RUSATIRA ONE

Dénomination : RUSATIRA ONE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 846.557.404

Publication

22/06/2012

��R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXELLES

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(en entier) : RUSATIRA ONE

N� d'entreprise : D�nomination

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCI�T� PRIV�E A RESPONSABILIT� LIMIT�E

Si�ge : Avenue de Rusatira 1 - Ganshoren (B-1083 Ganshoren)

(adresse compl�te)

Ob�et(s) de l'acte ; CONSTITUTION

ll r�sulte d'un acte re�u par Ma�tre Vincent Vroninks, notaire associ� � Ixelles, le 12 juin 2012, que:

1. La soci�t� anonyme "IPM Printing", ayant son si�ge social � 1083 Ganshoren, rue Nestor Martin, 40, identifi�e sous le num�ro d'entreprise TVA BE 0403.515.565 RPM.

2. Monsieur Philippe Armand MASSIN, n� � Ixelles, le 12 mai 1966, domicili� � Vitsdam 1 /A, 2880

Bornem,

ont constitu� une soci�t� dont les caract�ristiques sont les suivantes:

Forme: soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

D�nomination: " RUSATIRA ONE "

Si�ge social: 1083 Ganshoren, avenue de Rusatira, 1.

Objet:: La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, soit directement, soit comme interm�diaire, tant;

pour son compte propre que pour le compte de tiers, sauf disposition contraire ci-apr�s:

La soci�t� a pour objet, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, par elle-

m�me, � l'intervention ou par l'interm�diaire de toute autre personne physique ou morale, en Belgique ou �

l'�tranger, toutes op�rations immobili�res et mobili�res g�n�ralement quelconques et notamment:

1, l'achat, la vente, l'�change, la r�alisation, la mise en valeur, la construction, le parach�vement,

l'entretien, la transformation, l'exploitation, l'expropriation, la location, le leasing, la gestion, la g�rance, le lotissement, la division horizontale et la mise en copropri�t� forc�e, la promotion sous toutes ses formes, de tous biens immeubles b�tis ou non b�tis, l'acquisition et la concession de tous droits r�els immobiliers;

2. la conception, !a r�alisation, l'organisation, la coordination et la gestion de tous projets de promotion

immobili�re sous forme d'assistance commerciale, technique ou financi�re ;

3. l'expertise, la prospection, toutes missions de courtage, de conseil, en particulier en mati�re de: d�veloppement immobilier, l'�tablissement de plans d'ex�cution et de devis, fa conclusion de tous: march�s et le contr�le de leur ex�cution et en g�n�ral, toutes activit�s et devoirs relevant des bureaux. d'�tudes ;

4. toutes op�rations de mandat, de gestion, d'administration ou de commission relatives � tous biens et droits immobiliers et en g�n�ral, aux op�rations et prestations de services se rapportant directement ou indirectement � t'objet social, en ce compris l'assistance dans ta recherche de cr�dit immobilier ;

5. le commerce et l'industrie de mat�riaux de construction et de tout ce qui rapporte � l'industrie de la construction; elle peut donc acheter, vendre, louer et prendre en location tout mat�riel, tous mat�riaux et toutes marchandises g�n�ralement quelconques s'y rapportant ;

6. tous travaux d'ameublement, de d�coration, d'installation et d'am�nagement d'immeubles ou parties d'immeubles, d'installation, d'exploitation, de sous-traitance dans les domaines de chauffage, d'�clairage, d'ascenseurs, monte-charge et autres travaux de parach�vement de la construction ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

S Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2012 - Annexes du Moniteur belge 7. la prise de participation dans toute soci�t� commerciale ou autres, belges ou �trang�res, ainsi que l'accomplissement de tous actes de gestion de portefeuille ou de capitaux et l'�mission de tous types d'effets mobiliers ou immobiliers, � l'exception des activit�s r�glement�es par la loi ;

8. la prestation de service de conseil en organisation et gestion d'entreprises ;

9. la gestion d'un patrimoine de valeurs mobili�res et immobili�res, incluant notamment mais non

exclusivement: des actions et parts belges ou �trang�res, cot�es ou non, � titre provisoire ou permanent, des obligations, bons de caisses, warrants, options et titres analogues, des terrains et constructions, en g�n�ral toute valeur mobili�re et immobili�re.

Elle peut pourvoir � l'administration, � la supervision et au contr�le de toutes soci�t�s li�es ou avec

lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres et consentir tous pr�ts � celles-ci, sous quelque forme et pour quelque dur�e que ce soit.

Elle peut emprunter avec ou sans garantie pour l'ex�cution des travaux entrepris par elle; elle peut �galement pr�ter occasionnellement des fonds dans le cadre de l'ex�cution de travaux.

La soci�t� pourra exercer tous mandats relatifs � l'administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et � la liquidation de toutes soci�t�s ou entreprises et garantir les engagements de tiers et notamment ceux des actionnaires et administrateurs dans l'int�r�t social et dans le respect des prescriptions l�gales.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute s�ret� r�elle sur ses biens sociaux ou se porter caution au profit de tiers, accepter tout mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toute soci�t�, quel que soit son objet.

La soci�t� pourra faire toutes op�rations g�n�ralement quelconques, civiles, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature � en favoriser la r�alisation et le d�veloppement, y compris la sous-traitance en g�n�ral.

La soci�t� pourra s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re, dans toutes autres entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de nature � favoriser celui de la soci�t�.

De mani�re g�n�rale, la soci�t� peut r�aliser son objet social directement ou indirectement et notamment conclure toutes conventions d'association, de rationalisation, de collaboration, tout contrat de travail ou d'entreprise, pr�ter son concours financier sous quelque forme que ce soit, ex�cuter tous travaux et �tude pour toute entreprise, association ou soci�t� � laquelle elle se sera int�ress�e ou � laquelle elle aura apport� son concours financier, vendre, acheter, cautionner, donner � bail ou prendre en location tout bien corporel ou incorporel, mobilier ou immobilier, donner � bail ou affermer tout ou partie de ses installations, exploitations et fonds de commerce.

L'assembl�e, statuant � la majorit� des trois quarts dans chaque cat�gorie de parts, a qualit� pcur interpr�ter l'objet social.

Dur�e: la soci�t� � une dur�e illimit�e.

Capital: dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 FUR), repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale,

Administration: La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants (dans les pr�sents statuts "la g�rance"), associ�s ou non, qui seront �lus respectivement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition des membres de chaque cat�gorie de parts, en sorte que la repr�sentation de chaque cat�gorie soit paritaire,

Sauf le cas des g�rants statutaires, nomm�s � l'instant de la constitution, les g�rants sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour la dur�e qu'elle d�termine et est en tout temps r�vocable par elle, �tant entendu que les associ�s de chaque cat�gorie pr�sentera � l'assembl�e deux candidats g�rants, par poste � pourvoir, et que l'assembl�e g�n�rale nommera, ce qui engage chaque associ�, pour chaque poste de g�rant � pourvoir, un g�rant parmi les candidats propos�s de la sorte ; en r�gle g�n�rale les premiers candidats auront la pr�f�rence.

Au cas o� le poste d'un g�rant, statutaire ou non, deviendrait vacant � la suite d'un d�c�s, d'une d�mission ou autrement, cette vacance pourra �tre temporairement combl�e par la g�rance, dans le respect des principes d�crits ci-avant jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale, c'est-�-dire en vue d'assurer une repr�sentation �gale � chaque cat�gorie de parts. Lors de cette assembl�e g�n�rale, les associ�s de la cat�gorie ayant propos� la candidature de g�rant dont le poste est devenu vacant pr�senteront � l'assembl�e g�n�rale par poste � pourvoir deux candidats au poste d'administrateur concern�. L'assembl�e g�n�rale nommera, pour chaque poste d'administrateur vacant, un administrateur rempla�ant parmi les candidats propos�s de la sorte. Si une personne morale est nomm�e g�rante, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale, le tout conform�ment au Code des soci�t�s.

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Un g�rant peut d�missionner � tout moment. Il est n�anmoins tenu de poursuivre son mandat jusqu'� ce qu'il ait

pu raisonnablement �tre pourvu � son remplacement.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant n'est pas r�mun�r�.

Pouvoirs internes de gestion

En cas de g�rant unique, il a le pouvoir d'accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de

l'objet de la soci�t�, � l'exception des actes r�serv�s par le Code des soci�t�s (ou par les pr�sents statuts) �

l'assembl�e g�n�rale.

S'il y a plusieurs g�rants, ils peuvent r�partir entre eux les t�ches de gestion, Une telle r�partition des t�ches ne

pourra �tre oppos�e aux tiers.

En cas de pluralit� de g�rants, ils agiront en tant que coll�ge. Le coll�ge constitue la majorit� des g�rants

agissant ensemble.

Repr�sentation externe

Le g�rant unique repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant,

En cas de pluralit� de g�rants, ils agiront en tant que coll�ge. Le coll�ge constitue la majorit� des g�rants

agissant ensemble.

D�l�gation - Mandat sp�cial

La g�rance peut d�signer des mandataires sp�ciaux de la soci�t�.

Seules des d�l�gations sp�ciales et limit�es pour des actes d�termin�s ou pour une s�rie d'actes d�termin�s

sont admises,

Les mandataires engagent la soci�t� dans les limites des pouvoirs qui leur ont �t� conf�r�s, nonobstant la

responsabilit� de la g�rance, en cas de d�passement de son pouvoir de d�l�gation.

Assembl�e annuelle: le dernier mercredi du mois de juin, � 15 heures, Si ce jour est un jour f�ri� l�gal

l'assembl�e aura lieu le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure,

Exercice du droit de vote: chaque part sociale donne droit � une voix.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale.

Il ne peut les d�l�guer. En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� �met sa voix, soit en personne,

soit par un mandataire, associ� ou non et porteur d'une procuration �crite. Les procurations doivent �tre

produites � l'assembl�e g�n�rale pour �tre annex�es au proc�s-verbal de la r�union.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre constat�es par un acte authentique.

Sauf dispositions contraires reprises dans les statuts, le droit de vote attach� � une part sociale d�tenue

en indivision, ne pourra �tre exerc� que par une seule personne, d�sign�e par tous les copropri�taires.

Le droit de vote attach� � une part sociale grev�e d'usufruit sera exerc� par l'usufruitier.

Le droit de vote attach� aux parts sociales qui ont �t� donn�es en gage, sera exerc� par le propri�taire

qui a constitu� le gage, � moins qu'il n'en soit dispos� autrement dans la convention de mise en gage et

que fa soci�t� en ait �t� inform�e.

Tout associ� est autoris� � voter par correspondance, au moyen d'un formulaire qui doit contenir les mentions

suivantes ,

les nom, pr�noms et domicile (si personne physique) I d�nomination, forme et si�ge (si

personne morale) de l'associ� ;

le nombre de parts sociales pour lequel il prend part au vote ;

la volont� de voter par correspondance ;

la d�nomination et le si�ge de la soci�t� ;

les date, heure et lieu de l'assembl�e g�n�rale ;

l'ordre du jour de l'assembl�e ;

apr�s chaque point de l'ordre du jour l'une des mentions suivantes: "approuv�"! "rejet�"!

"abstention":

les lieu et date de signature du formulaire;

la signature.

Les formulaires ne reprenant pas l'ensemble des donn�es ci-dessus, sont nuls.

Pour le calcul du quorum, il n'est tenu compte que des formulaires qui ont �t� re�us par la soci�t� huit jours au

moins avant la date pr�vue pour l'assembl�e g�n�rale.

Suspension du droit de vote - Mise en gage des titres - Usufruit

a) Lorsqu'il n'aura pas �t� satisfait � des appels de fonds r�guli�rement appel�s et exigibles, l'exercice du

droit de vote aff�rent � ces parts sociales sera suspendu.

,

,

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b) Sauf dispositions contraires reprises dans les pr�sents statuts, le droit de vote attach� � une part sociale d�tenue en indivision, ne pourra �tre exerc� que par une seule personne, d�sign�e par tous les copropri�taires.

c) Le droit de vote attach� � une part sociale grev�e d'usufruit sera exerc� par l'usufruitier.

d) Le droit de vote attach� aux parts sociales qui ont �t� donn�es en gage, sera exerc� par le propri�taire qui a constitu� le gage, � moins qu'il n'en soit dispos� autrement dans la convention de mise en gage et que la soci�t� en ait �t� inform�e.

Exercice social: : commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. R�partition des b�n�fices: sur le b�n�fice net, ainsi qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev�, chaque ann�e, au moins cinq pour cent (5 %) pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque cette r�serve atteint dix pour cent (10 %) du capital social. Le surplus est mis � la disposition de l'assembl�e qui, sur proposition de la g�rance, en d�termine l'affectation, conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s,

Boni de liquidation: apr�s apurement de toutes les dettes, charges et co�ts de liquidation, l'actif net sera r�parti entre les associ�s en proportion de la part du capital que repr�sentent leurs parts sociales. Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, le ou les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces ou en titres au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

DISPOSITIONS DIVERSES

Souscription et lib�ration du capital: les 100 parts sociales ont �t� souscrites par les fondateurs au moyen d'un apport en esp�ces, comme suit :

Le notaire instrumentant atteste que le montant du capital lib�r� et l'int�gralit� de la prime d'�mission ont �t� d�pos�s sur un compte sp�cial ouvert conform�ment � l'article 224 du Code des soci�t�s aupr�s de Belfius Banque. L'attestation d�livr�e par cette institution financi�re a �t� remise au notaire qui l'a gard�e dans son dossier.

Nomination des g�rants: Le nombre de g�rants est fix� � deux, sont nomm�s � la fonction de g�rant pour une dur�e illimit�e, (i) Monsieur Philippe Massin, pr�nomm�, d�sign� sur pr�sentation de l'associ� A, et (ii) la soci�t� "IPM Printing", pr�cit�e repr�sent�e par Monsieur Didier Chalot, demeurant � 1640 Rhode-Saint-Gen�se (B-1640 Rhode-Saint-Gen�se) dr�ve de Linkebeek, 38, d�sign� sur pr�sentation de l'associ� B. Premier exercice social: � compter du jour du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce comp�tent jusqu'au 31 d�cembre 2013.

Premi�re assembl�e annuelle: en deux mil quatorze.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (�tabli avant enregistrement conform�ment � l'article

173, 1�bis du Code des droits d'enregistrement).

Vincent VRONINKS, notaire associ�.

D�p�t simultan�: exp�dition de l'acte constitutif,

1. La soci�t� anonyme IPM Printing, pr�cit�e, � concurrence de CINQUANTE

parts sociales de cat�gorie A, num�rot�es 1 � 50, int�gralement lib�r�es, augment�es d'une prime d'�mission � concurrence de quatre cent vingt-cinq

mille euros (425.000,00 EUR). 50

2. Monsieur Philippe MASSIN, pr�nomm�, � concurrence de CINQUANTE parts 50

sociales de cat�gorie B, num�rot�es 51 � 100, int�gralement lib�r�es.

Ensemble : CENT parts sociales 100

05/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 29.06.2016, DPT 30.08.2016 16528-0244-013

Coordonnées
RUSATIRA ONE

Adresse
AVENUE DE RUSATIRA 1 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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