SOLI-CITE

Dénomination : SOLI-CITE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.875.155

Publication

06/03/2012

��M0022

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1 II

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R�serv�

au

Moniteur

belge

N� d'entremise :

D�nomination

(en entier) : Soli-Cit�

2 2 FER 2012

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Greffe

45 6

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2012 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Gustave Latinis 105, 1030 Bruxelles

Objet de t'acte : Constitution de ('ASBL Soli-Cit�

Les soussign�es

1) Anne Delvaux, rue Marie-Henriette 79, 1050 Bruxelles

2) Nicole Neirinck, Bd Edmond Machtens 178 bte 5, 1080 Bruxelles

3) Nadia Iacheneur, rue du Gulden Bodem 23, 1080 Bruxelles

4) Fran�oise Verhamme, Bd de Smet de Naeyer 520, 1020 Bruxelles

5) Arielle Adam, rue de la Vignette 82, 1160 Bruxelles

6) Laure $traetmans, rue Eug�ne Castaigne 7, 1310 La Hulpe

7) Catherine Andre, rue de l'Escaut 69, 1080 Bruxelles

8) Anouk Dhondt, avenue Gustave Latinis 105, 1030 Bruxelles

9) Martine Gennotte, avenue Walckiers 65, 1160 Bruxelles

10) Jacqueline Terlinck, avenue Hamoir 37B bte 3, 1180 Bruxelles

11) Catherine Deregnoncourt, rue Lesbroussart 29, 1050 Bruxelles

12) Myriam Lapage, rue Pierre Dewaet 5, 1780 Wemmel

13) Christiane Pretlot, rue de la Grotte 28, 1310 La Hulpe

14) Marianne Guigue, rue des Carm�lites 73, 1180 Bruxelles

ont r�solu de constituer entre elles, conform�ment au prescrit de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, une association sans but lucratif dont elles ont arr�t� les statuts comme suit

Article 1 - D�nomination

L'association porte le nom : "Soli-Cit�, ASBL"

Article 2 - Si�ge social

L'association est �tablie � Avenue Gustave Latinis 105, 1030 Schaerbeek dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le Conseil d'Administration a le pouvoir de d�placer le si�ge dans tout autre lieu de la r�gion bruxelloise et de s'acquitter des formalit�s de publication requises. L'Assembl�e g�n�rale ratifie la modification de si�ge dans, ses statuts lors de sa premi�re r�union suivante.

Article 3 - But et activit�s

3.1.- But

L'association a pour but de faciliter l'insertion dans la � Cit� � de personnes �trang�res nouvellement arriv�es en Belgique et de personnes habitant en Belgique depuis longtemps ou depuis toujours et traversant des moments de pr�carit�.

Elle poursuit ce but en leur fournissant entre autre un accompagnement pour ia r�alisation de d�marches administratives et relevant de la vie quotidienne,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

L'association accompagne les personnes susvis�es de fa�on �quitable et en encourageant leur autonomie. Par ailleurs, elle vise � cr�er des liens de solidarit� et � augmenter la coh�sion sociale.

Elle d�veloppe des approches participatives et encourage la r�flexion, la prise de d�cision et la remise en question.

Elle poursuit son but dans un esprit d'ouverture sans clivage politique religieux ou philosophique ; elle se veut la�que,

3.2,- Activit�s

Parmi les activit�s permettant de r�aliser les buts de l'asbl figurent notamment :

" l'organisation � d'Ateliers citoyens � � l'attention du public vis� ; les th�mes seront suffisamment larges

pour couvrir tous les aspects de la vie quotidienne (logement, emploi, finances...)

'l'accompagnement individuel de personnes relevant du public vis� pour des d�marches administratives, la

gestion d'un budget familial,..,

'l'assistance de jeunes dans leur scolarit�, le suivi de ['apprentissage du fran�ais

"l'assistance de personnes relevant du public vis� dans la recherche de solutions mat�rielles

L'association d�veloppe son but de la mani�re qui lui para�tra la plus appropri�e.

L'ASBL peut notamment administrer et disposer de ses biens, s'associer ou fusionner avec d'autres

associations.

L'ASBL peut notamment acqu�rir � titre gratuit ou on�reux tout bien meuble ou immeuble.

Ces dispositions ne peuvent pas �tre consid�r�es comme limitatives.

Article 4 - Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Elle peut �tre dissoute � tout moment. La dissolution de l'ASBL rel�ve de la comp�tence de l'Assembl�e

G�n�rale.

Article 5 Cotisation

La cotisation annuelle des membres effectifs s'�l�ve � maximum 100 E (cent euros). Ce montant peut �tre

r�vis� une fois l'an par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple.

Les membres adh�rents sont invit�s sans obligation � payer une cotisation dont le montant reste � leur

appr�ciation.

Article 6 - Membres effectifs

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les fondatrices soussign�es sont les premi�res membres effectives.

6.1. Admission

Peut se joindre � l'association en tant que membre effectif, toute personne physique ou morale, admise en tant que telle par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple.

Le candidat adresse une demande �crite d'admission au Conseil d'Administration. L'Assembl�e G�n�rale se prononcera lors de sa premi�re prochaine r�union.

L'Assembl�e G�n�rale peut d�cider souverainement le rejet de la candidature et ce, sans autre motivation, Les membres effectifs ont tous les droits et toutes les obligations pr�vus par la loi sur les ASBL et par les pr�sents statuts.

6.2. D�mission, Exclusion

Chaque membre effectif peut quitter l'association,

La d�mission doit �tre port�e � la connaissance de l'Assembl�e G�n�rale par courriel ou courrier ordinaire

adress� au Pr�sident. Elle prendra cours imm�diatement,

Un membre en d�faut de payement de cotisation au plus tard dans le mois du rappel adress� par courrier ordinaire ou en d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es G�n�rales cons�cutives est consid�r� comme d�missionnaire.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

6.3, Droits

Les membres d�missionnaires ou exclus, de m�me que les successeur, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent, en aucun cas, r�clamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations vers�es ou les apports effectu�s,

Elles ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de compte, ni apposition des scell�s, ni inventaire.

,

MOD 2.2

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Article 7 Membres adh�rents

Toute personne physique ou morale qui soutient les buts de l'association peut introduire une demande

d'adh�sion en tant que membre adh�rent.

La demande sera transmise par �crit au Conseil d'Administration qui statuera � la majorit� simple.

Article 8 - Le registre des membres

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission, d'exclusion et de suspension des membres sont consign�es dans un registre des membres par le Conseil d'Administration. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� chaque membre effectif peut en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre,

Article 9 - La consultation des documents

Chaque membre effectif peut consulter les documents relatifs � l'administration de l'ASBL au si�ge social de l'ASBL apr�s demande �crite pr�alable adress�e au Conseil d'Administration et pr�cisant les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Article 10 - Le fonctionnement de l'Assembl�e G�n�rale

10.1.

L'Assembl�e G�n�rale est constitu�e par tes membres pr�sents ou repr�sent�s. Elle est pr�sid�e par laie pr�sident-e du Conseil d'Administration ou, en cas d'emp�chement de celle-celui-ci, par une administratrice-teur d�sign�-e � cet effet par le Conseil d'Administration.

10.2.

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois par an.

Une Assembl�e G�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du Conseil

d'Administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

10.3.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par courriel ou courrier ordinaire au moins 3 semaines avant la date

de l'assembl�e.

La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me au moins des membres effectifs est port�e � l'ordre du jour.

10.4,

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'Assembl�e G�n�rale. Il peut s'y faire repr�senter par un

autre membre d�ment mandat�,

10.5.

Chaque membre effectif jouit d'un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� la

loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement.

En cas d'�galit� du nombre de voix, une nouvelle Assembl�e G�n�rale est convoqu�e ult�rieurement.

10.6.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer valablement sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e G�n�rale r�unit les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Une modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union doit �tre tenue dans les trente jours apr�s la premi�re r�union.

10.7.

Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lai, au greffe du tribunal comp�tent et publi�e aux Annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi�e parla loi du 2 mai 2002. Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur.

10.13,

Les d�cisions sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux; elles sont sign�es par deux administrateurs, Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� chaque membre effectif peut en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Article 11 - Les pouvoirs de l'Assembl�e G�n�rale

I

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment conf�r�s par ia loi ou les pr�sents statuts.

Les attributions de l'Assembl�e G�n�rale comportent le droit ;

1.de modifier les statuts;

2.d'admettre les nouveaux membres;

3.d'exclure un membre;

4.de nommer et r�voquer les administratrices-teurs;

5.d'approuver annuellement les comptes et budget;

6.de donner la d�charge aux administratrices-teurs;

7,d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications;

8.de prononcer la dissolution volontaire de l'association;

9.de d�cider de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Article 12 - Composition du Conseil d'Administration

12.1

L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de minimum trois administrateurs.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de

l'association.

Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale.

En cas d'emp�chement d'un ou de plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs restants continuent �

former un Conseil d'Administration ayant les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait complet.

Le mandat des administrateurs est renouvelable tous les 3 ans.

12.2.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat. Les administrateurs ne sont pas r�mun�r�s.

12.3. Fonctionnement du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un

m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

12.4.

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du Pr�sident ou, en cas d'emp�chement, d'un autre administrateur, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur.

La convocation au Conseil d'Administration est envoy�e par courriel ou courrier ordinaire au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Le Conseil d'Administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer ni statuer que lorsque au moins la moiti� de ses membres est pr�sente.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es sous la forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� chaque membre effectif peut en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

12.5.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, la prise de d�cision est report�e � une date ult�rieure.

Article 13 - Pouvoirs d�volus au Conseil d'Administration

13.1.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'Assembl�e

G�n�rale sont exerc�es parle Conseil d'Administration.

13.2.

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs, � des membres

ou � un tiers,

Dans ces cas, l'�tendue des pouvoirs conf�r�s et la dur�e durant laquelle ils peuvent �tre exerc�s seront

pr�cis�es.

La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le Conseil

d'Administration.

M0D 2.2

Volet B - Suite

Article 14 - Comptes et Budget

Le Conseil d'Administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article

17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que le budget de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e

G�n�rale annuelle.

Les comptes sont d�pos�s conform�ment � la l�gislation. L'exercice social commence le ler janvier pour se

terminer fe 31 d�cembre.

Par d�rogation, le premier exercice commence le 18 janvier 2012 pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 15 - Dissolution, liquidation

15.1.

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale ou, � d�faut, le tribunal d�signera un ou plusieurs

liquidateurs. Elle d�terminera aussi fes pouvoirs et les modalit�s de la liquidation.

15.2.

En cas de dissolution, apr�s apurement des dettes, l'Assembl�e G�n�rale d�cide de l'affectation de l'actif �

une ASBL poursuivant un but similaire ou apparent�,

15.3.

Toutes les d�cisions relatives � la dissolution et � la liquidation de l'ASBL doivent para�tre aux Annexes au

Moniteur belge.

Article 16 - D�signation des administrateurs

16.1.

L'Assembl�e G�n�rale du 18/01/2012 a �lu en qualit� d'administrateurs, qui acceptent ce mandat:

1) Nadia Racheneur, rue du Gulden Bodem 23, 1080 Bruxelles - N�e le 20/10/1950 � Ixelles

2) Laure Straetmans, rue Eug�ne Castaigne 7, 1310 La Hulpe - N�e Ie 31/05/1944 � Uccie

3) Anouk Dhondt, Avenue Gustave Latinis 105, 1030 Bruxelles - N�e Ie03108/1977 � Etterbeek

4) Catherine Andr�, Rue de l'Escaut 69,1080 Bruxelles - N�e le 26/07/1961 � Nivelles

5) Nicole Neirinck, Boulevard Machtens 178/5, 1080 Bruxelles - N�e le 16/11/1938 � Ixelles 16.2.

Pr�sidente : Nadia Racheneur

Secr�taire : Anouk Dhondt

Tr�sori�re : Laure Straetmans

Fait en deux exemplaires � Bruxelles, le 18 janvier 2012

Nadia Racheneur, Pr�sidente

4

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au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Coordonnées
SOLI-CITE

Adresse
AVENUE GUSTAVE LATINIS 105 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées SOLI-CITE

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SOLI-CITE