SOCIETE BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES, AFGEKORT : S.A.B.C.A.

��w

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de ('acte au greffe

R�

Mc D D II

*19105523'

14 MAI 2014

eUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0405770992

D�nomination

(en entier) : Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques

(en abr�g�) : SABCA

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

Si�ge : Chauss�e de Haecht, 1470 -1130 Bruxelles

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :D�mission et nomination provisoire d'un administrateur Extrait du proc�s-verbal du conseil d'administration du 26 mars 2014.

D�mission

Le Conseil prend acte de la d�mission comme personne physique de son mandat d'administrateur

ind�pendant de Monsieur Michel MARTIN.

Nomination provisoire:

Suite � la d�mission de Monsieur Michel MARTIN, le Conseil d�cide, en vertu de l'article 519 du Code des Soci�t�s, de proc�der � la cooptation provisoire comme administrateur ind�pendant, � partir du 26 mars 2014, de la SPRL PASTEC-MIT, RPM Charleroi, BE TVA 0537158779, avec si�ge social Avenue du Bel Horizon, 17 � 6530 Thuin, repr�sent�e par son g�rant statutaire, Monsieur Michel MARTIN, pour achever le terme du mandat de Monsieur MARTIN jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017, Le Conseil constate que Monsieur Michel MARTIN, repr�sentant la SPRL PASTEC-MIT, r�pond aux crit�res d'ind�pendance d�finis � l'article 526ter du Code des Soci�t�s.

Le mandat d'administrateur ind�pendant est r�mun�r� par un montant de 17.600,00 E par an.

Pour extrait conforme,

J.M. LEFEVRE

Directeur G�n�ral

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

��i

W beh� aai Bel Staa

Mod Ward 11.1

__Liij",77 ii In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

i

14 MAI 2014

Griffie

Ondernemingsnr : 0405770992

Benaming

(voluit) : Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques

(verkort) : SABCA

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap

Zetel : Haachtsesteenweg, 1470 -1130 Brussel

(volledig adres)

Onderwerp akte : Ontslag en voorlopige benoeming van een bestuurder

Uittreksel uit de notulen van de raad van bestuur van 26 maart 2014.

Ontslag

De Raad heeft akte genomen van het ontslag door de heer Michel MARTIN uit het mandaat van

onafhankelijk bestuurder dat hij ais fysiek persoon uitoefende.

Voorlopige benoeming:

Ten gevolge van het ontslag door de heer Michel MARTIN, beslist de Raad, op grond van het artikel 519 van het Wetboek van Vennootschappen, om tot de voorlopige benoeming als onafhankelijk bestuurder over te gaan, vanaf 26 maart 2014, van de SPRL PASTEC-MIT, RPR Charleroi, BTW BE 0537158779, met zetel Avenue du iel Horizon, 17 te 6530 Thuin, vertegenwoordigd door haar statutaire zaakvoerder, de heer Michel MARTIN, om de termijn van het mandaat van de heer MARTIN uit te dienen tot na de Gewone Algemene Vergadering van 2017.

Het mandaat van onafhankelijk bestuurder wordt vergoed met een bedrag van 17.600,00 � per jaar.

Voor eensluidend uittreksel,

J.M. LEFEVRE

Algemeen Directeur

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Versa : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

��MODWORDtil

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

III OMM II



N� d'entreprise 0405770992

D�nomination

(en entier): Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques

(en abr�g�): SABCA

Forme juridique Soci�t� Anonyme

Si�ge : Chauss�e de Haecht, 1470- 1130 Bruxelles (adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :Nominations d'administrateurs et du commissaire

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 5 juin 2014..

Suite � la d�mission de Monsieur Daniel BLONDEEL, le Conseil du 27 ao�t 2013 a proc�d� � la

cooptation provisoire comme administrateur, � partir du 1 novembre 2013, de Monsieur Olivier COSTA

de BEAUREGARD, Directeur G�n�ral du Groupe Industriel Marcel Dassault, pour achever le terme

du mandat de Monsieur BLONDEEL jusqu'� l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2016.

Le Conseil propose de proc�der � sa nomination d�finitive comme suit :

L'Assembl�e G�n�rale proc�de � la nomination d�finitive de Monsieur Olivier COSTA de BEAU REGARD,

Directeur G�n�ral du Groupe Industriel Marcel Dassault, 2 Rue du Val de Grace, 75006 Paris 06,

France, pour un ternie prenant fin � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2016.

Le mandat d'administrateur sera r�mun�r� par un montant de 17.600,00� par an.

Le mandat d'administrateur de Monsieur Lek SEGALEN vient � �ch�ance � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale du 5 juin 2014.

Le Conseil propose de renouveler le mandat de Monsieur Lek SEGALEN comme suit:

L'Assembl�e G�n�rale renouvelle le mandat d'administrateur deMonsleur Lek SEGALEN, Directeur G�n�ral D�l�gu� de Dassault Aviation, 58 Boulevard de la R�publique, 92210, Saint-Cloud, France, pour une p�riode de quatre ans expirant � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2018. Le mandat d'administrateur sera r�mun�r� par un montant de 17.600,00� par an.

Le mandat d'administrateur ind�pendant de la SA GEFOR, repr�sent�e par Monsieur Jacques de SMET,

vient � �ch�ance � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale du 5 juin 2014,

Le Conseil constate que Monsieur Jacques de SMET, repr�sentant la SA GEFOR, r�pond aux crit�res

d'ind�pendance d�finis � l'article 526ter du Code des Soci�t�s et que, vu son exp�rience significative

dans la mati�re, il dispose de comp�tences singuli�res en mati�res de comptabilit� et d'audit.

La SA GEFOR, repr�sent�e par Monsieur de SMET, est actuellement le Pr�sident du Comit� d'Audit de

fa soci�t�.

En vertu de l'article 524, �,4 du Code des Soci�t�s, la proposition de renouvellement du mandat

d'administrateur ind�pendant de la SA GEFOR, repr�sent�e par Monsieur de SMET, a �t� pr�alablement

port�e � la connaissance du comit� d'entreprise.

Le Conseil propose de renouveler le mandat de la SA GEFOR, repr�sent�e par Monsieur Jacques de SMET

comme suit

L'Assembl�e G�n�rale renouvelle le mandat d'administrateur ind�pendant de la SA GEFOR, RPM

Bruxelles, NA BE 0429228265, avec si�ge social � 180 Uccle, avenue des Aub�pines 96, repr�sent�e par

24 -OS- 2014

Greffe

.....

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

' 'Reserve Volet B - Suite .

au son administrateur d�l�gu�, agissant seul, Monsieur Jacques de SMET, demeurant � 1180 Uccle, avenue des Aub�pines 96, pour une p�riode de quatre ans expirant � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2018.

Moniteur belge Le mandat d'administrateur ind�pendant sera r�mun�r� par un montant de 17.600,00 E par an.





Le Conseil informe l'Assembl�e G�n�rale qu'il a pris acte de la d�mission de son mandat comme administrateur ind�pendant, � partir du 26 mars 2014, de Monsieur Michel MARTIN, et qu'il a, sur base de l'article 519 du Code des Soci�t�s, proc�d� � la cooptation provisoire, � partir de ce m�me 26 mars 2014, de la SPRL PASTEC-MIT, repr�sent�e par son g�rant statutaire, Monsieur Michel MARTIN, pour achever le terme du mandat de Monsieur MARTIN jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017. Le Conseil constate que Monsieur Michel MARTIN, repr�sentant la SPRL PASTEC-MIT, r�pond aux crit�res d'ind�pendance d�finis � l'article 526ter du Code des Soci�t�s.

En vertu de l'article 524, �4 du Code des Soci�t�s, la proposition de nomination comme administrateur ind�pendant de la la SPRL PASTEC-MIT, repr�sent�e par Monsieur Michel MARTIN, a �t� pr�alablement port�e � la connaissance du comit� d'entreprise,

Le Conseil propose de proc�der � la nomination d�finitive comme suit :

L'Assembl�e G�n�rale proc�de � la nomination d�finitive comme administrateur ind�pendant de la SPRL PASTEC-MIT, RPM Charleroi, BE TVA 0537158779, avec si�ge social � 6530 Thuin, avenue du Bel Horizon 17, repr�sent�e par son g�rant statutaire, agissant seul, Monsieur Michel MARTIN, demeurant avenue du Bel Horizon 17 � 6530 Thuin, pour un terme prenant fin � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017.

Le mandat d'administrateur ind�pendant sera r�mun�r� par un montant de 17.600,00 E par an.

Le mandat de commissaire de MAZARS Bedrijfsrevisoren-R�viseurs d'Entreprises SCRL, repr�sent�e par Monsieur Xavier DOYEN, vient � �ch�ance � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale du 5 juin 2014.

L'Assembl�e G�n�rale prend acte de la proposition du Comit� d'Audit concernant la nomination du commissaire et de l'approbation du conseil d'entreprise qui a statu� � la majorit� des voix �mises par ses membres et � la majorit� des voix �mises par les membres nomm�s par les travailleurs.

Le Conseil, sur proposition du Comit� d'Audit, propose de proc�der � la nomination du commissaire comme suit :

L'Assembl�e G�n�rale nomme � la fonction de commissaire, pour un terme de trois ans, prenant fin � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017, (B00021) MAZARS Bedrijfsrevisoren-R�viseurs d'Entreprises SCRL, RPM Bruxelles, TVA BE 0428837889, ayant son si�ge social � 1200 Bruxelles, avenue Marcel Thiry 77, boite 4, repr�sent�e par Monsieur Lieven ACKE (A01262), r�viseur d'entreprise,

La r�mun�ration annuelle est fix�e � 84.000,00 EUR, hors NA.











Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge



Pour extrait conforme,

J.M. LEFEVRE Directeur G�n�ral









Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

��Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Mod Word 11,1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

*14129880*

Ondernemingsnr : 0406770992

Benaming

(voluit) Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques (verkort) : SABCA

Rechtsvorm: Naamloze Vennootschap

Zetel: Haachtsesteenweg, 1470- 1130 Brussel

(volledig adres)

Onderwerp akte: Benoemingen van bestuurders en van de commissaris

2.i., -Va- Lij

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Uittreksel uit het proces-verbaal van de gewone algemene vergadering van 5 juni 2014.

Ten gevolge van het ontslag door de heer Daniel BLONDEEL, is de Raad van 27 augustus 2013 overgegaan tot de voorlopige benoeming als bestuurder, vanaf 1 november 2013, van de heer Olivier COSTA de BEAU REGARD, Directeur G�n�ral van de Groupe Industriel Marcel Dassault, om de termijn van het mandaat van de heer BLONDEEL uit te dienen tot aan de Gewone Algemene Vergadering van 2016_

De Raad stelt voor om tot zijn definitieve benoeming over te gaan als volgt

De Algemene Vergadering benoemt de heer Olivier COSTA de BEAUREGARD, Directeur G�n�ral van de Groupe Industriel Marcel Dassault, 2 Rue du Val de Grace, 76005 Paris 05, Frankrijk, definitief als bestuurder voor een termijn eindigend na de Gewone Algemene Vergadering van 2016.

Het mandaat van bestuurder wordt vergoed niet een bedrag van 17.600,00 E per jaar.

Het bestuursmandaat van de heer Ldik SEGALEN loopt af na de Algemene Vergadering van 5 juni 2014. De Raad stelt voor om het mandaat van de heer Lac SEGALEN te hernieuwen als volgt

De Algemene Vergadering hernieuwt het mandaat van bestuurder van de heer Lo�k SEGALEN, Directeur G�n�ral D�l�gu� van Dassault Aviation, 58 Boulevard de la R�publique, 92210, Saint-Cloud, Frankrijk, voor een periode van vier jaar dewelke een einde neemt na de Gewone Algemene Vergadering van 2018. Het mandaat van bestuurder wordt vergoed met een bedrag van 17.600,00 E per jaar.

Het mandaat van onafhankelijk bestuurder van de NV GEFOR, vertegenwoordigd door de heer Jacques de SMET, loopt af na de Algemene Vergadering van 5 juni 2014.

De Raad stelt vast dat de heer Jacques de SMET, die de NV GEFOR vertegenwoordigt, voldoet aan de onafhankelijkheidscriteria vermeld in artikel 526ter van het Wetboek van Vennootschappen en dat hij, gezien zijn ruime ervaring ter zake, beschikt over de nodige deskundigheid op het gebied van boekhouding en audit.

De NV GEFOR vertegenwoordigd door de heer de SMET, is op dit ogenblik Voorzitter van het Auditcomit� van de vennootschap.

Op grond van artikel 524, �4 van het Wetboek van Vennootschappen, is het voorstel tot hernieuwing van het onafhankelijk bestuursmandaat van de NV GEFOR, vertegenwoordigd door de heer de SMET, voorafgaand ter kennisgeving aan de ondernemingsraad medegedeeld.

De Raad stelt voor om het mandaat van de NV GEFOR, vertegenwoordigd door de heer Jacques de SMET, te hernieuwen als volgt

De Algemene Vergadering hernieuwt het mandaat van onafhankelijk bestuurder van de NV GEFOR, RPR Brussel, BTW BE 0429228265, met zetel te 1180 Ukkel, Hagedoorniaan 96, vertegenwoordigd door haar gedelegeerd bestuurder, alleen handelend, de heer Jacques de SMET, wonende te 1180 Ukkel, Hagedoomlaan 96, voor een periode van vier jaar dewelke een einde neemt na de Gewone Algemene

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Vergadering van 2018.

Het mandaat van onafhankelijk bestuurder wordt vergoed met een bedrag van 17.600,00� per jean

De Raad deelt de Algemene Vergadering mede dat hij akte heeft genomen van het ontslag ais onafhankelijk bestuurder, vanaf 26 maart 20141 van de heer Michel MARTIN, en dat hij, op grond van artikel 519 van het Wetboek van Vennootschappen, is overgegaan tot de voorlopige benoeming, vanaf 26 maart 2014, van de SPRL PASTEC-MIT, vertegenwoordigd door haar statutaire zaakvoerder, de heer Michel MARTIN, om de termijn van het mandaat van de heer Michel MARTIN uit te dienen tot aan de Gewone Algemene Vergadering van 2017,

De Raad stelt vast dat de heer Michel MARTIN, die de SPRL PASTEC-MIT vertegenwoordigt, voldoet aan de onafhankelijkheidscriteria vermeld in artikel 526ter van het Wetboek van Vennootschappen.

Op grond van artikel 524, �4 van het Wetboek van Vennootschappen, is het voorstel tot benoeming ais onafhankelijk bestuurder van de SPRL PASTEC-MIT, vertegenwoordigd door de heer Michel MARTIN, voorafgaand ter kennisgeving aan de ondernemingsraad medegedeeld.

De Raad stelt voor om tot de definitieve benoeming over te gaan als volgt :

De Algemene Vergadering benoemt definitief als onafhankelijk bestuurder de SPRL PASTEC-MIT, RPR Charleroi, BTW BE 0537158779, met zetel te 6530 Thuin, avenue du Bel Horizon 17,

vertegenwoordigd door haar statutaire zaakvoerder, alleen handelend, de heer Michel MARTIN, wonende avenue du Bel Horizon 17 te 6530 Thuin voor een termijn eindigend na de Gewone Algemene Vergadering van 2017.

Het mandaat van onafhankelijk bestuurder wordt vergoed met een bedrag van 17,600,00 E per jaar,

Het mandaat van commissaris van MAZARS Bedrijfsrevisoren-R�viseurs d'Entreprises SCRL, vertegenwoordigd door de heer Xavier DOYEN, loopt af na de Algemene Vergadering van 5 juni 2014. De Algemene Vergadering neemt akte van het voorstel van het Auditcomit� betreffende de benoeming van de commissaris en van de goedkeuring door de ondernemingsraad, die gegeven werd met een meerderheid van de stemmen van zijn leden en met een meerderheid van de stemmen van de leden aangeduid door de werknemers

De Raad, op voorstel van het Auditcomit�, stelt voor om tot de benoeming van de commissaris over te gaan als volgt

De Algemene Vergadering benoemt tot commissaris, voor een termijn van drie jaar, eindigend na de Gewone Algemene Vergadering van 2017, (600021) Mazars Bedrijfsrevisoren-R�viseurs d'Entreprises SCRL, RPR Bruseel, BTW BE 0428837889, met zetel te 1200 Brussel, Marcel Thirylaan 77, bus 4, vertegenwoordigd door de heer Lieven ACKE (A01262), bedrijfsrevisor.

De jaarlijkse bezoldiging bedraagt 84.000,00 E, exclusief BTW.

Voor eensluidend uittreksel,

J.M. LEFEVRE

Algemeen Directeur

Vdor-behriud�

pan het eSelgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening