08/02/2011
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MI Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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BRUXELLES
Greffe
D�nomination : Schoepp & Associ�s
Forme juridique : Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : 1050 Bruxelles, Rue Foresti�re 10
N� d'entreprise : ,903 $6g
Objet de l'acte : CONSTITUTION NOMINATIONS
D'un acte re�u par Ma�tre V�ronique BONEHILL, Notaire associ� de r�sidence � Uccle, membre de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Philippe WETS & Laurent WETS, Notaires Associ�s �, � Uccle, avenue Brugmann, 587, bo�te 7, inscrite au Registre des Personnes Morales de Bruxelles
sous le num�ro 0899.361.036, le 25 janvier 2011, en cours d'enregistrement, il r�sulte que: "
1/ Monsieur SCHOEPP Michel, n� � Charleroi, le vingt et un ao�t mil neuf cent trente-neuf, �poux de Madame CLAEYS, Marie Alix Philippine Joseph Ghislain, n�e � Bruges, le vingt f�vrier mil neuf cent quarante-six, domicili� � Genval, avenue des Combattants 178.
2/ Monsieur SCHOEPP Paul-Emmanuel Andr� C�cile Ghislain, ind�pendant, n� � Bruxelles, le trente octobre mil neuf cent septante-cinq, �poux de Madame D'Argembeau G�raldine, domicili� � Schaerbeek (1030 Bruxelles), Rue Th�odore Roosevelt, 62, anciennement et actuellement � Ixelles, rue Foresti�re, 10/RC+1.
3/ La Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � PEG Invest �, en abr�g� � PEG Inv. �, dont le si�ge social est �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Foresti�re, 10, num�ro d'entreprise RPM Bruxelles 0893.275.374, assujettie � la taxe sur la valeur ajout�e sous le m�me num�ro.
Soci�t� constitu�e aux termes de l'acte re�u par Ma�tre Philippe WETS, Notaire de r�sidence � Uccle, le 30 octobre 2007, publi� par extrait aux annexes du Moniteur belge du 16 novembre suivant sous le num�ro 200711-16/0164727, dont les statuts n'ont �t� modifi�s depuis lors.
repr�sent�e par son g�rant Monsieur Paul-Emmanuel SCHOEPP, pr�nomm�, nomm� � ces fonctions aux termes de l'assembl�e g�n�rale des associ�s qui s'est tenue imm�diatement ensuite de l'acte de constitution de ladite soci�t� et publi� comme dit ci-dessus.
Ont d�clar� constituer une Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e sous la d�nomination
� Schoepp & Associ�s �.
Des statuts, il r�sulte entr'autres:
- D�nomination: La soci�t� est d�nomm�e � Schoepp & Associ�s �
- Si�ge social: Le si�ge social est �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Foresti�re 10.
- Objet de la soci�t�:
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation :
- le conseil aux entreprises et aux particuliers en mati�re financi�re, de gestion des risques et gestion de patrimoine au sens large. Elle pourra notamment donner des conseils dans les mati�res suivantes : placements, investissements, mode de financement des investissements, coordination et planification successorale, mise en valeur du patrimoine existant et constitution du patrimoine futur ;
- toutes op�rations, g�n�ralement quelconques, se rattachant au domaine immobilier, au d�veloppement d'affaires et de projets immobiliers, � la coordination et gestion de travaux de construction, � l'achat, � la vente, � l'�change, � la gestion, � la mise en valeur, � la prise ou � la mise en location d'immeubles et, notamment, leur entretien, leur r�novation, leur r�paration, leur transformation, leur am�nagement, leur d�molition, leur restauration, leur r�habilitation, le d�veloppement immobilier, ainsi que tous travaux de lotissement, de promotion et de r�alisation immobili�re, de terrassements et de voirie ;
- la coordination, la gestion et l'organisation de conf�rences, de s�minaires, et de congr�s ;
- la coordination et � la gestion de soci�t�s ;
- toutes op�rations, g�n�ralement quelconques, se rattachant � Internet, � la cr�ation, gestion, commercialisation, h�bergement de sites Internet de quelque nature que ce soit, � la vente d'espace publicitaires, d'abonnements, de mat�riel, de logiciels, de services connexes et annexes fi�s � ces sites, � la publication, la r�daction, la diffusion sur ces sites, au stockage, � la gestion, l'archivage, fa publication, la commercialisation de bases de donn�es ou de toute autre support ;
- l'achat, la vente, la location, la g�rance, le d�p�t, la restauration, l'estimation de mobilier, antique ou contemporain, en ce compris toutes oeuvres d'art, meubles et immeubles ;
- le commerce de gros et de d�tail de vins et de spiritueux ;
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexes du Moniteur belge
- l'organisation de manifestation ou d'�v�nements, notamment dans une optique de marketing ainsi que la fabrication, la production, la transformation et la commercialisation de tous objets et articles manufactur�s ou non, notamment dans les domaines de l'habillement, de la d�coration et du cadeau, de l'am�nagement int�rieur ou ext�rieur, du textile, de l'informatique, de la t�l�phonie et de la bureautique.
La soci�t� peut effectuer toutes op�rations d'�tude, de consultance, de mandat, de gestion, de conseil ou de commission relatives aux op�rations d�crites ci-dessus.
La soci�t� pourra d�tenir des participations dans toute soci�t� ou entreprise. Elle pourra dans ce cadre effectuer tous les services de gestion et d'assistance aux entreprises n�cessaires, tels que les services informatiques, de secr�tariat et de gestion financi�re.
La soci�t� peut �galement exercer les fonctions de g�rant, d'administrateur ou de liquidateurs dans d'autres soci�t�s dans lesquelles elle d�tient une participation ou non.
L'�num�ration ci-dessus est exemplative et non limitative.
La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, tant en Belgique qu'� l'�tranger, accomplir toutes op�rations et exploitations commerciales, industrielles, financi�res, civiles, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.
Elfe peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s, existantes ou � cr�er, ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise.
- Dur�e: La soci�t� a �t� constitu�e pour une dur�e illimit�e.
- Capital souscrit - lib�ration: Le capital social est illimit�.
il s'�l�ve initialement � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (� .18.600,00).
La part fixe du capital s'�l�ve � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros (� .18.600,00), lib�r�e � concurrence d'un tiers (1/3) et repr�sent�e par mille (1.000) parts sociales sans mention de valeur nominale.
Le capital est variable, sans modification des statuts, pour ce qui d�passe ce montant fixe.
Les mille parts sociales sont souscrites au pair, en esp�ces, comme suit:
- par Michel Schoepp , pr�nomm�, � concurrence de cinq cents parts sociales, ci : 500,-
- par Paul-Emmanuel Schoepp, pr�nomm�, � concurrence de quatre-cent nonante parts sociales, ci : 490,-
- par la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e a PEG Invest �, pr�nomm�e, � concurrence de dix parts
sociales, ci : 10,-
Soit au total: MILLE parts sociales, repr�sentant l'int�gralit� de la part fixe du capital souscrit : 1.000,-
- G�n�ralit�s: La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s.
L'assembl�e g�n�rale fixe librement la dur�e du mandat des administrateurs qu'elle nomme et qu'elle peut r�voquer en tout temps sans motif ni pr�avis.
Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
Le mandat d'administrateur est gratuit ou r�mun�r� selon la d�cision et les modalit�s adopt�es par l'assembl�e g�n�rale qui proc�de � leur nomination.
Lorsqu'une personne morale est nomm�e administrateur, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses actionnaires, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale, conform�ment au prescrit de la loi.
- Pouvoirs - repr�sentation : Le ou les administrateurs ont tous pouvoirs d'agir au nom de la soci�t� quelque soit la nature ou l'importance des op�rations, pourvu qu'elles rentrent dans l'objet social et sauf celles que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale. Par suite, ils disposent de tous pouvoirs d'administration et de disposition.
Ils peuvent s�par�ment signer tous actes engageant la soci�t�.
Sans pr�judice aux d�l�gations sp�ciales, la soci�t� est valablement repr�sent�e � l'�gard des tiers et en justice par un administrateur.
- R�partition des b�n�fices - constitution des r�serves: Sur le r�sultat net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev� au moins cinq pour cent pour constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un/dixi�me du capital social ; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.
Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de l'organe d'administration, dans le respect du Code des Soci�t�s.
- Boni r�sultant de la liquidation de la soci�t�: Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net servira d'abord � rembourser le montant du capital lib�r�.
Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situations et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure.
Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.
- Exercice social: L'exercice social commence le premier juillet pour se cl�turer le trente juin de chaque ann�e.
Exceptionnellement, le premier exercice social a d�but� le 25 janvier 2011 et se terminera le 30 juin 2012.
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Volet B - Suite
- Assembl�e G�n�rale Ordinaire Annuelle: Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social, une assembl�e
ordinaire, le deuxi�me samedi du mois de d�cembre � dix-huit heures.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.
Et imm�diatement, les associ�s. se sont r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire qui a pris les
r�solutions suivantes:
1/ Nomination et r�mun�ration des administrateurs :
L'assembl�e a d�cid� d'appeler aux fonctions d'administrateurs sans limitation de dur�e avec pouvoir d'agir
s�par�ment, Monsieur Michel SCHOEPP et Monsieur Paul-Emmanuel SCHOEPP, tous deux pr�qualifi�s, qui
ont d�clar� accepter.
Le mandat d'administrateur sera exerc� � titre gratuit.
2/ Absence de nomination de commissaire:
L'assembl�e a d�cid� de ne pas nommer de commissaire.
3/ D�marches administratives:
Monsieur Michel Schoepp et Monsieur Paul-Emmanuel Schoepp, tous deux pr�qualifi�s, agissant en leur
qualit� d'administrateurs de la soci�t�, d�cident de nommer en qualit� de mandataire ad hoc, avec facult� de
substitution et de subd�l�gation Monsieur Schoepp Paul-Emmanuel, pr�qualifi�, afin de signer tous documents
et de proc�der aux formalit�s requises aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e ou en vue de
l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la
soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile
ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui' confi�.
Ratification des op�rations
Par application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, les administrateurs d�cident de ratifier toutes les
op�rations effectu�es ou � effectuer au nom et pour compte de la pr�sente soci�t� en formation depuis le 1er
juillet 2010.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME D�LIVR� DANS LE SEUL BUT D'�TRE D�POS� AU
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE COMP�TENT
D�pos�e en m�me temps: - une exp�dition
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nam et signature
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R�serv�
au
Moniteur
belge
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