire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation, ainsi que la date, le jour, l'heure et le lieu de la r�union.

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Art. 15 - L'assembl�e g�n�rale est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et les d�cisions sont prises � la majorit� absolue

(50 % +1) des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Art. 16- Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Chacun disposant

d'une voix.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif, en ordre de cotisation et porteur

d'une seule procuration �crite.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou, en cas d'absence, son repr�sentant est pr�pond�rante.

Pour le calcul des majorit�s, les membres qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents, sauf dans les cas o� une disposition imp�rative de la loi exige un quorum sp�cial.

Art. 17 - L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points valablement mis � l'ordre du jour.

Art. 18 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e sans d�lai au greffe du Tribunal de Commerce du lieu du si�ge de l'association et publi�e aux annexes du Moniteur.

Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateurs.

Titre 6 - Conseil d'Administration

Art.19- Le Conseil d'Administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, les administrateurs agissant, sauf d�l�gation sp�ciale, en coll�ge. Le Conseil est comp�tent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi ou les pr�sents statuts r�servent formellement � l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 20- L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. lis exercent leur mandat gratuitement.

En cas de d�part d'un ou de plusieurs administrateurs, tes administrateurs restants continuent � former un conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que si te conseil �tait complet, � condition toutefois que le nombre d'administrateurs restants ne soit pas inf�rieur au minimum fix� statutairement.

Art. 21. Le mandat des administrateurs est de 4 ans avec renouvellement partiel tous les deux ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art.22.- Le Conseil d'administration, qui se r�unira apr�s la cl�ture de l'Assembl�e g�n�rale annuelle, d�signera parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et �ventuellement un vice-pr�sident.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration se r�unit de mani�re r�guli�re sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire ou de deux administrateurs, lorsque l'int�r�t de l'association le requiert. Il doit �tre convoqu� chaque fois que deux tiers au moins des administrateurs en font la demande.

La convocation, qui contient l'ordre du jour est adress�e aux administrateurs au moins 48heures avant la r�union par �crit, t�l�fax ou courrier �lectronique. En cas d'urgence, la convocation peut avoir lieu par simple appel t�l�phonique.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions seront assum�es par l'administrateur d�sign� par lui.

Art. 23- Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue (50 % + 1 voix) des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sent pour le calcul des majorit�s. En cas d'�galit�, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Si une d�cision ne peut �tre valablement vot�e par d�faut de quorum, elle sera d'office report�e au conseil d'administration suivant et ce, sans quorum.

Le conseil d'administration n'est pas tenu par des d�cisions prises par des administrateurs isol�s. La nullit� de ces d�cisions peut �tre prononc�e par le conseil d'administration suivant.

Les proc�s-verbaux des r�unions des conseils d'administration sont consign�s dans un registre sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Art. 24 - Le conseil d'administration peut, s'il le d�sire et sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non.

Le Conseil d'administration peut � tout moment modifier les r�les de chacun en son sein.

Art. 25 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident dudit conseil ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 26 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Toutefois, ils peuvent percevoir une r�mun�ration pour des services rendus sur d�cision du conseil d'administration. Les �moluments au profit des administrateurs sont fix�s par d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale.

Titre 7 - Dispositions diverses

Art. 27 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 28 - Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont pr�par�s par le tr�sorier en collaboration avec les administrateurs, pr�sent�s au conseil d'administration et soumis � l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 29 - L'assembl�e g�n�rale d�signera deux v�rificateurs aux comptes pour 2 ans et r��ligibles partiellement chaque ann�e. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Art. 30 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Art. 31- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Art. 32 Les pr�sents statuts pourraient �tre compl�t�s par un r�glement d'ordre int�rieur (R.O.I.).

MOI) 2.2

Au cours de la m�me Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 26 mai 2011, il a �t� act� les d�missions des

administrateurs : :

Renaud Oorlynck - Avenue Notre-Dame, 132/2 � 1140 Bruxelles

Alain Deldaele (Tr�sorier) -rue de l'Abondance, 62 � 1210 Bruxelles.

Extrait du Proc�s Verbal de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 15 juin : 2011

10. D�missions :

Nous avons re�u les d�missions comme administrateurs de

Alain Van Opphem -Zeedijk, 124/5 � 8400 Oostende

Michel Hecq - rue de Rome, 34/7 � 1060 Bruxelles

Laurent Monsieur -All�e du Golf, 11 � 1140 Bruxelles

Alain Schepens - Avenue des Marguerites, 34 � 1970 Wezembeek-Oppem

Jutes Simkens - rue L�on Mahillon, 19 � 1030 Bruxelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge 11. Nouvelles candidatures :

3 personnes ont pos�s leurs candidatues pour renforcer le CA. Suite � un vote

nominatif, tous sont �lus � l'unanimit� comme administrateur. Il s'agit de

Shree Ilunga (Tr�sorier) -avenue Rogier, 151 � 1030 Bruxelles - n� � Kinshasa le 10/01/1979

Chantal Melotte Chauss�e de Haecht, 1711 � 1130 Bruxelles - n�e � Watermael-Boitsfort le 29/04/1955

Marianne Zaman.- rue du Tilleurl, 391 � 1140 Bruxelles - n�e � Schaerbeek le 03/01/1961

Le Conseil d'Administration se compose donc � ce jour de :

Alain LENGLEZ, Pr�sident

Myriam BLONDA, Secr�taire

Shree ILUNGA, Tr�sorier

Alain VASSART, Administrateur

Chantal MELOTTE, Administrateur

Marianne ZAMAN, Administrateur

12.- Nouvelle d�nomination :

Vu le d�part des anciens de � La Cordiale �, proposition est faite de modifier la d�nomination du club, qui redevient � Royal Canter Club Basket de Schaerbeek �, en abr�g� � Royal Canter� . L'assembl�e approuve � l'unanimit�.

Alain Lenglez

Pr�sident

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Coordonnées
ROYAL CANTER CLUB BASKET DE SCHAERBEEK, EN A…

Adresse
RUE CHARLES MEERT 32 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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