SORANOS

Société en commandite simple


Dénomination : SORANOS
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 557.951.621

Publication

13/08/2014
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L.

MOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réserv au Mon ite belgE *14154060* 04 AOUT 2014

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Greffe

N° d'entreprise 0 5S-71- 2-4 Dénomination

(en entier) : SORANOS

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en commandite simple

Siège : avenue Jan Olieslagers 26 bte 16 - 1150 Bruxelles

(adresse compféte)

Objet(s) de l'acte :statuts

SORANOS

Société en commandite simple (SCS)

Au capital de 150 euros

Siège social : avenue Jan Olieslagers 26 bte 16

1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre)

STATUTS

Les soussignés

Monsieur Jean-Luc Quoistiaux, demeurant rue de Pavie 5 à 1000 Bruxelles, né le 7 octobre 1948 à.

Anderlecht, de nationalité belge, marié.

Madame Claudine Vanden Berghen, demeurant rue de Pavie 5 à 1000 Bruxelles, née le 2 juin 1953 à

Etterbeek, de nationalité belge, mariée.

Monsieur Gilles Quoistiaux, demeurant avenue Josse Smets 45 à 1160 Bruxelles, né le 2 juillet 1979 à

Uccle, de nationalité belge, marié.

Ont établi ainsi qu'il suit, les statuts d'une société en commandite simple devant exister entre eux.

TITRE 1  Forme  Objet  Dénomination  Siège  Durée

Article 1  Forme

II est formé entre les soussignés, une Société en commandite simple régie par le Code du commerce et les

textes subséquents ainsi que les présents statuts.

Article 2  Objet

La Société a pour objet, directement ou indirectement :

Toutes activités de sous-traitance, de conseils et services en gestion et exploitation d'officines pharmaceutiques, ainsi que de consultance, d'étude et de formation en urbanisme, aménagement du territoire, environnement et management de projets

Toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes

La participation de la Société, par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés existantes ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, fusions, alliances, sociétés en participation ou groupements d'intérêt économique.

Article 3  Dénomination sociale

La dénomination sociale de la Société est SORANOS.

Dans tous les actes et documents émanant de la Société et destinés aux tiers, notamment les lettres,

factures, annonces et publications diverses, cette dénomination devra être immédiatement précédée ou suivie

des mots « Société en commandite simple ».

Mentionner sur la derniere page du Volet [3 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Article 4 Siège social

Le siège social de la Société est fixé avenue Jan Olieslagers 26 bte 16 à 1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre).

Il peut être transféré dans tout autre lieu de la même région, sous réserve d'une ratification par la plus prochaine décision collective ordinaire des associés, et partout ailleurs, par décision collective extraordinaire des associés.

Article 5 Durée

La durée de la Société est fixée à 30 années entières et consécutives commençant à courir à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée.

TkTRE 2 Apports  Cepttet motet  Parts sociales

Article 6 Apports

Madame Claudine Vanden Berghen apporte à la Société, la somme de cinquante euros (50 euros).

Monsieur Jean-Luc Quoistiaux apporte à la Société, la somme de cinquante euros (50 euros),

Monsieur Gilles Quoistiaux apporte à la Société, la somme de cinquante euros (50 euros),

Article 7  Capital social

Le capital social est fixé à la somme de cent cinquante euros (150 euros).

Il est divisé en 3 parts sociales, d'une valeur nominale de cinquante euros (50 euros) chacune, numérotées

de 1 à 3, attribuées aux associés en proportion de leurs apports, à savoir :

En qualité d'associés commandités :

Madame Claudine Vanden Berghen à concurrence d'une part, numérotée 1.

Monsieur Jean-Luc Quoistiaux à concurrence d'une part, numérotée 2.

En qualité d'associé commanditaire:

Monsieur Gilles Quoistiaux à concurrence d'une part, numérotée 3.

Total égal au nombre de parts sociales composant le capital social : 3 parts sociales.

Article 8  Augmentation et Réduction du capital

Le capital social peut être augmenté en une ou plusieurs fois, de toutes les manières autorisées par la loi, en vertu d'une décision collective extraordinaire des associés commandités et commanditaires. Ces augmentations de capital peuvent être réalisées, soit par création de parts sociales nouvelles, soit par élévation du nominal des parts sociales existantes.

Le capital social peut également être réduit, pour quelque cause que ce soit, par décision collective extraordinaire des associés commandités et commanditaires.

Article 9 Représentation des parts sociales

Les parts sociales ne peuvent être représentées par des titres négociables.

Les droits de chaque associé dans la société résultent seulement des présents statuts, des actes

modificatifs ultérieurs et des cessions de parts régulièrement notifiées et publiées.

Article 10 indivisibilité des parts sociales

Chaque part est indivisible à l'égard de la Société.

En cas de démembrement de la propriété des parts sociales, le nu-propriétaire doit être convoqué à toutes les assemblées et peut y participer. Cependant l'usufruitier exerce seul le droit de vote pour les décisions collectives relatives à l'approbation des comptes de l'exercice et à l'affectation des résultats. Le nu-propriétaire exerce seul le droit de vote pour toutes les autres décisions collectives.

Article 11  Droits et obligations des associés

Chaque part sociale donne droit à une même fraction des bénéfices, des réserves et du boni de liquidation

attribué à la catégorie d'associé concernée.

Les droits des associés commandités et commanditaires dans les bénéfices, les réserves et le boni de

liquidation sont répartis entre les associés comme suit :

Associés commandités : 100 %

Associés commanditaires : 0 %

Les associés commandités ont la qualité de commerçant et, à l'égard des tiers, sont indéfiniment et

solidairement responsables des dettes de la société.

Les associés commanditaires n'ont pas la qualité de commerçant et ne répondent des dettes sociales que

dans la limite de leurs apports.

Dans leurs rapports entre eux, les associés commandités et les associés commanditaires supportent les

pertes sociales dans les proportions suivantes :

Associés commandités : 100 %

Associés commanditaires : 0 %

La contribution des associés commanditaires ne peut excéder le montant de leurs apports.

.,

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La propriété d'une part sociale emporte de plein droit adhésion aux présents statuts et aux décisions prises par la collectivité.

Les droits et obligations attachés à chaque part sociale la suivent dans quelques mains qu'elle passe.

Les héritiers, créanciers, représentants d'un associé ne peuvent en aucun cas requérir l'apposition de scellés sur les biens et documents de la Société, ni s'immiscer en aucune manière dans les actes de son administration.

TITRE 3 Gérance et contrôle de la Société

Article 12  Gérance

12.1 Nomination des Gérants

La Société est gérée par un ou plusieurs Gérants, personne physique, associé ou tiers de la Société. Les

Gérants associés de la Société ne peuvent être choisis que parmi les associés commandités.

Tous les associés commandités sont désignés comme premiers Gérants de la Société, sans limitation de

durée..

En cours de vie sociale, les Gérants seront nommés par décision unanime des associés.

12.2 Cessation des fonctions de Gérant

12.2,1 Révocation

La révocation du ou des Gérants doit intervenir sur juste motif.

12.2.2 Démission

En cas de démission d'un Gérant, celui)ci doit prévenir tous les associés, un mois à l'avance.

Le Gérant démissionnaire, s'il est également associé, ne perd pas la qualité d'associé.

12.3 Pouvoirs de la Gérance

Dans les rapports avec les tiers, chacun des gérants engage la Société par tous les actes entrant dans

l'objet social.

12.4 Rémunération de la Gérance

Il peut être attribué à la Gérance sur décision collective ordinaire des associés, une réniunération dont les

modalités seront fixées par ladite décision.,

Chacun des Gérants a droit, sur présentation des justificatifs, au remboursement des frais de

représentation, de déplacement et autres frais exposés pour l'exercice de ses fonctions.

Article 13  Vérificateur aux comptes

Les associés peuvent nommer par décision collective ordinaire un ou plusieurs vérificateurs aux comptes.

Les vérificateurs aux comptes sont désignés pour un exercice.

TITRE 4  Décisions collectives

Article 14 Nature des décisions collectives  Mode de consultation

La volonté des associés s'exprime par les décisions collectives, lesquelles sont qualifiées d'extraordinaires quand elles ont pour objet une modification des statuts et d'ordinaires dans les autres cas. Ces décisions résultent aux choix de la Gérance, d'une assemblée générale ou d'une consultation écrite des associés.

Cependant, la tenue d'une assemblée générale est obligatoire pour l'approbation des comptes annuels et pour toutes autres décisions si l'un des associés le demande.

Article 15 Assemblée générale

L'assemblée générale se réunit annuellement le 15 mai à 171100.

Les convocations à l'assemblée générale sont effectuées par la gérance Les lettres de convocation

indiquent les jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que son ordre du jour.

Une assemblée générale peut être convoquée par tout associé si elle est appelée à statuer sur la révocation

d'un gérant.

L'assemblée générale se réunit valablement sur convocation verbale et sans délai, si tous les associés sont

présents ou régulièrement représentés.

Tout associé peut se faire représenter par un autre associé muni de son pouvoir.

L'assemblée générale est présidée par le gérant ou l'associé auteur de la convocation. Le Président de

l'assemblée peut être assisté d'un secrétaire choisi parmi les associés ou en dehors d'eux.

Les délibérations des assemblées générales sont constatées par des procès-verbaux signés par tous les

associés présents.

Les copies et extraits des procès-verbaux sont valablement certifiés conformes par un gérant.

Article 16 Décisions collectives ordinaires

Chaque année, dans les six mois de la clôture de l'exercice, les associés sont réunis sur convocation de la Gérance pour statuer sur les comptes de l'exercice et l'affectation des résultats.

Les décisions collectives ordinaires doivent, sous réserve d'autres dispositions du Code de commerce ou des présents statuts, être adoptées à la majorité en nombre des associés commandités et à la majorité en capital des associés commanditaires.

Article 17 Décisions collectives extraordinaires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les décisions collectives extraordinaires doivent, sous réserve d'autres dispositions du Code de commerce ou des présents statuts, être adoptées à l'unanimité des associés commandités et à la majorité en nombre et en capital des associés commanditaires.

Les associés peuvent notamment décider '.- la modification du capital social, la prorogation, la réduction de durée ou la dissolution anticipée de la Société, la modification de la répartition des bénéfices et de l'actif social, Ils peuvent aussi décider la transformation de la Société en Société d'une autre forme.

Les associés peuvent, à l'unanimité, changer la nationalité de la Société ou voir leur engagement augmenten

TITRE 5 Comptes sociaux  Affectation et répartition des résultats

Article 18  Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice social comprend le temps écoulé depuis l'immatriculation de la Société

au Registre du Commerce et des Société jusqu'au 31 décembre 2015,

Article 19 Comptes sociaux

Il est dressé, à la clôture de chaque exercice et par les soins de la Gérance, un inventaire des éléments actifs et passifs de la Société et les comptes annuels conformément aux dispositions du Code du Commerce.

La gérance établit un rapport de gestion sur la situation de la Société et sur l'activité de celle-ci au cours de l'exercice écoulé,

Les associés non Gérants disposent sur les lives et documents sociaux du droit de communication.

Article 20 Affectation et répartition des résultats

Le bénéfice de l'exercice diminué des pertes antérieures et, le cas échéant, des sommes portées en réserve et augmenté du report bénéficiaire constitue le bénéfice distribuable de l'exercice.

Le bénéfice distribuable est réparti entre tous les associés proportionnellement au nombre de leurs parts sociales,.

Toutefois, l'assemblée générale a la faculté, sur proposition de la Gérance, de décider de prélever sur le bénéfice distribuable les sommes qu'elle juge convenable de fixer, soit pour être reportées à nouveau, soit pour être portées à un ou plusieurs comptes de réserves générales et spéciales sur lesquelles s'imputent éventuellement les déficits et qui peuvent ultérieurement être distribuées en totalité ou en partie aux associés.

Les sommes dont la distribution est décidée, sont réparties entre les associés commandités et les associés commanditaires aux conditions de l'article 11 ci-dessus..

Article 21  Comptes courants d'associés

Chaque associé peut, avec l'accord de la Gérance, verser dans la caisse sociale des fonds en compte

courant.

Les conditions de rémunération et de retrait des sommes ainsi déposées sont déterminées d'accord entre la

Gérance et le ou les associés prêteurs.

TITRE 6.-. Dissolution  Liquidation

Article 22 - Dissolution

La Société est dissoute par l'arrivée de son terme, sauf prorogation, par la perte de son objet ou par

décision judiciaire pour justes motifs.

Un an au moins avant la date d'expiration de la durée de la Société, la Gérance doit provoquer une décision

des associés, prise à l'unanimité, à l'effet de décider s'il y a lieu de proroger la Société,

La Société peut être dissoute par anticipation par décision collective extraordinaire des associés prise aux

conditions prévues à l'article 17 ci-dessus.

La dissolution ne produit ses effets à l'égard des tiers qu'a compter de la date à laquelle elle est publiée au

Registre du Commerce et des Sociétés.

Article 23  Liquidation

A l'expiration de la Société ou en cas de dissolution anticipée pour quelque cause que ce soit, et sous réserve de la réunion de toutes les parts en une seule main, la Société est en liquidation et sa dénomination sociale doit dès lors être suivie de la mention « Société en liquidation ».

En fin de liquidation, les associés sont réunis en assemblée générale pour statuer sur le compte définitif de liquidation, le quitus de la gestion du ou des Liquidateurs et la décharge de leur mandat et constater la clôture de la liquidation.

Le produit net de la liquidation après apurement du passif est partagé entre les associés au prorata de leur part dans le capital.

Titre 7  Dispositions diverses

Article 24  Contestations

Toutes contestations qui pourraient s'élever au cours de l'existence de la Société ou après sa dissolution pendant le cours des opérations de liquidation, soit entre les associés, la Gérance et la Société, soit entre les associés eux-mêmes, relativement aux affaires sociales ou à l'exécution des dispositions statutaires, sont soumises à une procédure d'arbitrage.

Volet B - Suite

Les parties attribuent compétence au Président du Tribunal de Commerce du lieu du siège social, tant pour l'application des dispositions qui précèdent, que pour le règlement de toutes autres difficultés.

Article 25  Jouissance de la personnalité morale

Le Société jouira de la personnalité morale à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et

des sociétés..

Article 26  Actes accomplis au nom de la Société en formation

Les associés déclarent avoir eu connaissance des actes accomplis dès avant ce jour, pour le compte de la Société en formation par Jean-Luc Quoistiaux, tels que ces actes sont mentionnés dans l'état ci-annexé, avec l'indication des engagements qui en sont la conséquence.

Le signature des présents statuts emportera reprise de plein droit de ces engagements par la Société dès son immatriculation au Registre du Commerce et des Société&

A1.1 surplus, Monsieur Jean-Luc Quoistiaux est expressément autorisé à passer et souscrire pour le compte de la Société en formation, les actes et engagements, entrant dans l'objet social et conformes à l'intérêt social.

Toutes ces opérations et engagements en résultant seront réputés avoir été faits et souscrits dès l'origine par le Scciété qui les reprendra à son compte du seul fait de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.

Article 27 Enregistrement

Le présent acte sera enregistré dans le délai d'un mois à compter de sa date.

Article 28- Publicité et pouvoirs

Taus pouvoirs sont donnés à Monsieur Jean-Luc Quoistiaux pour accomplir les formalités prescrites par la

loi et notamment à l'effet de faire insérer l'avis de constitution dans le Moniteur Belge,

Article 29 Frais

Tous les frais, droits et honoraires auxquels les présents statuts donneront lieu seront portés au compte des

frais généraux du premier exercice.

Fait à Bruxelles

Le 3 juillet 2014

En 7 exemplaires originaux dont un pour le dépôt au siège social, un pour l'enregistrement, deux pour le

dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce du siège social et 3 pour la remise d'un exemplaire à chaque

associé.

Gilles Quoistiaux

Claudine Vanden Berghen

jean-Luc Quoistiaux

Texte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto,: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

kélervé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

29/05/2015
ÿþ Copie à publier aux fonexes du Moniteur belge MOD WORD 11.1

après dépôt de l'act e fféReçu le

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le d'entreprise : BE.0557.951,621 Dénomination

(en entier) ; SORANOS

19 MAI 2015

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Greffe

StaatsïiTad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : SCS

Siège : avenue Jan Olieslagers 26 boite 16 -1150 Woluwe-Saint-Pierre (adresse complète)

Oblet(s) de l'acte ;Procès-Verbal Assemblée générale 15 mai 2015

Présents : tous les associés

En qualité d'associés commandités et gérants : Claudine Vanden Berghen et Jean-Luc Quoistiaux

En qualité d'associé commanditaire : Gilles Quoistiaux

L'assemblée constate que tous les associés sont présents et qu'elle peut ainsi délibérer valablement

1. Procès-verbal de la réunion du 3 juillet 2014

Approuvé

2. Rémunération des gérants

Le mandat de Claudine Vanden Berghen est rémunéré depuis juillet 2014 à hauteur de 1.500 E 1 mois. A

partir du 1erjuillet 2015 le mandat de Claudine Vanden Berghen sera exercé à titre gratuit.

Le mandat de Jean-Luc Quoistiaux continue à être exercé à titre gratuit,

4. Exercice social

Le premier exercice social qui a débuté à l'immatriculation de la société au registre de commerce se'

terminera le 31 décembre 2015 (en vertu de l'article 18 des statuts).

5. Divers ; néant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SORANOS

Adresse
AVENUE JAN OLIESLAGERS 26, BTE 16 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale