SOCIETE ROYALE D'APICULTURE DE BRUXELLES ET SES ENVIRONS, EN ABREGE : SRABE

Association sans but lucratif


Dénomination : SOCIETE ROYALE D'APICULTURE DE BRUXELLES ET SES ENVIRONS, EN ABREGE : SRABE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 414.816.441

Publication

17/04/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N- d'entreprise 414.816.441

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Greffe

17/04/2014 ,Annexes du Moniteur belg

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Dénomination

(en entier) : Société Royale d'Apiculture de Bruxelles et ses Environs

(en abregel SRABE

Forme juridique ASBL

Siège rue au Bois 365 b 1150 Woluwé Saint-Pierre

Objet de l'acte Démission Nomination Réélection d'Administrateurs

Suite aux assemblées générales des:

21 octobre 2007

Démission de FLORENT Paul avenue Louis Clesse 26 1160 Auderghem

Nomination de HUBERT Michel rue de la Rive 37 1200 Woluwé Saint-Lambert Né à Berghem Saint-Agathe te 06.12.1960

Réélection de VERSÉ André avenue des Pinsons 24 1410 Waterloo

19 octobre 2008

Réélection de BAETENS Christine Oyenbrugstraat 40 1850 Grimbergen

18 octobre 2009

Démissions de POWIS de TENBOSSCHE Michaël rue Saint-Henri 70 1200 Woluwé Saint-Lambert

VAN PARIJS Yves Ronkel 162 1780 Wemmel

Nomination de DELFORGE Bernard rue des Bigarreaux 47 1180 Uccle

Né à Chapelle -Lez-Herlaimont le 17.12.1945

ISOREZ Céline avenue Charles Quint 325/2 1083 Ganshoren

Née à Kigali le 21.05,1978 (belge)

Réélection de ROBERTI LINTERMANS Yves Oyenbrugstraat 40 1850 Grimbergen VAN EECKOUT Anne Niikeenveldstraat 3080 Tervuren

30 octobre 2011

Nomination de DA COSTA MAYA Nathalie avenue Van Becelaere 66 1170 Watemnael-Boitsfort

Née à Etterbeek le 02.04.1970 (belge)

Réélection de HUBERT Michel rue de ta Rive 37 1200 Woluwé Saint-Lambert VERSÉ André avenue des Pinsons 24 1410 Waterloo

14 octobre 2012

Démission de ISOREZ Céline avenue Charles Quint 325/2 1083 Ganshoren

Nomination de DECOSTER Cédric rue Kuhnen 30 1030 Schaerbeek

Né à Nivelles le 28.08.1973

PATERNOTTE Didier Chaussée de Jette 419 1090 Jette

né à Berchem Sainte-Agathe le 09.06.1958

POTVLIEGE Michèle Processiestraat 2 1730 Kobbegem

née à Ixelles le 03.07.195

Réélection de BAETENS Chirstine Oyenbrugstraat 40 1850 Grimbergen

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au

Moniteur

beige

Volet B - suite

27 octobre 2013

Réélection de DELFORGE Bernard rue des Bigarreaux 47 1180 Uccle

ROBERTI LINTERMANS Yves Oyenbrugstraat 40 1850 Grimbergen

VAN EECKHOUT Anne bijIkensveldstraat 23 3080 Tervu ren

MOD 2.2

Désormais le Conseil d'administration se compose comme suit

ROB ERTI LINTERMANS Yves BAETENS Christine VERSÉ André

DA COSTA MAYA Narhalie DELFORGE Bernard DECOSTER Cédric HUBERT Michel PATERNOTTE Didier POTVL1EGE Michèle VAN EECKHOUT Anne Président Secrétaire Trésorier Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur

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André VERSE Administrateur

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29/08/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservë

au

Moniteu

belge

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te d'entreprise 0414.816.441

Dénomination

(en entier) : SOCIETE ROYALE D'APICULTURE DE BRUXELLES ET SES

ENVIRONS

(en abrégé) . S.R.A.B.E.

Forme juridique Association Sans But Lucratif

Siège Rue au Bois 365b bte 19 -1150 Woluwe-Saint-Pierre

Objet de l'acte : MODIFICATION STATUTS 693-75

Suivant la proposition approuvée lors de l'Assemblée Générale de la Société Royale d'Apiculture de Bruxelles et ses Environs asbl du 27 octobre 2013, les statuts sont modifiés comme suit :

Chapitre IV : Des membres de l'association, admission, sorties, engagements

Article 12 :

Est censé démissionnaire :

Tout membre adhérent en retard d'une année dans le paiement de ses cotisations.

Tout membre effectif n'ayant pas participé aux Assemblées Générales ordinaires ou extraordinaires

ou à s'y faire représenter conformément aux présents statuts pendant trois années consécutives.

Chapitre V : Administration

Article 14 :

Le Conseil d'Administration est composé d'au moins 3 membres, élus parmi les membres effectifs

de l'Assemblée Générale. Toutefois si l'Assemblée Générale ne compte que trois membres, alors

le Conseil d'Administration peut se composer de deux administrateurs.

Les demandes d'admission comme administrateur se font par écrit ou oralement avec l'appui de

deux membres effectifs au moins de l'association qui proposeront cette candidature à l'Assemblée

Générale. Une lettre de motivation du candidat sera adressée au Conseil d'Administration au plus tard

8 jours avant à l'Assemblée Générale. Le Conseil d'Administration se réserve le choix du nombre

de mandats maximum à pourvoir.

Leur mandat est de 4 ans, renouvelable.

Dans tous les cas, le nombre d'administrateur doit toujours être inférieur au nombre de membres

de l'association.

Les mandats sont exercés à titre gratuit, sauf décision expresse de l'Assemblée Générale.

A moins que le nombre des administrateurs soit inférieur à trois, le remplacement des

administrateurs décédés ou démissionnaires a lieu lors de la prochaine Assemblée Générale

ordinaire. L'administrateur ainsi élu achève le mandat de celui qu'il remplace.

Si suite au décès ou à la démission d'un administrateur, le nombre des administrateurs est inférieur à

trois, le Président, ou à défaut le Vice-Président ou à défaut tout autre membre du Conseil

d'Administration convoque une Assemblée Générale extraordinaire qui devra se tenir dans le mois du

décès ou de la démission du/des administrateurs.

Cette convocation aura pour seul ordre du jour la nomination d'un ou plusieurs nouveaux administrateurs

de manière telle que le nombre de ceux-ci soit au moins égal à 3.

Article 16 :

Le Conseil a tes pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de l'association, sa gestion et

son administration.

Il rend compte de sa gestion chaque année à l'Assemblée Générale ordinaire.

Il a l'obligation de tenir à jour le registre des membres et celle de déposer le cas échéant les

comptes annuels Au greffe du Tribunal de Commerce.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2014 Annexes du Moniteur_belge

Ll éposé / Reçu le

2 0- " -08- 2014

wu greffe du tribunAltide commerce francophone de Bruxelles

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Volet B - suite

Il peut notamment, sans que cette liste soit limitative, conclure tous les contrats de louage de service

et d'entreprise, conclure des baux, vendre, acquérir, échanger tous les biens meubles et immeubles,

emprunter, hypothéquer les immeubles de l'association pour sûreté de ses emprunts, stipuler

la voix parée, donner mainlevée et consentir la radiation de toutes les inscripticns d'office et autres,

avec renonciation à tous droits réels, avec ou sans paiement, et sans qu'il soit besoin d'en

justifier, représenter l'association en justice, tant en demandant qu'en défendant, transiger, compromettre.

Le Conseil peut déléguer, le cas échéant, la gestion journalière de l'association avec usage de la

signature afférente à sa gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres, dont ii fixe

les pouvoirs. Le mandat d'administrateur délégué est à tout moment révocable par le

Conseil d'Administration

Chapitre VI : Assemblées Générales des membres effectifs

Article 18 :

Il sera tenu chaque année, au plus tard le 31 décembre, aux jours, heures et lieux indiqués dans les

convocations, une Assemblée Générale ordinaire des membres effectifs, à laquelle le Conseil

d'Administration présente les activités de l'association de l'année écoulée, le compte des recettes

et dépenses et le budget pour l'exercice suivant.

Cette assemblée procède à la nomination et au remplacement des administrateurs.

Des Assemblées Générales extraordinaires seront convoquées par le Conseil d'Administration chaque

fois qu'il le jugera utile aux intérêts de l'association; elles devront être convoquées sur la demande

expresse d'un cinquième des membres effectifs, adressée par écrit au Président du Conseil.

Rijlagen bij. het Belgisch Staatsblad 2.4108/.2014 Annexes du Moniteur beige

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Moniteur belge

André VERSÉ Administrateur

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Coordonnées
SOCIETE ROYALE D'APICULTURE DE BRUXELLES ET …

Adresse
RUE AU BOIS 365B, BTE 19 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale