SHO RYU AIKIDO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SHO RYU AIKIDO
Dénomination : SHO RYU AIKIDO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 898.262.065

Publication

06/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

N° d'entreprise : 0898.262.065

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Sho Ryu Aïkido

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Avenue Coloniale 43 à 1170 Bruxelles

Obiet de l'acte : Siège Social - Statuts (Modifications) - Nominations

1. Siège social - Modification des statuts

L'assemblée générale, réunie le 2B septembre 2013 dans les conditions nécessaires à la modification des statuts a, conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par le loi du 2 mai 2002, voté à l'unanimité la modification des articles 2 et 15 de ses statuts.

L'article 2 devient :

Article 2 : Le siège de l'association est situé Square de ia Cerisaie,3 à 1170 Bruxelles. Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

L'article 15 devient :

Article 15 : L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et de cinq au plus, nommés parmi les membres par l'Assemblée Générale pour un terme indéterminé et en tout temps révocable par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si rassemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est', exercé à titre gratuit. L'association peut choisir parmi ses administrateurs ou en dehors de ceux-ci, un ou plusieurs Administrateurs Délégués, rénumérés ou non, chargés de la gestion journalière, selon les conditions définies par la loi. Si ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Le Conseil d'Administration détermine l'étendue de leurs pouvoirs. Les Administrateurs Délégués disposent de la signature sociale " et sont responsables de leur gestion devant le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale,

Les membres sortants du Conseil d'Administration sont rééligibles. Les membres qui s'absentent de trois-réunions consécutives sans excuse peuvent être considérés comme démissionnaires. Le Conseil; d'administration peut alors décider de proposer leur révocation à l'assemblée dénérale.

En conséquence, les statuts coordonnés de l'association sont, en date du 28 septembre 2013 les suivants :

TITRE 1 - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 : L'association est dénommée ; Sho Ryu Aïkido.

Article 2 : Le siège de l'association est situé Square de la Cerisaie,3 à 1170 Bruxelles. Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

TITRE 11- BUT ET DUREE

Article 3 ; l'association a pour but d'Enseigner l'Aïkido dans des institutions scolaires, socio-culturelles, ou des entreprises afin de promouvoir fa mise en oeuvre de procédures d'interventions en réponses aux manifestations de violence, de stress et d'insécurité. L'Aïkido, art martial basé sur la non violence et le respect de chacun, permet en tant qu'outil, d'appréhender ces mises en situation. De manière plus générale,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement, à la réalisation de son but. En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l'association peut, notamment, acquérir, louer ou donner en location toutes propriété ou droit réels, recruter du personnel, conclure des contrats valables, récolter des fonds, en résumé exercer toutes les activités qui justifient son but.

Article 3 bis : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE III - LES MEMBRES

SECTION 1 - ADMISSION

Article 4 : L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Elle comprend éventuellement des membres protecteurs et honoraires. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par !a loi et les présents statuts.

Article 5 : Sont membres effectifs:

les comparants au présent acte, les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple. Toute personne désirant être membre actif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, participant aux activités de l'association et s'engageant à respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le,conseil d'administration statuant à la majorité simple.

SECTION 2- DEMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

Article 6 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration, Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ne peut -être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut-être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 7 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur !e fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 8 : Les membres sont astreints à une cotisation qui sera fixée chaque année par le Conseil d'Administration. Le montant maximum de la cotisation est de 500 euros, excepté pour les membres fondateurs qui ne sont astreints à aucune cotisation. La cotisation sera liée à l'indice- des prix de consommation du Royaume. L'indice pris en considération est celui du mois de mai 1996.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 9 : L'Assemblée Générale est composée des membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent par le plus ancien des administrateurs présents,

Article 10 : L'Assemblée Générale est souveraine. Elle a notamment le pouvoir de modifier les statuts; de nommer et de révoquer les administrateurs; d'approuver les budgets et !es comptes annuels; de dissoudre volontairement l'association; d'exclure des membres. Elle dispose de tous les pouvoirs prévus par la loi sur les ASBL ou qui lui sont attribués par les présents statuts.

Article 11 : II doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du mois de juin. L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux, jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués. La convocation doit être envoyée au plus tard 10 jours avant la réunion.

Article 12 : Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer aux délibérations de l'assemblée générale. II dispose d'une voix égale à celle des autres et participe en personne à l'assemblée ou à l'intervention d'un autre membre en lui donnant une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre de -l'assemblée générale ne peut représenter qu'un seul autre membre.

Article 13 : L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur Ta dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 14 : Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

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TITRE VI- ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIERE

Article 15 : L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et de cinq au plus, nommés parmi les membres par l'Assemblée Générale pour un terme indéterminé et en tout temps révocable par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. L'association .peut choisir parmi ses administrateurs ou en dehors de ceux-ci, un ou plusieurs Administrateurs Délégués, rénumérés ou non, chargés de la gestion journalière, selon les conditions définies par la loi. Si ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Le Conseil d'Administration détermine l'étendue de leurs pouvoirs, Les Administrateurs Délégués disposent de la signature sociale et sont responsables de leur gestion devant le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale.

Les membres sortants du Conseil d'Administration sont rééligibles. Les membres qui s'absentent de trois réunions consécutives sans excuse peuvent être considérés comme démissionnaires. Le Conseil d'administration peut alors décider de proposer leur révocation à l'assemblée dénérale.

Article 16 : En cas de vacance au cours du mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Asemblée Générale. 11 achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. En cas de vacance de l'ensemble des mandats d'administrateurs, une AG doit être au plus vite réunie afin de nomer de nouvelles personnes pour remplir les obligations de mandats minimum.

Article 17 ; Le conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un vice-Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut, le cas échéant, assurer deux de ces fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 18 : Le conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. ll ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité de voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial, Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le Président et le Secrétaire.

Article 19 : Le Conseil d'Administration a tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale, notamment

Il assure l'unité d'action de l'association, - Il décide de grandes orientations de l'association, - Il arrête le programme annuel, - l! fixe le montant des cotisations, - Il nomme un Secrétaire général, rétribué ou non, qui siège au Conseil d'Administration, - Il nomme et révoque, soit par lui-même, soit par délégation, les membres du personnel et il fixe leur rétribution, - il arrête le règlement d'ordre intérieur, - il peut faire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble et immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tout legs, subside, donation et transfert, renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, membre ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en dernandant.

Article 20 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le Conseil d'Administration, sur les poursuites et diligences du Président. Les actes qui engagent l'association autres que, ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 21 : Le Secrétaire, et en son absence, le Président, est habilité à accepter à tire provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes !es formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 22: Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 23 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre, Par exception, le premier exercice débutera le jour de la création de l'asbl pour se clôturer le 31 décembre 2008.

Article 24 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

Article 25 : Le cas échéant, l'Assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Article 26 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation, devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou oeuvre poursuivant un objet similaire à l'association. Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur Belge,

Moo 2.2

Volet B - Suite

Article 27 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept'. juin mil neuf cent vingt et un revue par celle du 2 niai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

2. Conseil d'administration

L'assemblée générale extraordinaire,réunie le 28 septembre 2013, a renouvelé et ce pour une durée

indéterminé, les mandats de :

- Gallez Anne-Catherine, Square de la Cerisaie,3 à 1170 Bruxelles, née le 26 juin 1968 ( Morstel )

Ponzi Philippe, Square de la Cerisaie,3 à1170 Bruxelles, né le 12 juin 1971 (Schaerbeek)

3. Le conseil d'administration, réuni le 28 septembre 2013 a confirmé l'attribution de la gestion journalière de l'association, avec la signature individuelle afférente à cette gestion à ; Philippe PONZI , demeurant square de la Cerisaie,3 à 1170 Bruxelles, né le 12 juin 1971 à Schaerbeek.

Il a également attribué les mandats de la manière suivante

- Président : Anne-Catherine Gallez

- Trésorier et secrétaire : Philippe Ponzi

i ait en deux exemplaires à Bruxelles, le 28 septembre 2013.

signatures : Anne-Catherine Gallez, président

Philippe PONZI, trésorier et secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé " " 'au' Moniteur belge

Coordonnées
SHO RYU AIKIDO

Adresse
AVENUE COLONIALE 43 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale