SABENA AEROCLUB

Dénomination : SABENA AEROCLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 410.651.676

Publication

26/08/2013

��MOD2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

;

4 �d 2013

Griffie

j11111111

i

1111

Ondernemingsnr 0410.651.676

Benaming

(,rolulo : SABENA AEROCLUB

~t~ei;,ort

ReChtS\qDrni Vereniging zonder Winstoogmerk

Zehel Montoyerstraat 1 - bus 37, 1000 Brussel

Onderwerp elde RAAD VAN BESTUUR - ONTSLAG EN BENOEMINGEN

Uittreksel uit het proces-verbaal van de algemene vergadering van 28 juni 2013

Het ontslag van Pieter DE OST als bestuurder, met ingang op 30 mei 2013, werd geakteerd en aanvaard. Werden als bestuurder herverkozen :

- Luc FAUCONNIER, JB Michielsstraat26, te 1560 Hoeilaart,

- David VAN RILLAER, Jan Frans Keppensstraat 18, te 1830 Machelen,

- Guy HERNAUT, Krabos 10, te 1501 Halle,

- Bruno VAN BRANTEGHEM, Heilig Hartlaan 59 - bus 3, te 1090 Jette.

Werden daarnaast als bestuurder benoemd :

- Arielle HAUTAIN, Lannoystraat 9, te 1050 Brussel,

- Jan KEULEERS, Boeyendaalstraat 9, te 3078 Everberg.

Voor eensluidend uittreksel

Frank SNIJKERS

secretaris

Bijlagen bij liet Belg�scl�"StaatsbI�d = 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste Ph van Luik 1-Q ,211 -an Cia ifl$�r{1,�}e�tFreilL'1e-' f1Utari=, hetzij ,Jan [aN pE_dSij(0)ill

dr 7'eli.nl�?Irrta win derden te VpriegF �; s`TJord,u�-,{1

Vs'iSL flnf;rai ;ft I txr rl ziti'.rninf

06/06/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD2.2

N' d'entreprise . 0410.651.676

mliiiiui~i~59~uu

*130

iN

28 l'AAi 2013

BRUULES

Greffe

D�nomination (en entier) SABENA AEROCLUB

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue Montoyer 1 - bte 37, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : NOMINATIONS - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 22 juin 2011

Ont �t� nomm�s comme administrateur :

- Luc FAUCONNIER, JB Michielsstraat 26, � 1560 Hoeilaart,

- David VAN RILLAER, Jan Frans Keppensstraat 18, � 1830 Machelen,

- Guy HERNAUT, Krabos 10, � 1501 Halle,

- Bruno VAN BRANTEGHEM, avenue du Sacr�-Coeur 59 - bte 3, � 1090 Jette

- Louis BOSMANS, Kerkstraat 43, � 1851 Rumbeek.

Selon ces nominations le conseil d'administration a �t� compos� comme suit

- les susmentionn�s,

- Marc ALAERTS, chemin du Long Cerisier 6, � 1457 Walhin,

- Pieter DE OST, Wezelstraat 89, � 1850 Grimbergen,

Frank SNIJKERS, Halewijnlaan 17, � 1850 Grimbergen,

Pour extrait conforme

Frank SNIJKERS

secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto , Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom Pt signature

06/06/2013

��r- MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

A i lI

USSEa.

28 :,;A1 2013

Griffie

Ondernemingsar : 0410.651.676

Benaming

(voluit) : SABENA AEROCLUB

(verkort)

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel � Montoyerstraat 1 - bus 37, 1000 Brussel

Onderwerp akte : BENOEMINGEN - SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Uittreksel uit het proces-verbaal van de algemene vergadering van 22 juni 2011 Werden ais bestuurder benoemd :

- Luc FAUCONNIER, JB Michielsstraat 26, te 1560 Hoeilaart,

- David VAN RILLAER, Jan Frans Keppensstraat 18, te 1830 Machelen,

- Guy HERNAUT, Krabos 10, te 1501, Halle,

- Bruno VAN BRANTEGHEM, Heilig Hartlaan 59 - bus 3, te 1090 Jette

- Louis BOSMANS, Kerkstraat 43, te 1851 Humbeek.

Ingevolge deze benoemingen werd de raad van bestuur als volgt samengesteld

"

- voornoemden,

- Marc ALAERTS, chemin du Long Cerisier 6, te 1457 Walhin,

- Pieter DE OST, Wezelstraat 89, te 1850 Grimbergen,

- Frank SNIJKERS, Halewijnlaan 17, te 1850 Grimbergen.

Voor eensluidend uittreksel

Frank SNIJKERS

secretaris

Bijlagen bij li�t B�lgiscd' Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz, van Luik B vermelden Recto Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso " Naam en handtekening

06/06/2013

��Mao 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1111M11�1.111111

Greffe

N� d'entreprise : 0410.651.676

D�nomination

(en entier) : SABENA AEROCLUB

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue Montoyer 1 - bte 37, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : NOUVEAUX STATUTS

Par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale du 21 septembre 2011, d�lib�rant en conformit� aux prescriptions de l'art. 8 de la loi du 27 juin 1921 et avenants, les statuts de l'association ont �t� modifi�s ainsi qu'il suit:

TiTRE PRELIMINAIRE Fondateurs :

Les personnes suivantes, issus des cadres de direction de l'ancienne soci�t� 'Sabena', ont fond�' ' l'association et en ont arr�t� les premiers statuts publi�s aux annexes du 'Moniteur' en date du 17 avril 1954 :

M. Delfosse Jean-Fran�ois,

M. Van de Vyvere Andr� et

M. Grimar Jos�.

TITRE I - D�nomination - Si�ge social - Objet social - Dur�e

ART. 1. D�nomination :

L'association est d�nomm�e � SABENA AEROCLUB �.

A la date du 7 d�cembre 2004, il a plu � Sa Majest� te Roi Albert Il d'�lever l'association au rang d'association royale. Ce titre pourra d�sormais figurer, associ� ou non � sa d�nomination, sur tout document r�dig� par l'association.

ART. 2. -- Si�ge social :

Son si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue Montoyer, 1, boite 37, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale dans tout autre lieu en Belgique. ART. 3. Obiet social:

L'objet social de l'association est te d�veloppement de toutes activit�s a�ronautiques dans le

sens le plus large. Plus particuli�rement elle vise � promouvoir l'aviation de tourisme. L'association organise,entre autre la formation th�orique et pratique des pilotes priv�s.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet. Elle participera activement � la promotion d'activit�s a�ronautiques dont le but est humanitaire, culturel ou social.

Afin de r�aliser son objet, l'association peut disposer de biens, meubles ou immeubles. Elle peut rassembler les moyens financiers n�cessaires pour �tablir pleinement son objet social et peut accepter et recevoir toutes donations et legs, pour autant que permis par la loi et entreprendre toute action en justice pour revendiquer et pr�server ses droits.

Ces activit�s pourront s'effectuer sous le pavillon de l'ancienne compagnie fondatrice SABENA,

ART. 4. Dur�e :

La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute dans les conditions l�gales.

TITRE Il - Les membres

ART. 5. Membres

� 5.1. L'association est compos�e de membres effectifs, membres adh�rents et membres

sympathisants. '

� 5.2. Le nombre des membres est illimit�. Le nombre des membres effectifs ne peut �tre

inf�rieur � huit.

� 5.3. Sont membre effectif :

- tous les membres ayant, conform�ment aux statuts du 14 juillet 2004, la qualit� de membre effectif � la date du 21 juin 2011.

- tous les membres ayant, conform�ment aux statuts du 14 juillet 2004, la qualit� de membre adh�rent � la date du 21 juin 2011.

tous les membres admis par le Conseil d'Administration apr�s le 21 juin 2011 en vertu de l'article 6.2 des pr�sents statuts.

Les membres effectifs participent � toutes les activit�s de l'association et ont droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

� 5.4. Sont membre adh�rent : les membres admis par le Conseil d'Administration apr�s le 21 juin 2011 en vertu de l'article 6.1 des pr�sents statuts.

Les membres adh�rents peuvent participer � toutes les activit�s de l'association mais ne participent pas � l'Assembl�e G�n�rale.

� 5,5. Sont membre sympathisant les personnes souhaitant apporter leur soutien moral et financier � l'association et qui .sont admis par ie Conseil d'Administration en tant .que membre sympathisant,

Les membres sympathisants ne peuvent participer qu'aux activit�s sociales de l'association.

ART. 6. Admission

� 6.1. Les personnes qui souhaitent devenir membre, membre adh�rant en premier temps, adressent par �crit leur demande aupr�s du Conseil d'Administration. Celui-ci statue souverainement avec une majorit� simple.

� 6.2. Les membres adh�rents peuvent acc�der au statut de membres effectifs apr�s 3 ans en posent leur candidature par �crit aupr�s du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration en d�cide moyennant une majorit� simple.

ART. 7. Cotisations :

� 7.1. Les membres payent une cotisation annuelle. Ceci ne donne aucun droit � faire valoir sur les avoirs de l'association.

� 7.2. Le montant de la cotisation pour chaque cat�gorie de membres est fix� chaque ann�e par le Conseil d'Administration. Le montant de cette cotisation sera de maximum. � 1.000 (mille euro).

� 7.3. La cotisation couvre une ann�e civile et doit �tre pay�e avant le 31 mars de chaque ann�e

o-

MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

� 7,4. Le membre en d�faut de payement de sa cotisation au 31 mars de l'ann�e en cours, est r�put� d�missionnaire.

ART. 8. Registre des membres :

L'association tient un registre des � membres � conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

ART. 9. D�mission - exclusion :

� 9.1, Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission �crite au Conseil d'Administration. La d�mission ne donne aucun droit de remboursement de la cotisation annuelle, ni dans son enti�ret�, ni en partie.

� 9.2. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur, � l'honneur ou � la biens�ance.

� 9.3. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Cette d�cision ne doit pas �tre motiv�e.

L'exclusion d'un membre adh�rent et d'un membre sympathisant peut �tre prononc�e par le Conseil d'Administration � la majorit� des 2/3 membres pr�sents ou repr�sent�s. Cette d�cision ne doit pas �tre motiv�e

� 9.4. Les membres d�missionnaires ou exclus, les h�ritiers ou les ayants droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent r�clamer ni inventaires, ni comptes, ni remboursement quelconque, ni apposition des scell�s.

TITRE 111 - Assembl�e G�n�rale

ART_ 10. Composition d� l'Assembl�e G�n�rale :

� 10.1. L'Assembl�e G�n�rale est,compos�e de tous les membres effectifs de l'association. � 10.2, Elle est pr�sid�e par le Pr�sident ou le Vice-Pr�sident ou le plus ancien administrateur en fonction.

ART. 11. Convocation de l'Assembl�e G�n�rale :

� 11.1. Les membres sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par le Conseil d'Administration. Les convocations sont faites par lettre et/ou par courriel au moins huit (8) jours ouvrables avant la r�union de l'Assembl�e G�n�rale conform�ment aux lois eh vigueur. Elles contiennent au minimum l'ordre du jour.

� 11.2, Toute proposition sign�e par un vingti�me (5 %) des membres sera port�e � l'ordre du jour,

� 11.3. L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire, annuelle, se tiendra dans le courant du premier semestre de chaque ann�e.

� 11.4. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment, par d�cision du Conseil d'administration, soit � la demande d'un cinqui�me (20%) des membres de l'association. "

ART. 12. Quorum de pr�sence :

Sauf dans le cas o� la loi r�gissant les a.s.b.l. en d�cide autrement, l'Assembl�e G�n�rale est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

ART. 13. -- Pouvoirs :

Une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale est n�cessaire dans les cas pr�vus par la loi', ce qui inclut notamment les sujets suivants :

� 13.1. fa modification des statuts de l'association,

� 13.2. la nomination et la r�vocation des membres du Conseil d'Administration,

� 13.3. la nomination et la r�vocation des commissaires ou v�rificateurs au comptes,

� 13.4. la d�charge aux administrateurs, aux commissaires,

ti

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

� 13.5. l'approbation des comptes et du budget,

� 13.6. de conf�rer le titre de � pr�sident d'honneur � ou la qualit� de � membre d'honneur �

aux personnes qu'elle jugera dignes de ces distinctions,

� 13.7. l'exclusion de membres effectifs,

� 13.8. le dissolution de l'a.s.b.l. ,

� 13.9. d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

ART. 14. Droit de vote :

� 14.1. Tous tes membres effectifs en ordre de cotisation ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

� 14.2. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif. Les procurations �ventuelles doivent �tre remises au Pr�sident de l'Assembl�e G�n�rale avant le d�but de celle-ci.

� 14.3. Un membre effectif ne pourra toutefois �tre porteur que d'une (1) seule procuration.

ART. 15, Mode de d�lib�ration

� 15.1. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es par les membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, en cas de modification des statuts ou de dissolution volontaire de l'association, les conditions pr�vues par la loi devront �tre respect�es.

Toute d�cision d'un transfert du si�ge social n�cessite une majorit� de 2/3 des voix.

� 15.2. Les abstentions, les votes nuls ou blancs ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

� 15.3. Tout vote est effectu� par scrutin secret � l'exclusion des articles 13.4 et 13.5.

ART. 16. Registre des proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale seront consign�es dans le registre des proc�s-verbaux conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

TITRE IV - Conseil d'Administration

ART. 17. -- Composition mandat - dur�e - r�mun�ration

� 17.1. L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de minimum six (6) et maximum huit (8) administrateurs. Ce nombre sera toujours inf�rieur d'une unit� au moins au nombre :de membres effectifs de l'association.

� 17.2. Les administrateurs de l'association sont nomm�s parmi les membres effectifs par l'Assembl�e G�n�rale. Les candidatures sont pr�sent�es conform�ment au r�glement d'ordre int�rieur ; en tout cas les candidats-administrateurs seront bilingues (NI et Fr) afin de respecter la neutralit� de l'association.

� 17.3. Les administrateurs sont nomm�s pour deux (2) ans et r��ligibles. Le mandat d'un administrateur sortant se termine � la cl�ture de l'assembl�e annuelle,

� 17.4, Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s � tout moment par l'Assembl�e G�n�rale de l'association, statuant par majorit� simple de voix pr�sentes ou repr�sent�s, sans que celle-ci doive se justifier.

� 17.5. Le Conseil d'Administration statuant � 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�s d�signe parmi ses administrateurs un Pr�sident, Vice-Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier, nomm�s pour deux (2) ans maximum et r��ligibles.

� 17.6. Les mandats d'administrateur sont exerc�s � titre gratuit.

ART. 18. D�cisions du Conseil d'Administration :

� 18.1. Un Conseil d'Administration est valablement constitu� pour d�lib�rer sur tous les points repris � l'ordre du jour du Conseil s'il est compos� de minimum quatre (4) administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, incluant au moins soit le Pr�sident, soit le Vice-pr�sident, soit le Secr�taire.

� 18.2. Un administrateur peut donner procuration � un autre administrateur mais un administrateur ne pourra �tre porteur que d'une (1) seule procuration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

� 18.3. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, sauf en ce qui concerne l'article 23.2.

En cas de partage des voix la proposition est rejet�e ou report�e � la prochaine r�union ou la voix du Pr�sident ou de son rempla�ant sera pr�pond�rante,

� 18.4. Les abstentions, les votes nuls ou blancs ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

ART. 19. Pouvoirs du Conseil d'Administration :

� 19.1. Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous !es actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet de l'association, � l'exception de ceux que la loi et les pr�sents statuts r�servent � l'Assembl�e G�n�rale.

� 19.2. H peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer certains pouvoirs � une ou plusieurs personnes, physique ou morale. La dur�e de ce mandat, �ventuellement renouvelable, sera fix�e par le Conseil d'Administration. Ces personnes peuvent �tre r�voqu�es � tout moment sans motivation.

� 19.3. Le Conseil d'Administration �tablit les tarifs de location.

� 19.4. Le Conseil d'Administration peut charger un administrateur de la gestion journali�re de l'association. La dur�e et l'�tendue de ce mandat seront fix�es par le Conseil d'Administration.

ART. 20. Repr�sentation g�n�rale :

L'association est repr�sent�e � l'�gard des tiers et en justice par les signatures de 2 administrateurs. Les actes exc�dant un montant de 7.500,00 euros (index sant� base 100) n�cessitent les signatures conjointes de 3 administrateurs.

TITRE V - Dispositions diverses

ART. 21, Exercice social :

L'exercice social commence le Zef janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

ART. 22. Ind�pendance des membres :

Les membres de l'association ex�cutent les activit�s a�riennes sur leur propre initiative et dans une ind�pendance absolue.

Ils ne pourront pas �tre consid�r�s comme des pr�pos�s de l'association dans le sens de l'article 1384 du Code CMI.

ART. 23. --- R�glement d'ordre int�rieur :

� 23.1. Le r�glern�nt d'ordre Int�rieur, d�fini parle Conseil d'Administration, r�gle une s�rie de questions relatives au fonctionnement de l'association. 11 compl�te entre autres, les dispositions sp�cifi�es aux pr�sents statuts.

� 23.2. Des modifications pourront �tre apport�es au r�glement d'ordre int�rieur � la majorit� des 2/3 d�s voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

� 23.3. Toute modification entre en application un mois apr�s sa publication sur le site ainsi que par affichage aux valves de l'association

ART. 24. Dissolution vol�ntaii-e de l'association

� 24.1. Conform�rnent' � la loi, il faut un quorum de pr�sences de minimum 2/3 (deux tiers) des membres effectifs pr�sents ou. repr�sent�s en statuant � 4/5 des voix.

� 24.2. L'Assembl�e G�n�rale prononce la dissolution de l'association et d�signera le(s) liquidateur(s) ef d�terminera leurs pouvoirs.

� 24.3. L'actif net sera transf�r� au profit d'une association ou d'une fondation poursuivant des buts similaires � ceux de l'association.

ART:25. R�gles applicables :-

I.

MQII 2.2

Pour tout ce qui n'est pas sp�cifi� aux pr�sents statuts, l'association est r�gie par les dispositions de la foi du 27 juin 1921 et avenants.

Pieter De Ost, administrateur, Marc Alaerts, administrateur,

(sign�) (sign�)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/06/2013

��iNOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

111111111t11111 '6110#

Griffie

Ondernemingsnr : 0410.651.676

Benaming

(voluit) : SABENA AEROCLUB

(verkort) .

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel ; Montoyerstraat 1 - bus 37, 1000 Brussel

Onderwerp akte : NIEUWE STATUTEN

Bij beslissing van de Algemene Vergadering van 21 september 2011, beraadslagend overeenkomstig de voorschriften van art. 8 van de wet van 27 juni 1921 en volgenden, werden de statuten van de vereniging gewijzigd als volgt :

VOORAFGAANDE TITEL Oprichters

De volgende personen, komende uit het directiekader van' de vroegere vennootschap Sabena, hebben de vereniging opgericht en hebben de eerste statuten opgesteld, bekendgemaakt in de bijlagen van het Staatsblad op 17 april 1954 :

M. Delfosse Jean,-Fran�ois,

M. Van de Vyvere Andr� en

M. Grimer Jos�.

TITEL I - Benaming - Maatschappelijke zetel - Doel - Duur

ART. 1. - Benaming :

De vereniging heeft de benaming "SABENA AEROCLUB".

Op datum van 7 december 2004 heeft het Zijne Koninklijke Hoogheid Albert Il behage de vereniging te verheffen tot de rang van koninklijke vereniging. Deze titel zal derhalve kunnen verschijnen, al dan niet gekoppeld aan haar benaming, op elk document opgesteld door de vereniging.

ART. 2. - Maatschappelijke zetel :

Haar maatschappelijke zetel is gevestigd te 1000 Brussel, Montoyerstraat 1, bus 37, gerechtelijk arrondissement Brussel

Deze zal kunnen overgebracht worden bij beslissing van de Algemene Vergadering naar elke andere plaats in Belgi�.

ART. 3. - Maatschappelijk doel :

Het maatschappelijk doel van de vereniging is de ontwikkeling van alle luchtvaartactiviteiten in de ruimste zin van het woord. Meer in het bijzonder beoogt zij de bevordering van het luchttoerisme.

De vereniging organiseert onder meer de theoretische en praktische opleiding van privaatpiloten.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso Naam en h znrltekentng

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MdD 2.2

Zij mag alle handelingen verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel, Zij kan namelijk haar medewerking verlenen aan en belang stellen in alle activiteiten met een gelijkaardig doel.

Zij zal actief deelnemen aan de promotie van luchtvaartactiviteiten met een sociaal, cultureel of humanitair doel.

Om haar doel te bereiken mag de vereniging beschikken over roerende en onroerende goederen. Zij mag de noodzakelijke geldmiddelen bijeenbrengen om haar maatschappelijk doel volwaardig uit te bouwen; zij mag alle schenkingen en legaten aanvaarden en ontvangen, voor zover door de wet toegelaten, en alle rechtsvorderingen instellen om haar rechten te laten gelden en te vrijwaren.

Deze activiteiten zullen kunnen uitgeoefend worden onder de vlag van de voormalige oprichtende maatschappij SABENA.

ART. 4. - Duur :

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op elk ogenblik ontbonden worden volgens de wettelijke voorwaarden.

Titel II - De leden

ART. 5. - Leden

� 5,1. De vereniging bestaat uit effectieve leden, toetredende leden en sympathiserende leden.

� 5.2. Het aantal [eden is onbeperkt. Het aantal effectieve leden mag niet minder zijn dan 8.

� 5.3. Zijn effectief lid :

- alle leden die, overeenkomstig de statuten van 14 juli 2004, de hoedanigheid van effectief lid hebben

op 21 juni 2011

alle leden die, overeenkomstig de statuten van 14 juli 2004, de hoedanigheid van toetredend lid

hebben op 21 juni 2011

alle leden aanvaard door de Raad van Bestuur na 21 juni 2011 conform art. 6.2 van de huidige

statuten.

De effectieve leden nemen deel aan alle activiteiten van de vereniging en hebben stemrecht op de

Algemene Vergadering.

� 5.4. Zijn toetredend lid : de leden aanvaard door de Raad van Bestuur na 21 juni 2011 krachtens art. 6.1

van de huidige statuten.

De toetredende leden nemen deel aan alle activiteiten van de vereniging doch nemen niet deel aan de

Algemene Vergadering.

� 5.5. Zijn sympathiserende lid : de personen die wensen hun morele en financi�le steun aan de vereniging

bij te brengen en die aanvaard zijn door de Raad van Bestuur als sympathiserend lid.

De sympathiserende leden mogen slechts deelnemen aan de sociale activiteiten van de vereniging.

ART. 6. - Aanvaarding :

� 6.1. De personen die lid wensen te worden, in eerste instantie toetredend lid, richten hun aanvraag schriftelijk aan de Raad van Bestuur. Deze beslist soeverein met een eenvoudige meerderheid.

� 6.2. De toetredende leden kunnen na een termijn van drie jaar het statuut van effectief lid verwerven door schriftelijk kun kandidatuur bij de Raad van Bestuur in te dienen. De Raad van Bestuur beslist hierover met eenvoudige meerderheid.

ART. 7. - Bijdragen :

� 7.1. De leden betalen een jaarlijkse bijdrage. Dit geeft geen enkel recht op de tegoeden van de vereniging. � 7.2. Het bedrag van de bijdrage voor elke categorie van leden wordt jaarlijks vastgesteld door de Raad van Bestuur. Het bedrag van deze bijdrage mag maximum 1.000 EUR zijn.

� 7.3. De bijdrage dekt een kalenderjaar en dient betaald te worden v��r 31 maart van ieder jaar.

� 7.4. Het lid dat in gebreke blijft zijn bijdrage tegen 31 maart van het lopend jaar te betalen, wordt verondersteld ontslagnemend te zijn.

ART. 8. - Ledenregister :

De vereniging houdt een register van leden overeenkomstig de wettelijke bepalingen terzake.

ART. 9. - Ontslag - uitsluiting :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2.2

� 9.1. Elk lid kan zich op ieder ogenblik uit de vereniging terugtrekken door schriftelijk zijn ontslag bij de Raad van Bestuur in te dienen. Het ontslag geeft geen recht op terugbetaling van de jaarlijkse bijdrage, noch geheel, noch gedeeltelijk,

� 9.2. De Raad van Bestuur kan, tot de beslissing van de Algemene Vergadering, leden schorsen die zich schuldig zouden maken aan een zware inbreuk op de statuten, het huishoudelijk reglement, de eer of de wellevendheid.

9.3. De uitsluiting van een effectief lid kan slechts uitgesproken worden door de Algemene Vergadering met een meerderheid van 2/3 van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Deze beslissing dient niet gemotiveerd te worden.

De uitsluiting van een toetredend of sympathiserend lid kan uitgesproken warden door de Raad van Bestuur met een meerderheid van 2/3 van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Deze beslissing dient niet gemotiveerd te worden.

� 9.4. De ontslagnemende of uitgesloten leden, de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden lid, kunnen geen enkel recht op het maatschappelijk bezit doen gelden en mogen geen inventarissen, rekeningen, welkdanige terugbetaling, leggen van zegels, eisen.

Titel III - Algemene Vergadering

ART. 10. - Samenstelling van de Algemene Vergadering :

� 10.1. De Algemene Vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden van de vereniging.

� 10.2. Zij wordt voorgezeten door de Voorzitter of de Ondervoorzitter of de langste bestuurder in dienst.

ART. 11. - Oproeping tot de Algemene Vergadering :

� 11.1. De leden worden opgeroepen tot de Algemene Vergaderingen door de Raad van Bestuur, De oproepingen geschieden bij brief en/of elektronisch minstens 8 werkdagen voor de bijeenkomst van de Algemene Vergadering overeenkomstig de vigerende wetten. Zij bevatten minimum de dagorde.

� 11.2. Elk voorstel ondertekend door een twintigste der leden zal op de dagorde geplaatst warden.

� 11.3. De gewone Algemene Vergadering, jaarlijks, zal gehouden worden tijdens het eerste semester van ieder jaar.

� 11.4. Een bijzondere algemene vergadering kan op ieder moment bijeengeroepen worden, bij beslissing van de Raad van Bestuur, ofwel op verzoek van een vijfde van de leden van de vereniging.

ART. 12. - Aanwezigheidquorum :

Behoudens de v.z.w.-wet er anders over beslist, is de Algemene Vergadering geldig samengesteld welke het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden het ook weze.

ART. 13. - Bevoegdheden

Een beraadslaging van de Algemene Vergadering is noodzakelijk in de gevallen door de wet voorzien, hetgeen meer bepaald de volgende onderwerpen omvat :

� 13.1. de wijziging van de statuten van de vereniging,

� 13.2. de benoeming en de herroeping van de leden van de Raad van Bestuur,

� 13.3. de benoeming en de herroeping van commissarissen of nazichters der rekeningen,

� 13.4. de decharge aan bestuurders, en commissarissen,

� 13.5. de goedkeuring der rekeningen en de begroting,

� 13.6. de toekenning van de titel van "Ere-voorzitter" of de hoedanigheid van "ere-lid" aan de personen

waarvan zij oordeelt dat zij deze onderscheiding waardig zijn,

� 13.7. de uitsluiting van effectieve leden,

� 13.8. de ontbinding van de vereniging,

� 13.9. de uitoefening van alle andere bevoegdheden volgend uit de wet of de statuten.

ART. 14. - Stemrecht :

� 14.1. Alle effectieve leden in regel met hun bijdrage hebben een gelijk stemrecht op de Algemene

Vergadering.

� 14.2. Zij mogen zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid.

De eventuele volmachten dienen aan de Voorzitter van de Algemene Vergadering overhandigd te worden

voor de aanvang van deze.

� 14.3. Een effectief lid zal slechts houder kunnen zijn van een enkele volmacht.

ART. 15. - Wijze van beraadslaging :

i

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

� 15.1. De beslissingen van de Algemene Vergadering worden genomen met eenvoudige meerderheid der stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Echter, in geval van wijziging der statuten of vrijwillige ontbinding van de vereniging, dienen de voorwaarden door de wet gesteld ge�erbiedigd te worden.

Elke beslissing van overbrenging van de maatschappelijke zetel vereist een meerderheid van 213 der stemmen.

� 15.2. De onthoudingen, ongeldige en blanco stemmen worden niet in aanmerking genomen voor de berekening van de meerderheden.

� 15.3. Elke stemming is geheim behoudens voor de art. 13.4 en 13.5.

ART. 16. - Register van de processen-verbaal :

De beslissingen van de Algemene Vergadering worden ingeschreven in het register van de processen-verbaal overeenkomstig de wettelijke bepalingen terzake.

Titel IV - Raad van Bestuur

ART. 17. - Samenstelling - mandaat - duur - bezoldiging :

� 17.1. De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur samengesteld uit minstens 6 en hoogstens 8 bestuurders. Dit aantal zal steeds 1 minder bedragen dan het aantal effectieve leden van de vereniging.

� 17.2. De bestuurders van de vereniging zijn verkozen uit de effectieve leden van de Algemene Vergadering. De kandidaturen worden voorgesteld overeenkomstig het huishoudelijk reglement in ieder geval zulten de kandidaat-bestuurders tweetalig zijn (NI en Fr) teneinde de neutraliteit van de vereniging te eerbiedigen.

� 17.3. De bestuurders worden benoemd voor een termijn van 2 jaar en zijn herverkiesbaar. Het mandaat van een uittredende bestuurder eindigt met de afsluiting van de jaarlijkse algemene vergadering.

� 17.4. De bestuurders kunnen ten allen tijde herroepen worden door de Algemene Vergadering, beslissende bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, zonder dat zij zich dient te rechtvaardigen.

� 17.5. De Raad van Bestuur beslissende met een 2/3 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden duidt onder zijn leden een Voorzitter, Ondervoorzitter, Secretaris en Schatbewaarder aan, benoemd voor een maximum termijn van 2 jaar en herverkiesbaar.

� 17.6. De mandaten van bestuurder worden onbezoldigd uitgeoefend.

ART. 18. - Beslissingen van de Raad van Bestuur :

� 18.1. Een Raad van Bestuur is rechtsgeldig samengesteld om te beraadslagen over alle punten vermeld op de dagorde van de Raid indien minstens 4 bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd zijn, minstens inbegrepen de Voorzitter of Ondervoorzitter of Secretaris.

� 18.2. Een bestuurder kan volmacht geven aan een andere bestuurder doch deze laatste zal slechts houder kunnen zijn van een enkele volmacht.

� 18.3. De beslissingen van de Raad van Bestuur worden genomen met eenvoudige meerderheid der stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders, behoudens voor wat betreft art. 23.2.

ln geval van staking van stemmen wordt het voorstel verworpen of verdaagd naar de volgende vergadering waar de stem van de Voorzitter of zijn vervanger doorslaggevend zal zijn.

� 18.4. De onthoudingen, ongeldige of blanco stemmen zullen niet in aanmerking genomen worden voor de berekening der meerderheden.

ART. 19. - Bevoegdheden van de Raad van Bestuur

� 19.1. De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden om de noodzakelijke of nuttige handelingen te stellen voor het bereiken van het doel van de vereniging, met uitzondering van deze die de wet en de statuten aan de Algemene Vergadering voorbehouden.

� 19.2. Hij mag, onder zijn verantwoordelijkheid, bepaalde bevoegdheden delegeren aan ��n of meerdere personen, natuurlijke of rechtspersonen. De duur van dit mandaat, eventueel hernieuwbaar, zal vastgesteld worden door de Raad van Bestuur. Deze personen kunnen op elk ogenblik zonder rechtvaardiging herroepen worden.

� 19.3. De Raad van Bestuur bepaalt de tarieven van de huur.

� 19.4. De Raad van Bestuur mag een bestuurder belasten met het dagelijks bestuur van de vereniging. De duur en de uitgebreidheid van dit mandaat worden vastgesteld door de Raad van Bestuur.

ART. 20. - Algemene vertegenwoordiging :

L

~

M0A 2.2

Luik 6 - VPlVCfa

Jegens derden en in rechte is de vereniging vertegenwoordigd door de handtekening van 2 bestuurders. De akten die een bedrag van 7.500 EUR (gezondheidsindex basis 100) overschrijden vereisen de gezamelijke handtekeningen van 3 bestuurders.

`Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Titel V - Diverse bepalingen

ART. 21. - Dienstjaar :

Het dienstjaar vangt aan op 1 januari om te eindigen op 31 december.

ART. 22. - Onafhankelijkheid der leden :

De leden van de vereniging voeren hun luchtvaartactiviteiten uit op eigen initiatief en in volledige

" onafhankelijkheid.

Zij zullen niet mogen beschouwd worden als aangestelden van de vereniging overeenkomstig artikel 1384

van het Burgerlijk Wetboek.

ART. 23. - Huishoudelijk reglement :

� 23.1. Het huishoudelijk reglement, opgemaakt door de Raad van Bestuur, regelt een reeks ' aangelegenheden aangaande de werking van de vereniging. Hij vervolledigt o.m. de specifieke bepalingen van de huidige statuten.

� 23.2, Wijzigingen zullen aan het huishoudelijk reglement kunnen aangebracht worden met een 2/3 meerderheid der stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders.

� 23.3. Iedere wijziging treedt in voege een maand na de bekendmaking ervan op de website en de uithanging op de valves van de vereniging.

ART. 24. - Vrijwillige ontbinding van de vereniging :

� 24.1. Overeenkomstig de wet is een quorum van minstens 2/3 van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden vereist, beslissende met 4/5 der stemmen.

� 24.2. De Algemene Vergadering zal de ontbinding van de vereniging uitspreken, vereffenaars aanstellen en hun bevoegdheden bepalen.

� 24.3. Het netto actief zal overgedragen worden ten gunste van een vereniging of stichting die gelijkaardige doelen als deze van de vereniging nastreven.

ART. 25. - Toepasselijke bepalingen :

Voor al hetgeen niet geregeld wordt door de huidige statuten, wordt de vereniging beheerst door de bepalingen van de wet van 27 juli 1921 en volgenden.

Pieter De Ost, bestuurder, Marc Alaerts, bestuurder,

(getekend) (getekend)

Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto Naam eu hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de persoio)n(eu) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwonrdirge.:i

Verso Naam en handtekening

Coordonnées
SABENA AEROCLUB

Adresse
MONTOYERSTRAAT 1, BUS 37 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SABENA AEROCLUB

Coordonnées
SABENA AEROCLUB