SAMOURAI ACADEMIE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SAMOURAI ACADEMIE
Dénomination : SAMOURAI ACADEMIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.974.261

Publication

15/04/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Denommation

(en c.!rire) Samouraï académie

(et) ablegé)

Forme iundique Association Sans But Lucratif

Slerge Avenue de Jette 299 boite 10 à 1083 Ganshoren

Objet (le

L'an 20'14, le 27 Mars, les soussignés:

*M. Lechqar Zakaria, domicilié au 299 Avenue de Jette à 1083 Bruxelles de nationalité Marocaine, né à Oujda (Maroc) le 26 janvier 1984;

M. Belakbir Aziz , domicilié au 53 rue Léon Delaroix à 1070 Bruxelles de nationalité Belge, né à Oujda (Maroc) le 06 juillet 1979;

*M. Ayyad Zinelabidin, domicilié au 86 Avenue Jean Dubrucq à 1080 Bruxelles de nationalité Belge,né à Oujda (Maroc) le 25 aout 1976;

déclarent constituer, une association sans but lucratif, dont ils établissent

les statuts comme suit:

Article 1. L'association est dénommée: Samouraï Académie

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Article 2. Son siège social est établi au 299 Avenue de Jette à 1083 Bruxelles ,dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Article 3. L'association a pour objet L'enseignement tous arts martiaux et sports de combats. L'association met en Suvre tous les moyens qu'elle juge utile en vue de la réalisation de son objet social. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet social. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Article 4. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois.

Article 5. Sont membres effectifs:

1. Les comparants au présent acte;

2. Toutes personnes qui sont admise par décision du conseil d'administration. Article 6. Toute personne qui désire être membre effectif doit adresser une

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

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demande écrite au conseil d'administration, qui se prononcera souverainement à ce sujet, lors de sa plus prochaine réunion.

Article 7. Les membres effectifs sont Libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée, L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de bienséance.

Article 8. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Article 9. Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration. La cotisation ne pourra être supérieure à 25,00 EUR par an.

Article 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11, Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1. De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

2. De nommer et de révoquer les administrateurs;

3. D'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4. D'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts;

Article 12. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif qui ne pourra être porteur d'une seule procuration. Article 13. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. De même toute

proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à

l'ordre du jour.

Article 14, tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée

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générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées, sauf dans le cas où il en serait décidé autrement par la loi ou les

présents statuts. En cas de partages des voix, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la

dissolution ou la modification des statuts que conformément aux art. 8 et 20 de la

loi du 27/06/1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un

registre de procès-verbaux signés par le président ou par deux administrateurs.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre

connaissance mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être transmise aux fins de publication dans

le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination,

démission ou révocation d'administrateur.

Article 17.. L'association est administrée par un conseil composé de trois

administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et

choisis parmi les membres effectifs.

La perte de qualité au sein de l'instance qui a proposé la désignation entraîne

automatiquement la démission en qualité de membre de l'ASBL. Le conseil délibère

valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Article 18. La durée du mandat est fixée à 6 ans. En cas de vacance au cours du

mandat, un administrateur provisoire est nommé, sur proposition de l'instance

concernée, par le conseil d'administration. Cette désignation doit être ratifiée

par la prochaine assemblée générale. L'administrateur provisoire achève le mandat

de celui qui le remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 19. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un

vice-président, un trésorier, un secrétaire. En cas d'empêchement du président,

ses fonctions sont assumées par le vice-président en l'absence d'un vice-

président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur le plus âgé. ou le secrétaire.

Article 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour

l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que

cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs

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dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et contrats,

transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et

immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous

legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droits, conférer tous

pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter

l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer

révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et

valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès

des banques et de l'Office des Chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes

toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordre de

virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location

tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la

poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes,

colis recommandés, assurés ou non; encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes

assignations ou quittances postales.

Article 21. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer

la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Article 22. Les actes, autres que ceux de gestion journalière, qui engage

l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par

le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de

leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction,

aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur

mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 24. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par te conseil

d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront

être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des

membres présents ou représentés.

Articie 25. L'exercice social commence leler janvier pour se terminer le 31

décembre, Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2014.

Article 26. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant

seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Volet G- Suite

Article 27. L'assemblée peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour un an et rééligible, et peut être révoqué à tout moment.

Article 28. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale

désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ou plusieurs associations poursuivant le même objet. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du moniteur

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Reserve

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Secrétaire

Ayyad Zinelabidin;

DISPOSITION TRANSITOIRE

Article 29. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

1. Monsieur Lechqar Zakaria ,nommé ci-avant,

2. Monsieur Belakbir Aziz nommé ci-avant,

3. Monsieur Ayyad Zinelabidin, nommé ci-avant,

Les administrateurs élus ce jour ont décidé de se réunir immédiatement pour

constituer le comité exécutif qui est composé de:

Président: M. Lechqar Zakaria

Trésorier: M. Belakbir Aziz

Secrétaire: M. Ayyad Zinelabidin

Article 31.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la

loi du 27/8/1921 régissant fes associations sans but lucratif.

Fait à Bruxelles,le 27 Mars 2014

Président Trésorier

Lechqar Zakaria Belakbir Aziz

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Coordonnées
SAMOURAI ACADEMIE

Adresse
AVENUE DE JETTE 299, BTE 10 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale