SAPERE

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SAPERE
Dénomination : SAPERE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 456.803.187

Publication

18/05/2012
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Greffe

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N° d'entreprise : 456803187

Dénomination SAPERE

(en entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif Siège : 1050 Bruxelles, avenue de la Couronne, 8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge Objet de l'acte : MODIFICATION ET COORDINATION DES STATUTS - NOMINATIONS

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 19 DÉCEMBRE 2011





L'Assemblée Générale de l'AISBL SAPERE a pris à l'unanimité les résolutions suivantes :

1) Evolution des membres selon les statuts actuels

* Madame Stina Algotson

* Monsieur Didier Kariger

* Monsieur Jacques Leignel

* Madame Arja Lyytikinen

* Madame Hante Meester

* Madame Dominique Montoux

* Madame Annie Servant

Ces nominations seront effectives après publication au Moniteur Belge.

2) Approbation des nouveaux statuts

ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF

(AISBL en abrégé)











SAPERE



Article 1 - Dénomination

L'Association est une Association Internationale sans but lucratif dénommée SAPERE, régie par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

La dénomination de l'association internationale sans but lucratif est SAPERE.





Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé Volet B - suite Article 2 - Siège M00 2.2

au

Moniteur

belge



Le siège social de l'association est établi à 1050 - Bruxelles (Belgique), 8 Avenue de la Couronne.

Le siège de l'association pourra être transféré en tout autre endroit du ' territoire belge par simple décision du Conseil d'Administration, publiée à l'Annexe au Moniteur belge.

Article 3 -- Objet

L'association, qui est dénuée de tout esprit de lucre, a pour objet de contribuer à la santé et au bien-être des consommateurs européens par le biais de programmes innovants, réellement éducatifs, qui permettront de développer des habitudes alimentaires saines et équilibrées.

Article 4 - Membres

L'association se compose de différentes catégories de membres :

membres effectifs: personnes morales ou personnes physiques majeures ne recherchant aucun but lucratif, dont l'objet ou l'activité coïncide avec et/ou est de nature à. favoriser le but poursuivi par l'association, ayant la capacité de contracter, agréés par le conseil d'administration et par le comité d'admission et à jour de leur cotisation. Les membres effectifs disposent du droit de vote à l'assemblée générale.

membres bienfaiteurs, personnes morales ou personnes physiques majeures ne recherchant aucun but lucratif dans la relation avec l'association, dont l'objet, l'activité ou les objectifs coïncident avec et/ou sont de nature à favoriser le but poursuivi par l'association, ayant la capacité de contracter, agréés par le conseil d'administration et à jour de leur cotisation. Ils disposent du droit de vote à l'assemblée générale et d'une voix au sein du comité d'admission.

- membres adhérents, personnes morales ou personnes physiques majeures ne recherchant aucun but lucratif, dont l'objet ou l'activité coïncide avec ceux de l'association et/ou est de nature à renforcer le but poursuivi par l'association, au travers de leurs objet, activité ou objectifs poursuivis dans un autre pays, ayant la capacité de contracter, agréés par le conseil d'administration et par le comité d'admission et à jour de leur cotisation. Les membres adhérents ne disposent pas du droit de vote.

Parmi les catégories de membres ci-dessus définies, certains membres peuvent être qualifiés de fondateurs dans la mesure où ils ont contribué à la création et au développement initial de l'association, sans que cette qualification n'emporte', d'autres droits que ceux qui sont attachés à chaque catégorie.

Article 5 - Membres - Qualités requises

Sont membres effectifs, les personnes qui, agréées par le comité d'admission, versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.

Sont membres adhérents, les personnes qui, agréées par le comité d'admission, ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui sont désignées par le conseil d'administration en conséquence de leur contribution majeure aux objectifs poursuivis par l'association.

Article 6 - Financement

Les membres paient une cotisation fixée annuellement par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

!7¢)3i n- suite MOD 2.2

Nul membre n'est engagé au-delà de sa cotisation annuelle.

Le financement de l'association est également assuré par des subventions et

d'autres ressources autorisées par la loi, dans le respect de son objet.

Réservé

aut

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article T - Durée

L'association est créée pour une durée indéterminée.

Article 8 - Conseil d'Administration

a) L'association est administrée et représentée par un Conseil d'Administration composé de trois Administrateurs au moins, élus par l'Assemblée Générale.

Le Conseil élit en son sein un Président ainsi qu'un secrétaire général et un trésorier, lesquels constituent le Bureau.

Les Administrateurs sont élus pour une période de trois ans et sont rééligibles. Les Administrateurs exercent leurs pouvoirs dans les limites de l'objet de l'association.

b) Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les Administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Le Conseil d'Administration délibère valablement si la moitié au moins des Administrateurs sont présents ou représentés.

Tout Administrateur peut se faire représenter par un autre Administrateur qui ne peut cependant être porteur de plus d'une procuration.

Les procès-verbaux des délibérations du Conseil sont conservés au siège de la société et y sont consultables. Les copies ou extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil sont signés par le Président, par le secrétaire général ou par le trésorier.

c) Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation des buts de l'association, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'Assemblée Générale.

d) La gestion journalière de l'association et sa représentation en ce qui concerne cette

gestion sont assurées par le secrétaire général.

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies par le Conseil d'Administration, représenté par son Président ou un Administrateur désigné à cet effet par lui.

La représentation générale de l'association est assurée par son Président, voire par un administrateur désigné à cet effet par lui.

e) Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont' signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, par le Président, par son délégué à cet effet ou par deux Administrateurs.

Les actes ressortissant à la gestion journalière sont signés par le secrétaire général ou par son délégué à cet effet.

~ Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, lequel est exercé à titre gratuit.

Article 9 - Budget et comptes

L'exercice social commence le premier janvier et est clôturé le trente et un décembre.

Le Conseil est tenu de soumettre à l'approbation de l'Assemblée Générale les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Mentionner Sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volet le _ suite

Article 10 - Assemblée Générale

MOD 2.2

L'Assemblée Générale est constituée par l'ensemble des membres de j. l'association agissant collectivement.

Les décisions des membres sont prises en Assemblée Générale ou par le biais d'une consultation par correspondance, par télécopie, par téléconférence ou par téléphone, confirmée en tout état de cause par un rapport écrit.

Les décisions sont constatées par procès-verbaux qui sont signés par le , Président ou par deux Administrateurs et conservés au siège de l'association.

L'Assemblée Générale est consultée à l'initiative du Président ou de deux Administrateurs, précisant les points à porter à l'ordre du jour .

Toutefois, l'Assemblée Générale devra se réunir sur convocation du Conseil d'Administration au moins une fois par an pour l'adoption des comptes et du budget, avant le 30 juin.

La convocation mentionnant l'ordre du jour doit être adressée aux membres par courriel (e-mail) ou par télécopie ou par lettre au moins quatorze jours avant l'assemblée, sauf si tous les membres conviennent d'un délai plus court. Elle doit spécifier la date et le lieu de réunion.

Lorsque tous les membres sont présents ou représentés à l'Assemblée , Générale, il n'y a pas lieu de justifier l'accomplissement des formalités de convocation.

Article 11 -- Adoption des décisions

Quelle que soit la façon dont est organisée la consultation des membres, chaque membre de l'association dispose d'une voix à l'Assemblée Générale.

Les membres qui ne pourraient prendre part au vote peuvent se faire représenter par un autre membre, dûment mandaté. Chaque membre ne pourra cependant être porteur de plus de deux procurations.

L'Assemblée Générale ne délibère valablement que si la moitié des membres sont présents ou représentés. Si cette Assemblée Générale ne réunit pas la moitié des membres de l'association, une nouvelle assemblée sera convoquée dans les mêmes conditions que ci-dessus, qui statuera définitivement et valablement sur la proposition en cause, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les décisions concernant :

- l'approbation du budget et les comptes,

- les nominations et révocations d'Administrateurs,

- les modifications aux statuts, à l'exception de celles prévues par l'alinéa suivant, et la dissolution de l'association,

ne peuvent être valablement adoptées qu'avec l'accord des deux tiers des membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale.

Les décisions concernant :

la modification de l'objet social,

la modification du nombre de voix attribué à chacun des membres,

la modification des conditions de la prise de décision,

la modification de la part contributive de chacun des membres ou de certains

d'entre eux au financement de l'association,

la modification de toute autre obligation d'un membre, à moins que les statuts

n'en disposent autrement,

l'exécution de tout paiement supérieur à 50.000 euros

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Mentionner sur la dernière page du Volet 13 ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

ne peuvent être valablement adoptées qu'avec l'accord unanime des membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale.

Une modification à l'objet social n'aura d'effet qu'après approbation royale. Les autres décisions sont adoptées à la majorité simple des voix exprimées.

En cas de blocage du processus décisionnel au sein de l'Assemblée Générale,

il y aura lieu d'appliquer la procédure prévue à. l'article 1.6 des présents statuts.

Enfin, lorsqu'une décision individuelle d'un des membres est susceptible d'affecter, même indirectement, l'association (son fonctionnement, son financement, ses salariés, etc.), ce membre doit en informer en temps utiles les autres membres.

Article 12 - Information et confidentialité

Chaque membre a le droit d'obtenir des Administrateurs des renseignements sur le fonctionnement et sur la gestion de l'association et de prendre connaissance au siège social des livres et documents sociaux.

En contrepartie, chaque membre s'abstient de divulguer toute information à caractère confidentiel dont il aurait connaissance, concernant l'association elle-même, son activité, ses membres ou ses relations, sauf autorisation particulière de l'Assemblée Générale. Il veille également à ce que cet engagement de confidentialité ' soit respecté par ses représentants et les membres de son personnel.

Article 13 - Résultats de l'association

Les activités de l'association seront retracées dans une comptabilité régulière, distincte de celle de ses membres et conforme aux lois et usages applicables en Belgique.

Article 14 - Admission de nouveaux membres

Pour faire partie de l'association, il faut apporter la démonstration de sa volonté de promouvoir les objectifs de l'association et être agréé à l'unanimité par le comité d'admission, lequel est constitué du conseil d'administration et des membres bienfaiteurs qui statuent, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Toute réunion du comité d'admission ne sera habilitée à délibérer sur les demandes d'admission en cours que si tous les membres bienfaiteurs sont présents ou dûment représentés et si la moitié au moins des membres du conseil d'administration sont présents ou représentés. La procédure prévue à l'article 16 ne peut être appliquée au sein du comité d'admission.

Article 15 - Retrait, perte de qualité de membre et exclusion

Un membre cesse de faire partie de l'association dès lors qu'il s'en retire, qu'il perd la qualité de membre ou qu'il est exclu de l'association. L'association subsistera entre les membres restants, nonobstant le retrait, la perte de qualité ou l'exclusion d'un membre.

Tout membre peut se retirer de l'association avec l'accord de l'Assemblée Générale statuant dans les conditions de présence et de majorité prévues pour les modifications aux statuts et selon les modalités déterminées par ceux-ci.

Lorsqu'un membre désire se retirer et qu'il n'obtient pas l'accord des autres membres, application sera faite de la procédure décrite à l'article 16 des statuts.

La perte de la qualité de membre peut résulter :

du décès du membre personne physique,

de la dissolution du membre personne morale.

L'exclusion de membres de l'association peut être proposée par le Conseil d'Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L'Assemblée Générale, après avoir entendu la défense de l'intéressé, se ; prononce sur l'exclusion aux conditions de présence et de majorité requises pour la modification des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 16 - Blocage décisionnel

Lorsque le quorum de présence requis est atteint, l'association se trouve en situation de blocage décisionnel dans les cas suivants :

- lorsqu'une décision dont l'adoption nécessite l'accord unanime des membres se trouve rejetée à au moins trois reprises et à au moins un mois d'intervalle, chaque fois du fait de l'opposition de la majorité des mêmes membres,

lorsqu'une décision dont l'adoption nécessite l'accord des deux tiers au moins des membres se trouve rejetée à au moins trois reprises et à au moins un mois d'intervalle chaque fois du fait de l'opposition de la majorité des mêmes' membres,

- lorsqu'une décision dont l'adoption requiert l'accord de la majorité des membres

est mise aux voix mais ne peut être ni adoptée ni rejetée du fait qu'elle obtient autant de voix pour que de voix contre.

Lorsqu'une telle situation de blocage se produit, chacun des membres devra, dans un délai de deux semaines, établir et communiquer aux autres membres une note écrite exposant les motifs de sa décision ainsi que ses suggestions éventuelles. Le Conseil d'Administration disposera alors de deux semaines pour provoquer une consultation des membres sur une nouvelle proposition mettant fan à la situation de blocage.

Article 17 - Contestations

Nonobstant les dispositions de l'article 16 des présents statuts, toutes contestations qui n'auraient pu trouver une solution amiable et qui pourraient s'élever pendant la durée de l'association ou sa liquidation, concernant la validité, l'interprétation et l'exécution des statuts, seront jugées selon la loi belge ; les tribunaux belges seront seuls compétents.

Article 18 - Dissolution

Sans préjudice à l'application des dispositions de l'article 55 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, l'association peut être dissoute en tout temps par décision de l'Assemblée Générale.

Article 19 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver à la majorité simple par l'Assemblée Générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 20 - Droit commun

Les parties entendent se conformer entièrement aux lois belges, notamment sur les associations internationales.

Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts et notamment les publications à faire à l'Annexe au Moniteur belge, sera réglé conformément aux dispositions de la loi.

Mentionner sur la dernière page du Volet B,: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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3) Classification des membres :

- membres effectifs

* Monsieur Roelof Huurneman

* Monsieur Xavier Delville

* Monsieur Egon Peter Koster

* Université Orebro

* Madame Asa (Ostrbm

* Madame Stina Algotson

* Monsieur Jacques Leignel

* Monsieur Didier Kariger

* Madame Arja Lyytikàinen

* Madame Hante Meester

- membres bienfaiteurs :

* $CA Soparind

- membres adhérents :

* Monsieur Jacques Puisais

* Madame Dominique Maritaux

* Madame Annie Servant

4) Renouvellement des mandats d'administrateurs pour 3 ans :

1. Monsieur Roelof Huurneman, demeurant à 49540 Martigne-Briand (France), Le Petit Tronchay, Cornu, Président du Conseil d'Administration ;

2. Monsieur Egon Peter Koster, demeurant à 3881 NJ Putten (Pays-Bas), Wildfosterweg 4a ;

3. Madame Stina Algotson, demeurant à 125 33 Alvsjo (Suède), Skovelvagen 14 ;

4. Madame Hante Jenanke Meester, demeurant à 6703 HD Wageningen (Pays-Bas), Bomenweg 2 ;

5. Monsieur Jacques Louis Leignel, demeurant à 33120 Arcachon (France), 167 Cours Desbiey, Trésorier ;

6. Madame Arja Ellen Lyytikàinen, demeurant à 40620 Jyvaskyla (Finlande), Keskussairaalantie 19,

Roelof Huurneman

Administrateur

Déposé en même temps : procès-verbal de l'assemblée générale du 19/12/11.

Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

02/05/2012
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N° d'entreprise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte ;

456.803.187

SAPERE

Association Internationale Sans But Lucratif 1050 Bruxelles, avenue de la Couronne, 8 DEMISSIONS - NOMINATIONS

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 11 MARS 2011

L'assemblée, à l'unanimité, accepte la démission honorable en tant que membre présentée par Monsieur

Hans Evert SCHEPERS, demeurant Kerkstraat à NL (Pays-Bas) 6871 BH RENKUM, NN 6602255

et nomme aussi aux fonctions d'administrateur avec mandat gratuit pour une durée indéterminée

Madame Arja Ellen LYYTIKÂINEN demeurant 12 Lis rnerkinnàt à FIN (Finlande) -Tillâggsuppgifter,

NN 5602100F.

Roelof Huumeman

Administrateur

Déposé en même temps : procès-verbal de l'assemblée générale du 11/03/11.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

10/04/2015
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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an greffe du tetb=al de com~~ fi`wrizm~ióue de Bruxelles -

N° d'entreprise : 456803187

Dénomination SAPERE (en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Siège : 1050 Bruxelles, avenue de la Couronne, 8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Objet de l'acte : NOMINATIONS

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DES MEMBRES TENUE LE 2 JUIN 2014

1) Madame Cécile Debaig épouse Labarre, demeurant à 78000 Versailles (France), 44 bis Rue de la Chaumière, et Monsieur Jean Larmande, demeurant à 92400 Courbevoie (France), 9 Rue Victor Hugo, Membres après approbation du Comité ad'hoc. Nomination de ces deux membres au Conseil d'Administration par l'Assemblée Générale.

2) La nomination de Madame Stina Algotson par le Conseil en tant que Présidente, à compter de la publication de sa nomination.

3) Prise de fonction de Monsieur Jacques Leignel en tant que Secrétaire Général, Trésorier et Représentant de l'AISBL à compter de la publication de sa nomination.

4) Monsieur Roelof Huurneman a été nommé Vice-Président honoraire.

5) Représentation de Soparind par Monsieur Jacques Leignel.



L'Assemblée Générale approuve et vote à l'unanimité ['accord sur les points présentés..

Jacques Leignel

Administrateur

Représentant de SAPERE AISBL

Déposé en même temps : procès-verbal de l'assemblée générale du 0210612014.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

10/04/2015
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Siège : 1050 Bruxelles, avenue de la Couronne, 8

Objet de l'acte : NOMINATIONS

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 JUIN 2014

Admission de 2 nouveaux Membres par la "Commission d'Admission" (unanimité du Conseil + membre bienfaiteur) : Jean Larmande et Cécile Debaig épouse Labarre.

Jacques Leignel

Administrateur

Représentant de SAPERE AISBL

Déposé en même temps : procès-verbal du conseil d'administration du 02/06/2014.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au reste : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

]Déposé / Reçu ?e

Gr~

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelloa

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N° d'entreprise : 456803187

Dénomination SAPERE (en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SAPERE

Adresse
AVENUE DE LA COURONNE 8 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale