SPARK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SPARK
Dénomination : SPARK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 547.718.418

Publication

18/03/2014
ÿþe MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

-6MRT 2014

RUELLES

Greffe

N° d'entreprise ;

Dénomination

(en entier) : SPARK

{en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège ; AVENUE DU ROI 198-1 "1190 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussignés :

Nom: du Roy de Blicquy, Sybille

Domicile: Avenue du Roi 198-1, 1190 Bruxelles,

Lieu et date de naissance: Uccle 26/04/1981.

81.04.26-222.48

Nom: Friedlender, Jessica

Domicile: 1, rue des Genêts 9800 Monaco, Monaco .

Lieu et date de naissance: Uccie 06/11/1984.

84.11.06-302.01

Nom: Laetitia d'Ursel de Bousies

Domicile: Avenue Besme 78, 1190 Bruxelles

Lieu et date de naissance: Rio de Janeiro 05/06/1981

81.06.05-364.65

Nom : Richard Attali

Domicile : Avenue de l'Observatoire 37b, 1180 Bruxelles

Lieu et date de naissance : Uccle 19/08/1985

85,08.19-149.55

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre Ier - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1, Dénomination

L'association est dénommée Spark

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de

commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots

"association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de

l'association.

Art, 2. Siège social

Son siège social est établi Avenue du Roi 198-1 à 1190 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce

point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée parla loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but la sensibilisation de ses membres aux différentes expressions artistiques.

L'association réalise ce but de toutes les manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire

tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en

amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

S  --\- ')-i .set.

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L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre II  Membres

Art, 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs, adhérents et d'honneur. Le nombre de membres effectifs

ne peut être inférieur à 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

Jessica Friedlender, 1, rue des Genets 9800 Monaco, Monaco

Sybille du Roy de Blicquy, Avenue du Roi 198-1, 1190 Bruxelles

Laetitia d'Ursel de Bousies, Avenue Besme 78, 1190 Bruxelles

Richard Attali, Avenue de l'Observatoire 37b, 1180 Bruxelles

Tout nouveau membre effectif devra être accepté par le Conseil d'administration à l'unanimité.

Art. 7, Autres catégories de membres

Sont membres honoraires les personnes physiques dont la personnalité et la position sociale sont de nature

à augmenter le prestige de l'association et qui sont acceptées par le Conseil d'administration à l'unanimité.

Sont membres adhérents tous ceux qui après avoir été accepté à l'unanimité par le Conseil

d'administration, participent aux activités de l'association et s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les

décisions prises conformément à ceux-ci,

Les membres adhérents et honoraires pourront bénéficier de différents avantages octroyés par l'ASBL.

Art. 8. Démission -- suspension -- exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est Libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

au conseil d'administration,

Est réputé démissionnaire :

- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier recommandé

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 5 assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une perscnne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite, Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration,

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que te conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès, Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 10. Cotisations

Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à 10.000 E.

L'asbl pourrait facturer des frais d'administration supplémentaires en cas d'activités complémentaires

Si un membre, ayant payé sa cotisation annuelle, doit quitter le groupe pour une raison éventuelle, il ne sera pas remboursé d'une partie de sa cotisation.

Si un membre venait à ne pas payer le montant du dans un délai de 30 jours, au-délà de la date de paiement, l'asbl peut suspendre soit terminer toute adhésion au groupe.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 11. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en début de réunion/ou Jessica i=riedlender, Sybille du Roy de Blicquy ou Laetitia d'Ursel de Bousies Art. 12, Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour : - la modification des statuts ;

- ['exclusion de membres ;

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y

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, - la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

- l'admission de nouveaux membres (selon ce qui a été décidé à l'article 6) ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres (selon ce qui a été décidé à

l'article 14) ;

- l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications (selon ce qui a été décidé à l'article 32) ;

- considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui

incombent (selon ce qui a été décidé à l'article 8).

Art. 13, Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans

le courant du premier trimestre de l'année civile. L'assemblée générale est convoquée par le conseil

d'administration par courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci, La convocation doit préciser la

date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 14, Délibération

L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présents ou représentés) sauf

dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de

présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou

transformation en société à finalité sociale), L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points

inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des

membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être

portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art,15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se

faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir

que 1 procuration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par !a loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa

date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même

pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter

l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale,

ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. ils sont conservés dans un

registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en

justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres

La durée du mandat est limitée à six ans.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale, Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19, Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par courrier recommandé au conseil

d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir, 11 est convoqué à la demande de

deux administrateurs au moins. Il est présidé par Sybille du Roy de Blicquy

Art. 21, Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou

représentée.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées. En

cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration,

Art. 22. Pouvoirs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2014 - Annexes du Moniteur belge MOn 2.2

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un administrateur agissant individuellement. Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également ta fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs eu moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris ta signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder eux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le oonseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux «Annexes du Moniteur beige ».

Titre Vi - Dispositions diverses

Art. 27. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 28. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 29, Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art, 30. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002. L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

-Sybille du Roy de Blicquy, prénommée

-Richard Attali, prénommé

-Laetitia d'Ursel de Bousies, prénommée

Leurs mandats se termineront au terme de l'assemblée générale ordinaire de 2020 approuvant les comptes de l'année 2019.

Le Conseil d'administration a élu aux fonctions suivantes

Présidente: Sybille du Roy de Blicquy

Secrétaire : Richard Attali

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

i .,

" ' Réservé au . Moniteur ' belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à légard des tiers

Au verso : Nom et signature

MoD 2.2

Volet B - Suite

Trésorier: Laetitia d'Ursel de Bousies

Le conseil d'administration mandate à l'unanimité des voix la société J. Jordens spri / Marion de Crombrugghe aux fins de procéder à toute démarche liée au présent conseil d'administration, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge.

Fait à Bruxelles, Ie 27/02/2014 en 4 exemplaires

Marion de Crombrugghe

Mandataire

Coordonnées
SPARK

Adresse
AVENUE DU ROI 198 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale