SEVEN IT

Société en commandite simple


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SEVEN IT
Dénomination : SEVEN IT
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 832.529.224

Publication

12/11/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

3 0 OKT 2013 ~~

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Greffe

G a~ . S\noties-.

Dénomination : SEVEN IT

Forme juridique : Société En Commandite Simple

Siège : Avenue Charles Quint , 269 no$ 3 N° d'entreprise : 0832529224

Objet de l'acte : Modification article 11 des statuts

Suite à erreur de plume , il y a lieu de lire

Il. Statut

Article 11

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque année.

Monsieur Rahhaoui

Gérant

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/01/2011
ÿþ Mod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Réservé

au

Moniteur

belge

N' d'entreprise : Dénomination

832.529 ;si-/

(en entier) : SEVEN IT

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : Avenue Charles Quint 269 à 1083 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'AN DEUX MIL ONZE.

Le 4 Janvier 2011

COMPARAISSENT :

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Monsieur Mohamed RAHHAOUI, domicilié au 269 avenue Charles Quint à 1083 Bruxelles

(N.N. : 81.12.16-199.39)

Madame Fatima BOUALI, domiciliée au 269 avenue Charles Quint à 1083 Bruxelles

(N.N. : 51.00.01-414.45)

I. CONSTITUTION.

Ils constituent une Société en Commandite Simple régie par les règles suivantes sous la dénomination "SEVEN IT" dont le siège social sera établi au 269 avenue Charles Quint à 1083 Bruxelles, au capital social de mille Euro (1.000,00 ¬ ) représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, qui sont souscrites en espèces et au pair comme suit:

- Monsieur Mohamed RAHHAOUI, nonante neuf (99) parts sociales, associé commandité de la société ;

- Madame Fatima BOUALI, une (1) part sociale, associée commanditaire de la société.

Soit ensemble cent (100) parts sociales.

Les comparants déclarent et reconnaissent que la libération a été constatée pour les montants respectifs.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Il. STATUTS.

Ils arrêtent les statuts de la société comme suit :

Article 1.

La société revêt la forme d'une société en commandite simple.

Elle est dénommée «SEVEN IT».

Article 2.

Le siège social de la société est établi au 269 avenue Charles Quint à 1083 Bruxelles.

Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision des gérants. Des dépôts et succursales pourront

être établis partout où les gérants le jugeront utile.

Article 3 - Objet.

La société a pour objet, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour compte de tiers, ou en

participation avec ceux-ci, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement :

a.à toutes prestations de services et tous mandats sous forme d'études, d'organisation, d'expertises, d'actes

techniques, de conseils et d'avis financiers, techniques, commerciaux, administratifs au sens le plus large du

terme et à la fourniture d'études de marchés et d'organisation en matière financière, commerciale ou technique:

b.à la fourniture de tous travaux administratifs et de secrétariat, la facturation pour compte de tiers ainsi que la

fourniture de tous services dans le domaine de l'informatique ;

c.de concevoir, d'étudier, de promouvoir et de réaliser tous projets informatique, bureautiques et tout ce qui s'y

rapporte ;

d.d'effectuer des études notamment de marchés, de programmer et mettre en route des systèmes

d'organisation, de vente et de publicité, de marketing, de mettre en application des systèmes pour traiter des

données et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, économique et générale

d'entreprise ;

e.d'exécuter tous mandats d'administrateur, et en général, tous mandats et fonctions dans des sociétés,

entreprises ou organismes publics ;

f.le développement, l'achat, la vente, la prise de licences ou l'octroi de licences, de brevets, know-how et

d'actifs immobiliers apparentés ;

g.la recherche, le développement, la production, la promotion ou la commercialisation de nouveaux produits, de

nouvelles technologies et leur application ;

h.à contribuer à la constitution et au développement de sociétés par voie d'apports ou d'investissements

généralement quelconques, en acceptant des mandats d'administrateur et en gérant ses participations. La

gestion des participations comprend notamment toutes les activités de conseil et d'assistance en matière de

stratégie et de gestion d'entreprise.

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i.Le management consulting, comprenant le conseil en stratégie, organisation et innovation, le conseil en

gestion des ressources humaines, techniques, financières et informatiques, dans les secteurs privés et publics,

dans les activités industrielles, commerciales ou de services ;en général et de la santé ;

j.Le développement des ressources humaines et de la performance, comprenant l'analyse et la constitution

d'équipes dirigeantes, l'organisation de consultations individuelles et de séminaires de groupe, la mise sur pied

d'évènements et de formations.

k.L'exploitation de toute activité dans le domaine sportif

I . Lachat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et de détail,

le commerce ambulant ainsi que les marchés publics de tous produits se rapportant directement ou

indirectement aux activités .

m. Les activités liées directement ou indirectement à l'HORECA, telles que restaurants, débits de boissons,

salon de consommation, snacks bar, salons de thé, cafétarias, sandwicherie, café, estaminets, tavernes,

bars, friteries, hôtels, motels, flat hôtel, maison de logements,services traiteurs, organisation de banquets

2)Pour son propre compte, toutes activités et opérations se rapportant :

a.à la constitution et la gestion d'un patrimoine mobilier et/ou immobilier et la location-financement de biens meubles et/ou immeubles aux tiers, notamment l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'échange, la construction, la transformation, l'amélioration, l'équipement, l'aménagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens meubles et/ou immeubles, ainsi que toutes opérations qui, directement ou indirectement sont en relation avec cet objet et qui sont de nature à favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine mobilier et/ou immobilier, de même que se porter caution pour la bonne fin d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens meubles et/ou immeubles ;

b.au training et à la formation dans les domaines informatique et économique et à l'apprentissage des langues ; c.à l'achat, vente, en gros et au détail ou toute gestion de quelque type que ce soit de produits alimentaires et d'entretien

d.à l'import/export.

La liste ci-dessus étant exemplative et non limitative

Aux effets ci-dessus, la société pourra faire toutes opérations généralement quelconques, soit pour son propre compte, soit pour le compte de tiers, notamment en qualité de représentant, commissionnaire ou courtier, en tous lieux en Belgique et à l'étranger, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui apparaîtront les mieux appropriées.

Elle pourra de plus faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières ou civiles, mobilières et

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immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, ou de toute autre manière à d'autres

entreprises ou sociétés belges ou étrangères dont le but se rattacherait à l'objet de la présente société ou qui

serait utile au développement ou à l'amélioration de ses affaires.

Le présent objet n'est pas limitatif, notamment en ce qui concerne les techniques et produits nouveaux et futurs.

La société pourra exercer tous mandats relatifs à l'administration, à la gestion ou à la direction, au contrôle ou

à la liquidation de toutes sociétés ou entreprises.

Article 4.

La société a été constituée pour une durée illimitée.

Article 5.

Le capital social a été fixé à mille Euro représenté par cent parts sans désignation de valeur nominale, et libéré

en totalité.

Article 6.

Les cessions de parts sociales entre vifs ou transmissions pour cause de mort, s'opèrent conformément aux

dispositions régissant les sociétés commerciales.

Article 7.

Les héritiers, ayants cause ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit

provoquer l'apposition des scellés sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la société, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'immiscer en rien dans son

administration ; ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux inventaires et comptes sociaux et

aux délibérations de l'assemblée générale.

Article 8

La société sera administrée par un ou plusieurs gérants portant le titre de Commandité.

La durée de leurs fonctions n'est pas limitée.

Les gérants ont les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la société dans toutes les circonstances ainsi

que pour faire et autoriser tous les actes et opérations relatifs à son objet.

Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou séparément.

C'est l'assemblée qui, à la simple majorité des voix, déterminera le montant des rémunérations fixes et

proportionnelles qui seront allouées aux gérants et portées aux frais généraux, indépendamment de tous frais

éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Les gérants peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité, par des

mandataires de leur choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient pas généraux.

L'assemblée générale pourra à la simple majorité des voix, décider de confier la gestion journalière

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commerciale et/ou technique de la société à un mandataire, associé ou non.

Article 9

La responsabilité

La responsabilité des associés commanditaires est limitée au montant de leur souscription.

Ils sont tenus sans solidarité ni indivisibilité

Article 10

L'assemblée générale des associés aura lieu de plein droit au siège social ou en tout autre lieu à désigner dans

les convocations le troisième mardi du mois de septembre à dix-huit heures.

Elle délibérera d'après les dispositions prévues aux dispositions du code des sociétés. L'assemblée sera d'autre

part convoquée par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige.

Article 11

L'exercice social commence le premier avril et finit le trente et un mars de chaque année.

Les dispositions concernant les Inventaires et comptes annuels seront suivies conformément aux règles

prévues aux articles 283 à 285, 319, 320 et 328 du Code des Sociétés.

Article 12

L'excédent favorable du bilan déduction faite de toutes charges, frais généraux et amortissements nécessaires,

constitue le bénéfice net de la société et est réparti comme sult:

cinq pour cent affectés à la constitution d'un fonds de réserve légale, jusqu'à ce que celui cl atteigne un

dixième du capital social ; le solde partagé entre les associés suivant le nombre de parts sociales.

Toutefois, les associés pourront décider en assemblée que tout ou partie de ce solde sera reporté à nouveau

ou affecté à un fonds de réserve extraordinaire ou à l'attribution de tantièmes au profit de la gérance.

Article 13

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.

Elle pourra l'être anticipativement à sa durée, par décision de l'assemblée générale.

En cas de dissolution, la liquidation s'opérera par les soins de la gérance, à moins que l'assemblée des

associés ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les émoluments.

Le solde favorable de la liquidation, après paiement des dettes et des charges de la société, sera partagé entre

les associés suivant le nombre de leurs parts respectives.

Article 14

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire social, non domicilié en Belgique, est censé

avoir élu domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations, peuvent lui être

valablement faites.

Volet B - Suite

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

A. Premier exercice social :

Exceptionnellement, le premier exercice social commencera ce jour pour finir le trente juin deux mille

douze

B. Première assemblée générale :

La première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mille treize.

C. Gérant :

Les statuts étant arrêtes, les comparants déclarent se réunir en assemblée générale et décident de ne nommer

qu'un seul gérant et désignent en cette qualité et pour une durée indéterminée avec les pouvoirs les plus

étendus que la loi lui confère :

Monsieur Mohamed RAHHAOUI, prénommé, qui accepte.

Son mandat sera exercé à titre gratuit.

Mandat Spécial :

Le gérant donne pouvoir, avec pouvoir de substitution, à la personne dénommée ci-après en vue de faire le

nécessaire pour l'inscription de la société à la banque carrefour des entreprises, aux services du ministère des

finances et aux autres services administratifs, sans restriction, auprès desquels des formalités doivent être

accomplies du chef de la constitution : Monsieur Mohamed RAHHAOUI, prénommé.

DONT ACTE.

Les Associés,

%Servé

au

Moniteur

belge

Monsieur Mohamed RAHHAOUI Madame Fatima BOUALI

Le Commandité Le Commanditaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
SEVEN IT

Adresse
AVENUE CHARLES QUINT 269 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale