SPORT EN FOLIE, EN ABREGE : SEF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. SPORT EN FOLIE, EN ABREGE : SEF
Dénomination : SPORT EN FOLIE, EN ABREGE : SEF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 559.999.212

Publication

02/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

Déposé / Reçu le 2 2 peou'i 2Gie,i

au greffe du tiqUû.~ial de commerce

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Résen au Monite belgE

191 3919"

francophone de Bruxelles -

N° d'entreprise : 05.5 5 °5~~1Z



Dénomination

(en entier) : Sport en Folie

(en abrégé) : SEF

Forme juridique : ASBL.

Siège : Rue du Saule 38,1090 Jette

Objet de l'acte :

Sport en Folie ASBL - Statuts

Les soussignés :

Q'Caty Aline, domiciliée Rue du Saule 38 à 1090 Jette

Q'Jans christophe, domicilié Rue Corneille De Clercq 6 à 1090 Jette

Q'Laffineur Melody, domiciliée Rue Vandenhoven 4 à 1200 Woiuwé-Saint Lambert

Q'Vanhamme Jody, domiciliée Rue Corneille De Clercq à 1090 Jette

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT, DUREE

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée « Sport en Folie », en abrégé « SEF ».

Art. 2. Siège social

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Rue du Saule 38 à 1090 JETTE.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera

sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les

associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 3. But

Association a pour but:

- la prestation de cours, leçons, séminaire, formations, stages, fancy-fair, retraites dans les milieux sportifs,

scientifiques ou autres ;

- d'organiser des événements sportifs, éducatifs, créatifs, artistiques ou autres pour les enfants, les

adolescents, les adultes, les personnes âgées, sociétés ou autres groupements de personnes.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens en étroite collaboration avec ses membres et'

notamment par :

- la mise en place d'activités sportives ;

- la mise en place d'activités extrascolaires

- l'organisation de manifestations sportives dans les écoles ;

- la création de stages sportifs.

Elle peut réaliser toute opération civile ou mobilière se rattachant directement ou indirectement, en tout ou

en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris créer'

et/ou gérer et/ou participer à tout service ou toute institution visant à atteindre directement ou indirectement le

but qu'elle s'est fixé.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Il - MEMBRES

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs et adhérents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

I . . MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et tes présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

- les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et

motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par rassemblée générale statuant à la

majorité absolue des membres présents.

Art. 7. Démission, suspension, exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à

la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à

décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts

ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, ta fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé

n'ont aucun droit sur te fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition

de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. Registre des membres

L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Tout membre peut consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les

procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les

documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil

d'adminibbafion. Le membre est tenu de préciser tes documents auxquels il souhaite avoir accès.

Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec le membre.

Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

TITRE III - COTISATIONS

Art. 9. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

le conseil d'administration et ne peut dépasser 50 euros.

Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont le droit de vote à l'assemblée générale.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

Art. 10. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le/la président(e) ou un

autre membre du conseil d'administration si le président est absent bien que valablement convoqué.

Art. 11. Pouvoirs

L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi ou les présents statuts.

Elle est notamment compétente pour

- la modification des statuts ;

- ta nomination et la révocation des administrateurs ;

- la nomination et ta révocation des commissaires, les commissaires aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

- la décharge annuelle à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- l'approbation annuelle des budgets et des comptes ;

- la dissolution de l'association et la nomination ou révocation du liquidateur ;

- l'admission et l'exclusion d'un membre (attention : à combiner avec les articles 6 et 7) ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 12. Convocation -- Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans

le courant du mois d'octobre.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la

date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le conseil d'administration à tout moment,

à ia demande de celui-ci ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs.

De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de

l'assemblée générale suivante.

Art. 14, Quorum de présences

L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés,

sauf dans le cas où les présents statuts ou la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les

associations internationales sans but lucratif et les fondations exigent un quorum de présences différent

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.

Un membre ne peut détenir plus d'1 procuration.

r i n Mont 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 15. Représentation, droit de vote et majorité

Tous fes membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, Tes associations internationales sans but lucratif et les fondations ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et si ta moitié des membres effectifs accepte d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolution

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou la dissolution de l'association que conformément à la lol du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Le procès-verbal des décisions prises par l'assemblée générale est rédigé par un des administrateurs désigné au début de l'assemblée générale.

Toute modification des statuts, toute décision relative à ta dissolution, de même que toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, doit être sans délais déposée au greffe du Tribunal de Commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge.

TITRE V - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs, durée du mandat, responsabilité

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 4 membres. Le conseil d'administration est en principe est composée d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire et d'un trésorier.

Le candidat administrateur, choisis parmi les membres, est élu par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

La durée du mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Les administrateurs ne contractent, par leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.

L'administration peut octroyer aux administrateurs un émolument (rémunération) ou des jetons de présence. Art. 19. Démission, révocation, vacance d'un mandat

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit par simple lettre au conseil d'administration. Sa démission prend effet immédiatement, sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateurs devient inférieur au nombre minimum fixé à l'article 18.

Le mandat d'administrateur peut être en tout temps révoqué par l'assemblée générale sans qu'elle doive se justifier.

En cas de vacance d'un. mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. lI est convoqué à la demande du président ou de deux administrateurs au moins. Il est présidé par le président ou un autre membre du Conseil d'administration si le président est absent bien que valablement convoqué.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que les 2/3 de ses membres sont présent ou représenté. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.

Art. 22. Pouvoirs et décisions

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

II peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, exécuter et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant il peut aussi engager et licencier les travailleurs de l'association. Les administrateurs agissent en collège, sauf en cas de délégation spéciale.

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs de décision, sous sa responsabilité, à une ou plusieurs personnes (administrateurs, membres ou tiers), avec, le cas échéant, le pouvoir de représentation. Il précise l'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ces pouvoirs peuvent être exercés par la/les personne(s) désignée(s).

Tout pouvoir délégué par le conseil d'administration à un administrateur cesse dès la démission ou la révocation dudit administrateur.

TITRE VI  GESTION JOURNALIERE

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne (éventuellement administrateur)

agissant en cette qualité individuellement. Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes

de gestion quotidienne de l'association qui lui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de I'ASBL

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le

conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat

d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction

exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

TITRE VII  REPRESENTATION

Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs

au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement et qui, en tant qu'organe, ne devront

pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public,

en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en

matières sociales et fiscales, représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder

aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur

belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand une de ces personnes chargées de la représentation générale

perd sa qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré

aux personnes chargées de la représentation générale de l'association.

Art. 25. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

greffe du Tribunal de Commerce, dans le mois de leur date, en vue de leur publication aux « Annexes du

Moniteur beige ».

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 26. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur peut être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Les modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

absolue des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 27. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.

Art. 28. Comptes et budgets

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire parle conseil d'administration.

L'ASBL tient une comptabilité conforme à la législation en vigueur à l'égard des associations sans but

lucratif de droit belge.

Art. 29. Commissaire et vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale désigne, lorsque la loi l'exige, uni deux commissaire(s) aux comptes, nommé(s) pour

1 ans et rééligible(s), chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son/leur rapport

annuel.

Dans les autres cas, l'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes selon les modalités

prévues à l'alinéa précédent.

Art. 30. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne un liquidateur. Elle détermine ses

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement

être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée

et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations

internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 31. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

L'assemblée générale de ce jour a désigné les membres suivants comme membres du conseil d'administration (tes administrateurs), avec effet immédiat, celui-d désignant en son sein les président, vice-président, secrétaire et trésorier :

r

c

M0D 2,2

Vola B - Suite

MCaty Aline, domicilié Rue du Saule 38 à 1090 Jette et née à Woluwe-Saint-Lambert le 26.10.1983, en

qualité de présidente

Jans Christophe, domicilié Rue Corneille De Clercq 6 à 1090 Jette et né à Schaerbeek le 06.03.1975, en

qualité de vice-président ;

:Laffineur Melody, domiciliée Rue Vandenhoven à 1200 WoluwéSaint-Lambert et née à Etterbeek le

25.05.1983, en qualité de trésorier ;

:Vanhamme Jody, domiciliée Rue Corneille De Clercq 6 à 1090 Jette et née à Etterbeek le 25.05.1980, en

qualité de secrétaire.

qui acceptent leur mandat.

Les mandats ne sont pas rémunérés, sauf décision future de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration de ce 17 août 2014 a désigné comme administrateur-délégué à la gestion

journalière :

JCaty Aline, domicilié Rue du Saule 38 à 1090 Jette et née à Woluwe-Saint Lambert le 26.10.1983, en

qualité de président ;

7Jans Christophe, domicilié Rue Corneille De Clercq 6 à 1090 Jette et né à Schaerbeek le 06.03.1975, en

qualité de vice-président

qui acceptent leur mandat,

Fait à Bruxelles, le 17 août 2014.

Signatures

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
SPORT EN FOLIE, EN ABREGE : SEF

Adresse
RUE DU SAULE 38 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale