SOLIDARITY BABY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SOLIDARITY BABY
Dénomination : SOLIDARITY BABY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 518.918.128

Publication

08/03/2013
ÿþ MOD 2.2

-Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte



2 7 FEB 2013

BRUXELLES

Greffe

1 1)111111 1111

130 996

Rés

Mor be

N° d'entreprise : 05-1.g-9i8_1D.$,



Dénomination

(en entier) : SOLIDARITY BABY

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

NOM Benkhelifa Benkhelifa Martins Braga Ofogba

Le 27/07/2012 association sans but lucratif

Rue des ailes, 108 1030 SCHAERBEEK

Constitution

ADRESSE

1030 Schaerbeek, Rue des ailes,108

1180 Uccle,Avenue Wiston Churchille,234B(1

1490 Court- Saint-Etienne,Avenue des méttallurgistes,1/103

1030 Schaerbeek,Boulevard Lambermont,24

Monteiro PRENOM Selma Monia

Ines

Jacqueline

TITRE I.  Dénomination  siège social - Durée

Article 1.

L'association est dénommée : Solidarity baby

Article 2.

Son siège social est établi à: Rue des ailes 108,Schaerbeek 1030

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il. -- Objet - but

Article 3.

L'association a pour objet social la promotion d'une consommation réfléchie et engagée.

Dans ce but, elle s'engage à

-Créer des boutiques de commerce équitable ;

-Vendre des produits ou des matériels de puériculture ;

-Vendre des produits équitables, durables, en privilégiant l'idée écologique.

-Privilégier les partenaires du Sud (Afrique, Asie et Amérique du sud) qui sont des associations de

promotion de l'émancipation des femmes et les associations qui viennent en aide aux enfants.

L'objet de l'association se réalise tant en Belgique que dans les pays du Sud d'où proviennent les produits ou les marchandises..

En vue de réaliser son objet, l'association peut se faire représenter auprès de toute organisation poursuivant le même objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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4 t MOD 2.2

Article 4.

De façon plus spécifique, l'association devra

-Au Nord (Europe) vendre des meubles de récupération qui ont été restaurés pour en faire des oeuvres originales et uniques ;

-Au sud (Afrique, Amérique du Sud et Asie), acheter des produits (vêtements, objets de décoration, jouets, etc.) aux normes de commerce équitable ;

-Utiliser les produits écologiques et non toxiques (peintures à pigments, etc.)

TITRE III. -- Membres

SECTION 1-Admission

Article 5.

L'association est constituée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres n'est pas limité, niais le nombre de membres effectifs ne pourra être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et par les statuts,

Sont membres effectifs

1.BENKHELIFA Selma 1030 SCHAERBEEK Rue des ailes,108

2.BENKHELIFA Monia 1180 UCCLE, avenue Winston Churchill, 234B/1

3.MARTINS BRAGA MONTEIRO Ines 1490 Court-Saint-Etienne, avenue des métallurgistes, 1/103

4.OFOGBA Jacqueline 1030 SCHAERBEEK, Bld Lambermont, 24

5.M'POLO Balemge 1070 ANDERLECHT, square Albert 1er, 1/55

6.VANHALEWYN Armelle, 1180 UCCLE, rue du Merlo, 153

Article 5.

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par l'assemblée générale à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés,

Toute personne qui souhaite être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration.

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande, en qualité de membre adhérent. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres effectifs et adhérents conformément à la loi.

Article 7.

Les candidats doivent répondre aux conditions suivantes ;

- motivation substantielle par rapport à l'objet social de l'association ;

- offrir un minimum de son temps aux activités de l'association

- une période transitoire de 2 ans comme membre adhérent.

SECTION Il - Démission, exclusion, suspension

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MOp 2.2

Article 8.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Est réputé démissionnaire, le membre effectif et adhérent qui n'aura participé à aucune assemblée générale pendant une période de trois ans,

Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et à la loi,

Les conditions misent à la sortie des associés sont fixées par l'article 12 de la loi sur les ASBL.

Article 9.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition, ni apposition de scellés, ni inventaires.

TITRE IV.  Cotisations

Article 10

Les ressources de l'association proviennent des cotisations annuelles de ses membres, des collectes et dons consentis par toutes personnes de bonne volonté. La cotisation annuelle des membres est fixée par l'assemblée générale. Elle ne pourra excéder 150 euros.

Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V.  Assemblée Générale Article 11.

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association et est composée de tous les membres effectifs.

Article 12.

L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont réservés à sa compétence ; 1, la modification des statuts ;

2. ta nomination et la révocation des administrateurs ;

3. Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée ;

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution volontaire de l'association;

7. les exclusions de membres;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9, toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au conseil

d'administration.

Article 13.

I1 doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du mois de juin.

, ., " MR62,2

Une Assemblée extraordinaire peut être convoquée à tout moment parle Conseil d'Administration, et en tout cas, à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 14.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre effectif au moins 8 jours avant la tenue de l'assemblée, et signée par le secrétaire au nom du Conseil d'Administration

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. L'assemblée peut toutefois délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, sauf dans les cas prévus aux articles 8,12,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

Un quorum de présence des deux tiers des membres effectifs est requis pour que l'assemblée soit valablement constituée.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou l'alinéa 3 de l'arL8 de la loi du 27 juin 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 15.

Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire parmi les membres effectifs. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 16.

Chaque membre effectif a un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote. Us peuvent néanmoins assister aux Assemblées Générales avec voix consultative.

Article 17.

L'Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou, à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Les résolutions sont prises à fa majorité absolue des voix des membres effectifs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 18.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8,20, 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

Article 19.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les associés peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Chaque membre effectif et adhérent reçoit copie du procès verbal en annexe à la convocation suivante.

Les tiers reçoivent copie ou un extrait du procès verbal de l'Assemblée Générale s'ils en font la demande motivée par écrit au Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration décide souverainement de la légitimité du motif.

Article 20.

Toute modification aux statuts est déposée au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège de l'association sans délai. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs.

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TITRE VI.- Administration

Article 21.

Le Conseil d'Administration est composé de trois personnes au moins, nommées parmi ses membres

effectifs par l'Assemblée Générale pour un terme de 5 ans ; et en tout temps révocables par elle.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, décès, démission, révocation par l'Assemblée Générale, l'absence non excusée à trois séances consécutives du Conseil d'Administration ou si l'administrateur n'a jamais été physiquement présent pendant l'exercice social aux réunions du Conseil d'Administration.

Article 22.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents,

Article 24.

Le conseil se réunit sur la convocation du secrétaire. 11 forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Les administrateurs peuvent donner procuration à l'un d'entre eux sans qu'aucun administrateur ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbal, signés par le président et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial, après approbation par le Conseil d'Administration.

Tout administrateur ayant un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant un point à l'ordre du jour.

Article 25.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il représente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs sont déposés au greffe sans délai. Ces actes comportent leurs pouvoirs et la manière de les exercer.

Article 26.

Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière choisi en son sein, ou même en dehors. Le(s) délégué(s) à la gestion journalière dispose(nt) du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne dépassant pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASEL ainsi que ceux, qui en raison de leur peu d'Importance et la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai. Ces actes comportent leurs pouvoirs et la manière de les exercer.

Article 27.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'Administration, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai. Ces actes comportent leurs pouvoirs et la manière de les exercer.

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MOD 2.2

Article 28.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle.

Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Les mandats d'administrateurs sont exercés à titre gratuit,

Les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association sont en tout temps révocables par le Conseil d'Administration.

TITRE VIL: Dispositions diverses

Article 29.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale

Article 30.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 31.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Article 32.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque fa loi l'exige, l'Assemblée Générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 33.

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social (patrimoine de l'association après acquittement du passif).

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une ou plusieurs associations ayant un but social similaire et oeuvrant au développement rural dans le Tiers-Monde.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe.

Article 34.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Les membres effectifs réunis en Assemblée Générale de ce jour prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

EXERCICE SOCIAL :

L'exercice en cours pour 2012 sera adapté aux nouvelles dispositions et couvrira la période du premier Janvier 2012 au 31 décembre 2012.

Réservé

au

Moniteur

belge

M0D2.2

Volet B - Suite

ADMINISTRATEURS

1.BENKHELIFA Selma 1030 SCHAERBEEK Rue des ailes,108, née le 09 juillet 1975 à Watermael-Boitsfort 2.BENKHEL1FA Monia 1180 UCCLE, avenue Winston Churchill, 234B/1, née le 22 décembre 1978 à Watermael-Boitsfort

3.MARTINS BRAGA MONTEIRO Ines 1490 Court-Saint-Etienne, avenue des métallurgistes, 1/103, née le 02 juin 1986 à Ixelles.

Nomination comme Présidente: BENKHELIFA Selma 1030 SCHAERBEEK Rue des ailes, 108, née le 09 juillet 1975 à Watermael-Boitsfort

COMMISSAIRE :

Compte tenu des critères légaux, l'Assemblée Générale décide de ne pas nommer de commissaire réviseur.

DELEGATION DE POUVOIR

Délégation à la gestion journalière :

La gestion journalière est confiée à un conseil de gestion composé de :

1.BENKHELIFA Selma 1030 SCHAERBEEK Rue des ailes, 108, née le 09 juillet 1975 à Watermael-Boitsfort 2.MARTINS BRAGA MONTEIRO Ines 1490 Court-Saint-Etienne, avenue des métallurgistes, 1/103, née le 02 juin 1986 à Ixelles.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SOLIDARITY BABY

Adresse
RUE DES AILES 108 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale