SPECTACULUM

Dénomination : SPECTACULUM

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 871.017.141

Publication

05/10/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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2 6 SEP 2012

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Greffe.

N� d'entreprise : 0871.017.141

D�nomination

(en entier) : Alimentation G�n�rale

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif Si�ge : Avenue Emile de B�co, 94btel -1050 Ixelles Objet de l'acte : Changement de d�nomination

L'Assembl�e G�n�rale du 10 ao�t 2012 a approuv� � l'unanimit� la nouvelle d�nomination propos�e. L'aisbl s'appellera d�sormais "Spectaculum".

Bruxelles, lundi 13 aout 2012

David de Salle, administrateur

Marti M�li�, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/09/2015

�� Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�pose / Re�u le

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au greffe du Mellal de commerce

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0871.017.141

p�nomination

(en entier) : "SPECTACULUM"

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association International Sans but Lucratif

Si�ge : avenue Emile de Beco 94 bo�te 1 -1050 Bruxelles (Ixelles)

Objet de l'acte : transfert de si�ge - modifications de statuts - pouvoirs

Par devant Ma�tre Bruno MICHAUX, Notaire � Etterbeek, le 14 ao�t 2015, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'Association Internationale Sans But Lucratif e SPECTACULUM �, dont le si�ge social est �tabli � Ixelles, avenue Emile de Beco, 94 bo�te 1. Immatricul�e au registre des personnes morales de? Bruxelles, sous le num�ro 0871.017.141.

Ladite assembl�e a d�cid� � l'unanimit� des voix :

1) de transf�rer le si�ge social de l'association � l'adresse suivante :

Place de la Grotte 7 bo�te 6

1090 Bruxelles Jette

L'article 2 des statuts est modifi� en cons�quence.

2) d'abroger les statuts actuels de l'association et d'adopter de nouveaux statuts mis en concordance avec:

la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, publi�e au Moniteur belge du 18 octobre:

2002, sans changement de d�nomination, ni de raison sociale, ni de si�ge social, ni de but social

Ils sont �tablis comme suit

Titre I D�nomination, si�ge, buts et activit�s

Article ler - D�nomination et adresse du si�ge social

Il est constitu� une association internationale sans but lucratif d�nomm�e

� SPECTACULUM �

Cette association est r�gie par les dispositions du Titre Ill de la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations

sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, modifi�e par la loi du 2 mai

2002, ainsi que par les arr�t�s d'application de ladite loi.

Cette association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Article 2 - Si�ge social

Le si�ge social de l'association est �tabli � Bruxelles, en Belgique, � : 1090 Bruxelles (Jette), Place de la'

Grotte, 7 bo�te 6.

Le si�ge peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique par d�cision de l'organe d'administration, �,

publier aux Annexes du Moniteur belge et � communiquer au Service Public F�d�ral Justice dans le mois de la:

d�cision.

Article 3 Buts et activit�s

Objet social : l'association poursuit les buts non lucratifs d'utilit� internationale suivants

3.1 Buts

L'association se d�finit comme fanfare moderne.

Son but est de fusionner les apports culturels de ses membres, de cr�er des oeuvres musicales et de les

produire en public.

3.2 Activit�s :

Pour y parvenir, ses activit�s sont te soutien, la promotion et la diffusion des activit�s et produits culturels de,

ses membres, en Belgique et � l'�tranger. Elle peut en particulier composer, ex�cuter, enregistrer, produire,

promouvoir, diffuser et exploiter des oeuvres musicales.

Elle peut �galement accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle:

peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre Il Membres

Article 4 -- Membres

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 2.2

L'association est ouverte aux belges et aux �trangers.

Article 5 Qualit� de Membre

L'association est compos�e de personnes physiques et/ou de personnes morales. Le nombre des membres

est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Toute personne morale doit d�signer un repr�sentant permanent, personne physique, aupr�s de

l'association.

Article 6 Admission, d�mission, exclusion

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par l'organe g�n�ral de direction

(=assembl�e g�n�rale), d�lib�rant � la majorit� simple. Aucune demande d'adh�sion ne peut �tre refus�e sur

base de crit�res culturels, raciaux ou religieux. Une copie des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur sera

communiqu�e au nouveau membre par l'organe d'administration.

" La sortie de l'association par voie de d�mission est libre en tout temps. Elle doit �tre communiqu�e par �crit � un membre de l'organe d'administration qui en accusera r�ception. Copie de cet �crit sera communiqu�e sous quinzaine aux autres membres de l'organe d'administration.

" Les membres sont tenus du paiement de la cotisation annuelle. Le non-paiement de la cotisation, apr�s rappel, peut justifier l'exclusion du membre concern�.

" L'exclusion de membres de l'association peut �tre propos�e par tout membre. Elle est vot�e, apr�s avoir entendu la d�fense de l'int�ress�, par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux/tiers. Les membres d�missionnaires ou exclus, comme aussi les h�ritiers d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir, � quelque titre que ce soit, sur le fonds social (les biens de l'association).

Titre III Organe g�n�ral de direction (Assembl�e G�n�rale)

Article 7 Composition, comp�tences

L'organe g�n�ral de direction (assembl�e g�n�rale) se compose des seuls membres effectifs,. Il est le pouvoir souverain de l'association.

" Sont r�serv�es � sa comp�tence

1.1es modifications des statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs et s'il y a lieu, des commissaires ;

3.I'approbation des budgets et comptes annuels et des rapports qui les accompagnent ;

4.1a d�charge octroy�e aux administrateurs et s'il y a lieu aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.l'exclusion des membres :

7.l'adoption du r�glement d'ordre int�rieur,

Article 8 Modalit�s de d�lib�ration, votes, ordre du jour

" Les assembl�es g�n�rales se tiennent au moins une fois par an, au mois de mai de chaque ann�e, au si�ge de l'association ou tout autre endroit d�sign� par l'organe d'administration dans la lettre de convocation.

" Elles sont convoqu�es par le pr�sident, le secr�taire ou deux administrateurs.

" La convocation est envoy�e par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication, au moins huit jours avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale, avec notification de l'ordre du jour, SI l'assembl�e g�n�rale a pour objet de modifier les statuts, l'ordre du jour doit �tre communiqu� aux membres, au moins cinq semaines avant l'assembl�e.

" L'organe g�n�ral de direction, r�uni en assembl�e g�n�rale, est pr�sid� par le pr�sident de l'organe

d'administration ou, � son d�faut, par le secr�taire.

Article 9 - R�union extraordinaire

Une r�union extraordinaire de l'organe g�n�ral de direotion pourra, en outre, �tre convoqu�e par le

pr�sident dans les cas o� il est essentiel d'arriver � des d�cisions concernant des sujets qui ne peuvent pas

attendre jusqu'� l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Une r�union extraordinaire de l'organe g�n�ral de direction doit �tre convoqu�e d�s qu'un cinqui�me des

membres effectifs, en fait la demande. Cette demande doit �tre adress�e au pr�sident de l'organe

d'administration,

Article 10 Quorums et d�cisions

Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres, si la loi n'en dispose pas autrement. En cas

de parit� des voix, la voix du pr�sident compte double,

Les membres pourront chacun se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un membre porteur d'une

procuration sp�ciale. Chaque membre effectif ne pourra cependant �tre porteur de plus d'une procuration. Il

ne peut �tre statu� surtout objet qui n'est pas port� � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que si elle r�unit les deux/tiers des membres, sauf les exceptions

pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts,

Dans les limites autoris�es par la loi, l'assembl�e g�n�rale n'implique pas la pr�sence de ses participants

en un seul lieu physique et peut recourir � tout moyen moderne permettant l'�change d'information simultan�e

entre tous les participants (par exemple : t�l�conf�rence). Les modalit�s organisationnelles devront �tre

d�crites dans le proc�s-verbal de la r�union.

Article 11 Proc�s-verbal

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont inscrites dans un registre sign� par deux des administrateurs

au moins et conserv� par le secr�taire qui le tiendra � la disposition des membres.

Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent le consulter.

Titre IV Organe d'administration (= Conseil d'administration)

Article 12 -- Composition

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Volet B - Suite

--------------------__:-:.___-_ ._._...._-------__.__.._.:.....--------------_.__ .__--_--------------.._ L'organe d'administration est compos� au minimum de 3 membres (sauf exception l�gale) nomm�s parmi

les membres par l'organe g�n�ral de direction (assembl�e g�n�rale).

L'organe d'administration choisit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, Le secr�taire

pourra, si n�cessaire, �tre �galement tr�sorier.

Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et les autres administrateurs seront nomm�s par l'organe g�n�ral de

direction pour une dur�e illimit�e. Leur mandat ne prend fin que par d�mission, r�vocation ou d�c�s.

Tous les actes relatifs � la nomination, � la r�vocation et � la cessation de la fonction d'administrateur et

�tablis conform�ment � la loi, sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce et sont publi�s, au frais de

l'association, dans les Annexes du Moniteur belge.

Article 13 - Attributions

L'organe d'administration a tous les pouvoirs de gestion et d'administration, sous r�serve des attributions de

l'assembl�e g�n�rale.

L'organe d'administration se r�unit aussi souvent que n�cessaire et au moins une fois par an, sur

convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. La convocation est transmise par lettre, fax, courrier

�lectronique ou tout autre moyen de communication.

Article 14 - Prises de d�cisions

Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la simple majorit� des administrateurs pr�sents ; en cas de partage des voix,

celte du pr�sident compte double.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent le consulter mais sans

d�placement du registre.

Aux tiers qui justifieront d'un int�r�t l�gitime, il sera remis extrait du proc�s-verbal par lettre missive. Cet

extrait sera certifi� conforme par deux administrateurs.

Article 15 D�l�gation de pouvoirs

L'organe d'administration peut mandater un membre pour une mission qui devra �tre clairement sp�cifi�e et

limit�e dans le temps,

Article 16 Repr�sentation de l'association vis-�-vis des tiers et en justice

Tous les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins

d'une d�l�gation sp�ciale de l'organe d'administration, par un administrateur, lequel n'aura pas � justifier envers

les tiers des pouvoirs conf�r�s � cette fin.

L'association est valablement repr�sent�e en justice tant en demandeur qu'en d�fendeur par deux

administrateurs, ou par son pr�sident, ou par le secr�taire, d�sign� � cet effet.

Article 17 Postes-relais

Pour que tous puissent b�n�ficier de ses services, l'association peut �tablir des postes-relais dans diff�rents

pays et continents. Ces postes-relais fonctionnent de fa�on ind�pendante m�me s'ils rendent compte � l'organe

de direction �tabli en Belgique.

Ils ne peuvent repr�senter valablement l'association en justice, tant en demandant qu'en d�fendant,

qu'apr�s avoir �t� mandat�s � cet effet, par �crit, par l'organe d'administration �tabli en Belgique,

Article 18 Budgets et comptes annuels

L'exercice social commence du ler mai au 30 avril de l'ann�e suivante.

Conform�ment � l'article 53 de la loi, les comptes annuels de l'exercice social �coul� ainsi que le budget de

' l'exercice suivant sont �tablis chaque ann�e par l'organe d'administration, et soumis pour approbation �

l'organe g�n�ral de direction lors de sa prochaine r�union.

' Les comptes sont transmis, conform�ment � l'article 51 de la lai, au Service Public F�d�ral Justice. L'exc�dent �ventuel des revenus sur les d�penses sera affect� � la consolidation de l'association, � son d�veloppement dans les limites assign�es � son but.

Article 19- Dissolution

` En cas de dissolution de l'association, l'organe g�n�ral de direction d�signera � la majorit� des deux tiers de ses membres, un coll�ge de liquidateurs et d�terminera ses pouvoirs. Ce coll�ge devra compter au minimum un membre de l'organe d'administration. Il pourra �tre compos� de personnes ext�rieures � l'association,

Le patrimoine et les droits divers acquis par l'association tout au long de son activit� seront transmis au b�n�fice d'une association sans but lucratif dont l'objectif est proche de celui pour lequel la pr�sente association est constitu�e.

Article 20 - Droit commun

Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts et notamment les publications � faire aux Annexes du Moniteur belge, sera r�gl� conform�ment aux dispositions du Titre III de la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

3) de conf�rer � Monsieur de SALLE David, domicili� � Jette, Place de la Grotte, 7, avec facult� de subd�l�gation, tous pouvoirs aux fins d'effectuer toutes formalit�s aupr�s de toutes autorit�s comp�tentes et de tous registres du commerce ou autres.

Aux effets ci-dessus, le g�rant aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire ; telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�,

Pour extrait analytique conforme, Sign� ; Bruno MICHAUX, Notaire � Etterbeek. D�p�t simultan� d'une exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
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Adresse
AVENUE EMILE DE BECO 94, BTE 1 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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