RUITERCLUB AMAZONE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. RUITERCLUB AMAZONE
Dénomination : RUITERCLUB AMAZONE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.031.072

Publication

15/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge





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N° d'entreprise : 0421.031.072

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Greff 0 5 FEV. 2013

Dénomination

(en entier) : RUITERCLUB AMAZONE

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Rue des Betteraves, 60 - B-1070 Anderlecht

Objet de l'acte : Démissions  Nominations  Modifications statutaires

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 10.12.2012. 1° Les administrateurs et membres suivant ont présenté leur démission :

" Thierry Seize, domicilié avenue Dansaert 217 à 1720 Grand Bigard

" Tonny Arnold, domicilié Chaussée de Lennik 40 à 1671 Elingen

Leurs démissions sont acceptées par la présente Assemblée.

2° L'Assemblée Générale nomme deux nouveaux administrateurs et membres :

" Décia Walravens, née le 10.09.1984 à Ixelles, domiciliée avenue Sylvain Dupuis 282140, 1070 Bruxelles

" Déborah Walravens, née le 17,09.1988 à Anderlecht, domiciliée Rue des Betteraves 60 à 1070 Bruxelles

L'Assemblée nomme également comme membre :

" Dominique Bernier, domiciliée Rue des Betteraves 60, 1070 Bruxelles L'Assemblée Générale se compose donc actuellement de

Daniel Walravens

Dominique Bernier

Décia Walravens

Déborah Walravens

Le Conseil d'administration se compose donc actuellement de :

" Daniel Walravens (renouvellement de mandat)

" Décia Wairavens

" Déborah Walravens

3° Les administrateurs proposent de remplacer l'article 2 des statuts de l'association, parus au Moniteur Belge le 27 novembre 1980, et dont la publication porte le numéro 12388/80, par le texte suivant :

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'Association a pour but et pour objet de promouvoir le sport équestre, d'organiser des stages sportifs et éducatifs pour enfants et adultes ainsi que la préparation et l'organisation de toute activité culturelle, touristique et sportive ou de loisir ainsi que le développement et l'apprentissage de l'équitation ainsi que tout type de compétition.

Elle peut organiser ou participer à l'organisation de leçons d'apprentissage à l'art équestre, notamment par l'organisation de stages, séminaires, cours collectifs ou individuels, conférences,

Elle peut procéder à l'élevage, l'apprentissage, le dressage et de manière générale l'éducation de chevaux, ainsi que de former des cavaliers en dressage, jumping ou toute autre activité équestre et de donner tout type de cours pratiques ou théoriques à cet effet.

Elle peut prendre part ou organiser tout concours équestre généralement quelconque.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution afin de réaliser son but.

L'Association pourra posséder soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble ou immeuble nécessaire à la réalisation de ces buts.

4° Les administrateurs proposent de modifier le nom de l'Association, qui devient dès à présent « Centre Equestre Amazone Ruiterclub ».

5° L'Assemblée Générale marque son accord quant à ces modifications statutaires ainsi que pour la coordination des statuts comme suit :

COORDINATION DES STATUTS AU 10/12/2012

TITRE PREMIER  Dénomination, siège social, durée

Art. ler

L'Association est dénommée : « Centre Equestre Amazone Ruiterclub » ASBL Art. 2

Son siège social est établi à 1070  BRUXELLES, Rue des Betteraves 60, et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

Art. 3

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II  Objet

Art. 4

L'Association a pour but et pour objet de promouvoir le sport équestre, d'organiser des stages sportifs et éducatifs pour enfants et adultes ainsi que la préparation et l'organisation de toute activité culturelle, touristique et sportive ou de loisir ainsi que le développement et l'apprentissage de l'équitation ainsi que tout type de compétition.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut organiser ou participer à l'organisation de leçons d'apprentissage à l'art équestre, notamment par l'organisation de stages, séminaires, cours collectifs ou individuels, conférences.

Elle peut procéder à l'élevage, l'apprentissage, le dressage et de manière générale l'éducation de chevaux, ainsi que de former des cavaliers en dressage, jumping ou toute autre activité équestre et de donner tout type de cours pratiques ou théoriques à cet effet.

Elle peut prendre part ou organiser tout concours équestre généralement quelconque. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution afin de réaliser son but.

L'Association pourra posséder soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble ou immeuble nécessaire à. la réalisation de ces buts.

TITRE III  Membres

Art. 5

L'Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. A défaut, l'Association sera dissoute.

Sont premiers membres effectifs :

Les membres fondateurs de l'association

toute personne présentée par deux membres effectifs et admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Est membre adhérent toute personne qui est admise en cette qualité par décision du conseil d'administration, en considération de son intérêt pour les activités de l'Association. Il est tenu de respecter les objectifs et la nature des activités de l'Association et est tenu au paiement de la cotisation annuelle visée à l'art. 8. des présents statuts.

Art. 6

Toute personne qui désire être membre effectif ou adhérent doit en adresser la demande écrite au président du conseil d'administration.

S'agissant des membres effectifs, l'assemblée générale examine la candidature et statue sur celle-ci lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est notifiée par courrier ordinaire au candidat.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

S'agissant des membres adhérents, le conseil d'administration examine la candidature et statue sur celle-ci lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est notifiée par courrier ordinaire au candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une armée à compter de la date de la décision du conseil d'administration ou de l'assemblée générale.

Art. 7

Les membres, qu'ils soient effectifs ou adhérent, sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d' administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, le membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social, à l'exception de ce qui est stipulé à l'art. 8.3 des présents statuts. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni restitution de tout ou partie de la cotisation annuelle de l'année en cours.

TITRE IV  Cotisations

Art. 8

1) Les membres effectifs paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.

2) Le conseil d'administration peut réclamer une cotisation pour participation aux frais annuelle identique aux membres adhérents, sans que cette cotisation ne puisse excéder la moitié de la cotisation due par les membres effectifs.

La cotisation est payée sur demande du trésorier du conseil d'administration dans un délai de quatre semaines.

Moyennant l'accord du conseil d'administration, les associés peuvent affecter des biens ou sommes à l'activité sociale de l'Association. En ce cas, en cas de démission ou exclusion de l'associé apporteur, celui-ci aura droit à la restitution des biens dans l'état où ils se trouveront à ce moment-là ou au remboursement des sommes qu'il aura apportées, sans intérêts.

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TITRE V  Assemblée générale

Art. 9

L 'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Ioi ou par les présents statuts,

Sont notamment réservés à sa compétence

" L'approbation des comptes annuels

" Le contrôle du respect des objectifs et des missions de I'Association

" Les modifications aux statuts

" La dissolution volontaire de l'Association

" L'exclusion des membres effectifs de l'Association

" La nomination et la révocation des administrateurs

" La nomination et la révocation des commissaires, si l'Association doit en être dotée, et, le cas échéant, leur rémunération.

" Le vote de la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires

" La création, le cas échéant, d'un ou plusieurs groupes de travail. L'Assemblée générale décrit les tâches et Ies responsabilités de chaque groupe de travail et en nomme le président.

Art. 10

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année, le premier lundi du mois de mai, ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

L'Association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire, à tout moment, par décision du conseil d'administration ou du président du conseil d'administration, ou encore à la demande d'un cinquième des membres effectifs. Dans ce dernier cas, l'assemblée générale se réunit dans un délai d'un mois sur convocation du président du conseil d'administration

Chaque réunion se tient aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 11

L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire, fax ou courrier électronique adressée à chaque membre effectif au moins un mois avant l'assemblée.

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L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. .

Sauf en matière de dissolution de l'Association, de modification aux statuts, de modification du ou des buts en vue duquel/desquels l'Association a été constituée, d'exclusion d'un membre effectif ou de transformation de l'Association en société à finalité sociale (articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921), l'assemblée peut délibérer valablement sur des points mentionnés à l'ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art. 12

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit nécessairement être membre effectif de l'Association.

Art. 13

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration. En cas d'absence du président du Conseil d'Administration, l'assemblée est présidée par l'administrateur, et à défaut, par le membre présent le plus âgé.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en serait décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Art. 14

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'Association, sur la modification aux statuts, sur la modification du ou des buts en vue duquel/desquels elle a été constituée, sur l'exclusion d'un membre effectif ou sur sa transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

Art. 15

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un membre du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social de l'Association. Les membres effectifs reçoivent une copie de chaque procès-verbal de l'assemblée générale.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d' administrateur.

TITRE VI  Conseil d'administration

Art. 16

L'Association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et huit au plus, nominés par l'assemblée générale.

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Le nombre d'administrateurs doit cependant toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'Association.

Art. 17

Le mandat est d'une durée illimitée.

Les administrateurs sont à tout moment révocables par l'assemblée générale, qui n'a pas à justifier de sa décision.

Hors le cas de la révocation, le mandat d'administrateur prend fin par la démission, par l'arrivée du terme du mandat, par le décès.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur peut être désigné par l'assemblée générale pour achever le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 18

Le conseil désigne parmi ses membres un président, et éventuellement un vice-président et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil peut désigner un trésorier parmi ses membres.

Le trésorier se charge, au sein du conseil d'administration, de l'encaissement des cotisations, de la préparation des comptes annuels et du budget, ainsi que de l'accomplissement des formalités légales de dépôt et de publicité des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

Art. 19

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Il est notamment chargé de :

" Suivre tous les dossiers en lien avec l'objet de l'Association

" Suivre l'activité des groupes de travail.

" Préparer les comptes et le budget annuels en vue de leur approbation par l'assemblée générale

Art. 20

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président chaque fois que nécessaire.

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Le président du conseil d'administration peut également inviter tout tiers à assister au conseil d'administration.

Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité de voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur, dans un registre spécial. Les extraits qui doivent en être produits et tous autres actes seront signés par le président et par un administrateur.

Art. 21

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'Association à l'un de ses membres.

Art. 22

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 23

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur Art. 24

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Ce règlement d'ordre intérieur ainsi que toute modification éventuelle à celui-ci seront décidés par l'assemblée générale, statuant à la majorité absolue des associés présents ou représentés.

TITRE VIII -- Dispositions diverses Art. 25

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 26

En cas de dissolution de l'Association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Volet B » Suite

Cette affectation devra obligatoirement viser une oeuvre désintéressée similaire à celle formant l'objet de l'Association.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur.

Art. 27

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Art. 28

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Déposés en même temps ; statuts coordonnés

Daniel Wairavens

Président

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RUITERCLUB AMAZONE

Adresse
RUE DES BETTERAVES 60 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale