ROYALE LIGUE VELOCIPEDIQUE BELGE, EN ABREGE : R.L.V.B.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ROYALE LIGUE VELOCIPEDIQUE BELGE, EN ABREGE : R.L…
Dénomination : ROYALE LIGUE VELOCIPEDIQUE BELGE, EN ABREGE : R.L.V.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.602.582

Publication

01/09/2014
ÿþMOD 2.2

belge

Copie à publier aux annexes duhlli après dépôt de l'acte

RÉ

Mc I~

op

tergrl~ ~4U~; e'Q1

rechtb~nk Van d ~ ~

van k°°ph~r~r!.~ree~`~álïo

Greffe a~!e

1 1 3276*

IA

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 4106.025.82

Dénomination (en entier) : Royale Ligue Vélocipédique Belge

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : RLVB

Association sans but lucratif

Avenue du Globe 49, 1190 BRUXELLES

COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2013



*COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tous Belges, composant le conseil d'administration, nommés par l'assemblée générale statutaire du 2110612014.

A. BUREAU JOURNALIER

-Est renommé;

Monsieur Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) en qualité de président fédéral RLVB pour un mandat de 4 ans.

-Est nommé:

Monsieur Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32, 3990 Peer), déjà administrateur, comme membre du bureau journalier RLVB pour la WBV depuis le 21/08/2013 (en remplacement de Monsieur Dirk VAN MEULDER, administrateur démissionnaire et membre démissionnaire du bureau journalier RLVB pour fa WBV).

-Maintiennent leur mandat comme administrateur et membre du bureau journalier;

Messieurs Jules VANDERGUNST (Noordmolenstraat 1, 8800 Roeselare) en qualité de vice-président RLVB et président WBV, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) en qualité de vice-président RLVB et président FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) comme directeur général RLVB et secrétaire du bureau journalier RLVB, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) comme membre du bureau journalier RLVB pour la FCWB, l'expert externe Monsieur Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) comme conseiller juridique et l'expert externe Monsieur William VAN AERDE (Zeebermlaan 46, 8670 Oostduinkerke) comme conseiller financier.

-Est démissionnaire et plus nommé:

Monsieur Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), administrateur démissionnaire et membre démissionnaire du bureau journalier RLVB pour la WBV depuis le 18/07/2013.

B, CONSEIL D'ADMINISTRATION - ADMINISTRATEURS EFFECTIFS

-Les administrateurs effectifs suivants sont renommés par l'assemblée générale:

Présentés par la FCWB:, Messieurs Henri BECKERS (Heiidkopf 8, 4720 La Calamine) pour un mandat d'un an et Marc DUCHENNE (Rue Marais Gauquier 5, 7911 Frasnes-lez-Buissenal) pour un mandat d'un an.

-Les administrateurs effectifs suivants sont nommés par l'assemblée générale:

Présentés par la WBV: Messieurs Roland ALENIS (Moleneindeweg 57, 3520 Zonhoven) pour un mandat de 4 ans (en remplacement de Monsieur Jean BREBELS, maintenant membre du bureau journalier), Luc DECLERCK (Burgemeestersstraat 6, 8800 Roeselare) pour un mandat de 3 ans (en remplacement de Monsieur Walter COUCKE, administrateur démissionnaire), Norbert DE LATTE (Kriekerijstraat 12, 9040 Sint-Amandsberg) pour un mandat d'un an (en remplacement de Monsieur Wim DE GEYTER, administrateur démissionnaire), Patrick DEMUNTER (Godefroid Kurthstraat 21, 1140 Evere) pour un mandat de 3 ans (en remplacement de Monsieur Pierre HERMANS, administrateur démissionnaire), et Jan VANDAEL (Europalaan 71, 2470 Retie) pour un mandat de 3 ans (en remplacement de Monsieur Dirk VAN MEULDER, administrateur démissionnaire),

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

+' MOD 2.2

W.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

-Les administrateurs effectifs suivants maintiennent leur mandat, y inclus les 8 membres du bureau journalier:

Pour la WBV; Messieurs John D'HONDT (Boerestraat 28, 9860 Balegem), François ELIAERTS (Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht), Jos MONDELAERS (Kanaalstraat 75, 3971 Leopoldsburg-Heppen), Eric VANROBAEYS (Oude Bruggeweg 7, 8810 Lichtervelde) et Benny WILLEMS (Mechelseweg 358, 1880 Kapelle-Op-Den-Bos).

Pour la FCWB: Messieurs Fernand LAMBERT (Rue du Vicinal 37, 4670 Blégny), Jean-Marc LEBLANC (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau), Madame Ginette LECLERCQ (Rue François Sarteel 244, 5060 Sambreville) et Monsieur Eric PIERRE (Rue de Belle-Vue 39A, 6780 Messancy).

-Les administrateurs effectifs suivants sont démissionnaires et plus nommés:

Messieurs Walter COUCKE (Wijmelbeekstraat 4, 8540 Deerlijk), administrateur démissionnaire pour avoir atteint l'âge limite, Wim DE GEYTER (Kloosterstraat 27, 9620 Zottegem), administrateur démissionnaire, Pierre HERMANS (St. Jansstraat 25, 3320 Hoegaarden), administrateur démissionnaire, et Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), administrateur démissionnaire.

C. CONSEIL D'ADMINISTRATION - ADMINISTRATEURS SUPPLEANTS

-Les administrateurs suppléants suivants sont nommés par l'assemblée générale pour un mandat d'un an:

Présentés par la WBV: Messieurs Wim DEBLAERE, Luc HERPELINCK, François LAMBRECHTS, Eddy LISSENS, Rene SWINNEN, Gaby TERMONT, Madame Christine VAN ELSLANDE et Messieurs André VANLINT, Eddy VINGERHOED et Ludo WALTHOFF-BORM.

Présentés par la FCWB: Messieurs Henri COURROUX, Guy CRASSET, Daniél FINCK, Laurent GENETELLI, Bernard TONGLET et Alain VAN NIEUWENHOVE,

D. COMMISSAIRE-REVISEUR

KPMG & Partners, avec comme représentant fixe Monsieur Wim HEYNDRiCKX, est renommé comme commissaire-réviseur pour les 3 exercices suivants (2014 jusque 2016) à l'honoraire annuel approuvé du commissaire de 3.500 euros, non inclus frais et NA (assujetti à l'index à partir de 2014).

*RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2013

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire. Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de ROYALE LIQUE VELOCIPEDIQUE BELGE ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2013, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique (Arrêté Royal du 19 décembre 2003), dont le total du bilan s'élève à 4.827.892 EUR et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de 22.043 EUR,

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion de l'association. Cette responsabilité comprend: la conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle. Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables en Belgique, telles qu'édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en oeuvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Dans le cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans l'association lié à l'établissement et fa présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et informations requises pour notre contrôle. Nous estimons que les éléments probants recueillis fournissent une base raisonnable à l'expression de notre opinion.

MOD 2.2

ti 1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

A notre avis, les comptes annuels clos le 31 décembre 2013 donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique,

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels:

" Sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

" Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violation des statuts de l'association ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndrickx, Réviseur d'entreprise

Pour expédition conforme:

Bruxelles, ie 14 juillet 2014

Tom VAN DAMME, Jos SMETS,

Président fédéral-administrateur Secrétaire du bureau journalier-administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

01/09/2014
ÿþMOD 2.2

I~h = In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter gifilitepe1eetvoity"Ver'? op

ter 2 f Au G. 2014

rechtbank an" Neaerfandstalige

a

hryel

Ondernemingsnr : 4106.025.82

Benaming

(voluit) : Koninklijke Belgische Wielrijdersbond

(verkort) : KBWB

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49, 1190 Brussel

Onderwerp akte : SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR, VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2013

*SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Allen Belgen, deel uitmakend van de raad van bestuur, aangesteld door de algemene statutaire vergadering van 2110612014.

A. DAGELIJKS BESTUUR

-Wordt herbenoemd:

de heer Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) in de hoedanigheid van bondsvoorzitter KBWB voor een mandaat van 4 jaar.

-Wordt benoemd:

de heer Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32, 3990 Peer), reeds bestuurder, in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens WBV sinds 21/08/2013 (ter vervanging van de heer Dirk VAN MEULDER, ontslagnemend bestuurder en ontslagnemend lid van het dagelijks bestuur KBWB namens WBV).

-Behouden hun mandaat als bestuurder en lid van het dagelijks bestuur:

de heren Jules VANDERGUNST (Noordmolenstraat 1, 8800 Roeselare) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter WBV, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) in de hoedanigheid van algemeen directeur KBWB en secretaris van het dagelijks bestuur KBWB, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens FCWB, de externe expert de heer Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) als juridisch raadgever en de externe expert de heer William VAN AERDE (Zeebermlaan 46, 8670 Oostduinkerke) ais financieel raadgever.

--Is ontslagnemend en niet meer benoemd:

de heer Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), ontslagnemend bestuurder en ontslagnemend lid van het dagelijks bestuur KBWB namens WBV sinds 18/07/2013.

B. RAAD VAN BESTUUR - EFFECTIEVE BESTUURDERS

-Volgende effectieve bestuurders worden herbenoemd door de algemene vergadering:

Voorgedragen door FCWB: de heren Henri BECKERS (Heidkopt 8, 4720 La Calamine) voor een mandaat van 1 jaar en Marc DUCHENNE (Rue Marais Gauquier 5, 7911 Frasnes-lez-Buissenal) voor een mandaat van 1 jaar.

-Volgende effectieve bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering:

Voorgedragen door WBV: de heren Roland ALENIS (Moleneindeweg 57, 3520 Zonhoven) voor een mandaat van 4 jaar (ter vervanging van de heer Jean BREBELS, nu lid van het dagelijks bestuur), Luc DECLERCK (Burgemeestersstraat 6, 8800 Roeselare) voor een mandaat van 3 jaar (ter vervanging van de heer Walter COUCKE, ontslagnemend bestuurder), Norbert DE LATTE (Kriekerijstraat 12, 9040 Sint-Amandsberg) voor een mandaat van 1 jaar (ter vervanging van de heer Wim DE GEYTER, ontslagnemend bestuurder), Patrick DEMUNTER (Godefroid Kurthstraat 21, 1140 Evere) voor een mandaat van 3 jaar (ter vervanging van de heer Pierre HERMANS, ontslagnemend bestuurder), en Jan VANDAEL (Europalaan 71,

Op de laatste blz. van Lulk B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Iimiui~uuitiuuNi~ue

163277>

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2470 Retie) voor een mandaat van 3 jaar (ter vervanging van de heer Dirk VAN MEULDER, ontslagnemend bestuurder),

-Volgende effectieve bestuurders behouden hun mandaat, inclusief de 8 leden van het dagelijks bestuur:

Namens WBV: de heren John D'HONDT (Boerestraat 28, 9860 Balegem), François ELIAERTS (Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht), Jos MONDELAERS (Kanaalstraat 75, 3971 Leopoldsburg-Heppen), Eric VANROBAEYS (Oude Bruggeweg 7, 8810 Lichtervelde) en Benny WILLEMS (Mechelseweg 358, 1880 Kapelle-Op-Den-Bos).

Namens FCWB: de heren Fernand LAMBERT (Rue du Vicinal 37, 4670 Blégny), Jean-Marc LEBLANC (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau), mevrouw Ginette LECLERCQ (Rue François Sarteel 244, 5060 Sambreville) en de heer Eric PIERRE (Rue de Belle-Vue 39A, 6780 Messancy).

-Volgende effectieve bestuurders zijn ontslagnemend en niet meer benoemd:

de heren Walter COUCKE (Wijmelbeekstraat 4, 8540 Deerlijk), ontslagnemend bestuurder wegens het bereiken van de limietleeftijd, Wim DE GEYTER (Kloosterstraat 27, 9620 Zottegem), ontslagnemend bestuurder, Pierre HERMANS (St, Jansstraat 25, 3320 Hoegaarden), ontslagnemend bestuurder, en Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), ontslagnemend bestuurder.

C. RAAD VAN BESTUUR - PLAATSVERVANGENDE BESTUURDERS

-Volgende plaatsvervangende bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering voor een mandaat van 1 jaar:

Voorgedragen door WBV: de heren Wim DEBLAERE, Luc HERPELINCK, François LAMBRECHTS, Eddy LISSENS, Rene SWINNEN, Gaby TERMONT, mevrouw Christine VAN ELSLANDE en de heren André VANLINT, Eddy VINGERHOED en Ludo WALTHOFF-BORM.

Voorgedragen door FCWB: de heren Henri COURROUX, Guy CRASSET, Daniël FINCK, Laurent GENETELLI, Bernard TONGLET en Alain VAN NIEUWENHOVE,

D. COMMISSARIS-REVISOR

KPMG & Partners, met als vaste vertegenwoordiger de heer Wim HEYNDRICKX, wordt herbenoemd als commissaris-revisor voor de 3 volgende boekjaren (2014 tot en met 2016) aan het goedgekeurde jaarlijkse honorarium van de commissaris van 3.500 euro, exclusief kosten en BTW (indexeerbaar vanaf 2014).

*VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2013

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris, Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende vermeldingen.

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud

Wij hebben de controle uitgevoerd van de jaarrekening van KONINKLIJKE BELGISCHE WIELRIJDERSBOND VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2013, opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel (Koninklijk Besluit d.d. 19 december 2003), met een balanstotaal van EUR 4.827.892 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van EUR 22.043.

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan van de vereniging, Deze verantwoordelijkheid omvat: het ontwerpen, implementeren en in stand houden van een interne controle met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen afwijkingen van materieel belang, ais gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd en uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat.

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen. De selectie van deze controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat ais gevolg van fraude of van fouten. Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt door de vereniging, alsook de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de

Moa 2.2

Luik B - Vervolg

voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen controle-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op. 31 december 2013 een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel.

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen:

Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften,

" Wij dienen u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten van de vereniging of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen,

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor eensluidend afschrift:

Brussel, 14 juli 2014

Tom VAN DAMME, Jos SMI=TS,

Bondsvoorzitter-bestuurder Secretaris van het dagelijks bestuur-bestuurder



Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Voor= behouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

16/08/2013
ÿþRéservé

au

Moniteui

belge

quelegoo

MOD 2.2

06AUG 2013

É tiXE 4- .

Greffe

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 4106.025.82

Dénomination (en entier) : Royale Ligue Vélocipédique Belge

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : RLVB

Association sans but lucratif

Avenue du Globe 49, 1190 BRUXELLES

COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2012



COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tous Belges, composant le conseil d'administration, nommés par l'assemblée générale statutaire du 08/06/2013.

A. BUREAU JOURNALIER

-Les administrateurs suivants maintiennent leur mandat:

Messieurs Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) en qualité de président fédéral RLVB, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) en qualité de vice-président RLVB et président FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) comme directeur général RLVB et secrétaire du bureau journalier RLVB, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) comme membre du bureau journalier RLVB pour la FCWB, l'expert externe Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) comme conseiller juridique et l'expert externe William VAN AERDE (Kleine Gentstraat 63, 9051 Gent) comme conseiller financier.

-Est renommé:

Monsieur Jules VANDERGUNST (Meershofstraat 32, 8800 Roeselare), déjà membre du bureau journalier, en qualité de vice-président RLVB et président WBV depuis Ie 16/03/2013, en remplacement de Monsieur François VERCAMMEN (Lemersveld 19, 2440 Geel), administrateur démissionnaire RLVB, vice-président démissionnaire RLVB et président démissionnaire WBV depuis le 16/03/2013.

-Est nommé:

Monsieur Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), déjà administrateur, en qualité de membre du bureau journalier pour la WBV et décidé par le conseil d'administration WBV le 30/04/2013 en remplacement de Monsieur Jules VANDERGUNST, vice-président RLVB et président WBV depuis le 16/03/2013.

B. CONSEIL D'ADMINISTRATION

-Les administrateurs suivants sont renommés par l'assemblée générale:

*d'une part présentés par la WBV: Messieurs Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs) pour un

mandat de 4 ans et Monsieur Eric VANROBAEYS (Oude Bruggeweg 7, 8810 Lichtervelde) pour un mandat de

4 ans.

*d'autre part présentés par la FCWB: Messieurs Fernand LAMBERT (Rue du Vicinal 37, 4670 Blégny) pour

un mandat de 4 ans, Jean-Marc LEBLANC (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau) pour un mandat de 4 ans et

Madame Ginette LECLERCQ (Rue François Sarteel 244, 5060 Sambreville) pour un mandat de 4 ans..

-L'administrateur suivant est nommé par l'assemblée générale:

Monsieur Eric PIERRE (Rue de Belle-Vue 39A, 6780 Messancy) pour un mandat de 2 ans.

-Tous les autres administrateurs maintiennent leur mandat, y inclus les membres du bureau journalier.

-Les administrateurs suppléants suivants sont nommés par l'assemblée générale:

*d'une part présentés par la WBV pour la durée d'un an: Messieurs Wim DEBLAERE, Norbert DE LATTE,

Patrick DEMUNTER, Hudo DHONT, François LAMBRECHTS, Jan VANDAEL, Valère VANDERSPIKKEN,

Madame Christine VAN ELSLANDE, Messieurs André VANL1NT et Eddy VINGERHOED.

*d'autre part présentés par la FCWB pour la durée d'un an: Messieurs Raymond BOUVRY, Guy CRASSET,

Roger DUPONT, Daniël F1NCK, Laurent GENETELL1 et Bernard 1-ONGLET.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2012

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire. Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de la ROYALE LIGUE VELOCIPEDIQUE BELGE ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2012, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique (Arrêté Royal du 19 décembre 2003), dont le total du bilan s'élève à 4.713.039 EUR et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de 23.447 EUR.

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion de l'association. Cette responsabilité comprend : la conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que !a détermination d'estimations comptables raisonnables .au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle, Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables eri Belgique, telles qu'édictées par l'institut des Réviseurs d'Entreprises. Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en Suvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Dans le cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans l'association lié à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et informations requises pour notre contrôle, Nous estimons que les éléments probants recueillis fournissent une base raisonnable à l'expression de notre otinion.

A notre avis, les comptes annuels clos le 31 décembre 2012 donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique.

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales saris but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels :

" Sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

'Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violation des statuts de l'association ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndriclor, Réviseur d'Entreprises

Pour expédition conforme: Jos SMETS,

Bruxelles, le 8 juillet 2013 Secrétaire du bureau j .umalier-administrateur

Tom VN DAMME,

Présid nt fédéral-administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

16/08/2013
ÿþMoo 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor- behoudE

aan he Belgisc Staatsbli

0 6 AUG 2013

eiLieg t

~

Griffie -

Ondernemingsnr : Benaming 4106.025.82

(voluit) : Koninklijke Belgische Wielrijdersbond

(verkort) : Rechtsvorm : Zetel : Onderwerp akte : KBWB

Vereniging zonder winstoogmerk

Globelaan 49, 1190 Brussel

SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR, VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2012



SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Allen Belgen, deel uitmakend van de raad van bestuur, aangesteld door de algemene statutaire vergadering van 08/06/2013.

A. DAGELIJKS BESTUUR

-Volgende bestuurders behouden hun mandaat:

de heren Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) in de hoedanigheid van bondsvoorzitter KBWB, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) in de hoedanigheid van algemeen directeur KDWB en secretaris van het dagelijks bestuur KBWB, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens FCWB, de externe expert Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) als juridisch raadgever en de externe expert William VAN AERDE (Kleine Gentstraat 63, 9051 Gent) als financieel raadgever.

-Wordt herbenoemd:

de heer Jules VANDERGUNST (Meershofstraat 32, 8800 Roeselare), reeds lid van het dagelijks bestuur, in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter WBV sinds 1610312013, ter vervanging van de heer François VERCAMMEN (Lemersveld 19, 2440 Geel), ontslagnemend bestuurder KBWB, ontslagnemend ondervoorzitter KBWB en ontslagnement voorzitter WBV sinds 16/03/201

3,

-Wordt benoemd:

de heer Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), reeds bestuurder, in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur namens WBV en beslist door de raad van bestuur WBV op 30/04/2013 ter vervanging van de heer Jules VANDERGUNST, ondervoorzitter KBWB en voorzitter WBV sinds 16/03/2013.

B. RAAD VAN BESTUUR

-Volgende bestuurders worden herbenoemd door de algemene vergadering:

*enerzijds voorgedragen door WBV: de heren Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs) voor een mandaat van 4 jaar en de heer Eric VANROBAEYS (Oude Bruggeweg 7, 8810 Lichtervelde) voor een mandaat van 4 jaar.

*anderzijds voorgedragen door FCWB: de heren Fernand LAMBERT (Rue du Vicinal 37, 4670 Blégny) voor een mandaat van 4 jaar, Jean-Marc LEBLANC (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau) voor een mandaat van 4 jaar en mevrouw Ginette LECLERCQ (Rue François Sarteel 244, 5060 Sambreville) voor een mandaat van 4 jaar.

-Volgende bestuurder wordt benoemd door de algemene vergadering:

de heer Eric PIERRE (Rue de Belle-Vue 39A, 6780 Messancy) voor een mandaat van 2 jaar.

-Alle andere bestuurders behouden hun mandaat, inclusief de leden van het dagelijks bestuur.

-Volgende plaatsvervangende bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering:

*enerzijds voorgedragen door WBV voor de duur van 1 jaar: de heren Wim DEBLAERE, Norbert DE LATTE,

Patrick DEMUNTER, Hudo DHONT, François LAMBRECHTS, Jan VANDAEL, Valère VANDERSPIKKEN,

mevrouw Christine VAN ELSLANDE, de heren André VANL1NT en Eddy VINGERHOED.

*anderzijds voorgedragen door FCWB voor de duur van 1 jaar: de heren Raymond BOUVRY, Guy

CRASSET, Roger DUPONT, Daniël FINCK, Laurent GENETELLI en Bernard TONGLET.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

M00 2.2

Luik B - Vervolg

VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2012

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende vermeldingen.

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud

Wij hebben de controle uitgevoerd van de jaarrekening van de KONINKLIJKE BELGISCHE WIELRIJDERSBOND VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2012 opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel (Koninklijk Besluit d.d. 19 december 2003), met een balanstotaal van EUR 4.713.039 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van EUR 23.447,

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan van de vereniging. Deze verantwoordelijkheid omvat: het ontwerpen, implementeren en in stand houden van een interne controle met betrekking tot het opstellen en de getreuwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen ,afwijkingen van materieel belang, als gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd en uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat.

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen. De selectie van deze controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of van fouten. Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wil hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt dool- de vereniging, alsóok de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen controle-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op 31 december 2012 een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de" resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig'referentiestelsel.

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de Verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen;

-Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.

" Wij dienen u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten van de vereniging of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen.

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor eensluidend afschrift: e

Brussel, 8 juli 2013

ME, " SMETS li

der Secreta % het dagelijks bestuur-bestuurder

Op de laatste blz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

yr

Voor- behouden aan l~e~ Belgisch Staatsblad

06/08/2012
ÿþMOD 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

" 12138110

2 6 JUL

atiUSSEL

Griffie

Ondernemingsnr Benaming

(voluit) :

(verkort) : Rechtsvoren : Zetel : Onderwerp akte

4106.025.82

Koninklijke Belgische Wielrijdersbond

KBWB

Vereniging zonder winstoogmerk

Globelaan 49, 1190 Brussel

WIJZIGING VAN DE STATUTEN, SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR, VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2011

WIJZIGING VAN DE STATUTEN

De statuten van de v.z.w. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond werden op de algemene statutaire vergadering van 16 juni 2012 als volgt aangepast.

TITEL I: NAAM, DOEL, DUUR

Artikel 1

De v.z.w. draagt de naam: Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (afgekort K.B.W.B.), vereniging zonder winstoogmerk.

Artikel 2

De v.z.w. K.B.W.B. is gevestigd in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, Globelaan nr. 49 te 1190 Brussel, gerechtelijk arrondissement Brussel.

De algemene vergadering is bevoegd om het adres voor de zetel te wijzigen.

Artikel 3

De v.z.w. K.B.W.B. heeft tot doel de organisatie, de promotie en de verspreiding van de wielersport in België in al haar verschillende vormen. De v.z.w. K.B.W.B. zal om dit doel te bereiken samenwerken met de v.z.w. Wielerbond Vlaanderen (afgekort W.B.V.), en de v.z.w. Fédération Cycliste Wallonie-Bruxelles (afgekort F.C.W.B.), die als enigen door de v.z.w. K.B.W.B. erkend zijn om de wielersport in hun respectievelijke regio te organiseren.

De v.z.w. K.B.W.B. kan aile middelen aanwenden die rechtstreeks of onrechtstreeks tot de verwezenlijking van dit doel bijdragen.

De v.z.w. K.B.W.B. kan tot uitvoering van wat hierboven bepaald is, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten sluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen.

ln het kader van het realiseren van het maatschappelijk doel kan de v.z.w. K.B.W.B. zelfs daden van koophandel stellen.

Artikel 4

De v.z.w. K.B.W.B. is opgericht voor onbepaalde duur.

Artikel 5

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting or organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOp 2.2

De officiële talen van de v.z.w. K.B.W.B, zijn het Frans en het Nederlands. Alle leden hebben de vrije keuze van een nationale landstaal.

Artikel 6

De v.z.w. K.B.W.B. ontzegt zich iedere bespreking of inmenging betreffende kwesties van politieke of

godsdienstige aard.

Zij behandelt haar interne zaken op volledige onafhankelijke wijze en zal geen beïnvloeding en/of tussenkomst van derden tolereren. Elke vorm van externe beïnvloeding of poging tot beïnvloeding zal gemeld worden aan de U.C.I.

TITEL Il: LEDEN

Artikel 7

De v.z.w. K.B.W.B. telt ten minste 25 werkende leden.

Artikel 8

§ 1 De werkende leden worden aangeduid door de v.z.w. W.B.V. en v.z.w. F.C.W.B., volgens de procedure voorzien in het door de algemene vergadering goedgekeurd huishoudelijk reglement.

De v.z.w. W.B.V. en de v.z.w. F.C.W.B. kunnen geen leden aanduiden die hen door de overheden zijn opgedrongen.

§ 2 De hoedanigheid van werkend lid van de algemene vergadering wordt voldoende bewezen door de publicatie van de namen van de verkozenen via een officiële berichtgeving van de v.z.w. K.B.W.B.

§ 3 Van de werkende leden kan door een beslissing van de raad van bestuur een jaarlijkse bijdrage gevraagd worden waarvan het bedrag door de raad van bestuur vastgesteld wordt. Zij kan niet meer bedragen dan 400 Euro.

§ 4 Elk werkend lid kan te allen tijde ontslag nemen uit de v.z.w. K.B.W.B. door een aangetekende brief te sturen naar de raad van bestuur. Elk werkend lid kan slechts worden uitgesloten door de algemene vergadering op voordracht van de raad van bestuur en met een tweederde meerderheid van stemmen in de algemene vergadering.

Een werkend lid verliest zijn hoedanigheid van een werkend lid indien hij niet jaarlijks herkozen wordt door de v.z.w. W.B.V. of de v.z.w. F.C.W.B.

§ 5 Ontslagnemende of uitgesloten werkende leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de v.z.w. K.B.W.B. en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten.

§ 6 Het ontslag, de schorsing en de uittreding der werkende leden geschiedt op de wijze bepaald door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstoogmerk, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

TITEL III: ALGEMENE VERGADERING

Artikel 9

De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter

van de raad van bestuur of respectievelijk door de oudste in leeftijd aanwezige ondervoorzitter of bestuurder.

Elk werkend lid beschikt over één stem.

Een werkend lid kan zich echter door een ander werkend lid van zijn vleugel op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen.

Het aantal volmachten per aanwezig werkend lid is beperkt tot één.

Artikel 10

Naast de bevoegdheden die bij de wet en bij deze statuten aan de algemene vergadering worden

toegekend, is de algemene vergadering uitsluitend bevoegd voor:

- het wijzigen van de statuten,

- het benoemen en ontslaan van de bestuurders,

- het desgevallend benoemen en afzetten van een commissaris en het bepalen van zijn honorarium,

- het goedkeuren van de begrotingen en de jaarrekeningen,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

- het vrijwillig ontbinden van de vereniging,

- het uitsluiten van een werkend lid,

- kwijting verlenen aan de bestuurders en desgevallend de commissaris,

- omzetten van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk.

Artikel 11

§ 1 De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de v.z.w. K.B.W.B. dit vereist. Zij moet tenminste éénmaal per jaar worden bijeengeroepen, in de loop van de eerste zes maanden volgend op de afsluiting van het boekjaar, voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en van de begrotingen van het volgend jaar, van het beleid van de bestuurders en van het verslag van de commissaris over de jaarrekening.

§ 2 Buitengewone algemene vergaderingen kunnen bijeengeroepen worden, hetzij op verzoek van de meerderheid van de leden van de raad van bestuur, hetzij op verzoek van 1/5 van de werkende leden van de algemene vergadering.

§ 3 Alle werkende leden worden per gewone brief of per e-mail uitgenodigd op de algemene vergadering, minimum 8 kalenderdagen voor het tijdstip waarop de algemene vergadering zal plaatsvinden. De uitnodiging wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris van het dagelijks bestuur. Ze vermeldt dag, plaats en uur.

§ 4 De oproeping bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. De agenda van de algemene vergadering wordt minstens 20 kalenderdagen vôôr de datum van de vergadering op de website van de v.z.w. K.B.W.B. gepubliceerd.

§ 5 De voorstellen om de statuten te wijzigen dienen tenminste 45 kalenderdagen voor de algemene vergadering te worden verstuurd naar de v.z.w. K.B.W.B.

§ 6 Elk voorstel, ondertekend door minimum 1120 van de werkende leden, wordt eveneens op de agenda geplaatst.

Artikel 12

§ 1 In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid. Bij staking van stemmen wordt de procedure gevolgd voorzien in het huishoudelijk reglement.

§ 2 In geval van uitsluiting van een lid, van doelwijziging, van wijziging van de statuten of van ontbinding van de v.z.w. K.B.W.B. zal de in de wet voorgeschreven procedure worden nageleefd.

Artikel 13

Van elke algemene vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter (of zijn vervanger) en door de secretaris van het dagelijks bestuur. Zij worden opgenomen in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden voorgelegd en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris van het dagelijks bestuur.

De werkende leden hebben het recht om inzage van de notulen op de zetel van de v.z.w. te vragen van de algemene vergadering, de raad van bestuur, het dagelijks bestuur en alle beslissingen omtrent personen die een mandaat hebben, alsook het register der leden en alle boekhoudkundige stukken.

Elkeen kan kosteloos kennis nemen en/of tegen betaling een afschrift verkrijgen van alle stukken die neergelegd zijn op de griffie van de Rechtbank van Koophandel te Brussel.

Artikel 14

De beslissingen worden onder de vorm van een proces-verbaal opgesteld en aan de werkende leden

verzonden.

Behoudens schriftelijke opmerkingen aan de raad van bestuur binnen een periode van 10 kalenderdagen na verzending wordt het proces-verbaal ambtshalve van kracht de eerste dag van de maand volgend na de hiervoor vermelde periode van opmerkingen. In geval van opmerkingen binnen de gestelde termijn wordt de aangevochten beslissing voorgelegd aan de raad van bestuur, welke handelt als naar recht.

Het proces-verbaal wordt binnen een periode van 15 kalenderdagen gepubliceerd op de website van de v.z.w. K.B.W.B. en overgemaakt aan de v.z.w, W.B.V. en de v.z.w. F.C.W.B.

TITEL IV: RAAD VAN BESTUUR

Artikel 15

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De v.z.w. K.B.W.B. wordt bestuurd door een raad van bestuur van ten minste zestien bestuurders die benoemd worden door de algemene vergadering op voordracht van de v.z.w. W.B.V. en de v.z.w. F.C.W.B. en die te allen tijde afzetbaar zijn door de algemene vergadering.

Zij zijn herkiesbaar.

De algemene vergadering bepaalt het aantal mandaten waarop de v.z.w. W.B.V. en de v.z.w. F.C.W.B. recht hebben. De algemene vergadering benoemt voor de duur van een jaar een gelijk aantal opvolgers die respectievelijk worden voorgesteld door de v.z.w. W.B.V. en de v.z.w. F.C.W.B.

Indien een voorgedragen lid voor de raad van bestuur door de algemene vergadering niet benoemd wordt, zal de algemene vergadering in samenspraak met de desbetreffende v.z.w, een ander lid coöpteren. Dit lid blijft in functie tot de volgende algemene vergadering.

De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit.

De leden van de raad van bestuur moeten niet noodzakelijk werkende leden van de algemene vergadering zijn.

De bestuurders oefenen hun mandaat uit als een college. Er worden beslissingen getroffen bij gewone meerderheid.

Benoeming, ontslag, aftreding en afzetting van een bestuurder worden binnen de wettelijk voorziene termijn neergelegd op de griffie van de Rechtbank van Koophandel van het gerechtelijk arrondissement Brussel, waarna ze binnen de dertig dagen na neerlegging gepubliceerd worden in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

De voorzitters van de v.z.w. K.B.W.B., de v.z.w. W,B,V. en de v.z.w. F,C.W.B. maken van rechtswege deel uit van de raad van bestuur niet stemrecht. De andere leden van het dagelijks bestuur nemen deel aan de vergadering van de raad van bestuur met adviserende stem.

De raad van bestuur kan maximum drie adviseurs benoemen. Deze adviseurs worden uitgenodigd op de vergadering van de raad van bestuur. Ze hebben een adviserende stem. De raad van bestuur kan op elk moment een einde stellen aan het mandaat van deze adviseurs.

Artikel 16

Het mandaat van de bestuurders is principieel vastgesteld op een termijn van vier jaar, maar mag in geen

geval de duur van hun mandaat in de v.z.w. die hen heeft voorgedragen overschrijden.

Artikel 17

De voorzitter wordt verkozen door de algemene vergadering. De kandidaturen voor de functie van voorzitter moeten ten laatste twee maanden voor de algemene vergadering waarop de voorzitter dient verkozen te worden per aangetekende brief ingediend worden bij de secretaris van het dagelijks bestuur.

Artikel 18

§ 1 De voorzitter of de secretaris van het dagelijks bestuur roept de raad van bestuur samen, De voorzitter zit de vergadering voor. In geval van afwezigheid wordt de vergadering geldig voorgezeten respectievelijk door de oudste in leeftijd ondervoorzitter of bestuurder.

§ 2 Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter (of zijn vervanger) en door de secretaris van het dagelijks bestuur. Zij worden opgenomen in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten, worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris van het dagelijks bestuur.

Artikel 19

§ 1 De raad van bestuur leidt de zaken van de v.z.w. K.B.W.B. en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden.

De raad van bestuur kan alle daden van beschikking stellen, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, het uitvoeren van alle handels- en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken, ...

§ 2 De raad van bestuur laat zich voor dagelijkse beleidshandelingen en taken vertegenwoordigen door de voorzitter en de secretaris van het dagelijks bestuur of door de voorzitter en een bestuurder of door de secretaris van het dagelijks bestuur en een bestuurder.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

ivIOD 2.2

Deze twee die namens de raad van bestuur optreden dienen zich ten aanzien van derden geenszins te verantwoorden omtrent eender welke beslissing of eender welk mandaat behalve ten opzichte van de raad van bestuur.

De raad van bestuur draagt, voor bepaalde dagelijkse beleidshandelingen en -taken zijn bevoegdheid over aan het dagelijks bestuur.

Onder dagelijks bestuur verstaat men de macht om bestuurshandelingen te stellen die inherent zijn aan de behoeften van het dagelijks bestaan van de v.z.w. of aan deze waarvoor de noodzaak van een dringende oplossing geen interventie vanwege de raad van bestuur rechtvaardigen.

De overdracht van bevoegdheid gebeurt jaarlijks door de raad van bestuur aan het dagelijks bestuur van de v.z.w. K.B.W,B. tijdens de eerstvolgende vergadering van de raad van bestuur na de algemene vergadering van de v.z.w,

Bij wijze van voorbeeld, ziehier een onvolledige lijst van bevoegdheden die deel uitmaken van het dagelijks bestuur:

" Het personeelsbeleid, controle op de naleving van de uurregeling, de goede uitvoering van taken,,.

" Personeel aanwerven en ontslaan

" Het opstellen en ondertekenen van elk document dat vereist wordt door de sociale wetgeving

" Beschikken over de handtekening op de rekeningen van de v.z.w. en het uitvoeren van elke financiële verrichting (eventueel een maximum voorzien)

" Het aankopen (of het verkopen) van roerende goederen, materieel en gewone waren voor de v,z.w.

" Het huren van lokalen voor de vereniging en het opzeggen van de huurovereenkomst

" Zich belasten met subsidie-, sponsoring- en andere dossiers

" Het afsluiten van al dan niet verplichte verzekeringscontracten en het afsluiten van beleggingsovereenkomsten binnen de limieten bepaald door de raad van bestuur

" De v.z.w. vertegenwoordigen in haar betrekkingen met de overheid of elk privaat rechtspersoon (leveranciers en andere)

" Diverse opdrachtgevers machtigen in functie van omstandigheden en noodwendigheden

" Elke beslissing van de raad van bestuur uitvoeren

De overdracht van het dagelijks bestuur belet niet dat de raad van bestuur zijn statutaire bevoegdheden behoudt. Deze laatste is bovendien verantwoordelijk voor de handelingen die gesteld worden door het dagelijks bestuursorgaan waarvan hij de controle verzekert.

§ 3 De raad van bestuur vaardigt een huishoudelijk reglement uit. Dit dient goedgekeurd te worden door de algemene vergadering met een tweederde meerderheid. Elke wijziging van het huishoudelijk reglement dient eveneens goedgekeurd te worden met een tweederde meerderheid.

§ 4 De raad van bestuur is bevoegd voor het opstellen van het reglement i.v.m. de tuchtprocedure. TITEL V: DAGELIJKS BESTUUR

Artikel 20

Het dagelijks bestuur is samengesteld uit de voorzitter van de v.z.w. K.B.W.B. en de voorzitters van de v.z.w. W.B.V, en de v.z.w. F,C.W.B. De voorzitters van de v.z.w. W,B.V. en de v.z.w. F.C.W,B. zijn tevens ondervoorzitter.

Indien de voorzitter van de v.z.w. K.B.W.B. Nederlandstalig is, worden een bijkomend lid van de v.z.w, W.B.V. en een bijkomend lid van de v.z.w. F.C.W.B. aangeduid door de raad van de bestuur van de v.z.w. K.B W.B.

Indien de voorzitter van de v.z.w. K.B.W.B. Franstalig is, worden twee bijkomende leden van de v.z,w. W,B.V. en één bijkomend lid van de v.z.w. F,C.W.B. aangeduid door de raad van bestuur van de v.z.w. K.B,W,B.

Bij afwezigheid van een ondervoorzitter gedurende tenminste 30 dagen zal deze tijdelijk vervangen worden door een bestuurder die door zijn federatie (de v.z.w. W.B.V. of de v.z.w. F.C.W.B.) aangewezen wordt ais dienstdoende gedurende de afwezigheid van de titularis.

Het mandaat van deze leden van het dagelijks bestuur eindigt ambtshalve op de dag dat hun functie als voorzitter in de v,z.w. K.B.W.B., de v.z.w. W.B.V. of de v.z.w. F.C.W.B. of als hun lidmaatschap in de raad van bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. eindigt.

Naast de voorzitter en de ondervoorzitters zijn de directeur van de v.z.w. Be Cycling en de algemeen directeur van de v.z.w. K.B.W.B. lid van het dagelijks bestuur en dit met raadgevende stemmen. Hun mandaat

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

eindigt ambtshalve op de dag dat hun functie als directeur van de v.z.w. Be Cycling en algemeen directeur van de v.z.w. K.B.W.B. eindigt.

Aan het dagelijks bestuur kunnen externe experten op basis van hun expertise (boekhoudkundig, financieel,

juridisch, medisch, marketing) toegevoegd warden. Zij worden benoemd door het dagelijks bestuur. Zij hebben

een raadgevende stem.

Het dagelijks bestuur kan op elk moment een einde stellen aan hun mandaat.

Het dagelijks bestuur kan maximum drie experten benoemen.

De raad van bestuur kan met een gemotiveerd verslag haar veto stellen tegen alle door het dagelijks bestuur benoemde personen binnen de 30 dagen na kennisgeving van de benoeming.

Artikel 21

Het dagelijks bestuur benoemt een secretaris. Voor deze functie komen enkel de directeur van de v.z.w. Be Cycling en de algemeen directeur van de v.z.w. K.B.W.B. in aanmerking. De secretaris is verantwoordelijk voor de organisatie van het dagelijks bestuur en voor de organisatie van het directiecomité.

Het dagelijks bestuur heeft de bevoegdheid om een directiecomité op te richten en de bevoegdheden, de samenstelling en de werking van het directiecomité te bepalen.

De leden van het dagelijks bestuur oefenen hun mandaat uit als college. Zij beslissen met gewone meerderheid. Ten aanzien van derden is de v.z.w. K.B.W.B voor bevoegdheden van het dagelijks bestuur slechts geldig bevonden door de gezamenlijke handtekening van de voorzitter en de secretaris of de voorzitter en een stemgerechtigd lid van het dagelijks bestuur of de secretaris en een stemgerechtigd lid van het dagelijks bestuur.

Het dagelijks bestuur heeft de bevoegdheid om volgens de noodwendigheden permanente of ad hoc commissies op te richten.

Elke commissie wordt geleid door een coördinator benoemd door het dagelijks bestuur.

De coördinator kan aan het dagelijks bestuur leden voorstellen. Het dagelijks bestuur benoemt de leden en stelt de raad van bestuur hiervan in kennis.

De raad van bestuur kan met een gemotiveerd verslag haar veto stellen tegen alle door het dagelijks bestuur benoemde personen binnen de 30 dagen na Kennisgeving van de benoeming.

Artikel 22

Het dagelijks bestuur is verantwoordelijk voor het dagelijks bestuur van de federatie. Het heeft al de

bevoegdheden die hem door de raad van bestuur worden toevertrouwd.

Artikel 23

De directeurs zijn verantwoordelijk voor de uitvoering van de lopende zaken en opvolging van de werking

van de commissies die onder hun bevoegdheid vallen.

TITEL VI: BEGROTINGEN  REKENINGEN  COMMISSARISSEN

Artikel 24

Het boekjaar van de v.z.w. K.B.W.B. loopt van 1 januari tot 31 december.

Het dagelijks bestuur bereidt voor de raad van bestuur de rekeningen en begrotingen voor, die ze ter goedkeuring voorlegt aan de algemene vergadering.

De algemene vergadering kan een bedrijfsrevisor benoemen die de rekeningen naziet en verslag uitbrengt over zijn werkzaamheden aan de algemene vergadering.

TITEL VII: ONTBINDING  VEREFFENING

Artikel 25

Behoudens de gevallen van gerechtelijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding van de v.z.w. K.B.W.l3. besluiten op de wijze, zoals bepaald is in de artikelen 19 §2 en §3 en artikel 20 van de wet van 27 juni 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, van 16 januari 2003, van 22 december 2003 en van 9 juli 2004.

Artikel 26

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

In geval van ontbinding van de vereniging benoemt de algemene vergadering twee vereffenaars, één lid van de v.z.w. W.B.V. en één lid van de v.z.w. F.C.W.B. Zij bepaalt hun bevoegdheden.

Bij ontbinding gaat het actief of passief bij voorrang naar de v.z.w. W.B.V. en de v.z.w. F.C.W.B., rekening houdend met de in het verleden gedane respectievelijke inbreng.

ALGEMENE BEPALING

Artikel 27

Al hetgeen niet uitdrukkelijk in de statuten is bepaald, wordt geregeld door het huishoudelijk reglement of, bij ontstentenis, door analogie volgens de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstoogmerk, of de wetgeving die deze wet zou vervangen of wijzigen.

INWERKINGTREDING

Huidige statuten worden van kracht op 16 juni 2012.

Voor eensluidend afschrift:

Brussel, 5 juli 2012

Tom VAN DAMME, Jos SMETS,

Bondsvoorzitter-bestuurder Secretaris van het dagelijks bestuur-bestuurder

SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Allen Belgen, deel uitmakend van de raad van bestuur, aangesteld door de algemene statutaire vergadering van 16 juni 2012.

A. Dagelijks bestuur

Volgende bestuurders behouden hun mandaat als leden van het dagelijks bestuur: de heren Toni VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) in de hoedanigheid van bondsvoorzitter KBWB, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter FCWB, François VERCAMMEN (Lemersveld 19, 2440 Geel) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter WBV, Jules VANDERGUNST (Meershofstraat 32, 8800 Roeselare) in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens WBV, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) in de hoedanigheid van algemeen directeur KBWB en secretaris van het dagelijks bestuur KBWB, de externe expert Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) als juridisch raadgever en de externe expert William VAN AERDE (Kleine Gentstraat 63, 9051 Gent) als financieel raadgever.

B. Raad van bestuur

- Volgende bestuurders worden herbenoemd:

*enerzijds voorgedragen door WBV: de heren Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32, 3990 Peer) voor een mandaat van 4 jaar, François ELIAERTS (Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht) voor een mandaat van 4 jaar, Pierre HERMANS (St. Jansstraat 25, 3320 Hoegaarden) voor een mandaat van 4 jaar, en Benny WILLEMS (Mechelseweg 358, 1880 Kapelle Op Den Bos) voor een mandaat van 4 jaar.

*anderzijds voorgedragen door FCWB: de heer Jean-Marc LEBLANC (*) (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau) voor een een mandaat van 1 jaar.

(*) Deze bestuurder, voorgedragen door FCWB en reeds benoemd als plaatsvervangend bestuurder op de algemene statutaire vergadering van de KBWB van 28 mei 2011, werd benoemd tijdens de vergadering van de raad van bestuur van 18 januari 2012 voor een mandaat lopend tot de algemene statutaire vergadering van de KBWB van 16 juni 2012 en dit ter vervanging van de heer Jacques VAN RENTERGHEM (Rue des Fonds 2, 7071 Gottignies), ontslagnemend bestuurder.

Alle andere bestuurders behouden hun mandaat, inclusief de leden van het dagelijks bestuur,

- Volgende plaatsvervangende bestuurders worden benoemd:

*enerzijds voorgedragen door WBV voor de duur van 1 jaar: de heren Arent ARNOUT, Norbert DE LATTE, Patrick DEMUNTER, Hudo DHONT, François LAMBRECHTS, Jan VANDAEL, Valère VANDERSPIKKEN, mevrouw Christine VAN ELSLANDE, de heren André VANLINT en Eddy VINGERHOED.

*anderzijds voorgedragen door FCWB voor de duur van 1 jaar: de heren Raymond BOUVRY, André DIEDEREN, Roger DUPONT, Marc DUQUESNOY, Guy JANQUART en Francis PHILIPPETH.

Voor eensluidend afschrift:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Brussel, 5 juli 2012

Tom VAN DAMME, Jos SMETS,

Bondsvoorzitter-bestuurder Secretaris van het dagelijks bestuur-bestuurder

VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2011

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende vermeldingen.

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud met uitzondering van de resultatenrekening van het boekjaar en de vergelijkende cijfers die het voorwerp uitmaken van een onthoudende verklaring

Wij hebben de controle uitgevoerd van de jaarrekening van de KONINKLIJKE BELGISCHE WIELRIJDERSBOND VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2011, opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel, met een balanstotaal van ¬ 4.053.623 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van ¬ 3.022.

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan. Deze verantwoordelijkheid omvat: het ontwerpen, implementeren en in stand houden van een interne controle met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen afwijkingen van materieel belang, als gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd en uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat.

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen. De selectie van deze controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of van fouten. Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt door de vereniging, alsook de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen controle-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Rekening houdend met onze benoeming in de hoedanigheid van commissaris van de vereniging in de loop van het boekjaar en met het feit dat de jaarrekening van het voorgaande boekjaar niet werd gecontroleerd door een commissaris, hebben wij geen redelijke mate van zekerheid bekomen dat de resultatenrekening van het boekjaar en de vergelijkende cijfers geen afwijkingen van materieel belang bevatten.

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op 31 december 2011, uitgezonderd de resultatenrekening van het boekjaar en de vergelijkende cijfers, een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel. Gezien het feit dat het gaat om de eerste gecontroleerde jaarrekening, zijn wij echter niet in de mogelijkheid een oordeel tot uitdrukking te brengen over de resultatenrekening van het boekjaar en over de vergelijkende cijfers, zoals deze in de jaarrekening zijn opgenomen.

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen:

" Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.

" Voor het overige dienen wij u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen.

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Voor eensluidend afschrift: Brussel, 5 juli 2012

Tom VAN DAMME, Jos SMETS,

Bondsvoorzitter-bestuurder Secretaris van het dagelijks bestuur-bestuurder

Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting ot organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Versa : Naam en handtekening

06/08/2012
ÿþMOD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé III I IIHUHI I 11 RIRIR

au *12136111*

Moniteur

belge



BRUXELLES

Greffe





N° d'entreprise : 4106.025.82

Dénomination (en entier) : Royale Ligue Vélocipédique Belge

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte ; RLVB

Association sans but lucratif

Avenue du Globe 49, 1190 BRUXELLES

MODIFICATION DES STATUTS, COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2011



MODIFICATION DES STATUTS

Lors de l'assemblée générale statutaire du 16 juin 2012, les statuts de l'a.s.b.l. Royale Ligue Vélocipédique' Belge ont été adaptés comme suit.

TITRE I: NOM, BUT, DURES.

Article 1

L'a.s.b.l. s'intitule: Royale Ligue Vélocipédique Belge (en abrégé: R.L.V.B.), association sans but lucratif,

Article 2

L'a.s.b.l. R.L.V.B. est établie dans la Région de Bruxelles-Capitale, Avenue du Globe n° 49 à 1190,

Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'assemblée générale est compétente pour modifier l'adresse du siège.

Article 3

L'a.s.b.l. R.L.V.B. a pour but l'organisation et la propagation du cyclisme en Belgique sous toutes ses' formes. A cet effet, elle regroupe á titre d'associés l'a.s.b.l. Wielerbond Vlaanderen (en abrégé: W.B.V,), et' l'a.s.b.l. Fédération Cycliste Wallonie-Bruxelles (en abrégé: F.C.W.B.), qui sont les deux seules associations' reconnues par l'a.s.b.l. R.L.V.B. pour organiser le cyclisme dans leur région respective.

L'a.s.b.l. R.L.V.B. peut, par ailleurs, utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement à la' réalisation de ce but.

Pour atteindre l'objectif fixé ci-dessus, l'a.s.b.l. R.L.V.B. peut, entre autres, acquérir toute propriété ou tout droit réel, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des actes juridiques, collecter des: fonds, bref exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son but.

Dans le cadre de la réalisation du but social, l'a.s.b.l. R.L.V.B. peut également poser des actes commerciaux.

Article 4

L'a.s.b.l. R.L.V.B. est créée pour une durée illimitée.

Article 5

Les langues officielles de l'a.s.b.l. R.L.V,B, sont le français et le néerlandais. Tout membre dispose du libre,

choix d'une langue nationale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Article 6

L'a.s.b.l. R.L.V.B. s'interdit toute discussion ou préoccupation d'ordre politique ou religieux.

Elle traite ses affaires internes d'une façon entièrement indépendante et ne tolère pas d'influence et/ou d'intervention de tiers. Toute forme d'influence externe ou de tentative d'influence sera signalée à l'U.C.I.

TITRE Il: MEMBRES

Article 7

L'a.s.b.l. R.L.V.B. compte au moins 25 membres actifs.

Article 8

§ 1Les membres actifs sont désignés par l'a.s.b.l. W.B.V. et l'a.s.b.l. F.C.W.B. suivant la procédure prévue

dans le règlement intérieur approuvé par l'assemblée générale.

L'a.s.b.l. W.B.V. et l'a.s.b.l. F.C.W.B. ne peuvent désigner des membres qui leur ont été imposés par les autorités.

§ 2La qualité de membre actif de l'assemblée générale est suffisamment prouvée par la publication de leurs noms par la voie officielle de l'a.s.b.l. R.L.V.B.

§ 3Le conseil d'administration peut décider de demander aux membres actifs une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le conseil d'administration. Celle-ci ne peut pas dépasser 100 Euros.

§ 4Un membre actif peut à tout moment donner sa démission à l'a.s.b.l. R.L.V,B. en envoyant une lettre recommandée au conseil d'administration. Un membre actif peut être exclu sur proposition du conseil d'administration par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers.

Les membres actifs perdent cette qualité s'ils ne sont pas représentés annuellement par leur a.s.b.l. W.B,V. ou F.C.W.B.

§ 5Les membres actifs démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont pas droit aux avoirs de l'a.s.b,l. R.L.V.B. et ne peuvent jamais réclamer une restitution ou une indemnisation pour les montants versés ou des apports effectués.

§ 6Le licenciement, la suspension et la démission des membres actifs se passe de la manière prévue dans l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

TITRE III: ASSEMBLEE GENERALE

Article 9

L'assemblée générale est composée de tous les membres actifs et est présidée par le président du conseil

d'administration ou par, respectivement, l'aîné des vice-présidents ou des administrateurs présents.

Chaque membre actif possède une voix.

Un membre actif peut cependant se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre actif de son a.s.b.l. W.B.V. ou F.C.W.B.

Le nombre de procurations par membre actif présent est limité à une.

Article 10

En dehors des compétences attribuées à l'assemblée générale par la loi et par les présents statuts,

l'assemblée générale est exclusivement compétente pour:

-modifier les statuts,

-nommer ou révoquer les administrateurs,

-nommer ou révoquer, le cas échéant, un commissaire et fixer son honoraire,

-approuver les budgets et les comptes annuels,

-dissoudre volontairement l'association,

-exclure un membre actif,

-accorder décharge aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire,

-transformer l'association en une société à finalité sociale.

Article 11

a !

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

§ 1 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que le but ou l'intérêt de l'a.s.b.l. R.L.V,B. l'exige. Elle doit être convoquée au moins une fois par an, dans le courant des six premiers mois suivant la clôture de l'exercice, pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année à venir, la gestion des administrateurs et le rapport du commissaire au sujet des comptes annuels.

§ 2Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées, soit à la requête de la majorité des membres du conseil d'administration, soit à la demande du cinquième des membres actifs de l'assemblée générale.

§ 3Tous les membres actifs sont convoqués à l'assemblée générale par lettre normale ou par e-mail minimum 8 jours calendriers avant la date à laquelle aura lieu l'assemblée générale. L'invitation est signée par le président et le secrétaire du bureau journalier. Elle mentionne le jour, l'endroit et l'heure de sa tenue.

§ 4La convocation comporte l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration. L'ordre du jour de l'assemblée générale est publié au moins 20 jours calendrier avant la date de l'assemblée sur le site internet de l'a.s.b.l. R.L.V.B.

§ 5Les propositions pour modifier les statuts, doivent être envoyées à l'a.s.b.l. R.L.V.B, au moins 45 jours calendrier avant la date de l'assemblée générale.

§ 6Chaque proposition signée par minimum 1/20 des membres actifs sera également inscrite á l'ordre du jour.

Article 12

§ 1 Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de parité des voix, la

procédure prévue dans le règlement intérieur sera d'application.

§ 2En cas d'exclusion d'un membre, de modification du but de l'association, de modification des statuts ou de dissolution de l'a.s.b.l. R.L.V.B., la procédure décrite par la loi sera respectée.

Article 13

Un procès-verbal de chaque assemblée générale est rédigé. Celui-ci est signé par le président (ou son remplaçant) et par le secrétaire du bureau journalier et est consigné dans un registre destiné à cette fin. Les extraits à propos desquels il faut délibérer et toutes les autres pièces seront dûment signés par le président et le secrétaire du bureau journalier.

Les membres actifs ont le droit de demander au siège de l'a.s.b.l. de consulter les procès-verbaux de l'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau journalier et de toutes les décisions au sujet des personnes qui ont un mandat, ainsi que le registre des membres et toutes les pièces comptables.

Chacun peut prendre connaissance sans frais et ou recevoir contre paiement copie de toutes les pièces qui sont déposées au greffe du Tribunal de Commerce à Bruxelles.

Article 14

Les décisions sont établies sous forme de procès-verbal qui sera envoyé aux membres actifs.

Sauf en cas de remarques faites par écrit au conseil d'administration dans une période de 10 jours calendrier après envoi, le procès-verbal est officiellement valable le premier jour du mois suivant la période prévue ci-dessus. En cas de remarques dans le délai, la décision contestée est soumise au conseil d'administration, qui agit de droit.

Le procès-verbal est publié sur le site internet de l'a.s.b.l. R.L.V.B. et transmis aux a.s.b.l. W.B.V. et F.C.W.B. dans une période de 15 jours calendrier.

TITRE IV: CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 15

L'as.b.l. R.L.V.B. est dirigée par un conseil d'administration d'au moins seize administrateurs nommés par l'assemblée générale sur désignation des a.s.b.l. W.B.V. et F.C.W.B. et sont révocables par l'assemblée générale à tout moment. lis sont rééligibles.

L'assemblée générale détermine le nombre de mandats auquel les a.s.b.l. W.B.V. et F.C.W.B. ont droit. L'assemblée générale nomme pour une durée d'un an un nombre égal d'administrateurs suppléants présentés respectivement par l'a.s.b.l. W.B.V. et l'a.s.b.l. F.0 W.B.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Si un candidat présenté n'est pas nommé par l'assemblée générale, le conseil d'administration pourra coopter un autre membre en concertation avec l'a.s.b.l. concernée. Ce membre reste en fonction jusqu'à l'assemblée générale suivante.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Les membres du conseil d'administration ne doivent pas nécessairement être membres actifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs exercent leur mandat collégialement. Les décisions sont prises à la majorité simple.

La nomination, la démission et la révocation d'un administrateur sont, dans le délai prévu par la loi, déposées au greffe du Tribunal de Commerce de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Ensuite, elles sont publiées dans les annexes du Moniteur belge dans les trente jours après leur dépôt.

Les présidents des a.s.b.l. R.L.V.B., W.B.V. et P.C.W.B. font partie de droit du conseil d'administration avec voix délibérative. Les autres membres du bureau journalier participent à la réunion du conseil d'administration avec voix consultative.

Le conseil d'administration peut nommer trois conseillers au maximum. Ces conseillers sont invités à la réunion du conseil d'administration. Ils ont une voix consultative. Le conseil d'administration peut à tout moment mettre fin au mandat de ces conseillers.

Article 16

En principe, la durée du mandat des administrateurs est de quatre ans, mais elle ne pourra en aucun cas

dépasser la durée du mandat au sein de i'a.s.b.l. qui les a présentés.

Article 17

Le président est élu par l'assemblée générale. Les candidatures pour la fonction de président doivent être introduites par pli recommandé auprès du secrétaire du bureau journalier au plus tard deux mois avant l'assemblée générale élisant le président.

Article 18

§ 1Le président ou le secrétaire du bureau journalier convoque le conseil d'administration. Le président préside la réunion. En cas d'absence, la réunion est présidée de façon valable respectivement par l'aîné des vice-présidents ou administrateurs présents.

§ 2Un procès-verbal de chaque réunion est rédigé. Celui-ci est signé par le président (ou son remplaçant) et par le secrétaire du bureau journalier. Les rapports sont consignés dans un registre destiné à cette fin. Les extraits à propos desquels il faut délibérer et toutes les autres pièces seront dûment signés par le président et le secrétaire du bureau journalier.

Article 19

§ 1 Le conseil d'administration dirige les affaires de l'a.s.b.l. R.L.V,B. et la représente aussi juridiquement, 11 est compétent en toute matière, à l'exception de celles qui sont réservées expressément à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut accomplir tout acte de disposition, en ce compris l'aliénation, même à titre gratuit, d'objets mobiliers ou immobiliers, hypothéquer, prêter ou emprunter, accomplir tout acte commercial ou bancaire, donner mainlevée des hypothèques,

§ 2 Le conseil d'administration se fait représenter pour les actes et tâches de gestion journalière par le président et le secrétaire du bureau journalier ou par le président et un administrateur ou par le secrétaire du bureau journalier et un administrateur.

Ces deux personnes qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent nullement se justifier d'une quelconque décision ou mandat, à l'égard des tiers, sauf vis-à-vis du conseil d'administration,

Le conseil d'administration cède sa compétence au bureau journalier pour certains actes et tâches de gestion journalière.

Par gestion journalière, on entend le pouvoir d'accomplir des actes d'administration inhérents aux besoins de la vie quotidienne de l'a.s.b.l. ou à ceux pour lesquels la nécessité d'une solution urgente ne justifie pas l'intervention du conseil d'administration.

La délégation de pouvoirs est confiée annuellement par le conseil d'administration au bureau journalier de l'a.s.b.l. R.L.V.B. au cours de la première séance du conseil d'administration suivant l'assemblée générale de l'association.

A titre d'exemple, voici une liste non exhaustive de compétences relevant de la gestion journalière:

" Gérer le personnel, contrôler le respect des horaires, la bonne exécution des tâches...

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

" Engager et licencier le personnel

" Établir et signer tout document requis par la législation sociale

'Disposer de la signature sur les comptes de l'a.s.b.l. et effectuer toute opération financière dans les limites

du budget

'Effectuer les achats, (ou ventes) de biens meubles, de matériel et de marchandises courantes pour l'a.s.b.l.

" Louer les locaux de l'association et renoncer au contrat de bail

" Se charger des dossiers de subventions, sponsoring et autres

'Conclure les contrats d'assurance obligatoires ou non et conclure les accords de placement dans les

limites fixées par le conseil d'administration

'Représenter l'a.s.b.l. dans ses rapports avec l'administration ou toute personne de droit privé (fournisseurs

et autres)

'Déléguer des mandats divers en fonction des circonstances et des nécessités

'Exécuter toute décision du conseil d'administration

La délégation de la gestion journalière n'empêche pas que le conseil d'administration conserve ses compétences statutaires. Il est en outre responsable des actes posés par l'organe de gestion journalière dont il assure le contrôle.

§ 3Le conseil d'administration établit un règlement intérieur. Celui-ci doit également être approuvé par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers. Chaque modification du règlement intérieur doit aussi être approuvée par une majorité des deux tiers.

§ 4Le conseil d'administration est compétent pour établir le règlement de procédure disciplinaire. TITRE V;, BUREAU JOURNALIER

Article 20

Le bureau journalier est composé du président de l'a.s.b.l. R.L.V.B. et des présidents des a.s.b.l. W.B.V. et

F.C.W.B. Les présidents des a.s.b.l. W.B.V. et F.C.W.B. sont également vice-présidents.

Si le président de l'a.s.b.l. R.L.V.B. est néerlandophone, un membre supplémentaire de l'a.s.b.l. W.B.V. et un membre supplémentaire de l'a.s.b.l. F.C.W.B. sont désignés par le conseil d'administration de R.L.V.B.

Si le président de l'a.s.b.l. R.L.V.B. est francophone, deux membres supplémentaires de l'a.s.b.l. W.B.V, et un membre supplémentaire de l'a.s.b.l. F.C.W,B. sont désignés par le conseil d'administration de l'a.s.b.l. R.L.V.B.

En cas d'absence de minimum 30 jours d'un vice-président, celui-ci sera remplacé momentanément par un administrateur désigné par sa fédération (l'a.s.b.l. W.B.V. ou l'a.s.b.l. F.C.W.B.) comme « faisant fonction » durant l'absence du titulaire.

Le mandat de ces membres du bureau journalier se termine d'office le jour où leur fonction en tant que président de l'a.s.b.l. R.L.V.B., de l'a.s.b.l. W.B.V. ou de l'a.s.b.l. F.C.W.B. ou si leur affiliation au sein du conseil d'administration de l'a.s.b.l. R.L.V.B. se termine.

A côté du président et des vice-présidents, le directeur de l'a.s.b.l. Be Cycling et le directeur général de l'a.s.b.l. R.L.V.B. sont membres du bureau journalier et ce, avec voix consultative. Leur mandat se termine d'office le jour où leur fonction en tant que directeur de l'a.s.b.l. Be Cycling et en tant que directeur général de l'a.s.b.l. R.L.V.B. se termine.

Au bureau journalier peuvent être ajoutés des experts externes sur base de leur expertise (comptable, financière, juridique, médicale, de marketing). Ils sont nommés par le bureau journalier et ont une voix consultative.

Le bureau journalier peut à tout moment mettre fin à leur mandat.

Le bureau journalier peut nommer trois experts au maximum.

Le conseil d'administration peut poser son veto contre toutes les personnes nommées par le bureau journalier sur base d'un rapport motivé, et ce dans les trente jours après la communication de la nomination.

Article 21

Le bureau journalier nomme un secrétaire. Seulement le directeur de l'a.s.b.l. Be Cycling et te directeur général de l'a.s.b.l. R.L.V.B. entrent en ligne de compte pour cette fonction. Le secrétaire est responsable de l'organisation du bureau journalier et de l'organisation du comité de direction.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le bureau journalier a la compétence de créer un comité de direction et de déterminer les compétences, la composition et le fonctionnement du comité de direction.

Les membres du bureau journalier exercent leur mandat collégialement. Les décisions sont prises à la majorité simple. A l'égard des tiers, pour ce qui concerne les compétences du bureau journalier, l'a.s.b.l. R.L.V.B. n'est valablement engagée que par la signature conjointe du président et du secrétaire ou du président et d'un membre avec voix délibérative du bureau journalier ou du secrétaire et d'un membre avec voix délibérative du bureau journalier.

Le bureau journalier a la compétence d'établir selon les nécessités des commissions permanentes ou ad hoc.

Chaque commission est dirigée par un coordinateur nommé par le bureau journalier.

Le coordinateur peut proposer des membres au bureau journalier. Le bureau journalier nomme les membres et en informe le conseil d'administration.

Le conseil d'administration, sur base d'un rapport motivé, peut poser son veto contre les personnes nommées par le bureau journalier, et ce dans les trente jours après la communication de ia nomination.

Article 22

Le bureau journalier est responsable de la gestion journalière de la fédération. Il utilise toutes les

compétences qui lui sont confiées par le conseil d'administration.

Article 23

Les directeurs sont responsables de l'exécution des affaires courantes et du suivi du fonctionnement des

commissions qui se trouvent sous leur compétence.

TITRE V1: BUDGETS - COMPTES  COMMISSAIRES

Article 24

L'exercice de l'a.s.b.l. R.L.V.B. dure du ler janvier au 31 décembre.

Le bureau journalier prépare les comptes et les budgets pour le conseil d'administration qui les soumet, pour approbation, à l'assemblée générale,

L'assemblée générale peut nommer un réviseur d'entreprise qui vérifie les comptes et fait rapport de ses activités à l'assemblée générale,

TITRE VII: DISSOLUTION - ACQUITTEMENT

Article 25

Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de droit, seule l'assemblée générale peut décider la dissolution de l'a.s.b.l. R.L.V.B. de la manière fixée dans les articles 19 §2 et §3 et dans l'article 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, du 16 janvier 2003, du 22 décembre 2003 et du 9 juillet 2004.

Article 26

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nomme deux liquidateurs, dont l'un issu de

l'a.s.b.l. W.B.V., ['autre de l'a.s.b.l. F.C.W.B. Elle détermine leurs compétences.

En cas de dissolution, l'actif ou le passif sera réparti prioritairement entre les a.s.b.l. W.B.V. et F.C.W.B. compte tenu des apports respectifs dans le passé.

DISPOSITION GENERALE

Article 27

Tout ce qui n'est pas explicitement réglé dans les présents statuts, est régi par le règlement intérieur ou, à défaut, par analogie selon les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif ou la législation qui remplacerait ou modifierait cette loi.

ENTREE EN VIGUEUR

Les présents statuts entrent en vigueur le 16 juin 2012.

Pour expédition conforme:

Bruxelles, le 5 juillet 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Tom VAN DAMME, Jos SMETS,

Président fédéral-administrateur Secrétaire du bureau journalier-administrateur

COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tous Belges, composant le conseil d'administration, nommés par l'assemblée générale statutaire du 16 juin 2012.

A. Bureau journalier

Les administrateurs suivants maintiennent leur mandat comme membres du bureau journalier.

Messieurs Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) en qualité de président fédéral RLVB, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) en qualité de vice-président RLVB et président FCWB, François VERCAMMEN (Lemersveld 19, 2440 Geel) en qualité de vice-président RLVB et président WBV, Jules VANDERGUNST (Meershofstraat 32, 8800 Roeselare) comme membre du bureau journalier RLVB pour la WBV, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) comme membre du bureau journalier RLVB pour fa FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) comme directeur général RLVB et secrétaire du bureau journalier RLVB, l'expert externe Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) comme conseiller juridique et l'expert externe William VAN AERDE (Kleine Gentstraat 63, 9051 Gent) comme conseiller financier.

B. Conseil d'administration

- Les administrateurs suivants sont renommés:

*d'une part présentés par la WBV: Messieurs Jean BREBELS (Kiezel Kleine Broge! 32, 3990 Peer) pour un mandat de 4 ans, François ELIAERTS (Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht) pour un mandat de 4 ans, Pierre HERMANS (St. Jansstraat 25, 3320 Hoegaarden) pour un mandat de 4 ans, et Benny WILLEMS (Mechelseweg 358, 1880 Kapelle Op Den Bos) pour un mandat de 4 ans.

*d'autre part présentés par la FCWB: Monsieur Jean-Marc LEBLANC (*) (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau) pour un mandat d'un an.

(*) Cet administrateur, présenté par la FCWB et déjà nommé comme administrateur suppléant lors de l'assemblée générale statutaire de la RLVB du 28 mai 2011, a été nommé pendant la réunion du conseil d'administration du 18 janvier 2012 pour un mandat allant jusqu'à l'assemblée générale statutaire de la RLVB du 16 juin 2012 et ce, en remplacement de Monsieur Jacques VAN RENTERGHEM (Rue des Fonds 2, 7071 Gottignies), administrateur démissionnaire.

Tous les autres administrateurs maintiennent leur mandat, y inclus les membres du bureau journalier.

- Les administrateurs suppléants suivants sont nommés:

*d'une part présentés par la WBV pour la durée d'un an: Messieurs Arent ARNOUT, Norbert DE LATTE, Patrick DEMUNTER, Hudo DHONT, François LAMBRECHTS, Jan VANDAEL, Valère VANDERSPIKKEN, Madame Christine VAN ELSLANDE, Messieurs André VANLINT et Eddy VINGERHOED.

*d'autre part présentés par la FCWB pour la durée d'un an: Messieurs Raymond BOUVRY, André DIEDEREN, Roger DUPONT, Marc DUQUESNOY, Guy JANQUART et Francis PHILIPPETH.

Pour expédition conforme:

Bruxelles, le 5 juillet 2012

Tom VAN DAMME, dos SMETS,

Président fédéral-administrateur Secrétaire du bureau journalier-administrateur

RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2011

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire. Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels â l'exception du compte de résultats de l'exercice et des chiffres comparatifs faisant l'objet d'une déclaration d'abstention

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de la Royale Ligue Vélocipédique Belge ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2011, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique, dont le total du bilan s'élève à E 4.053.623 et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de ê 3.022.

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion. Cette

responsabilité comprend la conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives,

M06 2.2

Volet B - Suite



que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle. Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables en Belgique, telles qu'édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en oeuvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant fes montants et les informations fournis dans les comptes ; annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que fes comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs.

Dans fe cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans ; l'association fié à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures

de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle i interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère ; : raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et informations requises pour notre contrôle. Nous estimons que les éléments probants recueillis fournissent une ! base raisonnable à l'expression de notre opinion.

Compte tenu du fait que notre nomination en qualité de commissaire de l'association est survenue en cours d'exercice et que les comptes annuels de l'exercice précédent n'ont pas été contrôlés par un commissaire, nous n'avons pu obtenir l'assurance raisonnable que le compte de résultats de l'exercice et les chiffres comparatifs ne contiennent pas d'anomalies significatives.

A notre avis, les comptes annuels clos le 31 décembre 2011, à l'exception du compte de résultats de ; l'exercice et des chiffres comparatifs, donnent une image fidèle du patrimoine, de ia situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique. Pour les raisons exposées au paragraphe précédent, nous ne sommes pas en mesure d'exprimer une opinion sur le compte de résultats de l'exercice et sur les chiffres comparatifs tels qu'ils figurent dans les comptes annuels.

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels

" Sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

«Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violation des statuts ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndrickx, Réviseur d'Entreprises

Pour expédition conforme: Bruxelles, le 5 juillet 2012

Tom VAN DAMME,

Président fédéral-administrateur Jos SMETS,

Secrétaire du bureau journalier-administrateur

Réservé

au

Moniteur

belge

BijlagenïiiFiël Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/10/2011
ÿþ r MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

26 -09- 2011

á5U5SEL~

Griffie

Ondernemingsnr : 4106.025.82

Benaming

(voluit) : Koninklijke Belgische Wielrijdersbond

(verkort) : KBWB

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49, 1190 Brussel

Onderwerp akte : SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Allen Belgen, deel uitmakend van de raad van bestuur, aangesteld door de algemene statutaire vergadering van 28 mei 2011.

A. Dagelijks bestuur

Volgende bestuurders behouden hun mandaat als leden van het dagelijks bestuur:

- de heer Thomas VAN DAMME, Stooktestraat 8 te 9690 Kluisbergen, in de hoedanigheid van

bondsvoorzitter KBWB,

- de heer Thierry MARECHAL, Rue de la Hoegne 44 te 4910 Theux, in de hoedanigheid van ondervoorzitter"

KBWB en voorzitter FCWB,

- de heer François VERCAMMEN, Lemersveld 19 te 2440 Geef, in de hoedanigheid van ondervoorzitter;

KBWB en voorzitter WBV, "

- de heer Jules VANDERGUNST, Meershofstraat 32 te 8800 Roeselare, in de hoedanigheid van lid van het; dagelijks bestuur KBWB namens WBV,

- de heer Luc FONTAINE, Rue d'Angre 34 te 7387 Honnelles, in de hoedanigheid van lid van het dagelijks' bestuur KBWB namens FCWB,

- de heer Jos SMETS, Vlierbeekstraat 27 te 3052 Blanden, in de hoedanigheid van directeur KBWB en' secretaris van het dagelijks bestuur KBWB,

- de externe expert, de heer Cyriel COOMANS, Laakstraat 52 te 3582 Koersel, als juridisch raadgever; behoudt eveneens zijn mandaat als lid van het dagelijks bestuur KBWB,

- de externe expert, de heer William VAN AERDE, Kleine Gentstraat 63 te 9051 Gent, als financieel raadgever, behoudt eveneens zijn mandaat als lid van het dagelijks bestuur KBWB.

B. Bestuurders

- Volgende bestuurders worden herbenoemd:

*enerzijds voorgedragen door WBV de heer John D'HONDT, Boerestraat 28 te 9860 Balegem, voor een'

mandaat van 4 jaar, en de heer Jos MONDELAERS, Kanaalstraat 75 te 3971 Leopoldsburg, voor een mandaat'

van 4 jaar, I

*anderzijds voorgedragen door FCWB de heer Henri BECKERS, Heidkopf 8 te 4720 La Calamine, voor een een mandaat van 3 jaar, en de heer Marc DUCHENNE, Rue Marais Gauquier 5 te 7911 Frasnes-lez-Buissenal, voor een mandaat van 3 jaar

- Alle andere bestuurders behouden hun mandaat.

C. Plaatsvervangende bestuurders

- Volgende plaatsvervangende bestuurders worden voorgedragen door WBV en benoemd voor de duur van 1 jaar:

de heren Arent ARNOUD, Norbert DE LATTE Patrick DEMUNTER, Hudo DHONT, Patrick GOOSSENS, François LAMBRECHTS, Jan VANDAEL, Valère VANDERSPIKKEN, mevrouw Christine VAN ELSLANDE, de heer Eddy VINGERHOED.

(- Volgende plaatsvervangende bestuurders worden voorgedragen door FCWB en benoemd voor de duur; van 1 jaar:

de heren Raymond BOUVRY, Roger DUPONT, Guy JANQUART, Jean-Marc LEBLANC, André DIEDEREN' en Francis PHILIPPETH.

BijIagenTiij hëfBèTgisch Stàáfsbtïctÿÿ 06C101201T` Annexes du Nlbnitéür üëtgë

111 111111111 111 111111 I N

*11151018*

Op de laatste blz. van Luik 13 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n{en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

C. Benoeming van een commissaris - Rekeningnazichters

de burgerlijke cooperatieve vennootschap KPMG & Partners (B00353),Bourgetlaan 40 te 1130 Brussel, wordt benoemd als commissaris voor een termijn van 3 jaar. Het mandaat zal vervallen na de algemene statutaire vergadering die de rekeningen van het boekjaar 2013 vaststelt. KPMG & Partners duidt de heer Wim Heyndrickx (IBR Nr A01925), bedrijfsrevisor, aan als vaste vertegenwoordiger en stelt de vergoeding van de commissaris vast op 3.300,- EUR voor het boekjaar eindigend op 31 december 2011. Deze vergoeding wordt elk jaar aangepast in functie van de evolutie van de index.

Gelet op de benoeming van bovengenoemde commissaris wordt het mandaat van de rekeningnazichters door de algemene statutaire vergadering opgeheven. Het mandaat van de heer Guy GHISLAIN, Rue Nouvelle 21 te 7120 Veliereille-les-Brayeux, en het mandaat van de heer Paul BULENS, De Bergen 21 te 2980 Zoersel, vervallen.

Voor eensluidend afschrift:

Brussel, 1 september 2011

THOMAS VAN DAMME, Jos SMETS,

Bondsvoorzitter Secretaris

~"

Voor-

behouden

aan het

" Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

06/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

i *iMuu5101inwii9*u

111

u

N° d'entreprise : 4106.025.82

Dénomination

(en entier) : Royale Ligue Vélocipédique Belge

(en abrégé) : RLVB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue du Globe 49, 1190 BRUXELLES

Objet de l'acte : COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tous Belges, composant le conseil d'administration, nommés pat l'assemblée générale statutaire du 28 mai 2011.

A. Bureau journalier

Les administrateurs suivants maintiennent leur mandat comme membres du bureau journalier:

- Monsieur Thomas VAN DAMME, Stooktestraat 8 à 9690 Kluisbergen, en qualité de président fédéral,

RLVB,

- Monsieur Thierry MARECHAL, Rue de la Hoegne 44 à 4910 Theux, en qualité de vice-président RLVB et'

président FCWB,

- - Monsieur François VERCAMMEN, Lemersveld 19 à 2440 Geel, en qualité de vice-président RLVB et'

président WBV,

- Monsieur Jules VANDERGUNST, Meershofstraat 32 à 8800 Roeselare, comme membre du bureau

journalier RLVB pour la WBV,

- Monsieur Luc FONTAINE, Rue d'Angre 34 à 7387 Honnelles, comme membre du bureau journalier RLVB

pour la FCWB,

- Monsieur Jos SMETS, Vlierbeekstraat 27 à 3052 Bfanden, comme directeur RLVB et secrétaire du bureau

journalier RLVB.

- l'expert externe, Monsieur Cyriel COOMANS, Laakstraat 52 à 3582 Koersel, comme conseiller juridique,

maintient également son mandat comme membre du bureau journalier RLVB,

- l'expert externe, Monsieur William VAN AERDE, Kleine Gentstraat 63 à 9051 Gent, comme conseiller

financier, maintient également son mandat comme membre du bureau journalier RLVB.

B. Administrateurs

- Les administrateurs suivants sont renommés:

**d'une part présentés par la WBV: Monsieur heer John D'HONDT, Boerestraat 28 à 9860 Balegem, pour un

mandat de 4 ans, et Monsieur Jos MONDELAERS, Kanaalstraat 75 à 3971 Leopoldsburg, pour un mandat de 4

jans,

*d'autre part présentés par la FCWB: Monsieur Henri BECKERS, Heidkopf 8 à 4720 La Calamine, pour un

mandat de 3 ans, et Monsieur Marc DUCHENNE, Rue Marais Gauquier 5 à 7911 Frasnes-lez-Buissenal, pour

un mandat de 3 ans

- Tous les autres administrateurs maintiennent leur mandat.

C. Administrateurs suppléants

- Les administrateurs suppléants suivants sont présentés par ia WBV et nommés pour la durée d'un an:

Messieurs Arent ARNOUD, Norbert DE LATTE Patrick DEMUNTER, Hudo DHONT, Patrick GOOSSENS, François LAMBRECHTS, Jan VANDAEL, Valère VANDERSP1KKEN, Madame Christine VAN ELSLANDE, Monsieur Eddy VINGERHOED.

(- Les administrateurs suppléants suivants sont présentés par la FCWB et nommés pour la durée d'un an: Messieurs Raymond BOUVRY, Roger DUPONT, Guy JANQUART, Jean-Marc LEBLANC, André DIEDEREN et Francis PHILIPPETH.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

,1.

MOD 2.2

Volet B - Suite

C. Nomination d'un commissaire - Vérificateurs aux comptes

(l'association coopérative civile KPMG & Partners (B00353),Bourgetlaan 40 à 1130 Bruxelles, est nommée comme commissaire pour un délai de 3 ans. Le mandat tombera après l'assemblée générale statutaire fixant les comptes de l'exercice 2013. KPMG & Partners désigne Monsieur Wim Heyndrickx (1BR Nr A01925), réviseur d'entreprise, comme représentant fixe et détermine l'indemnié du commissaire à 3.300,- EUR pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2011. Cette indemnié est adaptée annuellement en fonction de l'évolution de l'index.

Vu la nomination du commissaire susmentionné, le mandat des vérificateurs aux comptes est levé par l'assemblée générale statutaire. Le mandat de Monsieur Guy GHISLAIN, Rue Nouvelle 21 à 7120 Vellereille-les-Brayeux, et le mandat de Monsieur Paul BULENS, De Bergen 21 à 2980 Zoersel, tombent.

Pour expédition conforme:

Bruxelles, le ler septembre 2011 Jos SMETS,

THOMAS VAN DAMME, Secrétaire

Président fédéral





Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

04/08/2015
ÿþMOD 2.2

In de bijlagen bij het 1,pIgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van dl. l[te

e

1:s or gelegd/ontvangerkop.

l " y "

'a



~li

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

IIIMIE011111111

444

2 4 RI 2015

ter grue van de Nederlandstalige

neiRleMilk keicedifarrdel Brussel

-Volgende effectieve bestuurders behouden hun mandaat, inclusief de bovengenoemde leden van het dagelijks bestuur:

Namens WBV: de heren Roland ALENIS (Moleneindeweg 57, 3520 Zonhoven), Luc DECLERCK (Burgemeestersstraat 6, 8800 Roeselare), Patrick DEMUNTER (Godefróid Kurthstraat 21, 1140 Evere), François ELIAERTS (Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht), Jan VANDAEL (Europalaan 71, 2470 Retie), Eric VANROBAEYS (Oude Bruggeweg 7, 8810 Lichtervelde) en Benny WILLEMS (Mechelseweg 358, 1880 Kapelle-Op-Den-Bos).

Namens FCWB: de heer Fernand LAMBERT (Rue du Vicinal 37, 4670 Blégny) en mevrouw Ginette LECLERCQ (Rue François Sarteel 244, 5060 Sambreville).

-Volgende effectieve bestuurders worden herbenoemd door de algemene vergadering:

Voorgedragen door WBV: de heren Norbert DE LATTE (Kriekerijstraat 12, 9040 Sint-Amandsberg) voor een mandaat van 2 jaar, John D'HONDT (Boerestraat 28, 9860 Balegem) voor een mandaat van 3 jaar en Jos MONDELAERS (Kanaalstraat 75, 3971 Leopoldsburg-Neppen) voor een mandaat van 4 jaar.

Voorgedragen door FCWB: de heer Eric PIERRE (Rue de Belle-Vue 39A, 6780 Messancy) voor een mandaat van 4 jaar.

-Volgende effectieve bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering:

Voorgedragen door FCWB: de heren Henri COURROUX (Rue L. Delval 44, 6567 Fontaine Valmont) voor een mandaat van 1 jaar (ter vervanging van de heer Jean-Marc LEBLANC, ontslagnemend bestuurder), Guy _QRASSEL (Rue J. Wauters 50/74520 Wanze)_vooreen mandaat van 4 jaar_(ter vervanging van de heer Henri

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 4106.025.82

Benaming

(voluit) : Koninklijke Belgische Wielrijdersbond

(verkort) : KBWB

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49, 1190 Brussel

Onderwerp akte : SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR

*SAMENSTELLING VAN HET DAGELIJKS BESTUUR EN VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Allen Belgen, deel uitmakend van de raad van bestuur, aangesteld door de algemene statutaire vergadering van 23/05/2015.

A. DAGELIJKS BESTUUR

-Behouden hun mandaat als bestuurder en lid van het dagelijks bestuur:

de heren Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) in de hoedanigheid van bondsvoorzitter KBWB, Jules VANDERGUNST (Noord molenstraat 1, 8800 Roeselare) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter WBV, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) in de hoedanigheid van ondervoorzitter KBWB en voorzitter FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) in de hoedanigheid van àlgemeen directeur KBWB en secretaris van het dagelijks bestuur KBWB, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens FCWB, Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32, 3990 Peer), in de hoedanigheid van lid van het dagelijks bestuur KBWB namens WBV en William VAN AERDE (Zeebermlaan 46, 8670 Oostduinkerke) als financieel raadgever.

-Wordt benoemd:

mevrouw Carina VAN CAUTER (Pastorijstraat 30, 9255 Herzele) als juridisch raadgever sinds 17/12/2014 (ter vervanging van de heer Cyriel COOMANS, ontslagnemend juridisch raadgever sinds 17/12/2014).

 Is ontslagnemend en niet meer benoemd:

de heer Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) als juridisch raadgever sinds 17/12/2014.

B. RAAD VAN BESTUUR - EFFECTIEVE BESTUURDERS

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

BECKERS, ontslagnemend bestuurder) en Paul GOULEM (Rue Sainte Aldegonde 11, 7540 Kain) voor een mandaat van 4 jaar (ter vervanging van de heer Marc DUCHENNE, cntslagnemend bestuurder).

-Volgende effectieve bestuurders zijn ontslagnemend en niet meer benoemd:

de heer Cyriel COOMANS (Zaakstraat 52, 3582 Koersel) ais juridisch raadgever en bestuurder sinds 17/12/2014, alsook de heren Jean-Marc LEBLANC (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau), Henri BECKERS (Heidkopf 8, 4720 La Calamine), en Marc DUCHENNE (Rue Marais Gauquier 5, 7911 Frasnes-lez-Buissenal), allen ontslagnemende bestuurders sinds 2310512015.

C. RAAD VAN BESTUUR - PLAATSVERVANGENDE BESTUURDERS

-Volgende plaatsvervangende bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering voor een mandaat van 1 jaar:

Voorgedragen door WBV: de heren Wim DEBLAERE, Luc HERPELINCK, Eddy LISSENS, Gilbert MAGCHIELS, Rene SWINNEN, Gaby TERMONT, mevrouw Christine VAN ELSLANDE en de heren André VANLINT, Eddy VINGERHOED en Ludo WALTHOFF-BORM.

Voorgedragen door FCWB: de heren Daniël FINCK, Laurent GENETELLI, Daniel MARTIN, Bernard TONGLET, Alain VAN NIEUWENHOVE en Freddy VANTAL.

Voor eensluidend afschrift:

Brussel, 17 juli 2015

Jos SMETS,

Secretaris van het dagelijks bestuur-bestuurder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

.



Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

04/08/2015
ÿþ Copie à publier aux aniexes du Moniteur belge après dépôt de l'act, . neergelegd/ontvangen op Moo 2.2

Réservé 2 4 JULI 2015

au ter griffie van de Nederlandstalige

Moniteui Melfeek

belge Heé pb eidel Brussel



N° d'entreprise : 4106.025.82

Dénomination

(en entier) : Royale Ligue Vélocipédique Belge

(en abrégé) : RLVB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue du Globe 49, 1190 BRUXELLES

Objet de l'acte : COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

*COMPOSITION DU BUREAU JOURNALIER ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tous Belges, composant le conseil d'administration, nommés par l'assemblée générale statutaire du 23/05/2015.

A. BUREAU JOURNALIER

-Maintiennent leur mandat comme administrateur et membre du bureau journalier:

Messieurs Tom VAN DAMME (Stooktestraat 8, 9690 Kluisbergen) en qualité de président fédéral RLVB, Jules VANDERGUNST (Noordmolenstraat 1, 8800 Roeselare) en qualité de vice-président RLVB et président WBV, Thierry MARECHAL (Rue de la Hoegne 44, 4910 Theux) en qualité de vice-président RLVB et président FCWB, Jos SMETS (Vlierbeekstraat 27, 3052 Blanden) comme directeur général RLVB et secrétaire du bureau journalier RLVB, Luc FONTAINE (Rue d'Angre 34, 7387 Honnelles) comme membre du bureau journalier RLVB pour la FCWB, Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32, 3990 Peer), comme membre du bureau journalier RLVB pour la WBV et William VAN AERDE (Zeebermlaan 46, 8670 Oostduinkerke) comme conseiller financier.

-Est nommée:

Madame Carina VAN CAUTER (Pastorijstraat 30, 9255 Herzele) comme conseiller juridique depuis le 17/12/2014 (en remplacement de Monsieur Cyriel COOMANS, conseiller juridique démissionnaire depuis le 17/12/2014).

-Est démissionnaire et plus nommé:

Monsieur Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) comme conseiller juridique depuis le 17/12/2014.

B. CONSEIL D'ADMINISTRATION - ADMINISTRATEURS EFFECTIFS

-Les administrateurs effectifs suivants maintiennent leur mandat, y inclus les membres susmentionnés du bureau journalier:

Pour la WBV: Messieurs Roland ALENIS (Moleneindeweg 57, 3520 Zonhoven), Luc DECLERCK (Burgemeestersstraat 6, 8800 Roeselare), Patrick DEMUNTER (Godefroid Kurthstraat 21, 1140 Evere), François ELIAERTS (Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht), Jan VANDAEL (Europalaan 71, 2470 Retie), Eric VANROBAEYS (Oude Bruggeweg 7, 8810 Lichtervelde) et Benny WILLEMS (Mechelseweg 358, 1880 Kapelle-Op-Den-Bos),

Pour la FCWB: Monsieur heer Fernand LAMBERT (Rue du Vicinal 37, 4670 Blégny) et Madame Ginette LECLERCQ (Rue François Sarteel 244, 5060 Sambreville).

-Les administrateurs effectifs suivants sont renommés par rassemblée générale:

Présentés par la WBV: Messieurs Norbert DE LATTE (Kriekerijstraat 12, 9040 Sint-Amandsberg) pour un mandat de 2 ans, John D'HONDT (Boerestraat 28, 9860 Balegem) pour un mandat de 3 ans et Jos MONDELAERS (Kanaalstraat 75, 3971 Leopoldsburg-Reppen) pour un mandat de 4 ans.

Présentés par la FCWB: Monsieur Eric PIERRE (Rue de Belle-Vue 39A, 6780 Messancy) pour un mandat de 4 ans.

-Les administrateurs effectifs suivants sont nommés par l'assemblée générale:

Présentés par la FCWB: Messieurs Henri COURROUX (Rue L. Delval 44, 6567 Fontaine Valmont) pour un mandat d'un an (en remplacement de Monsieur Jean-Marc LEBLANC, administrateur démissionnaire), Guy

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

NlOp 2.2

Volet B - Suite

CRASSET (Rue J. Wauters 50/7, 4520 Wanze) pour un mandat de 4 ans (en remplacement de Monsieur Henri' BECKERS, administrateur démissionnaire) et Paul GOULEM (Rue Sainte Aldegonde 11, 7540 Kain) pour un mandat de 4 ans (en remplacement de Monsieur Marc DUCHENNE, administrateur démissionnaire).

-Les administrateurs effectifs suivants sont démissionnaires et plus nommés:

Monsieur Cyriel COOMANS (Laakstraat 52, 3582 Koersel) comme conseiller juridique et administrateur depuis le 17/12/2014, de même que Messieurs Jean-Marc LEBLANC (Rue du Quesnoy 8a, 7387 Angreau), Henri BECKERS (Heidkopf 8, 4720 La Calamine), et Marc DUCHENNE (Rue Marais Gauquier 5, 7911 Frasnes-lez-Buissenal), tous administrateurs démissionnaires depuis le 23/05/2015.

C. CONSEIL D'ADMINISTRATION - ADMINISTRATEURS SUPPLEANTS

-Les administrateurs suppléants suivants sont nommés par l'assemblée générale pour un mandat d'un an:

Présentés par la WBV: Messieurs Wim DEBLAERE, Luc HERPELINCK, Eddy LISSENS, Gilbert MAGCHIELS, Rene SWINNEN, Gaby TERMONT, Madame Christine VAN ELSLANDE et Messieurs André VANLINT, Eddy VINGERHOED et Ludo WALTHOFF-BORM,

Présentés par la FCWB: Messieurs Daniël FINCK, Laurent GENETELLI, Daniel MARTIN, Bernard TONGLET, Alain VAN NIEUWENHOVE et Freddy VANTAL,

Pour expédition conforme:

Bruxelles, le 17 juillet 2015

Jos SMETS,

Secrétaire du bureau journalier-administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

4 Réservé

au

Moniteur

belge

f Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2015 - Annexes du Moniteur belge



Coordonnées
ROYALE LIGUE VELOCIPEDIQUE BELGE, EN ABREGE …

Adresse
AVENUE DU GLOBE 49 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale