SIGHTJOGGING

Association sans but lucratif


Dénomination : SIGHTJOGGING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 828.392.272

Publication

27/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1111111 J!II lI!l tilViIltiltiil 111ff lIlI 11111111

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N° d'entreprise : 828.392.272

Déposé / Reçu le

1 8 NOV. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) Sightjogging

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 56, rue de Savoie 1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : Démissions et nominations d'administrateurs

Suite à l'assemblée générale ordinaire du 22102/2014

Démissions

L'assemblée générale prend acte de la démission en qualité d'administrateur de

- SCHIPPERS Héloïse, domiciliée Chaussée de Wavre 1048 à 1160 Bruxelles, née à

Saint-Domingue (République Dominicaine) le 15 juillet 1983, 83.07,15-336.36, lettre

de démission en date du 18 février 2014,

- Nominations d'administrateurs

L'assemblée générale décide d'élire les membres suivants en qualité

d'administrateurs

- DE CEULENER Estelle, Rue de Bonne 95, 1080 Bruxelles, née le 16 février 1983, 83.02,16-336.68 à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés, qui accepte(nt) ce mandat.

12/08/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOn2.2

IN

*11261066*

BRUXELLES G *I AUG 2013

Greffe

d'entreprise , 828.392.272

Dénomination

(an entier) : Sightjogging

(en abrégé)

Forme juridique Association sans but lucratif

siège ; 86, rue de Savoie 4060 Saint-Gilles

Oblat de l'acte : Modification Statutaire, démission et révocation d'administrateur

L'assemblée générale réunie ce 27 / 06 /2013 a décidé d'adopter les statuts coordonnés tels que libellés ci-après et qui remplacent ceux qui étaient précédemment en vigueur.

Titre ler - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée "Sightjogging".

' Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue de Savoie 56 à 1060 Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la toi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but de réaliser des tours culturels et de tourisme au sein de la ville de Bruxelles. La philosophie de l'association est de rassembler trois concepts différents dans une seule formule comme le sport, le tourisme et le respect de l'environnement.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Art 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs

Le nombre de membres adhérents est illimité.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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ÿ MOD 2.2

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

- habiter la Belgique

- être âgé de plus de 18 ans

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Art. 7. Autres catégories de membres

- Sont membres adhérents : les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter le règlement d'ordre intérieur, les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

La personne qui souhaite devenir membre adhérent adresse une demande écrite au conseil d'administration dans laquelle elle exprime clairement son intention de devenir membre adhérent.

La candidature est acceptée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

- Sont membres d'honneur : les personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association.

Ce titre est décerné par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Nommés pour une

durée de 2 ans, ils n'ont pas le droit d'assister à l'assemblée générale. lis ne paient pas de cotisation.

- Sont membres donneurs : les personnes qui ont fait un don plus ou moins important à l'association,

Ce titre est décerné par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Nommés pour une

durée de 2 ans, ils n'ont pas le droit d'assister à l'assemblée générale). Ils ne paient pas de cotisation.

- Sont membres bienfaiteurs : les personnes qui paient une cotisation plus élevée que les autres et/ou qui ont rendu des services importants à l'association.

Ce titre est décerné par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Nommés pour une durée de 1 an, ils n'ont pas le droit d'assister à l'assemblée générale. Ils paient une cotisation.

- Sont membres honoraires : les anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l'association.

Ce titre est décerné par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Nommés pour une

durée de 2 ans, ils n'ont pas le droit d'assister à l'assemblée générale. Ils ne paient pas de cotisation.

Art, 8, Démission  membres réputés démissionnaires  suspension et exclusion -- décès

Tout membre effectif ou adhérent ou d'honneur ou donneur ou bienfaiteur ou honoraire est libre de se retirer

de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés : ,..

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter ou qui ne s'excuse pas à 2 assemblées générales consécutives.

- le membre effectif ou adhérent ou qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

- le membre effectif qui ne remplit plus les conditions exigées pour son admission aux articles 6 et 7.

- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1.La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

d

j

MoD 2.2

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2.La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de fa proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3.La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4.Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5.La mention dans le registre de ['exclusion du membre effectif.

Toute décision concernant une personne devra impérativement être prise par vote secret.

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration. Le président du conseil d'administration peut interdire, jusqu'à la date de la prochaine réunion du conseil d'administration, la participation d'un membre adhérent aux activités et réunions organisées par l'association quand ce membre adhérent a porté gravement atteinte aux intérêts de l'association ou des membres qui la composent ou perturbe sérieusement le bon déroulement des activités ou réunions organisées par l'association. Le président du conseil d'administration informe le conseil d'administration de sa décision provisoire qui, lors de sa prochaine réunion, adopte une décision d'exclusion ou de maintien de la qualité de membre adhérent,

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite,

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association, ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 10. Cotisations

Les membres effectifs, adhérents et bienfaiteurs sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale et ne peut dépasser 500 euros.

En cas de non-paiement des cotisations qui incombent à un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire.

Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé ses cotisations, l'assemblée générale peut le considérer comme démissionnaire d'office. Il notifiera sa décision par écrit au membre. Cette décision est irrévocable.

Les membres d'honneur, donneur et honoraires ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 11. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par l'administrateur désigné par lui. Les membres adhérents, d'honneur, donneurs, bienfaiteurs, honoraires peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

-l'exclusion de membres ;

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M0D 2.2

-la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ; -la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-le cas échéant, l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

-l'admission de nouveaux membres

-la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres

-la décision d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout vérificateur aux comptes, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné

par l'assemblée générale ;

-la décision de considérer un membre comme réputé démissionnaire s'il n'assiste pas ou ne se fait pas

représenter à deux assemblées générales consécutives

-la décision de considérer un membre comme réputé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations

qui lui incombent

-la décision de considérer un membre comme réputé démissionnaire s'il ne remplit plus les conditions

exigées pour son admission aux articles 6 et 7

-la décision de considérer un membre comme réputé démissionnaire s'il est condamné pour attentat à la

pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un

mineur (ou impliquant sa participation)

Art. 13. Convocation Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, une fois par an, dans le courant du premier trimestre de l'année civile au plus tard le 30 juin de l'année civile, L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration, par lettre ordinaire ou mail au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en tant qu'observateur ou consultant,

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration. Les modalités et délais de convocation sont les mêmes que ceux prévus pour l'assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale doit également être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. Dans ce dernier cas, le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de convocation, L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.

Art. 15. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences et un quorum de votes :

-modification statutaire : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés  quorum de vote de 2/3 des voix des membres présents ou représentés ;

-modification du but de l'ASBL : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés  quorum de vote de 4/5 des voix des membres présents ou représentés ;

-exclusion d'un membre : pas de quorum de présence  quorum de vote de 2/3 des voix des membres présents ou représentés ;

-dissolution de ['ASBL ou transformation en société à finalité sociale : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés -- quorum de vote de 4/5 des voix des membres présents ou représentés.

Si le quorum de présence n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale peut être convoquée. Les décisions de cette assemblée générale seront valables, quel que soit le nombre de membres présents. La deuxième assemblée générale pourra avoir lieu au minimum 15 jours après la première assemblée générale.

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour,

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MOD 22

pour autant que ce point non inscrit ne porte pas sur une modification des statuts, la dissolution de l'association

ou l'exclusion d'un membre.

Le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Art 16. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Tous les membres effectifs ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en rè ile de cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le cas or) il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art. 17. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 18. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 19. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nommés et

révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil d'administration n'est

composé que de deux personnes.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée

générale.

Les membres du conseil d'administration, après un appel de candidatures, sont nommés par l'assemblée générale á la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

La durée du mandat ...

- est fixée à 5 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art. 20. Démission  suspension et révocation  décès

Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment. Il doit signifier sa décision par écrit au président du conseil d'administration. Un administrateur ne peut cependant laisser sa charge à l'abandon. Il veillera donc à ce que sa démission ne soit pas intempestive et ne cause aucun préjudice à l'association.

Le mandat d'administrateur est en tout temps révocable par l'assemblée générale convoquée de manière régulière. La décision est prise à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés et par bulletin secret. L'assemblée générale ne doit pas motiver ni justifier sa décision. Cette même assemblée générale peut décider de suspendre temporairement un administrateur.

La qualité d'administrateur se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

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MOD 2.2

Art. 21. Composition

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil d'administration et l'assemblée générale.

Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents. Il procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes exigés par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés royaux d'exécution, au greffe du Tribunal de Commerce.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la TVA et, le cas échéant, du dépôt des comptes au greffe du Tribunal de Commerce ou à la Banque nationale de Belgique.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Art. 22, Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins, par lettre ordinaire ou mail au moins huit jours avant la date de celui-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur désigné par lui.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Les décisions sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent, sans déplacement du registre, en prendre connaissance.

Art. 23. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou

représentée.

Art. 24. Représentation

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au conseil d'administration.

Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite.

Tout administrateur ne peut détenir qu'une procuration.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote sur ce point à l'ordre du jour.

Art. 25. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant ll peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 26. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personne(s), administrateurs

ou non, agissant individuellement.

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Moe 2.2

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la ln du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants pour autant qu'ils n'excèdent pas un montant de 1000 euros, indexé conformément à l'évolution de l'indice des prix à la consommation, par projet, opération, décision ou paiement concernés :

- prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ;

- signer la correspondance journalière ;

- signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 27. Délégation à la représentation générale

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président et 1 ou le secrétaire ou le trésorier ou un administrateur agissant (individuellement. qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa

qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré

à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Art. 28. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés. Les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation peuvent percevoir une rémunération qui sera fixée par le conseil d'administration.

Art. 29. Publicité des décisions prises par le conseil d'administration

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions du conseil d'administration, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association. Les convocations et procès-verbaux peuvent y être consultés par tous les membres effectifs s'ils en justifient la raison sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration, et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration, Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Art. 30. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 31. Règlement d'ordre intérieur

e

,

Votet B - Suite



MOD 2.2

Réserva

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres et statuant à la majorité absolue des voix des membres effectifs présents ou représentés,

Art. 32. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer te 31 décembre.

Art. 33. Comptes et budgets

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par fe conseil d'administration,

Art, 34. Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un ou plusieurs) vérificateur(s) aux comptes, nommé(s) pour 1 ans et

rééligible(s), chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son leur rapport annuel.

Art. 35. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs riquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur de une ASBL ou une fondation privée ou publique ou une association internationale sans but lucratif ou une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 36. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Démission et révocation d'administrateur

- Démissions

L'assemblée générale prend acte de la démission en qualité d'administrateur de :

- HUSTACHE Gregory, domicilié place Jourdan 19 à 1040 Bruxelles, né à Uccle le 18 mars 1982,82.03.18347.80, lettre de démission en date du 4 janvier 2013.

- Révocations

L'assemblée générale décide de révoquer les personnes suivantes en qualité d'administrateurs : RAMAKERS Marc, domicilié Langeheidestraat 100 à 3040 Hurdenberg, né à Anderlecht le 10 novembre 1982, 82.11.10-381.51, à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés,

- Réélections d'administrateurs

L'assemblée générale décide de réélire les administrateurs suivants en qualité d'administrateur:

- HANSEN Gérald, rue du Petit-Berchem 42 tete 24 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe, né à Berchem-Sainte-Agathe te 1er avril 1976, 76.04.01-059.80, à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés,

- LOUIS-CHARLES Lawrence, rue de Savoie 56 à 1060 Bruxelles, né à Uccle ie 23 mars 1982, 82.03.23285.89, à t'unanimité des voix des membres présents ou représentés,

- SCHIPPERS Héloise, domiciliée Chaussée de Wavre 1048 à 1160 Bruxelles, née à Saint-Domingue (République Dominicaine) le 15 juillet 1983, 83.07.15-336.36, à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés,

qui accepte(nt) ce mandat,

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13/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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0 le SEP 2012

Greffe

(en entier) : ASBL SightJogging

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 19, Place Jourdan à 1040 Etterbeek

N° d'entreprise : 828.392.272

Obiet de l'acte : Transfert du Siège Social, nomination de nouveaux administrateurs

En décision à l'Assemblée générale du 16 avril 2012, l'Assemblée Générale décide de transférer le siège

social de l'asbl SightJogging au

56, rue de Savoie

1060 Saint-Gilles arrondissement judiciaire de Bruxelles

à partir du lundi 23 juillet 2012.

En décision à l'Assemblée Générale du 16 avril 2012, l'Assemblée Générale décide de nommer deux administrateurs supplémentaires :

- SCHIPPERS Heloise, née le 15 juillet 1983 à Saint-Domingue (République Dominicaine), domiciliée à la chaussée de Wavre 1048 à 1160 Bruxelles

- HANSEN Gérald, né le ler avril 1976 à Berchem Sainte-Agathe, domicilié au 42 boite 24, rue du Petit, Berchem à 1082 Berchem Sainte-Agathe

le Conseil d'Administration se compose alors comme suit :

- LOUIS-CHARLES Lawrence

- HUSTACHE Grégory

- RAMAKERS Marc

- HANSEN Gérald

- SCHIPPERS Heloíse

-Modification des statuts

Chapitre 1 : Dénomination, siège, durée

Art1 : Dénomination

L'association prend pour dénomination « ASBL Sightjogging >i

Art2 : Siège Social

Le siège social de l'association est établi au 56, rue de Savoie à 1060 Saint-Gilles

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Tous les documents prescrits par la loi sur

tes ASBL sont déposés dans le dossier tenu au Greffe du Tribunal de Commerce de l'Arrondissement judiciaire

précité.

Arta ; Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute par une

assemblée générale convoquée à cet effet.

Chapitre 2 : But de l'asbl

Art4 :

L'asbl Sightjogging a pour but de réaliser des tours culturels et de tourisme au sein de la ville de Bruxelles.

La philosophie de l'association est de rassembler trois concepts différents dans une seule formule comme le

sport, le tourisme et le respect de l'environnement.

L'asbl Sightjogging évoluera en fonction du succès de ses tours culturels et de mécénat.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir cie représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

G 1

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art14 : Vote, approbation et Refus

Toute décision au sein du Conseil d'Administration sera prise par vote à la majorité plus

un des administrateurs.

Toute décision de l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration sera validée à

la majorité absolue des membres présents.

Art15: mandat

Tout membre de l'association ne pouvant être présent à une réunion de l'assemblée générale peut être représenté pat un autre membre à condition que le mandaté soit muni d'une procuration. La procuration peut être un écrit, un fax ou courriel.

Art16 Registre

Le secrétaire de 1'ASBL établira un registre des réunions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration. Les Procès-Verbaux, ainsi que les annexes, de réunion seront maintenus pour 10 ans au plus au Siège de l'Association.

Art17 : Compte et Budget

L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre,

Le trésorier est en charge de pouvoir présenter l'état des comptes d'un exercice écoulé et budget de l'asbl Sightjogging avant le ter mai de chaque année civile. Son travail sera soumis à l'approbation de l'assemblée Générale.

A la demande ponctuelle du Conseil d'administration, le trésorier devra présenter l'état des comptes en cours d'exercice dans les 6 jours ouvrables de sa convocation.

Les données bancaires et fiscale de l'Assemblée Générale sont maintenues pour 10 ans au moins au Siège de l'association Sightjogging.

Art18 : Vérificateurs aux comptes

A la convocation de l'Assemblée Générale et à la mention à l'ordre du jour; tous les membres sont éligibles au poste de vérificateur aux comptes. lis réaliseront leurs fonctions au contrôle de l'exercice suivant.

Art 19 ; ROI

A l'approbation de l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration fera respecter un

règlement d'ordre intérieur applicable de manière égale à tous les membres de l'Association,

Chapitre 6 : Dissolution, Disposition

Art20: Dissolution

En cas de dissolution, le Conseil d'Administration convoquera l'Assemblée Générale de

l'association ainsi que les vérificateurs aux comptes, La division de l'actif de l'association sera

procédée par les liquidateurs élus par l'Assemblée Générale. Le solde restant sera versé à une

asbl ayant le même but que l'association Sightjogging.

Art21 : Disposition

La législation belge sur les Droits et Obligations en matière d'asbl est applicable; ainsi que

pour toute matière non-citée dans les statuts.

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Art14 : Vote, approbation et Refus

Toute décision au sein du Conseil d'Administration sera prise par vote à la majorité plus

un des administrateurs.

Toute décision de l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration sera validée à

la majorité absolue des membres présents.

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Art15: mandat

Tout membre de l'association ne pouvant être présent à une réunion de l'assemblée générale peut être représenté pat un autre membre à condition que le mandaté soit muni d'une procuration. La procuration peut être un écrit, un fax ou courriel.

Art16 Registre

Le secrétaire de ('ASBL établira un registre des réunions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration. Les Procès-Verbaux, ainsi que les annexes, de réunion seront maintenus pour 10 ans au plus au Siège de l'Association.

Art17 : Compte et Budget

L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le trésorier est en charge de pouvoir présenter l'état des comptes d'un exercice écoulé et budget

de l'asbl Sightjogging avant le ter mai de chaque année civile. Son travail sera soumis à l'approbation

te de l'assemblée Générale,

A la demande ponctuelle du Conseil d'administration, le trésorier devra présenter l'état des

e comptes en cours d'exercice dans les 6 jours ouvrables de sa convocation.

Les données bancaires et fiscale de l'Assemblée Générale sont maintenues pour 10 ans au moins

e au Siège de l'association Sightjogging.

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b A la convocation de l'Assemblée Générale et à la mention à l'ordre du jour; tous les membres sont

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l'exercice suivant

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le Art20: Dissolution

En cas de dissolution, le Conseil d'Administration convoquera l'Assemblée Générale de

., l'association ainsi que les vérificateurs aux comptes, La division de l'actif de l'association sera

e procédée par les liquidateurs élus par l'Assemblée Générale. Le solde restant sera versé à une asbl ayant le même but que l'association Sightjogging.

-: Art21 : Disposition

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e pour toute matière non-citée dans les statuts.

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Chapitre 6 : Composition du Conseil d'administration

Art22 : composition

L'Assemblée Générale du 16 avril2012 a votée pour le Conseil d'administration suivant :

Président : LOUIS-CHARLES Lawrence, né le 23 mars 1982 à Uccle, domicilié au 56, rue de Savoie à 1060

Bruxeiies

Secrétaire : HUSTACHE Gregory, né le 18 mars 1992 à UCCLE, domicilié au 19, place Jourdan à 1040

Bruxelles

Trésorier : RAMAKERS Marc, né le 10 novembre 1982 à Anderlecht, domicilié au 100 Langeheidestraat à

3040 Hufdenberg

Administrateur : HANSE Gérald, né le 1 er avril 1976 à Berchem Sainte-Agathe. domicilié au 42 boite 4, rue

du Petit Berchern à 1082 Berchem Sainte-Agathe

Administratrice : SCHIPPERS Héloïse, née le 15 juillet 1983 à Saint-Domingue (République Dominicaine),

domiciliée à la chaussée de Wavre, 1048 à 1160 Bruxelles

Qui acceptent ce mandat.

Administrateur " Administrateur

LOUIS-CHARLES Laurence RAMAKERS Marc

Coordonnées
SIGHTJOGGING

Adresse
RUE DE SAVOIE 56 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale