ROYALE UNION DES ANCIENS DE L'ATHENEE D'ETTERBEEK ANDRE VESALE, EN ABREGE : ROYALE U.A.A.E.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ROYALE UNION DES ANCIENS DE L'ATHENEE D'ETTERBEEK…
Dénomination : ROYALE UNION DES ANCIENS DE L'ATHENEE D'ETTERBEEK ANDRE VESALE, EN ABREGE : ROYALE U.A.A.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.514.006

Publication

26/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

II,M1J1412V. 1

11 7 JUIN 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0409.514.006

Dénomination

(en entier) : Royale Union des Anciens des Athénées d'Etterbeek

(en abrégé) : U.A.A.E.

Forme juridique : A.S.B.t.

Siège : rue des Champs, 78 -1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission, réélections et nominations d'administrateurs

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 31 mai 2013

Suite à l'assemblée générale du 31 mai 2013 , la composition du Conseil d'administration se présente comme suit

Sont réélus:

Jean-Paul LOOZEN , né le 22/6/1957 à Uccle, domicilié Jan de Trochstraat,194 à 1750 Schepdael

président.

André ANTOINE, né le 5/6/1957 à St-,fosse ten Noode , domicilié avenue C.Joset ,21 à 1040 Bruxelles ,vice

-président.

Serge CHOJNACKI, né le 24/6/1957 à Uccle, domicilié rue Général Fivé ,47 à 1040 Bruxelles, secrétaire

général et président délégué pour I'AW-BB.

Michel LOOZEN , né le 16/12/1962 à Uccle , domicilié boulevard St-Michel , 6 à 1150 Bruxelles, secrétaire

général ajoint et secrétaire délégué pour I'AW-BB

Jean-Claude PRICK , né le 7/10/1948 à Etterbeek , domicilié avenue A. Galopin , 40 à 1040

Bruxelles,trésorir général adjoint.

Thierry PIROTrIN , né le 8/10/1954 à Ixelles, domicilié rue de Tervaete,74 à 1040 Bruxelles, administrateur

Sont nommés , élus

André STUBBE, né le 29/7/1951 à Léopoldville , domicilié rue Newton ,13 à général et administrateur délégué pour l'AW-BB 1000 Brucelles, , trésorier

Erie HANSSENS , né le 20/9/1959 à Bruxelles , domicilié rue Baron G. Bruxelles,administrateur et trésorier délégué pour l'AW-BB. Van Hamme,46 à 1180

Patrick DENIS ,né le 18/8/1951 à Bruxelles, domicilié avenue Le Marine) administrateur et président délégué pour I' A.I.F. , 150 à 1040 Bruxelles,

Est démissionnaire:

Michel CHOJNACKI , né le 2017/1959 , domicilié boulevard Machtens ,182 bte 30 à 1080 Bruxelles

,Serge CHOJNACKI, secrétaire général.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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26/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Man 22

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N° d'entreprise : 0409.514.006

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Royale Union des Anciens des Athénées d'Etterbeek

(en abrégé) : U.A.A.E.

Forme juridique :

Siège : rue des Champs, 78 - 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Nouveaux statuts suite à l'approbation par l'assemblée générale du 31/512013 des modifications proposées.

CHAPITRE 1 er  BUTS DE L'ASSOCIATION

Art. 1 Er II se constitue à Etterbeek, en dehors de tout esprit de parti, une association sans but lucratif

entre les anciens élèves de l'Athénée Royal d'Etterbeek, devenu « Athénée Royal André Vésale -- Etterbeek », ainsi que les anciens élèves du Lycée Royal d'Etterbeek, devenu « Athénée Royal Jean Absil ». Elle est dénommée « Royale Union des Anciens des Athénées d'Etterbeek », en abrégé « U.A.A.E. »

Elle a pour but :

a)d'établir et de resserrer entre anciens élèves des établissements, ainsi qu'entre professeurs et anciens élèves, des liens de fraternité, de solidarité, notamment par des conférences, des causeries, des activités au sein de sections sportives, des fêtes et tous autres moyens qui seront jugés utiles ;

b)de contribuer à la prospérité des établissements, notamment en les recommandant à l'attention des familles, en accordant des aides à des élèves méritants, en mettant à leur disposition des livres classiques ;

c)de coopérer à la prospérité de l'enseignement officiel par la participation éventuelle à une fédération des associations similaires,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, et peut aussi

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

CHAPITRE Il  DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

Art. 2. L'association comporte un nombre minimum de quinze membres. Elle se compose de membres

effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Les droits et obligations des membres adhérents et

d'honneur sont, sauf disposition particulière des statuts ci-après, identiques à ceux des membres effectifs.

Art. 3. Peuvent faire partie de l'association en qualité de membres effectifs, tous les anciens élèves des

Athénées, et de l'ancienne Ecole Moyenne de i'Etat qui a précédé les Athénées.

Art. 4. Peuvent être membres adhérents :

a)tous les membres ou anciens membres du corps enseignant des établissements ;

b)ceux qui, tout en ne remplissant pas les conditions énumérées à l'article 3, désirent soutenir l'association par une cotisation déterminée et adhèrent aux statuts. lis n'ont pas voix délibérative, mais consultative ;

c)ceux qui, tout en ne remplissant pas les conditions énumérées à l'article 3 désirent soutenir l'association par une cotisation déterminée, adhèrent aux statuts, et en deviennent membres par affiliation au sein d'une des sections sportives décrites au Chapitre VIII. Ils ont voix délibérative au sein de celle-ci, et consultative à l'Assemblée Générale de l'association,

Art. 5. L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, peut conférer le titre de

membre d'honneur aux personnes qui, par des dons importants ou par des services signalés, ont acquis droit à

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M0D2.2

sa reconnaissance. La qualité de membre d'honneur peut être cumulée avec celle de membre effectif ou adhérent.

Art. 6. Le montant maximum de la cotisation annuelle est fixé à mille EUR. Le Conseil d'Administration détermine le montant de la cotisation annuelle.

Art. 7, Le Conseil d'Administration statue sur les demandes d'admission, qu'il accepte ou rejette à la majorité des deux tiers des voix.

Sans préjudice aux dispositions de l'alinéa précédent, les membres adhérents s'affiliant au sein d'une section sportive voient leur demande d'affiliation traitée par les administrateurs délégués à la gestion de celle-ci, et conformément aux dispositions de la fédération sportive dont elle fait partie.

La démission de membres s'effectue par écrit.

Art. 8. Les membres qui restent en défaut d'acquitter leur cotisation pendant trois ans peuvent être considérés comme démissionnaires.

Art. 9. Le Conseil d'Administration est chargé de prendre les mesures nécessaires à l'égard du membre qui aurait une conduite préjudiciable à la considération de l'association. Ces mesures ne seront décidées qu'à la majorité des deux tiers des votants, après audition de l'intéressé.

L'exclusion d'un membre de l'association pourra le cas échéant être proposée par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale, seule souveraine en la matière.

CHAPITRE III -- RECETTES ET DEPENSES

Art. 10. Les ressources de l'association se composent

a)du montant des cotisations ;

b)des recettes effectuées dans les concerts, manifestations sportives, fêtes et collectes organisés par

l'association, sans que cette liste ne soit limitative ;

c)des dons et legs.

Art. 11. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes et décisions réservés par la loi ou les statuts à l'Assemblée Générale,

Le Conseil d'Administration gère les affaires et les avoirs de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il veille à l'exécution des statuts. Il lui appartient de déléguer, sous sa responsabilité, par un mandat spécial et exprès, partie de ses pouvoirs,

CHAPITRE 1V-- DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 12. Le Conseil d'Administration se compose de treize membres élus par l'Assemblée Générale, de membres suppléants et le cas échéant d'un maximum de cinq membres conseillers cooptés, choisis parmi le personnel enseignant et administratif des Athénées. Seuls les treize membres élus ont voix délibérative. Le Conseil d'Administration est valablement constitué par un nombre inférieur à treize membres élus lorsque le nombre de candidats élus par l'Assemblée Générale n'atteint pas le nombre de treize, sans être inférieur à sept.

Le Conseil d'Administration n'est valablement constitué que si la majorité des membres élus sont des membres effectifs.

Art. 13. Les treize membres élus du Conseil d'Administration choisissent en leur sein un président, deux vice-présidents, un secrétaire général, un secrétaire adjoint, un trésorier général, un trésorier adjoint et déterminent les attributions des autres membres,

Si ces fonctions ne sont pas déjà exercées par un administrateur nommé à une des fonctions précitées, les membres élus du Conseil d'Administration désignent en outre en leur sein un président délégué à l'Association Wallonie-Bruxelles de Basketbal! (AWBB), un secrétaire délégué à l'AWBB, ainsi qu'un trésorier et un administrateur délégués à l'AWBB.

Art. 14, Le président est chargé de la police des assemblées. Il dirige les débats, recueille les votes et en proclame les résultats. Il exerce un droit de contrôle sur toutes les activités de l'association,

Art. 15. Les vice-présidents remplacent le président en cas d'absence de celui-ci.

Art. 16, Le secrétaire général rédige les procès-verbaux, tient les registres, la correspondance et les

archives.

Le secrétaire adjoint assiste le secrétaire général et le remplace en cas d'absence.

Art. 17, Le trésorier général encaisse les recettes et effectue les paiements. Il dresse les comptes annuels, qu'il soumet au Conseil d'Administration, puis à l'Assemblée Générale. Ses comptes et registres sont vérifiés par deux commissaires choisis parmi les membres effectifs lors de l'Assemblée Générale précédente.

Art. 18. Les membres du Conseil d'Administration sont élus par l'Assemblée Générale pour deux ans. Sont élus membres du Conseil d'Administration, à concurrence du nombre de postes à pourvoir, les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix. Sont élus suppléants, les candidats en surnombre ayant obtenu au moins la majorité simple des voix. Tant les membres effectifs qu'adhérents et d'honneur peuvent poser leur candidature.

Les membres élus du conseil d'administration sont révocables en tout temps par l'Assemblée Générale, sur décision requérant la majorité simple des membres votants présents ou représentés.

Art. 19. Chaque année, la moitié du Conseil d'Administration est soumise à réélection.

Art. 20. Les membres sortants sont rééligibles.

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MOD2.2

Art. 21. En cas de démission ou de décès d'un membre élu du Conseil d'Administration, celui-ci sera

remplacé par le premier suppléant, qui achèvera son mandat. La démission d'un administrateur se fait par écrit.

Art. 22. Toutefois, s'il reste moins de sept membres élus du Conseil d'Administration en fonctions, une

Assemblée Générale doit être convoquée dans le plus bref délai.

Art. 23. Le Conseil d'Administration se réunit aussi souvent que la gestion de l'association l'exige. Il ne

peut délibérer valablement que si sept membres élus au moins sont présents.

Les membres élus, suppléants et conseillers du Conseil d'Administration ne perçoivent aucune rémunération ou honoraire pour l'exercice de Leur mandat ou le concours qu'ils apportent aux activités de l'association.

Art. 24. L'année sociale de l'association va du ler janvier au 31 décembre.

CHAPITRE V T DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Art, 25. Les membres de l'association se réunissent une fois par an au cours du premier semestre de

l'année civile.

L'assemblée ne délibère que sur les points à l'ordre du jour. L'ordre du jour ainsi que la date, lieu et heure de l'Assemblée Générale sont repris dans une convocation adressée aux membres au moins huit jours à l'avance.

Le Conseil d'Administration présente l'exposé des opérations de l'année et la situation générale de l'association, ainsi que les comptes généraux des recettes et des dépenses.

Le Conseil d'Administration se trouve complètement déchargé vis-à-vis de l'association par l'approbation des rapports.

Art. 26. Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité absolue des membres effectifs

présents ou représentés, sauf dérogations prévues par les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Art. 27. Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge nécessaire, convoquer des Assemblées Générales

supplémentaires en cas d'urgence et de nécessité. Il doit également convoquer endéans tes trois semaines l'Assemblée Générale chaque fois qu'il en est requis par lettre signée par un cinquième des membres effectifs en règle de cotisation et contenant le libellé de leurs propositions.

Art. 28, Une délibération de t'Assemblée Générale est requise pour tous les points définis par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL comme relevant de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale.

D'autre part, toute proposition, pour être admise à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale la plus proche pour y être discutée, devra être présentée par lettre au secrétaire général au moins une semaine avant l'assemblée générale,

Art. 28bis. Lors de l'Assemblée Générale, un membre peut se faire représenter par un autre membre, sur procuration écrite, à remettre au secrétaire général au plus tard à l'ouverture de la séance. Un membre présent ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Art. 28ter. Le Conseil d'Administration tient les procès-verbaux des Assemblées Générales à disposition des membres qui en font une demande expresse de consultation.

CHAPITRE VI  DISPOSITIONS GENERALES

Art. 29. Le Conseil d'Administration aura à prendre position dans tous les cas non prévus par les présents statuts. Tout sujet qui n'est ainsi pas explicitement prévu aux statuts est réglé conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art, 30. Toute proposition tendant à modifier les statuts doit être soumise au Conseil d'Administration par

lettre. Une modification statutaire ne pourra être admise que si elle est approuvée par les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés à t'Assemblée Générale.

Il faudra en outre la présence ou la représentation des deux tiers des membres effectifs, quorum requis par la loi.

Si les conditions formulées dans cet article ne sont pas remplies, une seconde Assemblée, déclarée souveraine, sera réunie.

Art. 31. La dissolution ne pourra être prononcée qu'en Assemblée Générale, spécialement convoquée à cet effet et composée au moins des deux tiers des membres de l'association. Cette décision doit réunir les suffrages des quatre cinquièmes des membres effectifs présents ou représentés.

Si l'Assemblée Générale ne réunit pas le nombre de membres nécessaires, une seconde assemblée sera convoquée ; elle sera déclarée souveraine.

Art. 32. En cas de dissolution de l'association, les fonds seront affectés, sur décision de l'Assemblée Générale, à des associations ayant pour objet social la défense et la promotion de l'enseignement officiel,

CHAPITRE VII  SIEGE SOCIAL

Art. 33. Le siège social de l'association est fixé rue des Champs, 78 à Etterbeek, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

CHAPITRE VIII  DES SECTIONS

Art. 34, Une section groupe des membres de l'UA.A.E. ainsi que des élèves des Athénées exerçant régulièrement une activité particulière en commun.

Les sections sportives de Basketbail et Volleybail ont pour but le développement et la pratique de l'éducation physique en général et du basketball et du volleyball en particulier.

MOU Z2

Les sections de l'association peuvent utiliser tous les moyens (entraînements, stages, organisation de tournois, fêtes, etc.) qui contribuent directement ou indirectement à la poursuite de ces objectifs, dans un esprit d'amateurisme sportif et sans poursuite de but lucratif.

Art. 35. Sans préjudice à l'autorité des statuts et du Conseil d'Administration de l'association, les activités

quotidiennes d'une section sont organisées par un comité de gestion formé par les administrateurs délégués à cet effet, nommés conformément à l'article 13.

Les activités de la section, les affiliations, démissions de membres ettou mutations de membres joueurs vers d'autres clubs sportifs s'effectuent d'autre part en conformité avec le règlement d'ordre intérieur et autres dispositions impératives définies par la fédération sportive dont la section fait partie.

Art. 36. Le comité de gestion de la section est tenu de présenter à la fin de chaque saison sportive un

rapport d'activités, un rapport financier détaillé, un projet de bilan pour la saison suivante, ainsi qu'un inventaire des biens de la section. Ces documents doivent recevoir l'approbation du Conseil d'Administration.

Ils sont également soumis pour approbation à une assemblée générale des membres de ladite section.

CHAPITRE IX  DE LA 'MAISON DES ANCIENS'

Art. 37. !_'ASBL U.A.A.E. gère la 'Maison des Anciens'. Celle-ci est constituée en cercle privé. Son siège

est établi rue des Champs, 78 à Etterbeek.

Ce cercle privé doit servir à l'accueil des membres. Pour y être admis, il faut être en possession d'une carte de membre de I'U.A.A.E, ou d'une de ses sections.

La gestion quotidienne en est assurée par un conseil de gestion composé du trésorier adjoint et d'au moins trois autres administrateurs désignés par le Conseil d'Administration en son sein.

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--- Greffe

N° d'entre rise : 0409.514.006

Dénomination

(en entier) : Royale Union des Anciens de l'Athénée d'Etterbeek André Vésale

(en abrégé) : Royale U.A.A.E.

Forme juridique :

Siège : rue de Champs,78 -1040 Bruxelles

Ob'et de l'acte : Réélection des administrateurs

Extrait de procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 27 mai 2011

1. Les administateurs sortants et rééligibles CHOJNACKI Serge domicilié rue Général Fivé , 47 à 1040 Bruxelles et LOOZEN Michel domicilié avenue Camille Joset,21 à 1040 Bruxelles sont réélus à l'unanimité moins leur abstention,

2. Suite à l'assemblée générale de ce 27 mai 2011 et à la réunion du Conseil d'administration de ce même jour, la composition du Conseil d'administration se présente comme suit :

LOOZEN Jean-Paul, domiciliué Jan de Trochstraat,194 à 1750 Schepdael , président

ANTOINE André, domicilié avenue Camille Joset , 21 bte 3 à 1040 Bruxelles , vice-président

CHOJNACKI Michel,domicilié boulevard Edmod Machtens, 182 bte 30 à 1080 Bruxelles, trésorier général

CHOJNACKI Serge, domicilié rue Généralk Fivé , 47 à 1040 Bruxelles , secrétaire général

LOOZEN Michel, domicilié avenue Camille Joset, 21 bte 2 à 1040 Bruxelles, secrétaire général-adjoint

PRICK Jean-Claude, domicilié avenye Alexandre Galopin,40 bte 1 à 1040 Bruxelles,trésorier général-

adjointchargé de la gestion de la Maison

PIROTTIN Thierry , domicilié rue de Tervaete,74 bte 10 à 1040 Bruxelles , administrateur.

3.Nomination d'un commissaire aux comptes.

L'assemblée générale a nomme TRICE Gérald commissaire aux comptes en vue de la prochaine

assemblkée générale ordinaire.

Serge GHOJNACKI,

secrétaire général

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ROYALE UNION DES ANCIENS DE L'ATHENEE D'ETTE…

Adresse
RUE DES CHAMPS 78 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale