SOPHIE MAQUET & STIJN JOYE, NOTAIRES ASSOCIES, EN NEERLANDAIS : SOPHIE MAQUET & STIJN JOYE, GEASSOCIEERDE NOTARISSEN

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SOPHIE MAQUET & STIJN JOYE, NOTAIRES ASSOCIES, EN NEERLANDAIS : SOPHIE MAQUET & STIJN JOYE, GEASSOCIEERDE NOTARISSEN
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 879.791.978

Publication

05/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 19.06.2013, DPT 30.06.2013 13255-0346-017
12/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



BRUXELLES

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N° d'entreprise : Dénomination 0879791978

(en entier) : Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Notaires associés, en Néerlandais « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Geassocieerde Notarissen »

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : 1050 Bruxelles, avenue Louise 534

(adresse complète)

Oblet(s de l'acte :DÉMISSIONS ET NOMINATIONS  MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE  MODIFICATION DES STATUTS  POUVOIRS

D'un procès-verbal dressé par Maître Peter Van Melkebeke, Notaire associé de résidence à Bruxelles, le vingt-quatre septembre deux mille douze, portant à la suite la relation de l'enregistrement suivante : «Enregistré' trois rôles) un renvol(s) au Sème bureau de l'Enregistrement d'Ixelles le 26 SEP, 2012, volume 71 folio 81 case 10. Reçu vingt-cinq euros (25). Pour MARCHAL D. (signé) Andris S.»

IL RESULTE

Que l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Civile à forme de Société Privée à; Responsabilité Limitée dénommée en français « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Notaires associés », en: néerlandais « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Geassocieerde Notarissen » ayant son siège social à 1050, Bruxelles, Avenue Louise 534

A DECIDE :

I. De constater authentiquement :

- la démission de plein droit de la société civile à forme société privée à responsabilité limitée dénommée. Michel GERNAIJ, Notaire, ayant son siège social à 1050 Bruxelles, Avenue Louise 534 en qualité d'associé de la présente société

-et l'admission de plein droit de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée Stijn JOYE, ayant son siège social à 8680 Koekelare, Atlasstraat 1, BCE 0829.863.308 en qualité d'associé de la présente société.

Il. De modifier la dénomination sociale en « Sophie MAQUET & Stijn JOYE, Notaires associés » en langue, française et « Sophie MAQUET & Stijn JOYE, Geassocieerde Notarissen » en langue néerlandaise, et de, modifier en conséquence les statuts et le règlement d'ordre intérieur quant à la dénomination sociale.

HI. De constater la démission de plein droit de la société civile à forme société privée à responsabilité limitée dénommée Michel GERNAIJ, Notaire, ayant son siège social à 1050 Bruxelles, Avenue Louise 534 en qualité de Gérant de la présente société et de nommer la société civile sous forme de sooiété privée à responsabilité limitée dénommée Stijn JOYE, ayant son siège social à 8680 Koekelare, Atlasstraat 1, BCE 0829.863.308 en qualité de Gérant de la présente société pour une durée indéterminée. Conformément à l'article 61 § 2 du: Code des sociétés, la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée Stijn JOYE aura pour représentant permanent Maître Stijn JOYE, Notaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(signé) Peter Van Melkebeke

Notaire associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Sont déposés en même temps :

- une expédition du procès-verbal d'assemblée

- statuts coordonnés





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2012
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VA,O.eiB Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe





14MEI2012

BRUXELUZ

Greffe

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N° d'entreprise : 0879791978

Dénomination

(en entier) : « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Notaires associés » en Néerlandais « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Geassocieerde Notarissen »

(en abrégé):

Forme juridique : Société Civile sous forme de société privée à responsabilité limitée Siège : 1050 Bruxelles, avenue Louise, 534

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte ;STATUTS COORDONNES

Dépôt du texte des statuts coordonnés au vingt-sept mars deux mille douw Marie-Pierre GERANDIN -- Notaire associé

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/04/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réserv

au

Monitet

belge

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BRUXELLES

1 2 APR 2012

Greffe

N° d'entreprise : 0879791978

Dénomination

(en entier): « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Notaires associés » en Néerlandais « Michel GERNALI & Sophie MAQUET, Geassocieerde Notarissen »

(en abrégé):

Forme juridique : Société Civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : 1050 Bruxelles, avenue Louise, 534

(adresse complete)

Gbiet(st de l'acte :MODIFICATION DES DATES DE PRISE DE COURS ET DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL  MODIFICATION DES STATUTS  POUVOIRS

Il résulte d'un procès-verbal dressé devant Maître Marie-Pierre GERARDiN, Notaire associé à Bruxelles, le

vingt-sept mars deux mille douze.

Enregistré Deux rôles sans renvoi(s)

Au Sème bureau de l'Enregistrement d'Ixelles

Le 29 MARS 2012

Volume 69 folio 47 case 07

Reçu Vingt-cinq euros (25)

(signé) MARCHAL D.

Que l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Civile à forme de Société Privée à

Responsabilité Limitée dénommée en français «Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Notaires associés », en'

néerlandais « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Geassocieerde Notarissen » ayant son siège social à 1050

Bruxelles, Avenue Louise 534, ont pris les résolutions suivantes :

I.MODIFICATION DES DATES DE PRISE DE COURS ET DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

L'assemblée générale décide de modifier les dates de prise de cours et de clôture de l'exercice social pour

faire coïncider celui-ci avec l'année civile.

Elle décide de modifier l'article 27 des statuts pour remplacer le 1er alinéa par :

« L'année sociale commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année. »

'I.MODIFICATION DE LA DATE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée décide de modifier la date de l'assemblée générale ordinaire de manière à tenir celle-ci i-

troisième mercredi du mois de juin de chaque année.

L'assemblée décide en outre de modifier l'article 21 des statuts pour le remplacer par le texte suivant :

« L'assemblée générale ordinaire se tient le troisième mercredi du mois de juin chaque année, à dix heurk-s.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable. »

III.DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A titre transitoire, l'assemblée décide que :

-L'exercice social commencé le 1er avril 2011 se clôturera le 31 décembre 2012

-L'assemblée générale ordinaire appelée à se prononcer sur les comptes annuels de l'exercice soc;;

commencé le 1er avril 2011 se tiendra le troisième mercredi de juin 2013. (...)

Pour extrait analytique conforme

Marie-Pierre GERARDiN - Notaire associé

Déposés en même temps : 1 expédition, statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B -

Au recto : Nom et ouate du i,otaire instrumentant ou de la personne ou des pers,.)nriet,

ayant pouvoir de représenter le personne morale à ;'égrd des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD WORD 71.1

05/10/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2011, APP 21.09.2011, DPT 30.09.2011 11565-0478-017
29/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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RéE. III

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N° d'entreprise : 0879791978

Dénomination

(en entier) : « Michel GERNAIJ, Sophie MAQUET et Nathalie d'HENNEZEL, Notaires associés » en Néerlandais « Michel GERNAIJ, Sophie MAQUET et Nathalie d'HENNEZEL, Geassocieerde Notarissen »

Forme juridique : Société Civile sous forme de société privée à responsabilité limitée Siège : 1050 Bruxelles, avenue Louise 534.

Objet de l'acte : DEMISSION D'UN ASSOCIE - DEMISSION D'UN GERANT - MODIFICATION DES STATUTS - POUVOIRS

Il résulte d'un procès-verbal dressé devant Maître Daisy DEKEGEL, Notaire associé à Bruxelles, en date du douze septembre deux mille onze.

Enregistré trois rôles sans renvoi(s). Au 2ème bureau de l'Enregistrement de Jette. Le douze septembre 2011. Volume 27 folio 93 case 1. Reçu Vingt-cinq euros (25). L'inspecteur principal, ai. (signé) W. ARNAUT.

Que l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée français « Michel GERNAIJ, Sophie MAQUET et Nathalie d'HENNEZEL, Notaires associés » et en Néerlandais « Michel GERNAIJ, Sophie MAQUET et Nathalie d'HENNEZEL, Geassocieerde Notarissen » ayant son siège social à 1050 Bruxelles, Avenue Louise 534, a pris les résolutions suivantes :

1. DEMISSION D'UN ASSOCIE

L'assemblée prend acte de la démission de la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée « Nathalie d'Hennezel » ayant son siège social à 1040 Bruxelles, rue des Taxandres 25, en qualité d'associé de la présente société.

Elle décide en conséquence d'annuler sa part représentative d'un apport en industrie conformément à l'article 15.1 des statuts.

... L'associé démissionnaire s'engage conformément à l'article 9 du règlement d'ordre intérieur à assurer le relais des dossiers qu'il traitait au moment de sa démission et ce jusqu'au trente et un décembre deux mille onze.

En conséquence, l'assemblée décide de modifier les articles suivants des statuts et du règlement d'ordre intérieur :

- Modifications des statuts :

Article 1e` modification de la dénomination sociale en «français «Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Notaires associés », en néerlandais « Michel GERNAIJ & Sophie MAQUET, Geassocieerde Notarissen ». Article 6 : suppression du point 2 et renumérotation du point 3 qui devient le point 2.

Article 28 remplacer le troisième alinéa par « Le solde se répartit également entre toutes les parts. »

Article 31.7 suppression du dernier paragraphe qui est libellé comme suit : « L'associé titulaire de la part d'industrie a droit à une indemnité correspondant à quatre mois de participation dans les bénéfices de l'année précédente »

- Modifications du règlement d'ordre intérieur :

Article 3.6. supprimer

Article 5 : supprimer le second alinéa

Article 12.6. supprimer les mots « selon la clé de répartition de 215 pour chaque associé titulaire de parts représentatives du capital et 1/5 pour l'associé titulaire de la part représentative d'apport en industrie ».

Article 12.7. supprimer.

II. DEMISSION D'UN GERANT

L'assemblée prend acte de la démission de la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée « Nathalie d'Hennezel » ayant son siège social à 1040 Bruxelles, rue des Taxandres 25, représentée par Madame Nathalie d'Hennezel intervenue ce jour,

L'assemblée générale ordinaire donnera décharge à la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée « Nathalie d'Hennezel » ayant son siège social à 1040 Bruxelles, rue des Taxandres 25, représentée par Madame Nathalie d'Hennezel pour sa mission exercée entre le 08 octobre 2011 et ce jour. (...)

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2011- Annexes du Moniteur belge

._ Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Pour extrait analytique conforme

Peter VAN MEt_KE8EKE - Notaire associé.

Déposés en même temps : expédition, Règlement d'Ordre Intérieur, statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/09/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2010, APP 15.09.2010, DPT 17.09.2010 10545-0310-017
03/11/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2009, APP 16.09.2009, DPT 27.10.2009 09828-0309-016
21/10/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2008, APP 17.09.2008, DPT 14.10.2008 08784-0019-016
21/05/2015
ÿþDénomination (en entier) : « Sophie MAQUET & Stijn JOYE, Notaires associés » en Néerlandais « Sophie MAQUET & Stijn JOYE, Geassocieerde Notarissen »

(en abrégé):

' Forme juridique :SOCIÉTÉ CIVILE SOUS FORME DE SOCIÉTÉ PRIVÉE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Siège :Avenue Louise 534

1050 Bruxelles

Objet de l',cte : GERANCE -TRANSFERT DE S1EGE

Conformément à l'article 2 des statuts, le Gérant de la société civile à forme de société privée à responsabilité limitée Sophie MAQUET & Stijn JOYE, Notaires associés, en Néerlandais Sophie MAQUET & Stijn JOYE, Geassocieerde Notarissen, ayant son siège social à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 534, Numéro d'Entreprise : 0879.791.978 décide de transférer le siège social à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 350/3 à partir du 01 janvier 2015.

Le Gérant confère tous pouvoirs au Notaire Sophie MAQUET, à Bruxelles, aux fins de procéder aux formalités de dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce et de publication aux Annexes du Moniteur Belge.

Sophie MAQUET

GERANT



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Moniteur

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au e-°~ffe du tx'3bmel de commerce fe,,, " ~ ~xona de 8z~..~e es

N° d'entreprise : 0879.791.978

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

05/11/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2007, APP 19.09.2007, DPT 30.10.2007 07791-0056-016
14/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 15.06.2015, DPT 07.07.2015 15284-0399-017
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 15.06.2016, DPT 29.08.2016 16521-0091-017

Coordonnées
SOPHIE MAQUET & STIJN JOYE, NOTAIRES ASSOCIE…

Adresse
AVENUE LOUISE 350, BTE 3 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale