SECTION BELGE FRANCOPHONE DE L'I.B.B.Y.

Dénomination : SECTION BELGE FRANCOPHONE DE L'I.B.B.Y.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 449.839.181

Publication

20/05/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD 2.0

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T{jTagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Section Belge Francophone de I'IBBY

Forme juridique : asbl

Si�ge : Boulevard Emile Bockstael, 246 -1020 Bruxelles N� d'entreprise : 4498.39.181

Objet de l'acte : Modification des statuts suivant la loi du 02.05.2002 lors de l'assembl�e g�n�rale du 13(0312014, il a �t� d�cid� ce qui suit:

Chapitre VII -- Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de du jeudi 13 mars 2014 a act� :

1)Nomination

C�cile D'Hoir (13.07.1983), avenue de Scheut, 92 -1070 Bruxelles

Nadia Managa (08.06.1984), rue Charles Vanlerberghe, 18 -1030 Bruxelles

Anne-Victoire Nathalie Carpentier de Changy (03.01.1.988), place Dailly, 5 bte 14 -1030 Bruxelles

2)R��lection

R�gine Barat, avenue Thermidor 3 --1410 Waterloo

Dominique Harvengt, rue Solleveld 205 1200 Bruxelles

Odile Josselin, avenue Jupiter 91 1190 Bruxelles

Robert Schmidt, avenue Josse Goffin 226 B- 1082 Bruxelles

Marie Wabbes, route de l'Etat, 322 1380 Lasnes

Sabine De Greef, Place du Logis, 2 -1170 Bruxelles

Philippe Malfait, rue de Verrewinke1,286 1180 Bruxelles

Monique Malfait-Dohet, rue de Verrewinkel, 286 -1180 Bruxelles

Isabelle Parmentier, avenue O Van Goidtsnoven 88 1190 Bruxelles,

Isabelle Decuyper, rue du Calais, 22 - 7060 Soignies

Natacha Wallez, rue Charles Vanlerberghe, 18 -1030 Bruxelles

Julien Cirelli, rue Jean Dubrucq, 235-1080 Bruxelles,

Anne-Catherine Trotti, avenue Jean Jaur�s , 11 -1030 Bruxelles

3)Conseil d'Administration

R�gine Barat, avenue Thermidor 3 --1410 Waterloo

Dominique Harvengt, rue Solleveld 205-1200 Bruxelles

Odile Josselin, avenue Jupiter 91 1190 Bruxelles

Robert Schmidt, avenue Josse Goffin 226 B- 1082 Bruxelles

Marie Wabbes, route de l'Etat, 322 1380 Lasnes

Sabine De Greef, Place du Logis, 2 -1170 Bruxelles

Philippe Malfait, rue de Verrewinkel,286 1180 Bruxelles

Monique Malfait Dohet, rue de Verrewinkel, 286 -1180 Bruxelles

Isabelle Parmentier, avenue O Van Goidtsnoven 88 1190 Bruxelles

isabelle Decuyper, rue du Calais, 22 - 7060 Soignies

Natacha Wallez, rue Charles Vanlerberghe, 18 -1030 Bruxelles

Julien Cirelli, rue Jean Dubrucq, 235 - 1080 Bruxelles

Anne-Catherine Trotti, avenue Jean Jaur�s , 11 -1030 Bruxelles

C�cile D'Hoir, avenue de Scheut, 92 -1070 Bruxelles

Nadia Managa, rue Charles Vanlerberghe, 18 -1030 Bruxelles

Anne-Victoire Nathalie Carpentier de Changy, place Dailly, 5 bte 14 -1030 Bruxelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

MOD 20

Volet B - Suite

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sidente : Natacha Waltez

Vice-pr�sidente : R�gine Barat

Secr�taire : C�cile D'Hoir

Tr�sorier Robert Schmidt

Fait � Bruxelles, le 19 mars 2014, en trois exemplaires

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : tom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Bijlagen bij lief Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

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19/06/2012

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Greffe

D�nomination

(en entier) : Section Belge Francophone de l'IBBY

Forme juridique: asbl

Si�ge : Boulevard Emile Bockstael, 246 -1020 Bruxelles N� d'entreprise : 4498.39.181

Obeet de l'acte : Modification des statuts suivant la loi du 02.05.2002 lors de l'assembl�e g�n�rale du 19/04/2012, il a �t� d�cid� ce qui suit:

Les soussign�s :

Marie Wabbes, auteur-illustratrice, route de l'Etat, 322 1380 Lasne ;

Daniel Fano, �crivain journaliste, rue St�vin, 81 1040 Bruxelles ;

Nicole Nachtergaele, attach�e culturelle, rue Gachard 49a bte 12 1050 Bruxelles,

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les

statuts comme suit :

CHAPITRE I. - D�nomination, si�ge, but, dur�e

Article ler- L'association est d�nomm�e � Section belge francophone de i'I.B.B.Y. � (International Board on Books for Young people), elle est abrit�e au sein de l'institution de la Ville de Bruxelles d�nomm�e � Centre de litt�rature de jeunesse de Bruxelles �.

Article 2 Le si�ge est �tabli dans l'Ancien H�tel Communal de Laeken au 246, boulevard Emile Bockstael

� 1020 Bruxelles. Il est situ� dans l'arrondissement judicaire de Bruxelles,

II pourra �tre transf�r� � tout autre endroit, par simple d�cision du Conseil d'administration.

Article 3 L'association � pour but le d�veloppement, la promotion et la formation de la lecture, de la litt�rature de jeunesse, de l'�ducation permanente et de la culture. Elle a �galement pour objet d'assumer un r�le de patrimoine et de conservation en litt�rature de jeunesse ; de soutenir et de promouvoir les lettres belges de jeunesse ; d'�tre le repr�sentant de la litt�rature de jeunesse belge francophone sur le plan international. Pour mener � bien ses buts, elle organise des activit�s et des �v�nements li�s � cette promotion en Communaut� fran�aise. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Article 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment

par le conseil d'administration.

"

CHAPITRE Il Membres

Article 5 L'association se compose de membres fondateurs, de membres effectifs, de membres adh�rents, et de membres d'Honneur.

Les membres fondateurs sont les constituants soussign�s_

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts.

Les membres effectifs, par leur comp�tence particuli�re et par leur activit�, concourent directement � la r�alisation du but et de l'objet de l'association. Seuls les membres fondateurs et les membres effectifs peuvent �tre administrateurs et ont droit de voter aux assembl�es g�n�rales, chacun disposant d'une voix.

Les membres adh�rents sont des personnes qui souhaitent aider ou participer aux activit�s de l'association et qui s'engagent � le faire dans l'esprit des buts poursuivis par l'association, d�finis � l'article 3 et � respecter les pr�sents statuts. Le nombre de membres est illimit�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MDD 20

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association s'acquitte d'une cotisation.

Le conseil d'administration peut proposer la qualit� de membre d'Honneur � diverses personnalit�s.

Chaque membre re�oit par les soins du tr�sorier notification �crite de son admission.

Article 6 -- Tous les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe, apr�s lui avoir adress� un courrier de rappel.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc� que par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre !es membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 7 - Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 8 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration et approuv�e par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 100 euros,

Chapitre III. -- Conseil d'administration

Article 9 L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de quatre administrateurs au moins et de vingt membres au plus �lus par l'assembl�e g�n�rale des membres fondateurs, d'Honneur et effectifs � la majorit� absolue des membres pr�sents.

Ne peuvent faire partie du conseil d'administration que des membres fondateurs, les membres d'Honneur, les membres effectifs de l'association, le repr�sentant du Centre de litt�rature de jeunesse de Bruxelles.

Article 10 - Les administrateurs sont �lus pour un terme de 2 ans, ils sont r��ligibles et r�vocables ad mutum.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur en cours de mandat, l'association continue d'�tre g�r�e par les administrateurs restants, � condition toutefois que le nombre d'administrateurs restants ne soit pas inf�rieur au minimum fix� statutairement.

Article 11 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire ; ensemble, ils constituent le bureau de l'association. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Le bureau se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de l'association le demande. Toute d�cision est prise � la majorit� absolue des membres pr�sents. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou celui qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 13 Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. La convocation contient l'ordre du jour.

Article 14 Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association o� tous !es membres fondateurs, d'Honneur et effectifs peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Article 15 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 16 Le conseil d'administration peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 17 -- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou par l'administrateur qui le remplace.

Article 18 -- Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

MOD 20

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Article 19 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

4 ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Chapitre IV Assembl�e g�n�rale

Article 20 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres fondateurs, d'Honneur et effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par te pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 21 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

lies modifications aux statuts ;

2.La dissolution volontaire de l'association ;

3.L'approbation des comptes et budgets ;

4.La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

5.La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

6.La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires ;

7.La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

8.Tous les cas o� les statuts l'exigent

Article 22 -- Elle se r�unit une fois par an, avant le mois de juin, pour l'approbation de l'exercice �coul� et de son budget. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs, fondateurs et d'Honneur au moins.

Article 23 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs, fondateurs et d'Honneur peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre

Article 24 En assembl�e g�n�rale des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour moyennant ['assentiment unanime des administrateurs pr�sents sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 2 mai 2002.

Article 25 L'assembl�e g�n�rale est convoqu� par courrier ordinaire, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Article 26 Chaque membre fondateur, d'Honneur et effectif e le droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire remplacer par un autre membre, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre dispose d'une voix en cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante,

Chapitre V R�glement d'ordre int�rieur

Article 27 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles,

Chapitre VI -- Dispositions diverses

Article 28 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 29 Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �cout�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de ta loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

Article 30 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv� au L " Moniteur belge

MOD 2,0

Article 31 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Article 32 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Chapitre VII Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de du jeudi 19 avril 2012 a act�

1) D�mission

Luc Battieuw, avenue Josse Goffin 226 B 1082 Bruxelles

Val�rie Detry-Bernaerts, rue Lambinon, 32 - 4000 Li�ge

Delphine Gryspeerdt, rue Konkel, 81 - 1150 Bruxelles

1)Nomination

Julien Cirelli, rue Jean Dubrucq, 235 - 1080 Bruxelles,

Anne-Catherine Trotti, avenue Jean Jaur�s , 11 -1030 Bruxelles

2)R��lection

R�gine Barat, avenue Thermidor 3 1410 Waterloo

Dominique Harvengt, rue Solleveld 205 1200 Bruxelles

Odile Josselin, avenue Jupiter 91 1190 Bruxelles

Robert Schmidt, avenue Josse Goffin 226 B-1082 Bruxelles

Marie Wabbes, route de l'Etat, 322 1380 Lasnes

Sabine De Greef, Place du Logis, 2 -1170 Bruxelles

Philippe Malfait, rue de Verrewinkel,286--1180 Bruxelles

Monique Malfait Dohet, rue de Verrewinkel, 286 -1180 Bruxelles

Isabelle Parmentier, avenue O Van Goidtsnoven 8B 1190 Bruxelles,

Isabelle Decuyper, rue du Calais, 22 - 7060 Soignies

Natacha Wallez, rue Charles Vanlerberghe, 18 -1030 Bruxelles

3)Conseil d'Administration

R�gine Barat, avenue Thermidor 3 1410 Waterloo

Dominique Harvengt, rue Solleveld 205 1200 Bruxelles

Odile Josselin, avenue Jupiter 91 1190 Bruxelles

Robert Schmidt, avenue Josse Goffin 226 8-1082 Bruxelles

Marie Wabbes, route de l'Etat, 322 1380 Lasnes

Sabine De Greef, Place du Logis, 2 -1170 Bruxelles

Philippe Malfait, rue de Verrewinke1,286 1180 Bruxelles

Monique Malfait-Dohet, rue de Verrewinkel, 286 -1180 Bruxelles

Isabelle Pannentier, avenue O Van Goidtsnoven 88 1190 Bruxelles

Isabelle Decuyper, rue du Calais, 22 - 7060 Soignies

Natacha Wallez, rue Charles Vanlerberghe, 18 -1030 Bruxelles

Julien Cirelli, rue Jean Dubrucq, 235 -1080 Bruxelles

Anne-Catherine Trotti, avenue Jean Jaur�s , 11-1030 Bruxelles

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sidente : Natacha Wallez

Vice-pr�sidente : R�gine Barat

Secr�taire-tr�sorier: Robert Schmidt

Fait � Bruxelles, le 06 juin 2012, en trois exemplaires

Volet B - suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Coordonnées
SECTION BELGE FRANCOPHONE DE L'I.B.B.Y.

Adresse
BOULEVARD EMILE BOCKSTAEL 246 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

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