SOCIETE ROYALE LES ANCIENS SCOUTS BADEN-POWELL DE BELGIQUE

Dénomination : SOCIETE ROYALE LES ANCIENS SCOUTS BADEN-POWELL DE BELGIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 420.506.975

Publication

28/11/2012

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MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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1 9 NOV 2012

Greffe

Bile peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut', notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. Elle repr�sente ses membres dans les instances nationales et internationales des anciens du scoutisme.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0420.506.975

D�nomination

(en entier) : Soci�t� royale "Les anciens scouts Baden-Powell Belgique"

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue de Tercoigne, 26 -1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts - Modification du Si�ge social

- Nominations - D�missions

Modification des statuts (r��criture compl�te)

Les pr�sents statuts ont �t� adopt�s lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association du 10 mars 2012.

TITRE PREMIER : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art. 1. L'association est d�nomm�e : Les anciens scouts Baden Powell de Belgique ASBL - Soci�t� Royale en abr�g� Alumni.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle �ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � Coursi�re, Rue B�tis de Cor�re, 6, dans l'arrondissement de Namur.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.,

Bile est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE ll : But social et objet social

Ait 3. l'association a pour but le soutien du d�veloppement du scoutisme conform�ment au but et � la m�thode con�u par Lord Robert Baden-Powell et garanti par l'Organisation Mondiale du Mouvement Scout. Les anciens scouts Baden Powell de Belgique ASBL est le repr�sentant officiel des anciens scouts affili�s � la F�d�ration des Scouts Baden-Powell de Belgique ASBL.

Bile a pour objet principal l'information de ses membres, leur mise en r�seau � travers la cr�ation de groupes locaux ou de groupes d'int�r�t, l'organisation d'animation, de r�coltes de fonds ou de recherche de subventions.

L'association a aussi pour objet la conservation et la valorisation du patrimoine scout en g�n�ral et de l'ASE3L Les Scouts et des Alumni en particulier. A ce titre, elle est d�positaire de l'Ordre des V�t�rans Scouts (OV$) appel� l'Ordre Scout du M�rite (OSM) en 1995

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

TITRE III : membres

Section I : Admission

Art. 4. L'association r�unit des groupes d'anciens affili�s de la f�d�ration Les Scouts ASBL appel�s cord�es. Elle est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs de l'association est illimit�. Son minimum est fix� � sept.

Art 5. Les membres effectifs sont

" I'ASBL Les Scouts, membre effectif de droit ;

" les repr�sentants �lus au sein des cord�es et valid�s par le conseil d'administration ;

" d'�ventuels membres d�sign�s comme effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de trois ans renouvelable sur proposition du conseil d'administration.

Les membres effectifs, en r�gle de cotisation, composent l'assembl�e g�n�rale et disposent du droit de vote en son sein.

Art. 6. Les membres adh�rents sont les membres sympathisants, membres d'une cord�e et en r�gle de cotisation. Ils b�n�ficient des services d'information, de mise en r�seau et d'animation propos�s par l'association conform�ment � son but.

Ils ne disposent pas du droit de vote.

Section Il : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui a perdu la condition d'admission � I'ASBL.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des cieux tiers des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois d'honneur et de biens�ance. L'assembl�e g�n�rale est r�unie end�ans les deux mois.

Art. 8. Le membre effectif d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Art. 9. Les membres effectifs et adh�rents ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Section III : Registre des membres

Art. 10. Un registre des membres effectifs et adh�rents est tenu au si�ge de l'association. Ce registre comprend, au minimum, le nom, pr�nom, lieu et date de naissance et adresse des membres effectifs et adh�rents de l'association. Toute d�cision d'admission, de d�mission, ou d'exclusion des membres effectifs est inscrite dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision. Sur requ�te �crite ou m�me orale des membres effectifs, des autorit�s, tribunaux, administrations, etc., l'association doit leur accorder imm�diatement l'acc�s au registre des membres et leur fournir en outre les copies ou extraits de ce registre tels que demand�s.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale a le pouvoir de fixer le montant d'une cotisation annuelle. La cotisation ne peut d�passer un montant de 10000 �

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 22

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs en ordre de cotisation.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts sociaux

2.1e nomination et la r�vocation des administrateurs

3.1a nomination et la r�vocation des �ventuels commissaires

4.tes d�charges accord�es aux administrateurs et aux commissaires

5.l'approbation des budgets et des comptes

6.1a dissolution volontaire de l'association

7.les nominations et exclusions des membres effectifs

8.la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

9.toutes les comp�tences qui ne sont pas l�galement ou statutairement d�volues au conseil d'administration

10.L'�tablissement et les modifications d'un r�glement d'ordre int�rieur

Art. 14_ II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Cette demande doit �tre adress�e au pr�sident des Alumni qui en informe les administrateurs.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident des Alumni par lettre ordinaire ou par voie �lectronique adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un (modification des statuts, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL, transformation en soci�t� � finalit� sociale), l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 16. Chaque membre effectif a le devoir d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter en donnant procuration � un autre membre effectif, personne ne disposant de plus d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art. 17. Toute proposition sign�e parle cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un pr�sident de s�ance.

Art. 19. Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou Ies pr�sents statuts. Les abstentions n'entrent pas dans le d�compte du nombre des votes �mis.

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur une modification des pr�sents statuts que si la modification projet�e a fait l'objet d'une approbation pr�alable par le conseil d'administration de I'ASBL Les Scouts..

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution de l'association ou sa transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Toute modification aux pr�sents statuts doit recueillir une majorit� de deux-tiers des voix.

Art, 21. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Tout membre ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration.

" , L MOD 2.2

Toute modification aux statuts est d�pos�e en version coordonn�e, au greffe du tribunal de commerce sans d�lai et publi�e, par les soins du greffier et par extrait aux annexes du Moniteur comme prescrit � l'article 26novies de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,

TITRE VI : ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIERS

Art. 22. Le conseil d'administration est pr�sid� par un pr�sident nomm� par le conseil d'administration sur base, d'une proposition de l'ASBL Les Scouts, Ce pr�sident est le pr�sident des Alumni. Il ne peut �tre d�sign� parmi les membres du staff f�d�ral.

Le pr�sident des Alumni peut �tre destitu� par le conseil d'administration par vote � la majorit� absolue des voix. Chaque administrateur a le pouvoir de soumettre la destitution du pr�sident au vote du conseil d'administration.

Art. 23. En cas de vacance de la fonction de pr�sident des Alumni, le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident ad int�rim jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Art. 24. Le conseil d'administration est compos� de six administrateurs au minimum et neuf au maximum nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale parmi les candidats propos�s par le pr�sident des Alumni. Tout nouvel administrateur doit avoir �t� propos� par le pr�sident des Alumni. L'ASBL Les scouts est membre de droit du conseil d'administration. Les administrateurs sont nomm�s pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois dans la m�me fonction.

Art. 25. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident des Alumni_ Il ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente. Chaque administrateur dispose d'une voix. Chaque administrateur a le droit de se faire repr�senter en donnant procuration � un autre administrateur, personne ne disposant de plus d'une procuration.

Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� absolue des voix. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un autre administrateur et inscrites sur un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par deux administrateurs.

Art. 26. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes ou tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations, m�me d'autres associations sans but lucratif, et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. II peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations postales.

Il peut enfin renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles, donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autre emp�chements, ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art. 27. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� nomm� sur proposition du pr�sident des Alumni, et qui poss�dera fes pouvoirs les plus �tendus dans la gestion journali�re de L'ASBL Les Scouts Alumni.

Art. 28. Le conseil d'administration peut suspendre de ses fonctions tout administrateur-d�l�gu� qui se sera rendu coupable d'infractions graves aux statuts aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art. 29. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur-d�l�gu�.

Art, 30. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art. 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Art, 32. Le pr�sident des Alumni est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 33. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majdrit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE Vlll : DISPOSITIONS DIVERSES

Art.34. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un d�cembre.

Art. 35. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 36 Les documents comptables seront conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs pourront prendre connaissance sans d�placement du registre.

Art. 37. Le liquidateur sera nomm� par le conseil d'administration.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net apr�s acquittement des dettes et apurement des charges est affect� par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale � l'ASBL Les Scouts.

Ges d�cisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Art. 38, Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITION TRANSITOIRE

Art. 39. Les administrateurs actuels de l'association termineront leur mandat au terme pr�vu au moment de leur �lection.

Gouni�re, 10/03/2012

Certifi� conforme

Sign�,

F. Lamot, Administrateur C. Fr�rotte, Administrateur

Modification conseil administration - nominations - d�missions

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 12/05/2012 a ent�rin� les modifications suivantes

Volet B - Suite Mon Z2

du conseil d'administration :

D�missions : :

- SANCHEZ - RODRIGUEZ Gr�gory,

09101/1975 Anderlecht

- WALMAG J�r�me,

14/09/1979 Li�ge

-

SERRA-VERMEIREN Michel

01-12-1931 Antwerpen

Place Marie Gevers, 1 Rue Pr�sident Wilson, 92 Avenue de Tercoigne, 26 6230 Pont-�-Celles

4430 ANS

1170 Bruxelles

Nominations

- GOOSSENS Joseph , Olmenoord, 7 1070 Wezembeek-Oppem

09/08/1934 Schaerbeek

- DEUTSCH Laurent, Av. de la Seigneurie, 13 1325 Dion-Valmont

12/10/1966 Leuven

- F�d�ration des Scouts Baden-Powell (en abr�g� Les Scouts) ASBL, 0409 580 916

Rue de Dublin, 21 1050 Bruxelles, repr�sent�e par:

WALMAG J�r�me, Rue Pr�sident Wilson, 92 4430 ANS

14/09/1979 Li�ge

Conseil d'administration

Av. de la Seigneurie, 13 Rue de Beaumont, 287 Olmenoord, 7

1325 Dion-Valmont

6030 Marchienne-au-Pont 1970 Wezembeek-Oppem

Pr�sident : DEUTSCH Laurent,

12/10/1966 Leuven Secr�taire : FREROTTE Christian

15-12-1947 Charleroi Tr�sorier : GOOSSENS Joseph

09-08-1934 Schaerbeek

Certifi� conforme,

(sign�) F. Lamot C. Frerotte, Administrateur

Administrateur,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

04/10/2011

�� MOD 2.2

Wetel Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Certifi� conforme,

(sign�) M. Serra

Administrateur, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

77 6010 Charleroi

Rue Saint

d�c�d� le 12/11/2010 Olmenoord,

Marceau, 7

1070 Wezembeek-Oppem

4530 Villers-le-Bouillet

Rue Marexhe, 2

-D�missions

SHIILD Joseph, 10/01/1928 Schaerbeek,

GOOSSENS Joseph , 09/08/1934 Schaerbeek

VERSTRAETEN Pierre, 08/10/1925 Huy

1170 Bruxelles

6030 Marchienne-au-Pont

1970 Wezembeek-Oppem

Avenue de Tercoigne, 26 Rue de Beaumont, 287 Olmenoord, 7

Pr�sident : SERRA-VERMEIREN Michel

01-12-1931 Antwerpen Secr�taire : FREROTTE Christian

15-12-1947 Charleroi Tr�sorier : GOOSSENS Joseph

09-08-1934 Schaerbeek

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*11199

N� d'entreprise : 0420.506.975

D�nomination

(en entier) Soci�t� royale "Les anciens scouts Baden-Powell Belgique"

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue de Tercoigne, 26 - 1170 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification conseil administration - nominations - d�missions

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 27/03/2011 a ent�rin� les modifications suivantes du conseil d'administration :

-Nominations :

Beno�t, Rue Basse-Vaux, 19 5140 Seneffe

Avenue J. Slegers, 204 1200 Bruxelles

Gregory, Place Marie Gevers, 1 6230 Pont-�-Celles

Rue Pr�sident Wilson, 92 4430 ANS

DE WAELE 21/12/1968 Bruxelles

RALET Christophe, 04/10/1976 Leuven SANCHEZ - RODRIGUEZ 09/01/1975 Anderlecht

WALMAG J�r�me, 14/09/1979 Li�ge

Comit� de gestion :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

2 2 SEP 2011

Greffe

Coordonnées
SOCIETE ROYALE LES ANCIENS SCOUTS BADEN-POWE…

Adresse
AVENUE DE TERCOIGNE 26 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SOCIETE ROYALE LES ANCIENS SCOUTS BADEN-POWE…

Coordonnées
SOCIETE ROYALE LES ANCIENS SCOUTS BADEN-POWE…