SIMPLE PRESENCE

Dénomination : SIMPLE PRESENCE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 627.656.019

Publication

31/03/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les soussign�s :

St�phane Micha�l Szyper, domicili� 14 Dr�ve de Carloo, 1180 Bruxelles, de nationalit� belge, n� le 24 juin 1971 � Bruxelles

Della Boudreau, domicili�e 14 Dr�ve de Carloo, 1180 Bruxelles, de nationalit� canadienne, n�e le 28 mai 1965 � Qu�bec

Sylvie Marguerite Perl, domicili�e 67 avenue Fond Roy, 1180 Bruxelles, de nationalit� belge, n�e le 7 janvier 1945 � Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE PREMIER. _D�nomination, si�ge social

Art. 1er. _ L association est d�nomm�e � Simple Presence �

Art. 2. _ Son si�ge social est �tabli � Bruxelles, 14 Dr�ve de Carloo, 1180 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l assembl�e g�n�rale.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. TITRE II. _Objet

Art.3. _ L association a pour objet l'enseignement et l �tude des philosophies non-duelles tant dans ses aspects th�oriques que pratiques, par l'organisation pour ses membres notamment, de tous types d activit� � caract�re didactique se rapportant � son objet, tels que conf�rences, ateliers, formations, voyages, �dition, diffusion et distribution de livres et/ou de tout autre type de media, en Belgique et/ou dans d autres pays.

L association peut acqu�rir ou louer des biens immobiliers et poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et peut pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire � son objet. L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE III. _Associ�s

Art.4. _ L association est compos�e de personnes physiques ou morales ayant qualit� de membres effectifs ou de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Les membres fondateurs sont, de droit, membres effectifs de l association. Seuls les membres effectifs participent et votent � l assembl�e g�n�rale. Seule l assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers, est habilit�e � nommer de nouveaux membres effectifs.

Art.5. _ Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d administration.

L exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voies pr�sentes.

Art.6. _ Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n ont aucun droit � faire valoir sur l avoir social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations qu'ils ont vers�es.

Art.6bis._Les membres adh�rents ont le droit de participer aux activit�s de l association apr�s r�glement de la

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Dr�ve de Carloo 14

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SIMPLE PRESENCE

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15305431*

Volet B

1180

0627656019

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Uccle

Greffe

D�pos�

27-03-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

cotisation annuelle et des participations aux frais d organisation. Les membres adh�rents peuvent en tout temps se retirer de l association par simple notification de leur d�cision au conseil d administration ou par non renouvellement de leur cotisation annuelle. Tout membre adh�rent qui ne renouvelle pas sa cotisation end�ans les trois mois du premier jour de l an, perd automatiquement sa qualit� de membre. Il peut la retrouver par le r�glement de sa cotisation annuelle.

Les membres adh�rents n ont aucune responsabilit� dans la gestion de l association.

TITRE IV. _Cotisations

Art.7. _ Tous les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation ne peut �tre sup�rieur � 150 (cent cinquante) euros pour les membres effectifs et � 50 (cinquante) euros pour les membres adh�rents. Le montant de la cotisation est fix� annuellement par le conseil d administration, en application des statuts. Art.8 Seuls les membres effectifs ont une responsabilit� financi�re dans la gestion de l association, mais elle est strictement limit�e au montant de leur cotisation.

TITRE V. _Assembl�e G�n�rale

Art.9. L assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs de l association. Chaque membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif. L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration.

Art.10. _ Les attributions de l assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re, notamment les articles 8 et 20 de la loi du 2 mai 2002;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� d approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4� d exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Art.11. L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par simple lettre ou courrier �lectronique envoy� par le pr�sident du conseil d administration � tous les membres effectifs, au moins 15 jours calendriers avant la date de cette assembl�e.

Art. 12. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l assembl�e g�n�rale. En cas de partage des votes exprim�s, la voix du pr�sident ou de l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 13. _ Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux qui est � la disposition des membres au si�ge social.

TITRE VI. _Conseil d administration

Art.14. _ L association est administr�e par un conseil d administration compos� de trois membres effectifs. Le conseil d�lib�re valablement d�s qu au moins deux de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions du conseil d administration sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux qui est � la disposition des membres au si�ge social.

Art. 15 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Art.16. Les d�cisions du conseil d administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Tous les administrateurs ont un droit de vote �gal. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.17. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Il peut notamment, sans pr�judice de tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes juridiques.

Art.18. Tous les actes de gestion journali�re sont valablement sign�s par un membre du conseil d administration. Tous les actes engageant l association pour un montant de plus de 500 euros (cinq cent euros) et notamment tous les actes authentiques, doivent �tre sign�s, � moins d une d�l�gation sp�ciale du conseil d administration, soit par le pr�sident du conseil d administration, soit par deux administrateurs, sans qu ils aient � justifier d un pouvoir sp�cial � l �gard des tiers.

Art. 19. Le conseil d administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l association � l un de ses membres ou � un tiers non-membre.

Art. 20. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII. _Dispositions diverses

Art. 21. _ L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le 20 mars 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Art. 22. _ Les comptes de l exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le premier mardi du mois de mai de chaque ann�e ou le jour suivant, si ce mardi est un jour f�ri�.

Art. 23. Pour toutes les questions non pr�vues par les statuts, les dispositions de la loi du 2 mai 2002 publi�e au Moniteur belge du 18 octobre 2002, relative aux associations sans but lucratif, sont applicables.

Art. 24. L assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d administrateurs pour une p�riode de six ans venant � �ch�ance � l assembl�e g�n�rale de 2021 : St�phane Micha�l Szyper, Della Boudreau

En cas de dissolution, l assembl�e g�n�rale donnera � l actif net, une affectation soit se rapprochant le plus possible de l objet de l association, soit � des Suvres de bienfaisance.

Art.25 - L assembl�e g�n�rale d�cide de donner tous pouvoirs � la soci�t� Jordens-Kreanove, 308 avenue Kersbeek � 1180 Bruxelles aux fins de proc�der � toute d�marche li�e aux pr�sents statuts, en ce compris la signature de publication au Moniteur belge, l immatriculation et l activation � la BCE et � la TVA.

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

R�serv�

au

Moniteur

belge

Disposition compl�mentaire :

Le conseil d administration r�uni ce m�me jour � d�sign� qualit� de :

Pr�sident : St�phane Michael Szyper

Tr�sorier et secr�taire : Della Boudreau

Marion de Crombrugghe Mandataire

Coordonnées
SIMPLE PRESENCE

Adresse
DREVE DE CARLOO 14 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées SIMPLE PRESENCE

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