SOCIETE BELGE DE NEUROSCIENCE COGNITIVE - BELGISCHE GEMEENSCHAP VOOR COGNITIEVE NEUROSCIENCE

Association sans but lucratif

Dénomination : SOCIETE BELGE DE NEUROSCIENCE COGNITIVE - BELGISCHE GEMEENSCHAP VOOR COGNITIEVE NEUROSCIENCE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 471.771.475

Publication

16/03/2015

��R�serv�

au

Moniteur

belge

111

*15039873*

ti

- - -

N� d'entreprise : 0479.771.475

D�nomination

(en entier) : Soci�t� belge de Neuroscience Cognitive - Belgische

Gemeenschap voor Cognitieve Neuroscience

(en abr�g�):

Forme juridique: Association sans but lucratif

Si�ge : Route de Lennik 808, bte 630, 1070 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification des statuts suivant la loi du 0210512002; modification du si�ge social

Modification des statuts

Par d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue !e 15 octobre 2014, les statuts de l'association ont �t� modifi�s et remplac�s par les suivants :

Le nouveau texte coordonn� des statuts est libell� comme suit:

TITRE I IJENOMINATION SIEGE SOCIAL DUREE

Article 1 er :

L'association est d�nomm�e � Soci�t� Belge de Neuroscience Cognitive, Asbl ; Belgische Genootschap. voor Cognitieve Neurofysiologie, vzw ; Belgian Society of Cognitive Neuroscience, non-profit-making organization �,

Article 2:

Son si�ge social est �tabli Ferme du Chaimont, 1460 Ittre. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts dans tout autre lieu de la R�gion de Bruxelles ou de Wallonie,

Toute modification du si�ge de l'association doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur Belge.

Article 3:

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE ll --- BUTS

Article 4:

L'association a pour buts de promouvoir et d'encourager la recherche scientifique dans le domaine des' neurosciences cognitives, y compris la neurophysiologie clinique, l'�thologie et les sciences apparent�es' comme la science du bien-�tre des animaux; de faciliter les �changes d'informations et d'aider aux contacts personnels entre les chercheurs dans le domaine des neurosciences cognitives, de la neurophysiologie clinique, de l'�thologie et des sciences apparent�es; de pr�ter son concours et de donner ses conseils � toute institution ou personne d�sirant pratiquer les neurosciences cognitives, la neurophysiologie clinique, l'�thologie

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

4. d

~ ~,~'~~.~-~~j1

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�pos� / Re�u le

ri 4 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerc rpncophn Prd� Bruxelles

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

et les sciences apparent�es ; de participer � la formation et � l'enseignement dans le domaine des neurosciences cognitives, de la neurophysiologie clinique, de l'�thologie et les sciences apparent�es .

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but ou pouvant l'aider � la r�alisation ou au d�veloppement de celui-ci.

TITRE lil - MEMBRES

Article 5; Nombre - Statut et qualit�

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres est illimit�,. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois,

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts.

Sont membres effectifs :

- les membres fondateurs

- toute personne physique ou morale agr��e en cette qualit� par le conseil d'administration.

Article 6: Admission � l'association

Toute personne physique ou morale qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite (courrier ordinaire, fax, courrier �lectronique...) au Conseil d'administration.

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le Conseil d'administration, lequel n'a pas � justifier sa d�cision, Cette d�cision est port�e � la connaissance du candidat par �crit (courrier ordinaire, fax, courrier �lectronique...).

Article 7: D�mission, Exclusion, Suspension

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire ou courrier �lectronique,

Tout membre qui contrevient aux statuts ou qui cause � l'association un pr�judice moral ou mat�riel grave pourra �tre exclu de celle-ci.

La d�cision d'exclusion est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts oulet aux lois. La prochaine assembl�e g�n�rale prononcera l'exclusion du membre ou r�tablira celui-ci dans ses droits.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es,

Article 8: Le registre des membres

Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres.

Tous les membres ainsi que les tiers int�ress�s peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement

du registre.

Article 9: Cotisation annuelle.

La cotisation des membres est fix�e par le conseil d'administration et elle doit �tre inf�rieure � 25 � par an.

TITRE IV - L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement, par le vice-pr�sident ou un administrateur qui le remplace.

Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Chacun de ses membres dispose d'une voix et il peut se faire repr�senter par un mandataire qui doit �tre un membre effectif en ordre de cotisation. Chaque membre ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 11:

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois chaque ann�e. Elle peut se r�unir en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un tiers au moins des membres effectifs.

Article 12:

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire, fax ou e-mail adress� � chaque membre effectif au moins huit jours avant l'assembl�e.

Article 13:

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur des points mentionn�s � l'ordre du jour sauf si tous les membres pr�sents ou repr�sent�s le d�cident � l'unanimit�,

Article 14:

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social ; tous les membres peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre.

TITRE V LES POUVOIRS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 15:

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de tes pouvoirs qui lui sont

express�ment conf�r�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent notamment:

1.1es modifications des statuts sociaux;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.l'approbation annuelle des budgets et des comptes;

4.1a dissolution volontaire de l'association;

5.I'exclusion des membres;

6.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

7,1a d�charge � octroyer aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs;

8.l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications;

9.1a d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

TITRE VI - LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 16:

L'association est administr�e par un conseil d'administration de minimum 3 administrateurs d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs, pour un terme de 8 ans renouvelable, et en tout temps r�vocable par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Article 17:

Chaque administrateur dispose d'une voix : il peut se faire repr�senter par un autre administrateur qui ne peut �tre titulaire de plus d'une procuration.

Article 18:

, e . i a HIpD 2.2

Le conseil d'administration d�signe parmi les administrateurs un pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et �ventuellement un vice-pr�sident.

Article 19:

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration,

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un administrateur qui le remplace.

Article 20:

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du secr�taire ou du pr�sident aussi souvent que les affaires de l'association l'exigent.

Les administrateurs sont convoqu�s, individuellement, par �crit (courrier ordinaire, fax, email,...) contenant l'ordre du jour, adress� deux jours au moins avant la r�union.

Article 21:

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante, Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire (ou leurs rempla�ants) et inscrits dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire (ou leurs rempla�ants).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2015 - Annexes du Moniteur belge TITRE VII - LES POUVOIRS DEVOLUS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 22:

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour administrer et g�rer l'association et r�aliser les buts de l'association en se conformant aux statuts et aux directives de l'assembl�e g�n�rale. II fait rapport � l'assembl�e g�n�rale.

Il a notamment pour mission :

1.d'�tablir le r�glement d'ordre int�rieur � soumettre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale;

2.d'�laborer les budgets et les comptes et de les communiquer � l'assembl�e g�n�rale;

3.de recueillir les fonds affect�s � la r�alisation des buts et d'en assurer la gestion;

4.de proposer le montant et les modalit�s de recouvrement des cotisations;

5.de d�l�guer des missions d�termin�es, notamment exp�dier les affaires courantes.

Article 23:

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle; ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 24:

En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, par suite de d�c�s, d�mission ou exclusion, le conseil d'administration pourvoira d'office � son remplacement au cours d'une s�ance express�ment convoqu�e � cette fin,

Le nouvel �lu terminera le mandat de celui qu'il remplacera.

TITRE VIII - LA GESTION JOURNALIERE Article 25:

Les actes de gestion journali�re ainsi que les personnes qualifi�es pour les accomplir sous leur signature, sont d�termin�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 26: D�l�gation de pouvoirs

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re, choisi(s) parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et, �ventuellement, le salaire ou appointements, S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

" , MOD 2.2 Volet B - Suite

Article 27: Actes

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE IX LES COMPTES ET LE BUDGET

Article 28: Exercice comptable

L'exercice comptable commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que le budget de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle le 30 juin au plus tard.

TITRE X - LE REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

"

Article 29:

Le conseil d'administration peut �laborer � la majorit� simple de ses membres pr�sents ou repr�sent�s un r�glement d'ordre int�rieur pour l'ex�cution des pr�sents statuts, Ce r�glement d'ordre int�rieur est soumis pour approbation � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE XI DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 30:

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 2 mai 2002. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association.

L'actif net ne pourra �tre affect� qu'� une ASBL ou une association ayant, parmi ses activit�s, des activit�s semblables � celles de l'association ou proches de celles-ci.

TITRE XII -- DISPOSITIONS DIVERSES

Article 31:

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, telle � que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

L'assembl�e a r��lu en qualit� d'administrateur et Pr�sidente:

Claude Tomberg, domicili�e avenue Andr� Drouart 38, 1160 Bruxelles;

L'assembl�e a �lu en qualit� d'administrateur et de Secr�taire/tr�sorier:

Dion Michels, domicili� chauss�e de Mons 33 bte 19, 1400 Nivelles : n� � Tourpes, le 04-02-1955

L'assembl�e a �lu en qualit� d'administrateur:

Paul-Joseph Baufays, domicili� rue du relais 135, 1050 Bruxelles; n� � Ixelles, le 15-06-1959

L'assembl�e a accept� la d�mission de:

Jean-Edouard, Desmedt, 20, rue Evers, 1000 Bruxelles

Pierre Noel, avenue des Villas, 35, 1060 Bruxelles

D�sormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Tomberg Claude, Pr�sidente

Michels Dion, Secr�taire/tr�sorier

Baufays Paul-Joseph, membre du Conseil

Fait � Bruxelles, le 15/01/2015

Claude Tomberg

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

' R" �serv�

au

Moniteur

belge

Mdr,tiiianeessaeeidinrtlreggigga3eitfflte : A,itreerelldcsrreeti�ostitftiduiot��ieeiritenaaz3atdatibattid�dmReseaneemrY�r#eleerenn4es aotarieave+eidstprzt�satie t lissaomtitim t�edA+�dt#tiriroaatiaeatgasaete i�tectli#Elit3e3s

NeeMgr:; {`IteiirP�gepi#fee

Coordonnées
SOCIETE BELGE DE NEUROSCIENCE COGNITIVE - BE…

Adresse
ROUTE DE LENNIK 808 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

SOCIETE BELGE DE NEUROSCIENCE COGNITIVE - BELGISCHE GEMEENSCHAP VOOR COGNITIEVE NEUROSCIENCE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SOCIETE BELGE DE NEUROSCIENCE COGNITIVE - BE…

Coordonnées
SOCIETE BELGE DE NEUROSCIENCE COGNITIVE - BE…