SHAERE COLLECTIVE, EN ABREGE : SHAERE

Association sans but lucratif


Dénomination : SHAERE COLLECTIVE, EN ABREGE : SHAERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.857.388

Publication

25/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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1 3 NOV., 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0525.857.388

Dénomination

(en entier) : SHAeRE Collective

(en abrégé) : SHAeRE

Forme juridique : ASBL

Siège : 331, CHAUSSEE DE LOUVAIN 1030 SCHAERBEEK

Objet de l'acte : MODIFICATIONS STATUAIRES

Suite à l'Assemblée Générale du 20 Octobre 2013, Il est fait acte:

1.Démission volontaire de membres du Conseil d'administration:

Mademoiselle Heymans Sarah, domiciliée au n° 331, ch. de Louvain, 1030 Bruxelles, Mademoiselle Lantieri Loona, domiciliée au n°68 rue Maurice Wilmotte, 1060 Bruxelles. Monsieur Depuydt Patrick F.J., domicilié au n° 34, rue Champs du roi, 1040 Bruxelles.

2. Nominations d'administrateurs:

Monsieur Depuydt Patrick A.E.Oscar, domicilié au n°16A rue du Château à 1050 Ixelles, né te 17.07.1946 à Renaix.

Madame Hontoir Claude,domiciliée au n°4, rue du Katanga à Forest, , née le 16.09.1954 à Bruxelles. Madame Craeye Nadine, domiciliée au n° 52B, rue de la Colline à 7160 Chapelle-Lez-Herlaimont, née le 09,10.1949 à Haine-Saint-Paul.

3. Nomination à la gestion journalière:

Mr Depuydt Patrick Jr, domicilié au n°34 rue Champs du roi à 1040 Bruxelles, né le 15.06.1983 à Bruxelles.

En conséquence, le nouveau Conseil d'administration est composé de :

Madame Hontoir Claude, administrateur

Madame Craeye Nadine, administrateur

Monsieur Depuydt Patrick A.E.Oscar, administrateur

4. Modification du siège social

Le siège social déménage à l'adresse

Chaussée de Louvain 327

B-1030 BRUXELLES dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

5.Modification de l'Article 17

Comptes et budgets : Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale qui aura lieu le 101. dimanche du mois de mars.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

au 6. Modification statuaire de l'objet social ;

Moniteur Article 3

belge







Objet social : L'association a pour objet ; développer des systèmes de communication et une culture collaborative.

L'association s'occupera de promouvoir, développer, faciliter la communication des citoyens, artistes, associations et tout autre entreprise. Elle crée également des partenariats avec des initiatives développant une culture collaborative, dans des domaines variés. Que ce soit du développement ; de la maintenance ; de l'enseignement ; de l'assistance ; de la surveillance ou de l'entretien, dans le traitement et la transmission des informations. (Tel que l'informatique, de l'internat et des diverses télécommunications.) , L'association pourra organiser des évènements, concours, voyages, animations, séminaires, séjours, stages, colloques, formations, congrès, réunions ou récoltes de fonds rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte...

L'association peut également organiser des formations ou accompagnements individuels ou collectifs en faveur d'autres associations, porteurs de projets, membres ou autres.

L'association pourra aussi offrir des avantages ou réductions à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts, payer ses employés, payer des droits d'auteurs/licences ou concéder à une association, personne physique, personne morale ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de ' biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique,...), etc. L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation. L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, citoyens, institutions, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet. L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs, ou de rencontres, pour y développer ses objectifs statutaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/04/2013
ÿþMOD 2.2

r '=- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

9 APR 2013

BRUXELL:S

Greffe

hi°d'entreQse : O .J óo , _ O S r _ 3 8

Dénomination

(en entier) : SHAeRE Collective

(en abrégé) : SHAeRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 331 chaussée de Louvain, 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : STATUTS ASBL SHAeRE Collective, en abrégé SHAeRE

Entre, les soussignés:

Sarah Heymans, domiciliée à 331 chaussée de Louvain -1030 Schaerbeek,

Loona Lantieri, domiciliée à 27 Rue de la Prévoyance - 94300 Vincennes France,

Patrick Depuydt domicilié à 34 Rue Champs du roi -1040 Bruxelles,

Barbara Larcin, domiciliée à 52b rue de la colline - 7160 Chapelle-lez-Herlaimont

Julie Meeus, domiciliée à 9 Clos.du bocage -1332 Genval,

Édouard Mondron, domicilié à 63 Ruelle des croix - 1390 Grez-Dofceau,

Adrian Madiener, domicilié à 1801 7th ave. apt.4B New York - NY 10026 United State,

Tous de nationalité belge, sauf Loona Lantieri, de nationalité française, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

Article 1 Dénomination :

L'association est dénommée : SHAeRE Collective, en abrégé SHAeRE.

Article 2 Siège social :

Le siège social est établi à B-1030 Schaerbeek, 331 Chaussée de Louvain, dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles, 11 peut être modifié par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3 Objet social :

L'association a pour objet de développer une culture collaborative.

Elle s'occupera de promouvóir, développer, faciliter ou créer des partenariats avec des initiatives

développant une culture collaborative, dans des domaines variés (services web, réseaux, formations, conseils, évènements, ....).

Elfe pourra organiser des évènements, concours, voyages, animations, séminaires, séjours, stages, colloques, formations, congrès, réunions ou activités de récolte de fonds rencontrant son objet social de. manière directe ou indirecte.

Elle pourra également organiser des formations ou accompagnements individuels ou collectifs en faveur, d'autres associations, porteurs de projets, membres ou autres, de nature citoyenne.

Elle pourra en outre offrir des avantages ou réductions à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts, payer ses employés, payer des droits d'auteurs/licences ou concéder à une association, freelancer ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...), ... etc.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation elle pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, citoyens, institutions, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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ut

M04 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

développement de son objet, et pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à fa réalisation de son objet social.

De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs, de culture ou de rencontre pour y développer ses objectifs statutaires.

Article 4 Durée:

L'association est constituée à partir de ce jour pour une durée indéterminée.

Article 5 Membres :

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs. Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'Administration. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien, participer aux activités de l'association, bénéficier d'avantages avec nos partenaires. Plusieurs types de membres adhérents peuvent être définis par le Conseil d'Administration. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci, ils sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil d'Administration et n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises comme membres adhérents sur base d'une fiche de candidature ou comme membre effectif, selon la décision du Conseil d'Administration.

Article e Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de.l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'Administration au minimum 3 mois avant sa date de départ.

Article 7 Exclusion :

Le Conseil d'Administration peut élaborer des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'Il estime justifiée dans tous les cas, le Conseil d'Administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations :

Les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil d'Administration ; ce montant ne peut pas dépasser 3.000,00 ¬ par an par personne physique ou morale. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement et peuvent faire des prêts à l'association, sous les conditions définies par le Conseil d'Administration. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

Article 9 Conseil d'Administration :

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Un membre du Conseil d'Administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. Sauf mention contraire, le Conseil d'Administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original ; l'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux.

Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par la personne désignée par le Conseil d'Administration et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'Administration peut, à la majorité simple des ses membres présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Conseil d'Administration qui achève le mandat laissé vacant ; cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Conseil d'Administration :

Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'Administration présents est prépondérante. Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Réservé

au

Moniteur

beIge

MOD22

Volet B - Suite

Article 11 Gestion Journalière :

Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Conseil d'Administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Conseil d'Administration, par deux membres du Conseil d'Administration dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers, Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 Responsabilité :

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur

fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale :

L'assemblée générale de l'association se réunit au moins une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'Administration dans la convocation. Les convocations `contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'Administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance ; elles sont signées par un membre du Conseil d'Administration, au nom de celui-ci et elles sont confiées par courrier électronique.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'Administration désigné. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante saut si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou par les membres du Conseil d'Administration qui sont présents ; des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime ; ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 Exercice social :

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice

débute le 21 mars 2013 et se termine le 31 décembre 2013.

Article 16 Contrôle de gestion :

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée

générale.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution:

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération ; l'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nomination

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale du 21 mars 2013, élit en qualité de membres du premier Conseil

d'Administration:

Heymans Sarah, domiciliée au 331 chaussée de Louvain 1030 Schaerbeek, née le 26/09/86 à Uccle Depuydt Patrick , domicilié au 34 rue champs du roi 1040 Bruxelles, née le 15/06/83 à Bruxelles

Lantieri Loona, domiciliée au 27 rue de la prévoyance 94300 Vincennes France, née le 25/11/1989 à Neuilly-Sur-Seine

Administrateur Heymans Sarah

Mentionner sur la dernière page du Votez B :

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SHAERE COLLECTIVE, EN ABREGE : SHAERE

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 331 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale