SPORTFILMFESTIVAL

Dénomination : SPORTFILMFESTIVAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 553.508.130

Publication

11/06/2014

�� M0p 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� GO -05- 2014

au BRUXELLES

Moniteur Greffe

belge

N� d'entreprise :: O .s-S3., d21. 130

D�nomination

(en entier) : Festival de films de sport.

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 1050 Bruxelles, 8 avenue de la Toison d'Or

Objet de l'acte : CONSTITUTION

ENTRE LES SOUSSIGNES

1) Mademoiselle Saskia Courcelles, domicili�e avenue F�lix Marchai 36 � 1030 Bruxelles.

2) Monsieur Philippe Adam-Leenaerdt, domicili� avenue de Juillet, 122 � 1200 Woluwe-Saint-Lambert.

3) Monsieur Bruno Plantin-Carrenard, domicili� rue Charles Dubois, 27 � 1342 Limelette,

4) Monsieur Eric Derwael, domicili� rue Henri Maubel, 54 � 1190 Bruxelles.

Les soussign�s d�clarent arr�ter les statuts d'une association sans but lucratif, r�gie par la loi du vingt-sept

juin mil neuf cent vingt et un, modifi�e par la loi du deux mai deux mille deux, sur les associations sans but

lucratif qu'ils constituent comme suit :

TITRE I

Caract�re de l'association

D�nomination - Si�ge - But - Dur�e

Article 1

L'association est une Association Sans But Lucratif.

L'association est d�nomm�e Festival de films de sport.

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli avenue de la Toison d'Or, 8 � 1050 Bruxelles dans

l'Arrondissement Judiciaire de Bruxelles-Capitale. Il peut �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique par simple

d�cision du Conseil d'Administration. Le Conseil d'administration peut �tablir des si�ges administratifs en

Belgique ou � l'�tranger.

Article 3

L'Association a pour but, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de rapprocher le monde des sports et de

l'aventure au sens large, et le monde du cin�ma, Dans ce cadre, elle pourra notamment organiser toute

manifestation, concours, festival, projection ou autre, �diter tout support imprim� ou autre, v�hiculer toutes

informations ou autre,

Elle pourra recevoir tous subventionnements priv�s ou publics susceptibles de favoriser directement ou

indirectement les buts poursuivis.

L'association peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles,

financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique,

analogue ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des

mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute suivant les

dispositions l�gales.

TITRE Il

Composition de l'Association

Article 5 : des Membres effectifs

5. Membres

5.1.L'association se compose de membres effectifs, qui jouissent de la pl�nitude des droits des membres

effectifs et qui participent aux assembl�es g�n�rales. Les membres effectifs sont au jour de la constitution :

Mademoiselle Saskia Courcelles, Monsieur Philippe Adam-Leenaerdt, Monsieur Bruno Plantin-Carrenard et

Monsieur Erie Derwael

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

, M0D22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge 5.2. Peuvent �tre membres, les personnes physiques et les personnes morales. Le nombre minimum des membres est de trois.

5.3. Les adh�sions des membres devront �tre accept�es par le Conseil d'Administration, lequel n'est pas tenu, en cas de refus, de justifier sa d�cision,

Article 6

Toute demande d'admission comme membre effectif doit �tre faite par �crit au Conseil d'Administration. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. Au moins deux tiers des membres doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s et la d�cision est prise � la majorit� des deux tiers des voix.

Les personnes morales peuvent �tre admises comme membres de l'association.

Article 7

7,1. Les membres peuvent se retirer � tout moment de l'Association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration; celle-ci prend effet imm�diatement, d�s sa r�ception.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans les trois mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

7.2. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. La d�cision d'exclusion est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e.

Le membre exclu ne peut pr�tendre au remboursement de la cotisation due pour l'exercice au cours duquel il est exclu.

7.3. Le r�gime l�gal de l'interdiction entra�ne la d�mission et l'exclusion du membre.

Article 8

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision,.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Article 9 -

Les membres d�missionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction ainsi que les h�ritiers du

membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer le montant des

cotisations vers�es par eux et ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition

de scell�s, ni inventaire.

Toutes actions judiciaires, m�me les actions en nullit� de l'association, ne peuvent �tre introduites par les

membres contre l'association ou contre les administrateurs sans que leur objet et leurs motifs aient �t� port�s �

la connaissance du conseil d'administration par lettre recommand�e adress�e au pr�sident du conseil dans des

conditions telles qu'elle lui parvienne au moins huit jours avant la signification de l'exploit introduit d'instance.

Article 10

L'engagement de chaque membre effectif est strictement limit� au montant de sa cotisation. Celle-ci est

fix�e chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration,

La cotisation ne pourra jamais exc�der 100 euros.

TITRE III

Administration Gestion journali�re

Article 11

11.1. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois (3) personnes au

moins, membres ou non de l'association. En tout cas le nombre des administrateurs doit �tre inf�rieur au

nombre des membres effectifs de l'association,.

Les administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et en tout temps

r�vocables par elle. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le mandat d'un administrateur sortant non

r��lu expirera imm�diatement apr�s l'assembl�e annuelle,

11,2. En cas de vacance au cours d'un mandat, le conseil d'administration pourvoira au remplacement en

vue d'achever le mandat. Cette nomination sera ratifi�e par l'assembl�e g�n�rale suivante,

11.3. Le mandat d'administrateur sera exerc� gratuitement, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12

Le conseil d'administration peut choisir en son sein :

le pr�sident ;

le vice-pr�sident ;

le secr�taire g�n�ral

le tr�sorier.

Article 13

13.1. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du vice-pr�sident,

Le pr�sident est tenu de convoquer le Conseil au moins une fois par semestre et chaque fois que l'exigent

deux membres au moins du Conseil.

13.2, Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorit� des membres est pr�sente (ou

repr�sent�e). Le Conseil ne peut d�cider valablement que sur les points figurant � l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

iuSOD 2.2

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants.

13.3. Au cas o� la r�union du Conseil ne r�unit pas le quorum de pr�sence pr�vu au point 13.2., une nouvelle r�union du Conseil d'Administration ayant le m�me ordre du jour, peut �tre convoqu�e � l'initiative du pr�sident, du vice-pr�sident ou d'au moins deux administrateurs. Cette nouvelle r�union n'est pas sujette � un quorum de pr�sence. Dans ce cas, la convocation se r�alise toujours par �crit ou tout autre moyen de (t�l�)communication ayant un support mat�riel, adress�e � tous les administrateurs.

13.4. Tout administrateur peut �tre autoris� � prendre part aux d�lib�rations d'une r�union du conseil d'administration et � y exprimer son vote par tout moyen de t�l�communication, oral ou vid�ographique, destin� � organiser des conf�rences entre diff�rents participants se trouvant g�ographiquement �loign�s et qui permet � ceux ci de communiquer simultan�ment entre eux. L'autorisation d'utiliser ces techniques � une r�union du conseil d'administration devra �tre donn�e par un vote pr�alable et � l'unanimit� des administrateurs participant � la r�union de ce conseil. Ceux -- ci devront se prononcer sur le point de savoir si, compte tenu des points � l'ordre du jour de la r�union du conseil, le proc�d� utilis� pr�sente les garanties suffisantes pour permettre d'identifier sans �quivoque chaque interlocuteur, pour assurer la transmission et ta reproduction fid�le des d�bats et du vote et pour garantir la confidentialit� des d�lib�rations et des votes,

La transmission devra �tre interrompue aussit�t qu'un membre du conseil estime que les garanties reprises ci dessus ne sont plus assur�es.

Lorsque ces conditions ont �t� remplies pendant toute la s�ance du conseil, l'administrateur qui a �t� d�ment autoris� � utiliser ces techniques de t�l�communication sera r�put� avoir �t� pr�sent � la r�union et au vote.

13.5. Les d�cisions sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident de r�union, le vice pr�sident ou le secr�taire,

Les copies ou extraits des proc�s-verbaux � produire en justice et ailleurs sont sign�s par deux administrateurs.

Article 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour r�aliser le(s) but(s) de l'association, � l'exclusion des actes r�serv�s par la Ici ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Article 15

15.1. Le Conseil d'administration peut conf�rer la gestion journali�re de l'association et la repr�sentation de l'assembl�e en ce qui concerne l'association � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s.

15.2. Le conseil d'administration peut conf�rer � un ou plusieurs tiers des pouvoirs sp�ciaux sans que cette d�l�gation puisse porter sur la politique g�n�rale de l'association ou la gestion du conseil d'administration. Article 16

Les proc�s-verbaux des d�cisions des assembl�es g�n�rales sont sign�s par le pr�sident, le secr�taire et les scrutateurs ainsi que par les autres membres du bureau qui le demandent.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par deux administrateurs.

Article 17

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenue au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites ou diligences de deux administrateurs agissant conjointement.

L'association est repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice

- soit par deux administrateurs agissant conjointement ;

- soit, dans les limites de la gestion journali�re par le ou les d�l�gu�s � cette gestion agissant ensemble ou s�par�ment.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats. Article 18

Le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels est confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux dispositions de la loi.

Toutefois, par d�rogation � ce qui pr�c�de, lorsque l'association r�pond aux conditions de l'article 17 � 5 de la loi sur les associations sans but lucratif du vingt-sept juin mil neuf cent vint et un, modifi� par la loi du deux mai deux mille deux, la nomination d'un ou de plusieurs commissaires est facultative.

TITRE IV

Assembl�es G�n�rales

Article 19

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Les membres effectifs ont un droit de vote identique. Chaque membre effectif dispose d'une voix,

Sont r�serv�es � sa comp�ten�e

1. la modification des statuts;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3. la nomination et la r�vocation de(s) commissaire(s);

4. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5. l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution de l'association, effectif et adh�rent;

7. l'exclusion d'un membre;

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge 8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9. toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d'administration;

10. tous les cas o� les statuts l'exigent.

Article 20

ll doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, le troisi�me mardi ouvrable du

mois de juin.

L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit

�tre r�unie lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs en font la demande.

Toute assembl�e se tient au jour, � l'heure et au lieu indiqu�s dans la convocation.

Article 21

Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre ordinaire, par �crit ou tout autre moyen

de (t�l�)communication ayant un support mat�riel adress�e � chaque membre huit jours avant !a r�union et

sign�e, au nom du conseil, par le pr�sident ou par un administrateur d�l�gu�, ou par deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour et un mod�le de procuration.

Les membres effectifs pourront se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un acte membre effectif.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points repris dans l'ordre du jour.

Article 22

1. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

2. Les demandes des membres qui voudront faire usage de l'une des facult�s pr�vues � l'article 22.1, ci-

dessus ne seront recevables que si elles sont transmises � l'avance au pr�sident du conseil d'administration

dans une note �crite faisant conna�tre d'une mani�re concr�te et pr�cise l'objet de la r�union extraordinaire

qu'ils veulent faire convoquer ou celui de la proposition � l'ordre du jour.

Article 23

23.1. En r�gle g�n�rale, l'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres

effectifs pr�sents ou repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix �mises.

23.2. Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e portant sur modification des statuts,

l'exclusion d'un membre ou la dissolution volontaire de l'association ne sont prises que si deux tiers des

membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde r�union ne peut �tre

convoqu�e moins de quinze jours apr�s la premi�re assembl�e et pcurra d�lib�rer valablement, quel que soit le

nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix.

S'il s'agit d'une modification de l'objet de l'association, cette d�cision doit �tre prise � la majorit� des quatre

cinqui�mes des voix.

Article 24

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et

le secr�taire ainsi que par les membres du conseil d'administration qui le demandent.

TITRE V

Budget et Comptes

Article 25

L'exercice commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

La comptabilit� est tenue conform�ment aux dispositions l�gales.

Les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis par

le conseil d'administration � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire d�lib�rant conform�ment � l'article

24.1. des statuts.

Les comptes annuels sont d�pos�s dans le dossier de l'association tenu au greffe du Tribunal de

Commerce, et, le cas �ch�ant, aupr�s de la Banque Nationale de Belgique.

TITRE VI

Dissolution - liquidation

Article 26

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leurs

pouvoirs et leurs �moluments �ventuels.

Article 27

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, quel que soit le moment ou pour quelque raison

que ce soit, l'actif net restant apr�s acquittement des dettes et apurement des charges sera affect� � une

association dont le(s) but(s) sont analogues � ceux de la pr�sente association.

il est pr�cise que le patrimoine de l'association doit �tre affect� � une fin desint�ress�e.

TITRE VII

Dispositions g�n�rales

Article 28

Pour l'ex�cution des statuts, tout membre, administrateur, directeur, liquidateur et commissaire domicili� �

l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge de l'association, o� toutes les communications, sommations,

assignations, significations peuvent lui �tre valablement adress�s.

Article 29

Pour tous litiges entre l'association, ses membres, administrateurs, directeurs, liquidateurs et commissaires

relatifs aux affaires de l'association et � l'ex�cution des pr�sents statuts, comp�tence exclusive est attribu�e

aux Tribunaux du si�ge social, � moins que l'association y renonce express�ment.

Article 30

~ MOP 2.2

R�ge ru�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Les membres d�clarent se conformer enti�rement � la Loi sur les Associations Sans But Lucratif.

En cons�quence, les dispositions de cette loi, auxquelles Il ne serait pas licitement d�rog�, sont r�put�es

inscrites dans les pr�sents statuts et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi sont

cens�es non �crites.

Article 31

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la Loi sur les Associations Sans

But Lucratif. Le Conseil d'Administration veille � remplir toutes les formalit�s et assure les publications requises.

TITRE VIII

Dispositions transitoires

I. ASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, l'Association �tant constitu�e, les membres fondateurs d�clarent se r�unir valablement en

assembl�e g�n�rale aux fins de fixer le nombre d'administrateurs, de proc�der � leur nomination, de fixer la

premi�re assembl�e g�n�rale et la date de la cl�ture du premier exercice.

1. Administrateurs

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre d'administrateurs � trois et d'appeler � ces fonctions

Mademoiselle Saskia Courcelles, pr�nomm�e

Monsieur Philippe Adam-Leenaerdt, pr�nomm�

Monsieur Bruno Plantin-Carrenard, pr�nomm�

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s expirera imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale annuelle

de deux mille dix sept et sera exerc� gratuitement.

L'Association sera repr�sent�e conform�ment � l'article 17 des statuts, par deux administrateurs agissant

conjointement.

2. Date de ia premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e conform�ment aux statuts le 3e mardi ouvrable du mois

de juin deux mille quinze.

3. Date de la cl�ture du premier exercice social

L'assembl�e d�cide de fixer la date de la cl�ture du premier exercice social commenc� ce jour au trente et

un d�cembre deux mille quatorze.

11. CONSEIL D'ADMINISTRATION

11.1, Et � l'instant, le Conseil d'administration �tant constitu�, celui-ci d�clare se r�unir aux fins de proc�der �

la nomination du Pr�sident.

" A l'unanimit�, le Conseil d'administration d�cide d'appeler aux fonctions de

Pr�sident :

Monsieur Bruno Plantin-Carrenard

Vice-pr�sidents

Mademoiselle Saskia Courcelles

Monsieur Philippe Adam-Leenaerdt

D�l�gu�s � la gestion journali�re

Mademoiselle Saskia Courcelles

Monsieur Philippe Adam-Leenaerdt

Monsieur Bruno Plantin-Carrenard

Tr�sorier

Mademoiselle Saskia Courcelles

Secr�taire :

Monsieur Philippe Adam-Leenaerdt

11.2. Conform�ment � l'article 17 des statuts, l'Association est repr�sent�e dans tous les actes

lsoit par deux administrateurs agissant conjointement

Osait, dans les limites de la gestion journali�re par le ou les d�l�gu�s � cette gestion agissant ensemble ou

s�par�ment.

Fait � Bruxelles, le lundi 19 mai 2014

Monsieur Bruno Plantin-Carrenard Mademoiselle Saskia Courcelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/06/2014

��Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

NSOD 2.2

i.} In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Ondernemingsnr SOS" Y3

Benaming

(voluit) : Sportfilmfestival

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk Zetel : 1050 Brussel, Guldenvlieslaan 8 Onderwerp akte : OPRICHTING

TUSSEN DE ONDERGETEKENDEN

1) juffrouw Saskia Courcelles, wonende te F�lix Marchallaan 36, 1030 Brussel en ingeschreven in het rijksregister onder het nummer 81.02.03-368.93

2) de heer Philippe Adam-Leenaerdt, wonende te Julilaan 122, 1200 Sint-Lambrechts-Woluwe, ingeschreven in het rijksregister onder het nummer 63,10.17-121.83

3) de heer Bruno Plantin-Carrenard, wonende te rue Charles Dubois 27, 1342 Limelette, ingeschreven in het: rijksregister onder het nummer 62.07.30-515.33

4) de heer Eric Derwael, wonende te Henri Maubelstraat 54, 1190 Brussel, ingeschreven in het rijksregisterl

onder het nummer 63,08.01-007,81

De ondergetekenden verklaren de statuten vast te stellen van een vereniging zonder winstoogmerk,

beheerst door de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd ��nentwintig, gewijzigd door de wet van twee

mei tweeduizend en twee, betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, dewelke zij als volgt vaststellen:

TITEL I

Aard van de vereniging

Benaming - Zetel - Doel - Duur

Artikel 1

De vereniging is een Vereniging zonder Winstoogmerk.

De vereniging krijgt de benaming Sportfilmfestival.

Artikel 2

De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te Guldenvlieslaan 8, 1050 Brussel in het

Gerechtelijk Arrondissement Brussel-Hoofdstad. Deze kan worden overgebracht naar een andere plaats in

Belgi� bij eenvoudige beslissing van de Raad van Bestuur. De Raad van Bestuur kan administratieve zetels

vestigen in Belgi� of in het buitenland.

Artikel 3

De vereniging heeft tot doel om, zowel in Belgi� als in het buitenland, de wereld van de sport en het

avontuur, in brede zin, en de wereld van de film nader tot elkaar te brengen. In dit kader kan zij meer bepaald

gelijk welk evenement, wedstrijd, festival, vertoning en dergelijke organiseren, gelijk welk bedrukt materiaal en

dergelijke uitgeven, gelijk welke informatie en dergelijke overbrengen.

Zij mag gelijk welke private of openbare subsidi�ring ontvangen die de vooropgestelde doelstellingen

rechtstreeks of onrechtstreeks kunnen bevorderen,

De vereniging mag aile mogelijke commerci�le, financi�le, roerende of onroerende handelingen stellen die

rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel.

Zij mag door alle middelen belangen nemen in alle zaken, ondernemingen of vennootschappen niet een

gelijkaardig, analoog of aanverwant doel of die van aard zijn de ontwikkeling van haar onderneming te

bevorderen, haar grondstoffen te verschaffen of de afzet van

haar producten te vergemakkelijken.

Artikel 4

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op gelijk welk moment worden ontbonden

overeenkomstig de wettelijke bepalingen.

TITEL Il

Samenstelling van de vereniging

Artikel 5 : Effectieve leden

5, Leden

3 0 -05- 20%

BRUXELLES

Griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

e... 0

t MOD 2,2

S

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

5.1.De vereniging bestaat uit effectieve leden, die ten volle de rechten van effectieve leden genieten en

deelnemen aan de algemene vergaderingen. Op de dag van de oprichting zijn de effectieve leden: juffrouw

Saskia Courcelles, de heer Philippe Adam-Leenaerdt, de heer Bruno Plantin-Carrenard en de heer Eric Derwael

5.2. De leden kunnen natuurlijk persoon of rechtspersoon zijn. Het minimum aantal leden is drie.

5.3. Het lidmaatschap van de leden moet worden goedgekeurd door de Raad van Bestuur, die in geval van

weigering niet gehouden is om zijn beslissing te motiveren.

Artikel 6

Elk verzoek om toelating als lid dient schriftelijk te worden gericht aan de Raad van Bestuur. De Raad van

Bestuur beslist soeverein over de toelating van nieuwe leden, Minstens twee derde van de leden moet

aanwezig of vertegenwoordigd zijn en de beslissing wordt genomen bij een tweederdemeerderheid van de

stemmen.

Rechtspersonen kunnen worden toegelaten ais leden van de vereniging.

Artikel 7

7.1. De leden kunnen zich op elk moment terugtrekken uit de vereniging door hun ontslag schriftelijk te

richten aan de Raad van Bestuur; dit ontslag treedt onmiddellijk na ontvangst in voege.

Een lid dat zijn lidgeld niet betaalt binnen drie maanden volgend op een aan hem gericht aangetekend

schrijven, wordt geacht ontslag te nemen.

7.2. Tot uitsluiting van een lid kan slechts worden beslist door de Algemene Vergadering bij een

tweederdemeerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De beslissing tot uitsluiting is

soeverein en hoeft niet te worden gemotiveerd.

Een uitgesloten lid kan geen aanspraak maken op terugbetaling van het lidgeld voor het boekjaar waarin het

wordt uitgesloten.

7.3. Een wettelijk verbod heeft ontslag en uitsluiting van het lid tot gevolg.

Artikel 8

De Raad van Bestuur bewaart op de zetel van de vereniging een ledenregister. Dit register vermeldt de

naam, voornamen en woonplaats van de leden, of indien het gaat om een rechtspersoon, de benaming van de

vennootschap, de rechtsvorm en het adres van de maatschappelijke zetel. Bovendien dient de Raad van

Bestuur ervoor te zorgen dat alle beslissingen tot toelating, ontslag of uitsluiting van [eden in dit register worden

ingeschreven binnen acht dagen na kennisneming van de beslissing door de Raad.

Alle leden kunnen op de zetel van de vereniging het ledenregister raadplegen, alsook alle notulen en

beslissingen van de Algemene Vergadering, de Raad van Bestuur en personen met of zonder bestuursfunctie

die bij de vereniging of voor rekening ervan een mandaat bekleden, alsook alle boekhoudkundige bescheiden

van de vereniging.

Artikel 9

Ontslagnemende, uitgesloten of wegens verbod uittredende leden of erfgenamen van overleden leden

hebben geen enkel recht op het maatschappelijk kapitaal van de vereniging. Zij kunnen geen aanspraak maken

op lidgelden die door hen werden gestort, en tevens kunnen zij geen aanspraak maken op verslaglegging of

verantwoording van de rekeningen, verzegeling of een inventaris, noch zulks eisen.

Alle gerechtelijke vorderingen, zelfs de vorderingen tot nietigverklaring van de vereniging, kunnen slechts

door de leden tegen de vereniging of tegen de bestuurders worden ingesteld indien het voorwerp en de gronden

ter kennis werden gebracht van de Raad van Bestuur bij aangetekend schrijven, gericht aan de voorzitter van

de raad, zodat deze hem minstens acht d�gen v��r de betekening van de gedinginleidende dagvaarding

toekomen.

Artikel 10

De verbintenis van elk effectief lid is strikt beperkt tot het bedrag van zijn lidgeld. Dit wordt jaarlijks

vastgesteld door de Algemene Vergadering op voorstel van de Raad van Bestuur.

Het lidgeld kan nooit meer bedragen dan 100 euro.

TITEL Ill

Bestuur Dagelijks bestuur

Artikel 11

11.1, De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur die bestaat uit minstens drie (3) personen,

die al dan niet lid zijn van de vereniging. In elk geval moet het aantal bestuurders kleiner zijn dan het aantal

effectieve leden van de vereniging.

De bestuurders worden benoemd door de Algemene Vergadering voor een termijn van drie jaar, en zijn te

allen tijde door deze afzetbaar. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar. Het mandaat van een niet-

herkozen uittredend bestuurder loopt onmiddellijk na de jaarvergadering af.

11.2. Wanneer een mandaat vacant wordt, voorziet de Raad van Bestuur in vervanging teneinde het

mandaat te voleindigen. Deze benoeming wordt bekrachtigd door de volgende Algemene Vergadering.

11.3, Het mandaat van bestuurder wordt ten kosteloze titel uitgeoefend, behoudens andersluidende

beslissing van de Algemene Vergadering.

Artikel 12

De Raad van Bestuur kan in haar midden kiezen:

de voorzitter;

de ondervoorzitter,

de algemeen secretaris;

de schatbewaarder.

Artikel 13

tl Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge MDD 2.2

13.1. De Raad van Bestuur komt samen na bijeenroeping door de voorzitter of de ondervoorzitter.

De voorzitter is gehouden om de Raad minstens ��nmaat per semester samen te roepen, alsook telkens minstens twee leden van de Raad hierom verzoeken.

13.2, De Raad van Bestuur kan slechts beslissingen nemen indien de meerderheid van de leden aanwezig (of vertegenwoordigd) is. De Raad kan enkel geldig beslissen over punten die op de dagorde staan,

De beslissingen worden genomen met gewone meerderheid van stemmen.

13.3. In het geval dat op de bijeenkomst van de Raad het in punt 13.2 vastgestelde aanwezigheidsquorum niet gehaald wordt, kan er een nieuwe Raad van Bestuur met dezelfde dagorde worden bijeengeroepen op initiatief van de voorzitter, de ondervoorzitter of minstens twee bestuurders. Voor deze nieuwe bijeenkomst geldt geen aanwezigheidsquorum. ln dit geval gebeurt de bijeenroeping steeds schriftelijk of door middel van enig ander (iele) communicatiemiddel met materi�le drager, gericht aan aile bestuurders.

13.4. iedere bestuurder mag aan de beraadslagingen van een bijeenkomst van de Raad van Bestuur deelnemen en er zijn stem uitbrengen door middel van enig mondeling of videografisch telecommunicatiemiddel bestemd om conferenties tussen verschillende deelnemers die geografisch van elkaar verwijderd zijn te organiseren door deze in staat te stellen simultaan met elkaar te communiceren. Het gebruik van deze technieken op een bijeenkomst van de Raad van Bestuur is slechts mogelijk indien de bestuurders die deelnemen aan de bijeenkomst van deze Raad op een voorafgaande stemming hiertoe met eenparigheid toestemming verlenen, Dezen dienen zich erover uit te spreken of, rekening houdend met de punten op de dagorde van de bijeenkomst van de Raad, de gebruikte werkwijze voldoende garanties biedt om elke gesprekspartner eenduidig te identificeren, om de overdracht en de getrouwe weergave van de beraadslagingen en de stemming te verzekeren en om de vertrouwelijkheid van de beraadslagingen en de stemmingen te waarborgen.

De overdracht dient te worden stopgezet zodra een lid van de Raad van mening is dat de hierboven vermelde garanties niet langer verzekerd zijn,

Wanneer aan deze voorwaarden wordt voldaan gedurende de gehele zitting van de Raad, wordt de bestuurder die naar behoren toestemming heeft gekregen om deze telecommunicatietechnieken te gebruiken, geacht aanwezig te zijn geweest op de bijeenkomst en op de stemming.

13.5. De beslissingen worden vastgelegd in notulen, die worden ondertekend door de voorzitter van de vergadering, de ondervoorzitter of de secretaris.

De afschriften van of uittreksels uit de notulen die moeten worden neergelegd bij justifie of elders, worden ondertekend door twee bestuurders.

Artikel 14

De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheid tot verwezenlijking van (het doel) de doeleinden van de vereniging, met uitzondering van de handelingen die van rechtswege of door deze statuten zijn voorbehouden aan de Algemene Vergadering.

Artikel 15

15.1, De Raad van Bestuur kan het dagelijks bestuur van de vereniging en de vertegenwoordiging van de Vergadering wat de vereniging betreft, toevertrouwen aan ��n of meerdere afgevaardigde bestuurders.

15.2. De Raad van Bestuur kan ��n of meerdere derden bijzondere bevoegdheden verlenen, zonder dat deze overdracht betrekking mag hebben op het algemeen beleid van de vereniging of het beheer van de Raad van Bestuur.

Artikel 16

De notulen van de beslissingen van de Algemene Vergaderingen worden ondertekend door de voorzitter, de secretaris en de stemopnemers, alsook door de andere leden van het bureau die hierom verzoeken.

De afschriften of uittreksels die moeten worden neergelegd bij justitie of elders, worden ondertekend door twee bestuurders.

Artikel 17

De rechtshandelingen, zowel als eiser en als verweerder, worden ingesteld of gevoerd in naam van de vereniging door de Raad van Bestuur, op vervolging of benaarstiging van twee bestuurders die gezamenlijk handelen.

De vennootschap is vertegenwoordigd, zowel in rechte als in handelingen of akten, met inbegrip van deze waaraan een openbaar of ministerieel ambtenaar zijn medewerking verleent;

- hetzij door twee bestuurders die gezamenlijk handelen;

- hetzij, binnen de perken van het dagelijks bestuur, door de gedelegeerde(n) tot dit bestuur, die gezamenlijk of afzonderlijk handelen.

Bovendien wordt de vennootschap geldig verbonden door bijzondere gevolmachtigden binnen de perken van hun volmachten.

Artikel 18

De controle op de financi�le toestand, op de jaarrekening en op de regelmatigheid van de verrichtingen weer te geven in de jaarrekening wordt opgedragen aan ��n of meer commissarissen, die worden aangesteld door de Algemene Vergadering, overeenkomstig de wettelijke bepalingen.

In afwijking van het voorafgaande is de aanstelling van ��n of meer commissarissen evenwel niet verplicht wanneer de vereniging voldoet aan de voorwaarden van artikel 17 � 5 van de wet op de verenigingen zonder winstoogmerk van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, gewijzigd door de wet van twee mei tweeduizend en twee.

TITEL IV

Algemene Vergaderingen

Artikel 19

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

De Algemene Vergadering is de soevereine bevoegdheid van de vereniging.

De Algemene Vergadering bestaat uit aile effectieve leden.

De effectieve leden hebben een identiek stemrecht. Elk effectief lid beschikt over ��n stem.

Aan haar bevoegdheid is het volgende voorbehouden:

1. wijziging van de statuten;

2. benoeming en ontslag van bestuurders;

3. benoeming en ontslag van (de) oommissaris(sen);

4, de aan de bestuurders en commissarissen te verlenen ontlasting;

5. goedkeuring van begrotingen en rekeningen;

6. ontbinding van de vereniging, effectief en toetredend;

7. uitsluiting van leden;

8. omvorming van de vereniging tot een vennootschap met een sociaal oogmerk;

9, alle beslissingen die de bevoegdheden overstijgen die wettelijk of volgens de statuten zijn toevertrouwd

aan de Raad van Bestuur;

10. alle gevallen waarin de statuten het vereisen.

Artikel 20

Er dient jaarlijks minstens ��n gewone Algemene Vergadering te worden gehouden, de derde dinsdag die

een werkdag is van de maand juni.

Een buitengewone Algemene Vergadering kan worden bijeengeroepen telkens het maatschappelijk belang

het vereist, Deze dient te worden bijeengeroepen wanneer minstens ��n vijfde van de effectieve leden erom

verzoekt.

Elke vergadering wordt gehouden op de dag en het tijdstip dat staat vermeld in de oproeping.

Artikel 21

De oproepingen worden door de Raad van Bestuur per gewone brief, schriftelijk of door middel van enig

ander (tele-)communicatiemiddel met materi�le drager, gericht aan elk lid acht dagen voorafgaand aan de

bijeenkomst, en in naam van de Raad ondertekend door de voorzitter of door een afgevaardigd bestuurder of

door twee bestuurders. De oproepingen bevatten de dagorde en een volmachtformulier.

De effectieve leden kunnen zich laten vertegenwoordigen op de Algemene Vergadering door een ander

effectief lid.

De Vergadering kan enkel beraadslagen over de punten die op de dagorde staan.

Artikel 22

1. Elk voorstel dat wordt ondertekend door een vijfde van de effectieve leden moet op de dag orde geplaatst worden.

2. De verzoeken van de leden die gebruik wensen te maken van ��n van de mogelijkheden voorzien in artikel 22.1, hierboven, kunnen slechts in aanmerking komen indien ze vooraf aan de voorzitter van de Raad van Bestuur werden overgemaakt in de vorm van een geschreven nota waarin kennis wordt gegeven van het concrete en precieze onderwerp van de buitengewone bijeenkomst die zij wensen bijeen te laten roepen, of dat van het voorstel op de dagorde.

Artikel 23

23.1. Ais algemene regel geldt dat de Vergadering geldig is samengesteld welk het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden ook is, en dat de beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen.

23.2. In afwijking van voorgaande alinea, worden beslissingen van de Vergadering met betrekking tot wijziging van de statuten, uitsluiting van leden of vrijwillige ontbinding van de vereniging slechts genomen indien twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is, Indien aan deze voorwaarde niet is voldaan, mag er niet eerder dan veertien dagen. na de eerste vergadering een tweede bijeenkomst worden gehouden, waarop geldig zal kunnen worden beraadslaagd welk het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden ook is. De beslissingen worden genomen bij een tweederdemeerderheid van stemmen. Wanneer het gaat over wijziging van het doel van de vereniging, dient de beslissing te worden genomen bij een viervijfdemeerderheid van stemmen.

Artikel 24

De beslissingen van de Algemene Vergadering worden vastgelegd in notulen, die worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris, alsook door de leden van de Raad van Bestuur die erom verzoeken.

TITEL V

Begroting en rekeningen

Artikel 25

Het boekjaar vangt aan op ��n januari en wordt afgesloten op eenendertig december van elk jaar.

De boekhouding wordt gevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen.

De jaarrekening van het afgelopen boekjaar en de begroting voor het volgende boekjaar worden jaarlijks door de Raad van Bestuur ter goedkeuring voorgelegd aan de gewone Algemene Vergadering, die beraadslaagt overeenkomstig artikel 24.1. van de statuten.

De jaarrekening wordt neergelegd in het dossier van de vereniging dat wordt bijgehouden op de griffie van de Rechtbank van Koophandel, alsook, in voorkomend geval, bij de Nationale Bank van Belgi�.

TITEL VI

Ontbinding - vereffening

Artikel 26

MOD 2.2

,

In geval van ontbinding stelt de Algemene Vergadering ��n of meer vereffenaars aan en stelt zij hun

bevoegdheden en gebeurlijke bezoldiging vast.

Artikel 27

In elk geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, op welk moment dan ook en wat de reden ook is,

wordt het resterende netto actief na aflossing van de schulden en aanzuivering van de lasten toegewezen aan

een vereniging met een doel dat overeenkomt met dat van onderhavige vereniging.

Het vermogen van de vereniging moet worden toegewezen aan een onbaatzuchtig doel.

TITEL VII

Algemene bepalingen

Artikel 28

Voor de uitvoering van de statuten doet elk lid, elke bestuurder, directeur, vereffenaar en commissaris die in

het buitenland woont, woonstkeuze op de zetel van de vereniging, naar dewelke aile mededelingen,

aanmaningen, dagvaardingen en betekeningen hem geldig kunnen worden toegestuurd.

Artikel 29

Alle geschillen tussen de vereniging, haar leden, bestuurders, directeurs, vereffenaars en commissarissen

met betrekking tot de zaken van de vereniging en de uitvoering van deze statuten, behoren uitsluitend tot de

bevoegdheid van de Rechtbanken van de maatschappelijke zetel, tenzij de vereniging hiervan uitdrukkelijk

afstand doet.

Artikel 30

De leden verklaren de Wet betreffende de Verenigingen zonder Winstoogmerk volledig na te leven.

Bijgevolg worden de bepalingen van deze wet waarvan niet op geoorloofde wijze wordt afgeweken, geacht

in deze statuten te zijn opgenomen, en de clausules die tegenstrijdig zijn met de dwingende bepalingen van

deze wet worden beschouwd als niet te zijn geschreven.

Artikel 31

Al hetgeen niet uitdrukkelijk is voorzien in deze statuten wordt geregeld door de Wet betreffende de

Verenigingen zonder Winstoogmerk. De Raad van Bestuur waakt erover dat alle formaliteiten worden vervuld

en verzekert de vereiste bekendmakingen.

TITEL VI I I

Overgangsbepalingen

I. ALGEMENE VERGADERING

Nu de vereniging is opgericht, verklaren de oprichtende leden geldig bijeen te zijn gekomen in algemene

vergadering teneinde het aantal bestuurders vast te stellen, over te gaan tot hun aanstelling, de eerste

algemene vergadering vast te leggen, alsook de datum van de afsluiting van het eerste boekjaar.

1. Bestuurders

De vergadering beslist om het aantal bestuurders vast te stellen op drie en de volgende personen te

verzoeken om deze functies op te nemen:

juffrouw Saskia Courcelles, voornoemd

de heer Philippe Adam-Leenaerdt, voornoemd

de heer Bruno Plantin-Carrenard, voornoemd

Het mandaat van de aldus aangestelde bestuurders loopt onmiddellijk na de jaarlijkse Algemene

Vergadering van tweeduizend zeventien af en zal ten kosteloze titel worden uitgeoefend.

De vereniging zal overeenkomstig artikel 17 van de statuten worden vertegenwoordigd door twee

bestuurders, die gezamenlijk handelen.

2, Datum van de eerste gewone algemene vergadering.

De eerste jaarlijkse algemene vergadering wordt vastgelegd overeenkomstig de statuten op de 3de dinsdag

die een werkdag is van de maand juni tweeduizend vijftien.

3. Datum van afsluiting van het eerste boekjaar

De vergadering beslist om de afsluitingsdatum van het eerste maatschappelijk boekjaar, dat vandaag is

aangevangen, vast te leggen op eenendertig december tweeduizend veertien.

li. RAAD VAN BESTUUR

11.1. Nu de Raad van Bestuur is samengesteld, verklaart deze bijeen te komen teneinde over te gaan tot

benoeming van de Voorzitter,

Met eenparigheid van stemmen beslist de Raad van Bestuur de volgende personen te verzoeken om

volgende functies te betrekken:

Voorzitter:

de heer Bruno Plantin-Carrenard

Ondervoorzitters:

juffrouw Saskia Courcelles

de heer Philippe Adam-Leenaerdt

Gedelegeerden tot het dagelijks bestuur,

juffrouw Saskia Courcelles

de heer Philippe Adam-Leenaerdt

de heer Bruno Plantin-Carrenard

Schatbewaarder:

juffrouw Saskia Courcelles

Secretaris:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

i..

" Voorbehouden ` aan het Belgisch Staatsblad

Moo 2.2

Luik B - Vervolg

de heer Philippe Adam-Leenaerdt

11.2. Overeenkomstig artikel 17 van de statuten, is de vereniging vertegenwoordigd in alle handelingen of

akten:

- hetzij door twee bestuurders die gezamenlijk handelen;

- hetzij, binnen de perken van het dagelijks bestuur, door de gedelegeerde(n) tot dit bestuur, die gezamenlijk

of afzonderlijk handelen.

Gedaan te Brussel op maandag 19 mei 2014

de heer Bruno Plantin-Carrenard juffrouw Saskia Courcelles

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme fen aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

10/04/2015

�� NiDD 2.2

(nn Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� !III!IIllhJIII/!IIJ!III!/1II!IIIII!I/I!I1jii/iiiiiisssas*

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0553.508.130

-f�'awcphl.Fixe-'dt:.`" ~:,~uxv1liusi- - - --

Depoeir / Re�u le

3 � MAR. 2015

,

au gref:~s du tri~~~r.~.h~~Greff

de conimerc r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : FESTIVAL DE FILMS DE SPORT

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 1050 Bruxelles, Avenue de la Toison d'Or 8

Objet de l'acte : PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Pro��s-verbal du Conseil d'Administeration qui s'est tenu le jeudi 26 f�vrier 2015 au si�ge social.

D�lib�ration

Le Conseil d'Administration d�cide � l'unanimit�

- de d�placer le si�ge social de l'asbl � partir du 27 f�vrier 2015 � l'adresse suivante : Rue Henri Maubel, 54

� 1190 Forest

- de nommer Eric Derwael D�l�gu� G�n�ral et lui permettre :

, d'effectuer toutes les actions pour la gestion journali�re de l'ASBL

. d'ouvrir un compte bancaire pour l'ASBL et d'effectuer toutes actions ou paiements en dessous de 2500'

. d'effectuer toutes op�rations et formalit�s aupr�s de la poste dont la r�ception des recommand�s . et de repr�senter I'ASBL aupr�s de l'administration et des services publics

Eric DERWAEL

Mentionner sur la derni�re page du Volet : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2015

��fn de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van dueealk elegdlol-Itvange op

w�.

t.~.....

III ioi1~~ji ii alii

1 8 JUNI 2015

ter griffie van de Nederlandstalige

re�hthenEt v~rt ~~r~e~el 3rus�el

Ondernemingsnr : 0553508130

Benaming :

(voluit) (verkort)

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Guldenvlieslaan, 8

1050 Brussel

Onderwerp akte : PROCES-VERBAAL VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Proces-verbaal van de Raad van Bestuur die gehouden werd op donderdag 26 februari 2015 op de maatschappelijke zetel,

Beslissingen

De Raad van Bestuur beslist met eenparigheid

- de maatschappelijke zetel te verplaatsen van de vzw en dat vanaf 27 februari 2015 naar het volgend adres

: Henri Maubelstraat, 54 te 1190 Vorst

- Benoeming van Eric Derwael als Algemene Vertegenwoordiger om hem toe te staan voor :

. het uitvoeren van alle handelingen voor het dagelijks bestuur van de vzw

. het openen van een bankrekening voor de vzw en het uitvoeren van alle verrichtingen of betalingen onder'

de 2.500,00 E

. het uitvoeren van alle handelingen en formaliteiten bij de post voor het ontvangen van aangetekende

zendingen

de vertegenwoordiging van de vzw bij alle bevoegde administraties en overheidsdiensten.

Eric Derwael

Sportfilmfestival

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Op de Laatste blz. van Luik B vermelden : Recto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de re�htspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
SPORTFILMFESTIVAL

Adresse
GULDENVLIESLAAN 8 1050 BRUSSEL

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

SPORTFILMFESTIVAL

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SPORTFILMFESTIVAL

Coordonnées
SPORTFILMFESTIVAL