SPORNAT

Association sans but lucratif


Dénomination : SPORNAT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.227.381

Publication

02/07/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1  L association est dénommée « SPORNAT ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionneront

cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle

« ASBL ».

Art. 2  Son siège social est établi Drève de Nivelles 145 Bte 14 à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, dans

l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 4  L association a pour buts de faire découvrir et promouvoir :

Art. 5  Afin de réaliser ses buts, l association pourra notamment :

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  DUREE

TITRE II : BUTS

- les bienfaits de la pratique de tout type de sports en général et en particulier de la randonnée (pédestre ou cycliste), de la course à pied et des sports de montagne.

- notre environnement naturel et sa préservation, tout mode d éveil à la nature, l orientation et les bienfaits de la vie en plein air.

- Monsieur Eric MICHIELS

domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg, né le 02/08/1968

- Madame Christine DELATTRE

domiciliée Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg, née le 27/07/1965

- Monsieur Thomas CLAUDE

domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg, né le 08/09/1992

- promouvoir et organiser (pour enfants, adultes, sociétés ou autres groupements de personnes), tant en Belgique qu à l étranger, toute activité liée à la pratique du sport et/ou à la découverte et préservation de la nature : cours, stages, formations, voyages, événements, randonnées, trekkings, balades ou courses à vélo, balades nature, épreuves d orientation, courses à pied, etc.

Le 15 juin 2013, les fondateurs mentionnés ci-après ont déclaré constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 :

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : SPORNAT

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Drève de Nivelles 145 14

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13303730*

Volet B

0536227381

1150

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Woluwe-Saint-Pierre

Greffe

Déposé

28-06-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Volet B - suite

- rassembler ses membres adhérents de manière régulière et organisée en vue d entrainements pour un sport spécifique tel que la course à pied, la marche, le vélo, etc.

- apporter et mettre en place un accompagnement et suivi personnalisé pour un ou plusieurs membres adhérents en vue d une mise ou remise en forme physique.

- recueillir des fonds de tout type (cotisations, subsides, dons, legs, sponsors, etc.) destinés directement ou indirectement à ses activités.

L association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet tel que l achat,

la location ou la mise à disposition d équipement et matériel.

Elle peut également prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

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TITRE III : MEMBRES

Art. 6  Catégories

L association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d honneur.

Le nombre de membres effectifs ou adhérent est illimité.

Le nombre de membre effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 7 - Membres effectifs

Sont membres effectifs :

- les fondateurs

- toute personne présentée par deux membres effectifs au moins et dont la candidature a été admise par le

Conseil d administration à l unanimité des administrateurs présents ou représentés, les deux tiers des

administrateurs devant être présents ou représentés.

Art. 8 - Membres adhérents

Sont membres adhérents : toute personne physique qui a rempli le formulaire d inscription, qui a été admis à

l unanimité par le Conseil d administration et qui a ensuite payé sa cotisation annuelle.

Le conseil d Administration peut déterminer les conditions auxquelles toute personne qui désire être membre

adhérent le devient automatiquement. Dans ce cas, il peut également déterminer les formalités qui doivent être

respectées.

L admission comme membre adhérent est d une durée limitée à un an renouvelable.

Art. 9 - Membres d honneur

Le titre de membres d honneur peut être conféré par l Assemblée générale sur proposition du Conseil

d administration à des personnes qui ont rendu des services à l association ou aux objectifs qu elle poursuit.

Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou adhérent de l association.

Art. 10 - Droits et obligations

Les membres adhérents ont le droit de participer aux activités organisées spécifiquement pour les membres

adhérents dans le respect des règlements de l association.

Par leur inscription, ils s engagent à respecter les statuts et règlements de l association et de la fédération à

laquelle ils seraient affiliés ainsi que les modifications à ces statuts et règlements.

Les membres effectifs et adhérents ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de l association.

Ils jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés par les prescriptions légales, les présents

statuts et les règlements de l association et de la fédération dont elle serait membre.

Art. 11  Démission et exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit

leur démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation annuelle qui lui incombe,

dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l association, peut

être proposé à l exclusion par le conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l Assemblée générale à la majorité

des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, héritiers ou ayant droit du membre

décédé ou failli, n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni

remboursement (même partiel) des cotisations versées.

Art. 12  Registre des membres

Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi de 1921.

Art. 13  Cotisations

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au paiement d aucune cotisation.

Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle.

Le montant, ainsi que les modalités de fixation de cette cotisation, sont fixés par le Conseil d administration.

Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Art. 14  Composition

L Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Chaque membre effectif y dispose d une voix.

Il peut s y faire représenter par un autre membre effectif porteur d une procuration.

Un membre effectif ne peut être porteur que d une procuration.

Art. 15  Compétences

L Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

- l approbation des budgets et des comptes ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l association en société à finalité sociale.

Art. 16  Convocation

Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit

la fin de l exercice social.

L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs.

Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par

courrier, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l Assemblée.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des

membres effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Art. 17  Déroulement

L Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d administration ou à défaut par l administrateur

nommé par le Conseil d administration.

L Assemblée générale délibère valablement si au moins les trois quarts des membres effectifs sont présents ou

représentés, sauf les exceptions prévues par le loi ou les présents statuts.

Les décisions de l Assemblée générales sont adoptées à la majorité simple des voix présentes ou représentées,

sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du

Moniteur comme dit à l article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la

cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Art. 18  Registre

Les décisions de l Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

Président (ou l administrateur ayant fait fonction de Président) et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans

déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de

la date et de l heure de la consultation.

TITRE V : CONSEIL D ADMINISTRATION

Art. 19  Composition

L association est administrée par un Conseil d administration composé de trois personnes au moins nommées

par l Assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables

par elle.

Le nombre d administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs

de l association.

Le mandat d administrateur ne s éteint que par décès, démission ou révocation.

Art. 20  Fonctions

Le Conseil d administration peut désigner parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un

Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des

administrateurs présents.

Art. 21  Fonctionnement

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses

membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Secrétaire.

Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen

d une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Quand il y a parité de voix, celle du Président ou de son

remplaçant est prépondérante.

Art. 22  Registre

Les décisions du Conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président (ou

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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l administrateur ayant fait fonction de Président) et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre

connaissance sans déplacement du registre.

Art. 23  Compétence

Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l Assemblée générale.

Les actes qui engagent l association sont signés par le Président et le Secrétaire ou le Trésorier et par un

administrateur agissant conjointement.

Art. 24  Gestion journalière

Le Conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature

afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein ou même en

dehors, et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.

Ils sont désignés pour une période indéterminée et sont en tout temps révocables par le Conseil d administration.

Le délégué à la gestion journalière peut agir individuellement.

S ils sont plusieurs, ils agissent également individuellement.

Ils n auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion

journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à

l article 26novies de la loi.

Art. 25  Obligations des mandataires

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à

représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement

aux engagements de l association et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat.

Art. 26  Libéralités

Le Secrétaire, et en son absence, le Président ou le Trésorier, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif

les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant

que leur valeur n excède pas 100.000,0 EUR.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 27  R.O.I.

En complément des statuts, le Conseil d administration pourra établir un règlement d ordre intérieur.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d Administration, statuant

à la majorité simple.

Ce règlement s applique aux membres effectifs et aux membres adhérents.

Art. 28  Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 29  Comptes et budget

Les comptes de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation

de l Assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi.

Art. 30  Dissolution

En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l avoir de l association, de liquider toute dette quelconque et de

distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Art. 31  Divers

Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les

ASBL.

TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs ont pris à l unanimité les décisions suivantes qui sont effectives à effet immédiat :

Exercice social :

Par exception à l article 28, le premier exercice débutera ce 15 juin 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2014.

Première Assemblée générale :

Par exception à l article 16, la première Assemblée générale se tiendra au cours du premier semestre de l année

2014.

Election d'administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs qui ont accepté ce mandat :

MICHIELS Eric

DELATTRE Christine

CLAUDE Thomas

Délégation de pouvoir :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Ils désignent en qualité de

Président : MICHIELS Eric

Vice-président : DELATTRE Christine

Trésorier : MICHIELS Eric

Secrétaire : DELATTRE Christine

Délégué à la gestion journalière : MICHIELS Eric

Liste des membres effectifs :

A ce jour, les membres effectifs acceptés en vertu des présents statuts ou à l unanimité des administrateurs

composant le Conseil d administration sont les suivants :

- Eric MICHIELS, domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et né le 02/08/1968

- Christine DELATTRE, domiciliée Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et née le 27/07/1965

- Thomas CLAUDE, domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et né le 08/09/1992

- Thibaut MICHIELS, domicilié Oude Waversebaan 39 à 3040 Huldenberg et né le 01/01/1998

Coordonnées
SPORNAT

Adresse
DREVE DE NIVELLES 145, BTE 14 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale