SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 839.622.201

Publication

14/08/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORO 11.1

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Greffe

Réservr

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Monitet

belge

N° d'entreprise : 0839.622.201

Dénomination

(en entier) : SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS

(an abrégé) :

Forme juridique : Société privée é responsabilité limitée

Siège : Auderghem (1160), Clos Lucien Outers 11-21 boîte 1

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

D'un procès-verbal dressé en date du 2 juin 2014, il résulte que l'assemblée générale ordinaire de la société privée à responsabilité limitée « SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS », dont le siège social établi à 'Auderghem (1160), Clos Lucien Outers 11-21 boîte 1, a pris les résolutions dont il est extrait ce qui suit :

L'assemblée générale entérine la démission de Monsieur Patrice BERTRAND, en ses qualités de représentant permanent, de la société anonyme, de droit français, « SMILE », gérante de la société privée à responsabilité limitée « SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS », numéro d'entreprise, 0839.622.201, à compter du 1e`)envier2013.

Monsieur Marc PALAZON, domicilié et demeurant en France, à Houilles (78800), Rue de Buzenval 74 a été" désigné à son remplacement, pour une durée indéterminée, à compter du ter janvier 2013. Lequel ici présent, déclare accepter cette fonction.

Laurent LACAZE

Gérant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 01.06.2013, DPT 23.07.2013 13342-0368-013
20/06/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Clos Lucien Outers, 11-21 bte 1 -1160 Bruxelles (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Révocation - Nomination - Parts sociales Extrait de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 27 mai 2013.

L'assemblée générale décide de nommer M. Laurent LACAZE, né le 13/12/1974 à Bordeaux, demeurant 12 rue Claude Bernard 69380 Chazay D'Azergues en qualité de gérant de la société à compter du 1 er janvier 2013.

L'Assemblée Générale ratifie tous les actes et décisions prises par Monsieur LACAZE depuis le 1°f janvier 2013,

L'assemblée acte la cession de la totalité des parts sociales détenues par la société privée à responsabilité limitée de droit hollandais FeedForwardConsulting BV à la société anonyme de droit français SMILE, intervenue le 31 décembre 2012..

La SA de droit français SMILE est donc désormais l'unique actionnaire de la société.

L'assemblée Générale révoque le mandat de gérant de M. Olivier GUILLAUMOND à compter du 31 décembre 2012.

L'assemblée mandate J.Jordens sprl / Arnaud Trejbiez aux fins de procéder aux différentes formalités liées à ces décisions, en ce compris la signature des documents de publication au Moniteur belge.

Amaud Trejbiez Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

1111131

N° d'entreprise : 0839.622.201 Dénomination

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BRUXELLES( Greffe

1J JUIN. 2013

01/03/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réserv

au

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belge

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Greffe

Dénomination : SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Louise 327 -1050 Bruxelles

N' d'entreprise : 0839.622.201

Obiet de l'acte : Modification siège social

Extrait du procès-verbal du gérant du 30 novembre 2011

Le gérant décide de changer à partir de demain, le ler décembre 2011, le siège social actuellement situé Avenue Louise 327 à 1050 Bruxelles. Le nouveau siège social est situé Clos Lucien Outers 11-2111 à 1160 Bruxelles.

Olivier GUILLAUMOND

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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06/10/2011
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Greffe

N° d'entreprise : 03f,5 Lo4

Dénomination : SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS

(en entier)

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Louise 327

1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par Maître Jean Vincke, Notaire associé à Bruxelles, le 21 septembre 2011, il résulte qu'ont; comparu :

La société anonyme de droit français « SMILE » ayant son siège social à 92300 Levallois Perret', (France), 48 rue de Villiers

La société privée à responsabilité limitée de droit hollandais « FeedForward Consulting B.V, » ayant; son siège social à Da Costa Straat, 53-3, 1053 ZD-Amsterdam

Lesquels ont requis le Notaire soussigné d'acter en la forme authentique qu'ils constituent une société' commerciale et d'arrêter les statuts d'une Société privée à responsabilité limitée sous la dénomination: « SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS », ayant son siège social à 1050 Bruxelles, avenue Louise 327, dont le capital s'élève à cent vingt mille (E 120.000,00) euros, représenté par douze mil (12.000) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un douzemillième (1112000ième) de l'avoir social.

Objet

. La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour le compte de: tiers ou en participation avec des tiers, toute activité ayant trait à :

1. La fourniture de tous services, études, conseils et formations en matière de système de, communication et d'information en général et, plus spécifiquement, dans le domaine des solutions! « open source », en ce compris notamment la consultance, l'assistance à maitrise d'eeuvre,;

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l'information, l'hébergement, la maintenance, etc...

2. L'acquisition, la gestion et l'exploitation de tous droits intellectuels, brevets et licences.

3. La constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu'en droits réels,; immobiliers, notamment l'achat, la vente, l'échange, la négociation, la transaction, la gestion, le leasing, la: location meublée ou non tant en qualité de bailleur que de locataire, le lotissement, l'expertise, la revente, le;; courtage, la promotion, de tous biens immobiliers et en général de quelque nature, situés en Belgique ou e l'étranger.

4. L'acquisition, la vente ou l'échange de tout droit mobilier et de toute valeur mobilière, en ce compris;: ,I notamment la constitution et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières pour son compte propre,: uniquement ;

Il 5. La prise de participations, directe ou indirecte, dans le capital de toute personne morale belge ou étrangère, existante ou à créer, de quelque manière que ce soit, notamment par voie d'apport, de fusion, de; souscription et de commandite.

La société pourra également,

- consentir tous prêts, crédits et avances sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce:; soit, à toutes entreprises affiliées ou dans laquelle la société possède une participation.

- se voir octroyer, sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce soit, tous prêts, crédits;; et avances par toute personne physique ou morale dans le cadre de ses activités.

- donner caution, aval ou toutes garanties généralement quelconques, tant pour ses propres engagements:: que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris:; son fonds de commerce ;

-exercer la fonction de gérant, d'administrateur, de délégué à la gestion journalière, de liquidateur ainsi que ;; toute autre fonction autorisée dans toute personne morale belge ou étrangère.

La société peut, d'une manière générale, faire en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations commerciales,'; industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant, directement ou indirectement, à son objet social a u_ qui serait de nature à en favoriser ou développerL réalisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Gestion.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de

durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée générale qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs

pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Chaque gérant peut démissionner à tout moment.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,

gérants administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au

nom et pour le compte de la personne morale.

Pouvoirs du gérant.

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de

gestion, chaque gérant représente fa société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant peut, pour une durée fixée par lui, déléguer telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine à des

mandataires spéciaux, associés ou non.

Réunion.

Il est tenu une assemblée générale le premier juin de chaque année à dix heures. Si ce jour est un jour férié

légal, rassemblée aura lieu le jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la

demande d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales se tiennent au siège ou à l'endroit indiqué dans les convocations.

Présidence - délibération

Toute assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut de gérant, par l'associé présent qui

détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Affectation des bénéfices.

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé chaque

année cinq pour cent (5%) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire

lorsque ce fonds de réserve atteint dix pour cent (10%) du capital.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui, sur proposition de ta gérance, en détermine

l'affectation, dans le respect des dispositions légales.

Assemblée aénéraie extraordinaire des associés

AUTORISATION(S) PRÉALABLE(S)

Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social,

pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences

préalables.

Les comparants, ici présents, déclarent ensuite se réunir en assemblée générale et prennent à l'unanimité

les résolutions suivantes :

1.Clôture dupremier exercice - première assemblée annuelle

Le premier exercice sera clôturé le trente et un décembre deux mille douze. Par conséquent, la première

assemblée annuelle se tiendra en deux mille treize.

2.Nomination de deux gérants non-statutaire

Sont nommés en qualité de gérant, pour une durée illimitée,

- Monsieur GUILLAUMOND Olivier Guillaume, né à Lyon (France) le cinq novembre mille neuf cent

septante-cinq, domicilié à Da Costa Straat, 53-3, 1053 ZD-Amsterdam

, ici présent et acceptant ;

- La société anonyme de droit français « SMILE » ayant son siège social à 92300 Levallois Perret

(France), 48 rue de Villiers inscrit au Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre sous le numéro 378 615 363

R .C.S. Nanterre, ici représentée comme dit ci-avant pour accepter son mandat ;

Laquelle désigne, comme représentant permanent, Monsieur BERTRAND Patrice, domicilié à Paris 17ème

(France), 7 rue Guillaume Tell 75017.

Leur mandat sera exercé à titre gratuit.

3.Ratification des engagements pris au nom de la société en formation

Les comparants déclarent reprendre tous les engagements pris au nom de la société en constitution à dater

du 1er septembre 2011.

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits

engagements et du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

Formalités légales

Monsieur GUILLAUMOND Olivier, gérant non-statutaire de fa société, prénommé, déclare constituer pour

mandataire spécial de la société, La société coopérative à responsabilité limitée EXPERTAX, ayant son siège

social à B-1930 Zaventem, Leuvensesteenweg 533/2, représentée par Monsieur Ben Matthieu, avec droit de

substitution, afin d'effectuer les formalités auprès du registre des personnes morales ainsi qu'à un guichet

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

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belge

Mod 2.1

d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des données dans la Banque Carrefour des Entreprises et' l'immatriculation auprès de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.

A ces fins, le mandataire prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces, substituer et, en général, faire le nécessaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Maître Bertrand Nerincx, Notaire associé à Bruxelles,

Déposés en même temps :

- 1 expédition de l'acte

- 1 extrait analytique

- 1 procuration

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au "

Moniteur

belge

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Coordonnées
SMILE OPEN SOURCE SOLUTIONS

Adresse
CLOS LUCIEN OUTERS 11-21, BTE 1 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale