SAMARCANDE

Association sans but lucratif


Dénomination : SAMARCANDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 432.951.382

Publication

23/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

Gret:j 2 JUIL, 2013

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N° d'entreprise : 4329.513.82

Dénomination

(en entier) : Samarcande

(en abroge):

Forme juridique : asbl

Siège : rue de Theux 51 - 53 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination d'administrateurs

En cette assemblée annuelle ordinaire du 27 mai 2013, les membres étant présents au 2/3, l'assemblée est donc valablement constituée et peut valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.

Vincent Roatandt, né le 25août 1969, à Berchem-St-Agathe, domicilié à la Rue Achille Bauduin 5 à 1300 Limai, présente sa candidature au Conseil d'Administration et sa candidature est approuvée à l'unanimité.

Séverine Acerbis, née le 19 juillet 1976 à Ottignies, domiciliée à la Rue de Theux, 20 à 1040 Bruxelles,

présente sa candidature au Conseil d'Administration et sa candidature est approuvée à l'unanimité.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B Au recto Nom et auatité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association la fondation ou l'organisme e l'ëgard des tiers

Au verso Nom et signature

09/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOU 2.2

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Réserv

au

Moniter

belge

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N° d'entreprise : 4329.513.82

Dénomination

(en entier) : Sarmarcande ou l'école de l'aventure

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège ; rue de Theux 51 - 53 1040 bruxelles

Objet de l'acte : 1. modification aux statuts

2. Nomination d'administrateurs

3. Statuts coordonnés

1. Modification aux statuts : changement de dénomination

' Par décision de l'assemblée générale extraordinaire du 8 juin 2011, délibérant en conformité aux prescriptions légales et des statuts de l'association publiés au Moniteur Belge des 19 juillet 1990 , il a été. convenu de modifier les statuts de l'association en vue de modifier sa dénomination. L'association sans but lucratif se nomme désormais "Samarcande" en remplacement de la dénomination "Samarcande ou l'école de

" t'aventure" :

En conséquence, le texte des statuts précédents est annulé et remplacé par le texte suivant en son article 1,' titre 1 "Nom-Siège-Objet-Durée". "Il est formé entre les personnes physiques qui adhèrent aux. présents statuts, une association sans but lucratif dénommée « Samarcande »

2. Nomination d'administrateurs :

" Simon Niset, né le 30 octobre 1976 à Etterbeek, domicilié à 1410 Waterloo, chemin des Postes, 84 est élu: administrateur pour un mandat de 6 ans.

Le conseil d'administration se compose donc actuellement de ces 5 membres : Micheline Roelandt, Daniel. Detemmerman, Caria Nagels, Sarah Van Praet et Simon Niset.

3. Statuts coordonnés :

Le texte des statuts précédents est annulé et remplacé par ce qui suit :

TITRE 1 : Nom-Siège-Objet-Durée

Article 1 : Il est formé entre les personnes physiques qui adhérent aux présents statuts une association sans' but lucratif dénommée « Samarcande »

Article 2 : Le siège de l'association est situé dans l'agglomération bruxelloise ; il est fixé rue de Theux 51  53, 1040 Bruxelles

Article 3: L'association a pour objet exclusif l'aide préventive au bénéfice des jeunes dans leur milieu de vie, et dans leurs rapports avec l'environnement social, dans le cadre d'un service d'aide en milieu ouvert, tel que

" défini notamment par l'arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 15 mars 1999. De manière' plus générale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement, á ia' réalisation de son objet. En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l'association peut, notamment, acquérir,' louer ou donner en location toutes propriété ou droits réels, recruter du personnel, conclure des contrats . valables, récolter des fonds, en résumé exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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MoD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée .

TITRE 2 : Adhésion

Article 5: Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6 : L'admission des membres au sein de l'association est décidée souverainement, à la majorité simple, par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'administration. Les demandes d'adhésion doivent être adressées par écrit au Président du Conseil d'Administration, avec mention du nom, prénom, domicile et date de naissance et mention des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en considération en tant que membre.

Article 7 : La cotisation annuelle des membres est fixée à maximum 20 euros. L'assemblée générale détermine annuellement le montant de la cotisation dans les limites prescrites et sur proposition du Conseil d'Administration.

Article 8 : Chaque membre peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi d'une lettre recommandée au Conseil d'Administration. L'assemblée générale peut réputer démissionnaire le membre qui ne participe pas, n'est pas excusé et/ou et n'est pas valablement représenté à deux assemblées annuelles consécutives ou qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.

Un membre ne peut être exclu que par l'Assemblée Générale avec une majorité de deux tiers des voix. L'adhésion d'un membre prend fin automatiquement par son décès.

TITRE 3 : Assemblée générale

Article 9: L'assemblée générale se compose de tous les membres. Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut toutefois représenter plus de deux autres membres. Chaque membre dispose d'une seule voix à l'assemblée générale. Celle-ci est présidée par le Président du CA ou à défaut par un membre choisi par ses pairs.

Article 10 L'assemblée générale est exclusivement compétente pour

Modifier les statuts ;

Nommer et révoquer les administrateurs ;

Nommer et révoquer les commissaires et fixer leur rémunération éventuelle ;

Donner décharge aux administrateurs et commissaires ;

Approuver les comptes et le budget ;

Dissoudre volontairement l'association ;

Exclure un membre ;

Et tous les cas où les présents statuts I' exigent

Article 11 : Il doit être tenu au moins une assemblé générale chaque année, dans le courant du premier trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 12. L'assemblée générale pourra délibérer sur des points qui ne sont pas à l'ordre du jour à condition que 80 % des membres de l'association soient présents ou représentés et acceptent de porter ces points à l'ordre du jour.

Conformément à la loi sur les asbl, l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications ont été explicitement exposées dans la convocation et si l'assemblée réunit aux moins les deux tiers des membres, présents ou représentés. Toute proposition de modification doit recueillir la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Ce quota passe à la majorité des quatre cinquièmes des voix si la modification à trait au but de l'association. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une nouvelle réunion peut être convoquée qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette seconde réunion ne peut être tenue moins del5jours après la première réunion.

Article.13. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre lui aussi, ne pouvant être titulaire que de deux procurations maximum.

Article 14. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

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MOO 2.2

Article 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président ou par un administrateur, sans frais pour l'association.

TITRE 4: Conseil d'administration

Article 16 : Le conseil d'administration se compose d'au mois trois personnes physiques ou morales au moins, nommés par l'assemblée générale parmi ses membres pour un mandat maximum de six ans renouvelable.

Ii a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration. Les décisions se prennent à majorité simple des membres présents ou valablement représentés.

Les pouvoirs nécessaires à l'expédition des affaires courantes peuvent être déléguées à une ou plusieurs personnes.

Article 17. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Article 18 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

courante de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative

Faire et recevoir tout paiement et en exiger ou donner quittance.

Faire et recevoir tout dépôt.

Acquérir, échanger , aliéner ainsi que de prendre ou céder un bail, tous biens meubles ou immeubles.

Accepter et recevoir tous subsides et subventions.

Accepter et recevoir tous legs et donations.

Consentir et conclure tous contrats.

Contracter tout emprunt.

Plaider tant en qualité de demandeur que de défendeur devant toute juridiction ou faire exécuter tout

jugement, transiger.

il peut également engager, définir les attributions et licencier, le personnel de l'association dont il fixera dans

le respect des conventions collectives du secteur, les rémunérations et avantages.

Article 19. Un administrateur délégué peut être nommé : vis-à-vis des tiers, l'administrateur délégué est

investi par le conseil d'administration de tous les pouvoirs de gestion journalière de l'association, en ce compris

la signature pour l'ouverture de tous les comptes en banque ou chèques postaux et pour toutes les dispositions

sur les sommes figurant au crédit des comptes.

Le conseil d'administration peut également, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de

l'association à un tiers au conseil d'administration. Les actes de gestion journalière recouvrent l'exécution des

lignes de conduite décidée en conseil d'administration et qui doivent être réalisées régulièrement pour assurer

la bonne marche de l'association.

ils ont entre autres été définis comme suit :

1.gérer le personnel, contrôler le respect des horaires, contrôler la bonne exécution des tâches, aplanir les

difficultés (entente des travailleurs, traitement éventuel des cas de harcèlement...);

2.engager et licencier le personnel (conjointement avec au moins un administrateur )

3.établir et signer tous les documents requis par la législation sociale (et se charger des relations avec le

secrétariat social, l'administration de l'ORBEm ou du FOREm...);

4.disposer de la signature sur les comptes de !'ASBL et effectuer toute opération financière , dans les limites

fixées avec la Banque;

5.effectuer les achats (ou ventes) de bien meubles, de matériels et de marchandises courantes pour l'ASBL;

6.se charger des dossiers de subventions et autres;

7.conclure les contrats d'assurance obligatoires ou non;

8.représenter !'ASBL dans ses rapports avec l'administration ou toute personne de droit privé (fournisseurs,

imprimeurs...);

9.déléguer des mandats divers en fonction des circonstances et des nécessités rencontrées;

10.exécuter toute décision du conseil d'administration.

Le conseil d'administration de l'asbl Samarcande nomme à la gestion journalière de l'asbl, Mademoiselle Guyot Madeleine, directrice de !'asbl, née à Lobbes le 30/07/1978 et domiciliée Rue Jennart 42 à 1080 Bruxelles.

Pour tous les actes, autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière, l'association est valablement représentée vis-à-vis des tiers par le Président du conseil d'administration ou par deux administrateurs sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial. »

[Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le pouvoir de représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être confiée-per simple décision du conseil d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent, le cas échéant, conjointement. Le pouvoir de(s) la personne(s) précitée(s) est délimité avec précision par le conseil d'administration, qui détermine également la durée du mandat. Le mandat peut être révoqué à tout moment avec effet immédiat par le conseil d'administration. »

Article 20. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 21. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des voix.

TITRE 5 : Budgets-Compte-Contrôle

Article 22 :

1.L'exercice de l'association court du 01 janvier au 31 décembre.

2.Le conseil d'administration soumet les comptes et budgets à l'approbation de l'assemblée générale. Après approbation, l'assemblée générale se prononce sur la décharge à donner aux administrateurs et au commissaire

3.Le conseil d'administration veille à ce que les comptes annuels et autres pièces mentionnées dans la loi sur les asbl soient déposés dans les trente jours suivant approbation au greffe du tribunal du commerce ou à la banque nationale de Belgique.

Article 23: Le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations est confiée à un commissaire aux comptes, élu par l'assemblée générale. Le commissaire est nommé pour un terme renouvelable de trois ans

TITRE 6 : Dissolution-liquidation

Article 24. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, cette affectation devant obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre poursuivant un but similaire.

Article 25. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la toi du 27 juin 1921 régissant les sociétés sans but lucratif.

(Suivent les signatures.)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SAMARCANDE

Adresse
RUE DE THEUX 51-53 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale