20/06/2011
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Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe
R�ser Au Monite belyg
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0 7 JUIN 2011.
BRUXELLES
Greffe
N� d'entreprise : '199 g, -----------------------------1
-------------- ------------------- 1
D�nomination :
(en entier) : RYSAL
Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : Rue Franssman 8 � 1020 Bruxelles (Laeken)
Objet de l'acte : CONSTITUTION SPRL
Extrait de l'acte re�u par Ma�tre JEAN-LUC PE�RS, notaire de r�sidence � Vilvoorde, le premier juin deux mille onze.
Fondateurs: 1. Monsieur BOUCHAMA Mouenis, n� � F�s (Maroc) le trente-et-un mars mille neuf cent septante-six, num�ro national 76.03.31 381-15, !domicili� � 1830 Machelen, Weldoenersstraat 17.
i2. Monsieur BENHACHCHA Ahmed, n� � Sal� (Maroc) le vingt-cinq d�cembre mille neuf cent soixante-neuf, num�ro national 69.12.25 543-46, domicili� � 11030 Schaerbeek, Avenue de la Reine 31.
13. Monsieur ERRAKI Abdellah, n� � Reggada (Maroc) le vingt novembre mille 'neuf cent septante-cinq, num�ro national 75.11,20 549-18, domicili� � 1020 !Bruxelles (Laeken), Rue Van Gulick 22.
Forme: Soci�t� Priv�e � reponsabilit� limit�e.
Nom: "RYSAL"
Si�ge social: Rue Franssman 8, 1020 Bruxelles (Laeken).
Objet: La soci�t� a pour objet toutes op�rations relatives � 'l'installation et � l'exploitation de d�bits de boissons, tavernes, snack-Ibars, salons de d�gustation, en ce compris la pr�paration et la fourniture ide repas chauds et froids et le service traiteur, l'organisation de 'banquets et tous autres �tablissements fournissant des repas l�gers tels 'que potages, croques, toasts, croquettes, pains fourr�s, hamburgers, hotdogs, pittas, p�tes, pizzas, quiches ou autres tartes sal�es, salades 'froides, assiettes anglaises, oeufs pr�par�s et desserts, notamment cr�pes, glaces, gaufres, g�teaux, brioches, yaourts, milkshakes.
La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.
Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, la lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses 'produits.
1 Cette �nonciation
E' Dur�e: Illimit�e. #Capital social: Le capital (18.600,00).
Il est repr�sente par cent (100) parts sociales sans
Mentionner sur la derni�re page du Volet 8: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au versa : Nom et signature.
n'est pas limitative mais simplement exemplative social s'�l�ve � dix-huit mille six cents euros!
d�signation de valeur!
y~ R�serv� e
-*Kef---
belge
Volet B - suite
nominale, repr�sentant chacune un/centi�me du capital.
Chaque part sociale a �t� enti�rement lib�r�e, de sorte que la somme de ;dix-huit mille six cents euros (18.640,04} se trouve � la disposition de la !soci�t�.
; G�rance: La g�rance de la soci�t� est confi�e par l'assembl�e g�n�rale � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, statutaires ou !non, et dans ce dernier cas, pour une dur�e � laquelle il pourra �tre mis fin en tout temps, par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
L'assembl�e peut aussi fixer anticipativement la dur�e pour laquelle un g�rant est nomm�. La g�rance peut d�l�guer la gestion #journali�re de la soci�t� � un ou plusieurs des g�rants, ou encore � un :directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire des pouvoirs ;sp�ciaux d�termin�s.
I
r
Pouvoir de gestion: Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles l� l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi `r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
I Repr�sentation de la soci�t�: Les actions judiciaires, tant en ;demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de la soci�t�, par un ;g�rant ;
;toutes !en cas
II I r�unit I
Tous actes engageant la soci�t�, tous pouvoirs et procurations, r�vocations d'agents, d'employ�s ou de salari�s de la soci�t� sont, de pluralit� de g�rants, sign�s par un g�rant.
Assembl�e g�n�rale annuelle: L'assembl�e g�n�rale ordinaire se annuellement le dernier vendredi du mois de mai � seize heures.
Exercice social: L'exercice social commence le premier janvier et
Ise termine le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.
~ Par d�rogation � l'article 24, et exceptionnellement, le premier
!exercice social commencera ce jour pour finir le trente et un d�cembre deux !mille douze
I1 Assembl�e g�n�rale extraordinaire:
} A. Premier exercice social.
EI
Par d�rogation � l'article 24, et exceptionnellement, le premier
1[exercice social commencera ce jour pour finir le trente et un d�cembre deux
`~mille douze.
i! B. mate de la premi�re assembl�e g�n�rale.
j; La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en deux mille
1itreize.
C. Nomination du g�rant non-statutaire et d'un commissaire.
Les comparants, constitu�s en assembl�e
1 p g�n�rale, ont d�cid�:
E; a. de fixer le nombre de g�rants � un.
1I b. de nommer � cette fonction: Monsieur BOUCHAMA Mouenis,
!pr�nomm�, qui d�clare accepter et confirmer express�ment qu'il n'est pas ;frapp� d'une d�cision qui s'y oppose.
ii c. de fixer le mandat du g�rant pour une dur�e ind�termin�e.
d.que le mandat dug�rant sera ex�cut� � titre gratuit.
3 e. de ne pas nommer un commissaire.
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D�pos�s en m�me temps:
exp�dition de l'acte.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Jean-Luc PE�RS, notaire.
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso :Nom et signature.