SOURCES

Dénomination : SOURCES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 888.277.203

Publication

25/11/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MbU22

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_N� dentreprise : 888.277.203

D�nomination

(en entier) : Sources

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : 16, rue de Rome

1060 Bruxelles

objet de l'acte : Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 24 ao�t 2011: Nomination d'administrateur,transfert de si�ge social,changement de d�nomination

1. Nomination d'administrateur:

Nom:Goslain Pr�nom:Alexis Adresse:15,rue de la presse 1000 Bruxelles Lieu et date de

naissance:Ixelles le 05 juin 1976

2. Transfert du si�ge social:

l'assembl�e g�n�rale a d�cid� de d�m�nager le si�ge social de l'asbl au 116 de la chauss�e d'Alsemberg �

1420 Braine-L'Alleud d�pend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

3. Changement de la d�nomination de l'asbl:

La nouvelle d�nomination de l'asbl devient: So Once Upon A Time.

En abr�g�: So O.U.A.T.

Statuts coordonn�es:

I. Nom-Si�ge-But-Dur�e

Article 1

L'association porte le nom Sources asbl.

Le nom sera toujours suivi ou pr�c�d� des mots "association sans but lucratif ou des lettres "asbl".

Article 2

Le si�ge social de l'association est situ� � la chauss�e d'Alsemberg, 116 � 1420 Braine-l'Alleud . Le si�ge est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les asbl sont' d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire pr�-cit�.

L'association peut cr�er des si�ges d'activit�s principales � Bruxelles et en r�gion wallonne.

Le si�ge social peut �tre modifi� par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale, moyennant une modification des statuts.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 3

L'association a pour but de soutenir et d�velopper la cr�ation et la mise en place de projets culturels et/ou sociaux, dont la finalit� est de favoriser l'enrichissement culturel et/ou social du citoyen, au sens large du mot.

Pour atteindre le but d�crit � l'alin�a 1 du pr�sent article, elle d�ploiera l'activit� la plus �tendue possible

notamment via:

- l'�criture etlou la publication de textes, sc�narios, spectacles, ou toute autre oeuvre contribuant � l'objet

social;

- l'�laboratio et l'ex�cution de programmes de formations, stages, cours et autres animations;

- la production et/ou la mise en sc�ne de spectacles;

- le soutien � la cr�ation de projets (consulance et coaching, soutien � la constitution de dossiers, soutien � la

recherche de fonds, supervision d'�quipe,...);

- etc.

Cette �num�ration est indicative et non limitative. L'association peut utiliser tous ces moyens seule ou en coop�ration avec d'autres organisations.

De mani�re plus g�n�rale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement, � la r�alisation de l'objet. En ex�cution de ce qui est stipul� ci-dessus, l'association peut, notamment, acqu�rir, louer ou donner en location toutes propri�t�s ou droits r�els, recruter du personnel, conclure des contrats valables, r�colter des fonds. En r�sum�, exercer ou faire axercer toutes les activit�s qui justifient son objet.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, � tout moment, �tre dissoute par l'assembl�e g�n�rale.

Il. Adh�sion des membres

Article 5

L'association est compos�e d'au minimum 3 membres effectifs,et peut accueillir des membres adh�rents.

La pl�nitude de l'adh�sion, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, revient exclusivement aux membres effectifs.

Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations,fix�s explicitement par les statuts. Les clauses statutaires concernant ces droits et obligations,peuvent �tre modifi� sans la consultation ou l'accord des membres adh�rents.

Article 6

L'admission de nouveaux membres effectifs est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale, � l'unanimit�.

Peut devenir membre adh�rent de l'association, toute personne physique ou morale qui est accept�e en tant que membre adh�rent par le conseil d'administration, au vu de son lien avec l'association.

Les demandes d'adh�sion se font via le formulaire d'affiliation, disponible sur demande au si�ge de l'association.

Article 7

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Les membres effectifs et adh�rents peuvent verser une cotisation annuelle, fix�e chaque ann�e par le conseil d'administration, qui ne peut d�passer 1000 euros.

Article 8

Les membres effectifs et adh�rents ne sont responsables personnellement ni des dettes ni de toute autres obligations financi�res ou mat�rielles de l'association.

Article 9

les membres effectifes et adh�rents de l'association sont tenus:

- de respecter les statuts de l'association ainsi que les d�cisions de ses organes

- de ne pas porter atteinte aux int�r�ts de l'association ou d'un de ses organes.

Article 10

Chaque membre effectif ou adh�rent peut � tout moment d�missionner de l'association, moyennant l'envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration.

Un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale avec une majorit� de deux tiers des voix.

L'adh�sion d'un membre effectif ou d'un membre adh�rent prend fin automatiquement par son d�c�s, ou s'il s'agit d'une personne morale, par sa dissolution, fusion, scission ou faillite.

Les membres effectifs ainsi que les membres adh�rents d�missionnaires ou exclus et leurs ayant droit n'ont aucune part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais exiger la restitution ou l'indemnisation des cotisations vers�es ou des apports effectu�s.

III. Conseil d'administration.

Article 11

L'association est g�r�e par un conseil d'administration pouvant compter de 2 � 4 administrateurs, membres ou non de l'association. Les administrateurs agissent en coll�ge. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et sont � tout moment r�vocables par celle-ci. Ils exercent leur mandat � titre gratuit, sauf disposition contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de 4 ans et sont r��ligibles. Si, � la suite d'une d�mission volontaire, de l'expiration du terme ou d'une destitution, le nombre d'administrateur tombe au dessou du minimum l�gal, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'ils soient suppl��s � leur remplacement.

Article 13

Le conseil d'administration peut �lire parmi les membres au minimum un pr�sident et/ou un secr�taire. Le pr�sident ou tout autre administrateur d�sign� � cet effet, convoque le conseil. Le pr�sident pr�side la r�union. En cas d'absence, il est remplac� par l'administrateur d�l�gu� � cet effet.

Le conseil ne peut statuer valablement que si 2 administrateurs au moins sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de celui qui le repr�sente est d�terminante.

Chaque administrateur peut donner procuration par �crit � un autre administrateur pour le repr�senter � une r�union du conseil d'administration.

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wton 2.2

Le conseil d'administration peut se r�unir par t�l�phonne ou par vid�oconf�rence. Les r�gles reprises aux alin�as ci-dessus sont d'application.

Des rapports de chaque r�unions sont �tablis et sign�s par le secr�taire et inscrits dans un registre destin� � cette fin. Le extraits qui doivent �tre remis, ainsi que tous les autres actes, sont d�ment sign�s par le secr�taire ou un administrateur.

Article 14

Le conseil d'administration g�re les activit�s de l'association et la repr�sente dans les actes judiciares et extrajudiciaires. Il est comp�tent pour toutes tes questions, � l'exception de celles qui sont express�ment r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par la loi. Le conseil peut m�me poser des actes de disposition, y compris notamment l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobili�s ou immobili�s, l'hypoth�que, le pr�t ou l'emprun, toutes les op�rations commerciales et bancaires, la lev�e d'hypoth�ques, etc...

L'association n'est valablement engag�e � l'�gard des tiers que par la signature conjointe de 2 administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent pas fournir de preuve ou d'autorisation � l'�gard des tiers.

Pour certaines op�rations et t�ches, et pour les actes de gestion journali�re, le conseil d'administration peut c�der sa comp�tence � une gestion journali�re, � un ou plusieurs administrateurs ou m�me une autre personne, membre ou non de l'association. La dur�e de cette transmission de pouvoir ne peut pas d�passer 4 ans et le mandat peut �tre � tout moment r�voqu� avec effet imm�diat par l'assembl�e g�n�rale. Lorsque plus d'une personne est charg�e de la gestion journali�re, l'association est d�ment repr�sent�e dans tous ses actes de gestion journali�re par une seule personne charg�e de la gestion journali�re, qui ne doit pas fournir de preuve d'un accord pr�alable entre elles.

Le pouvoir de repr�senter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut �tre confi� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent, le cas �ch�ant, conjointement. Le pouvoir de(s) lapes personne(s) pr�cit�e(s) est d�limit� avec pr�cision par l'assembl�e g�n�rale, qui d�termine �galement la dur�e du mandat. Le mandat peut �tre r�voqu� � tout moment, avec effet imm�diat, par l'assembl�e g�n�rale.

IV. Assembl�e g�n�rale

Article 15

L'assembl�e g�n�rale se compose des seuls membres effectifs. S'ils y sont invit�s, les membres adh�rents peuvent �galement �tre pr�sents, mais ils exclusivement une voix consultative.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par un administrateur d�l�gu� � cet effet.

Un membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre. Chaque membre effectif ne peut toutefois repr�senter qu'un seul autre membre effectif. Chaque membre effectif dispose d'une seule voix � l'assembl�e g�n�rale.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est exclusivement comp�tente pour:

modifier les statuts;

- nommer et r�voquer les administrateurs,

le cas �ch�ant, nommer et r�voquer les commissaires et d�terminer leur r�mun�ration �ventuelle;

donner d�charges aux administrateurs et commissaires;

approuver le budget et les comptes,

dissoudre volontairement l'association;

exclure un membre;

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- transformer l'association en une soci�t� � finalit� sociale;

- et tous les cas o� les pr�sents statuts l'exigent.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'un de ses administrateurs, chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige et elle doit �tre convoqu�e chaque fois qu'un cinqui�me des membres effectifs le demandent. Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois par art pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et des budgets de l'ann�e suivante en un lieu et une date d�termin�e par le conseil d'administration et qui tombe avant le 30 juin de l'ann�e en cours.

Tous les membres sont invit�s � l'assembl�e g�n�rale, par simple lettre ou couder electronique, au moins 8 jours avant l'assembl�e g�n�rale. L'invitation est sign�e par le pr�sident ou l'administrateur d�sign� � cet effet. Elle mentionne le lieu, la date et l'heure de l'assembl�e g�n�rale.

La convocation reprend l'ordre du jour tel qu'il est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut statuer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, � condition que tous les membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s.

Article 18

En cas d'exclusion d'un membre, d'une modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure prescrite par la loi sera respect�e. Lors d'unvote sur un changement des statuts ou une dissolution, les abstentions sont compt�es comme des voix contre.

Article 19

Un rapport de chaque r�union est �tabli, sign� par le secr�taire ou un administrateur et repris dans un registre particulier. Des extraits de ce rapport sont sign�s par un administrateur.

V. Droit de regard des membres effectifs

Article 20

Les tiers qui le souhaitent ont le droit de demander la communication eUou une copie des rapports de l'assembl�e gabarale.

Tous les membres peuvent consulter le registre des membres au si�ge de l'association, ainsi que tous les rapports et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des personnes, exer�ant ou non une fonction d'administration, qui exercent un mandat dans l'association ou pour son compte ainsi que toute les pi�ces comptables de l'association. A cette fin, ils adressent une demande �crite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et d'une heure de consultation des documents et pi�ces.

Ceux-ci ne pourront �tre d�plac�s.

VI. Budgets- Comptes- Contr�les

Article 21

L'exercice de l'association cours du ler janvier au 31 d�cembre.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. Apr�s approbation des comptes annuels et du budget, l'assembl�e g�n�rale se prononce,par vote distinct, sur la d�charge � donner aux administrateurs.

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Article 23

Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d'office, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider de la dissolution, de la fa�on prescrite par la loi. En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou, � d�faut, le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leurs comp�tences ainsi que les conditions de la liquidation.

Article 24

En cas de dissolution, les actifs, apr�s apurement des dettes, sont transf�r�s � une association qui vise un obget smilaire. L'assembl�e g�n�rale qui d�cide de la dissolution d�signera l'association qui recevra le solde de la liquidation.

Article 25

La loi du 27 juin 1921 ou la l�gislation qui modifierait cette loi apr�s la constitution de l'association, ainsi que les dispositions l�gales g�n�rales, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re sont d'application pour

" tout ce qui n'estpas express�ment r�git par les statuts.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet 3 - Suite

Le conseil d'administration veille � ce que les comptes annuels e les autres pi�ces mentionn�es dans la loi sur les asbl soient d�pos�s dans les 30 jours suivant leu approbation aux greffes du tribunal de commerce ou, si la loi l'exige, � la banque nationale de Belgique.

Article 22

Si, sur la base des disposition qui lui sont applicables, l'association y est tenue, le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� du point de vue sur la loi sur les asbl et des statuts des op�rations � reprendre dans les comptes annuels sera confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'institut des r�viseurs d'entreprises. L'assembl�e g�n�rale d�termine [e nombre de commissaires et fixe leur r�mun�ration. Les commissaires sont nomm�s pour un terme " renouvelable de 3 ans.

Les commissaires ont, conjointement ou s�par�ment, un droit illimit� de contr�le de toutes les op�rations de l'association. Ils peuvent prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et, en g�n�rale, de tous les documents de l'association.

VII. Dissolution- Liquidation

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RUE DE ROME 16 1060 SAINT-GILLES

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