SPORTS NAUTIQUES UNIVERSITAIRES DE BRUXELLES-VOILE, EN ABREGE : S.N.U.B.-VOILE

Association sans but lucratif


Dénomination : SPORTS NAUTIQUES UNIVERSITAIRES DE BRUXELLES-VOILE, EN ABREGE : S.N.U.B.-VOILE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.836.397

Publication

16/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

au

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belge

0 6 PlArt 2012

Greffe

N° d'entreprise : 0418.836.397

V

Dénomination

(en entier) : SPORTS NAUTIQUES UNIVERSITAIRES IDE BRUXELLES-VOILE

(en abrégé) : S.N.U.B,-Voile

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Ernest Cambier 6 1030 Bruxelles

Ohjet de ['acte ; MODIFICATIONS STATUTS + NOUVEAUX STATUTS COORDONNES

ASSEMBLEE GENERALE DU 01/03/2001

L'assemblée acte le renouvellement de mandat comme administrateur, pour 1 an, de

-Joseph VALSAMIS, domicilié avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Richard de KRiEK, domicilié Chemin du Valcq 35 1420 Braine L'alleud

-Jean-Luc FRERE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Françoise BISQUERET, domiciliée rue Chapelle Elizabeth 9 1300 Wavre

-Quentin NOËL, domicilié avenue Anatole France 100 1030 Bruxelles

-Didier DEWYMMER, domicilié Waterstraat 26 3071 Erps-Kwerps

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

ASSEMBLEE GENERALE DU 28/05/2002

L'assemblée acte la démission comme administrateur de Quentin NOËL, domicilié avenue Anatole France

100 1030 Bruxelles et nomme Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère né à Hal le

13/07/1960 comme administrateur pcur 2 ans.

L'assemblée acte le renouvellement de mandat comme administrateur, pour 1 an, de

-Joseph VALSAMIS, domicilié avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Richard de KRIEK, domicilié Chemin du Valcq 35 1420 Braine L'Alleud

-Jean-Luc FRERE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Françoise BISQUERET, domiciliée rue Chapelle Elizabeth 9 1300 Wavre

Didier DEWYMMER , domicilié Waterstraat 26 3071 Erps-Kwerps

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

ASSEMBLEE GENERALE DU 03/06/2003

L'assemblée acte la démission comme administrateur de Didier DEWYMMER, domicilié Waterstraat 26

3071 Erps-Kwerps et nomme Nicos LOUKAKIS, domicilié bd Léopold III 4 bte 2 1030 Bruxelles né à Le Pirée

ie 02106/1957 comme administrateur pour 1 an.

L'assemblée acte le renouvellement de mandat comme administrateur, pour 1 an, de

-Joseph VALSAMIS, domicilié avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Richard de KRIEK, domicilié Chemin du Valcq 35 1420 Braine L'Alleud

-Jean-Luc FRERE, domiclié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Françoise BISQUERET, domiciliée rue Chapelle Elizabeth 9 1300 Wavre

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

-Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère

ASSEMBLEE GENERALE DU 27/05/2004

L'assemblée acte le renouvellement de mandat comme administrateur, pour 1 an, de

-Joseph VALSAMIS, domicilié avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

M06 2.2

-Jean-Richard de KRIEK, domicilié Chemin du Valcq 35 1420 Braine L'Alleud

-Jean-Luc FRERE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Françoise BISQUERET, domiciliée rue Chapelle Elizabeth 9 1300 Wavre

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

-Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère

-Nicos LOUKAKIS, domicilié bd Léopold III 4 bte 2 1030 Bruxelles

ASSEMBLEE GENERALE DU 07/07/2005

L'assemblée acte la démission comme administrateur de Françoise BISQUERET, domiciliée rue Chapelle Ste Elizabeth 9 1300 Wavre et nomme comme administrateurs Ariane VALSAMIS, domiciliée avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles née à Uccle le 1610611979 et Mathieu GHYSSENS, domicilié Drève de Richelle 161 Building G Floor 1410 Waterloo né à Libramont-Chevigny le 1110411979.

COMPOSITION DU CA APRES L'AG DU 07/07/2005

-Joseph VALSAMIS, domicilié avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Richard de KRIEK, domicilié chemin du Valcq 35 1420 Braine L'Alleud

-Jean-Luc FRIRE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère

-Nicos LOUKAKIS, domicilié bd Léopold III 4 bte 2 1030 Bruxelles

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

-Ariane VALSAMIS, domiciliée avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles -Mathieu GHYSSENS, domicilié Drève de Richelle 161 Building G Floor 1410 Waterloo

ASSEMBLEE GENERALE DU 19/12/2005

L'assemblée générale a décidé à l'unanimité d'adopter les propositions relatives aux nouveaux statuts. Les

anciens statuts sont annulés et remplacés par les suivants :

TITRE ler DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Article 1 L'association porte le nom de « SPORTS NAUTIQUES UNIVERSITAIRES DE BRUXELLES  VOILE » A.S.B.L., en abrégé «S.N.U.B.- Voile »,

Article 2 Le siège de l'association est établi à 1030 Bruxelles, avenue Ernest Cambier 6, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE Il -- BUTS ET DURES

Article 3 L'association a pour but de développer les sports nautiques en général, et les sports de la voile en particulier parmi les étudiants et anciens étudiants de l'Université Libre de Bruxelles, ainsi que parmi les sympathisants de l'Université.

Article 4 L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment dans les formes prescrites par la loi du 27 juin 1921.

TITRE III  MEMBRES

Article 5 Le nombre de membres est illimité, mais ne peut être inférieur à cinq. Peut se joindre à l'association toute personne physique ou morale admise en tant que telle par le Conseil d'administration. Le membre candidat est tenu d'adresser une demande écrite d'admission au Conseil d'administration.

Article 6 L'association comporte quatre catégories de membres, qui tous doivent être agréés par le Conseil d'administration statuant souverainement et sans appel

a.Membres effectifs : les membres effectifs ont seuls le droit de vote à l'assemblée générale. Ils doivent être soit Etudiants ou anciens Etudiants de l'Université libre de Bruxelles, soit des personnes ayant une expertise particulièrement intéressante pour le S.N.U.B.-Voile. Ils ont seuls le droit de faire partie du Conseil d'administration. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs ;

b.Membres adhérents : les membres adhérents participent à l'activité sportive de l'association au même titre que les membres effectifs. Les membres adhérents sont invités à assister aux assemblées des membres effectifs de l'association. Ils n'ont pas le droit de vote ;

c.Membres de soutien : les membres de soutien soutiennent l'Association, mais sans participer à sa vie active ;

d.Membre d'honneur : personnes qui s'intéressent à l'Association et qui lui ont rendu des services éminents ou dont la personnalité est susceptible de rehausser le prestige du S.N.U.B.-Voile.

Article 7 Les Membres paient une cotisation dont le montant, qui ne peut excéder 1 000 EUR (à l'indice des prix à la consommation de novembre. 2005 = 118,92), est fixé chaque année et pour chaque catégorie membres, par l'Assemblée générale.

Article 8 Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment en s'acquittant de ses dettes éventuelles. Le Membre effectif démissionnaire doit informer le Conseil d'administration de sa décision par lettre. Tout membre qui refuse d'acquitter sa cotisation peut être réputé démissionnaire.

Article 9 L'exclusion d'un Membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des Membres effectifs présents ou représentés.

Moo 2.2

~ , s

' Article 10 Les Membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs héritiers ou ayant droit, n'ont aucun

droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent, en aucun cas, réclamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations versées ou les apports effectués. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 11 Les Membres en contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association.

TITRE 1V--ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 L'Assemblée générale se compose de tous les Membres en règle de cotisation. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration. Seuls les Membres effectifs ont voix délibérative, Un Membre effectif peut se faire représenter par un autre à l'Assemblée générale en lui remettant procuration pour tout ou partie de l'ordre du jour. Chaque Membre effectif ne peut porter qu'une seule procuration. Sauf les exceptions prévues par la loi ou les statuts, l'Assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre des Membres effectifs présents. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts, sur les buts de l'Association, sur sa dissolution ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921. Hormis les cas prévus par la loi ou ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées. En cas de parité des voix, la proposition est rejetée.

Article 13 L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration chaque fois que le but et l'intérêt de l'association le requièrent. Elle est au minimum convoquée une fois l'an, dans le courant du premier trimestre, pour approuver les comptes de l'année écoulée et le budget de l'année en cours. Le conseil d'Administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaire lorsqu'un cinquième des Membres effectifs au moins en fait la demande.

Article 14 Les convocations, contenant l'ordre du jour, sont adressée par le Conseil d'Administration aux Membres par lettre normale ou courriel, pour autant que le Membre ait donné son accord sur cette méthode, au moins huit jours avant la date de l'Assemblée . Toute proposition signée par au moins un vingtième des Membres effectifs adressée par écrit en temps utile au Conseil d'Administration est portée à l'ordre du jour. Les points ne figurant par à l'ordre du jour ne peuvent être abordés que si tous les Membres effectifs sont présents ou représentés.

Article 15 Les délibérations de l'Assemblée générale sont consignées dans un procès verbal qui est signé par le Président (ou son remplaçant) et par le Secrétaire (ou le rapporteur). Le procès verbal est consigné dans un registre réservé à cet effet. Les Membres et les Tiers qui justifient d'un intérêt ont le droit d'en demander consultation ou copie. Les extraits sont valablement signés par le Président, conjointement avec deux Administrateurs,

TITRE V -- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 16 L'Association est administrée par un Conseil composé de quatre membres au moins et dix au plus. Les Administrateurs sont nommés pour deux ans par l'assemblée générale. Ils sont renouvelables tous les ans et par moitié. L'ordre de sortie est fixé pour la première fois par tirage au sort. lis sont rééligibles. Seuls les Membres effectifs et majeurs peuvent être membre du Conseil.

Article 17 L'Assemblée générale prononce à la majorité des voix la révocation des membres du Conseil d'Administration.

Article 18 Le conseil d'administration, lors de sa constitution ou de son renouvellement, choisit par mis ses membres, au scrutin secret :

-un Président ;

-un Secrétaire ;

-un Trésorier ;

-un Directeur du matériel.

En cas de décès ou de démission d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs membres restants continuent à former un Conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que le Conseil complet ; les Administrateurs restants peuvent en attendant l'Assemblée générale ordinaire suivante remplacer les Administrateurs manquants par cooptation. Le conseil d'administration précise dans son règlement d'ordre intérieur les fonctions et responsabilités de chacun de ses membres, hors celles prévues aux articles 19 à 21 ci-dessous.

Article 19 Le Conseil se réunit sur la convocation du Président ou de trois de ses membres, aussi souvent que les besoins de l'Association l'exigent. Le Conseil ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Les décisions se prennent à la majorité des voix. En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante. Les décisions sont constatées par des procès-verbaux signés par le Président et un membre du Conseil et conservées dans un registre réservé à cet effet. Les copies ou extraits des procès-verbaux sont valablement signés par deux membres du Conseil.

Article 20 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de l'Association et la réalisation de ses buts. Tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou par les statuts à l'Assemblée générale est de la compétence du Conseil d'administration. Le conseil d'administration gère l'Association et la représente dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Le conseil d'administration établit tous les règlements qu'il juge nécessaires,

Article 21 Les actes de gestion journalière autres que ceux dont question à l'alinéa suivant, tous écrits et lettres engageant l'Association, notamment toutes quittances, tous chèques et effets sur toutes les banques et établissements financiers ou autres, tous chèques et -mandats postaux, sont signés par le Président ou par l'Administrateur qu'il délègue. La correspondance courante est signée par le Président ou le Secrétaire. Les autres actes et notamment ceux auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, spécialement les actes de vente, d'achat, d'échange ou de location d'immeubles, d'acceptation de donation,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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., sont signés par le Président et un autre membre du Conseil d'administration. Il n'ya en aucun cas à justifier vis-

' à-vis des Tiers d'une décision préalable du Conseil d'administration.

Article 22 Les membres du Conseil ne jouissent d'aucune rémunération.

TITRE VI - COMPTES ET SURVEILLANCE

Article 23 La surveillance de la gestion de l'Association est confiée à deux Commissaires, nommés et

révoqués par l'Assemblée générale , La durée de leur mandat est de deux ans ; ils sont rééligibles ; ils ne

jouissent d'aucune rémunération. Ils sont spécialement ohargés de la surveillance des comptes et du matériel.

Ils ont un droit illimité de surveillance et de contrôle sur toutes les opérations de l'Association. 11 s doivent

soumettre à l'Assemblée générale le résultat de leur mission.

Article 24 L'année sociale commence le premier janvier et finit 1e31 décembre suivant.

Article 25 Le 31 décembre de chaque année, l'exercice est clôturé. Les comptes est soumis par le Conseil

d'administration à l'Assemblée générale. L'excédent favorable appartient à l'Association. L'excédent ou la perte

sont imputés sur la réserve ;

TITRE VII -- DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 26 Sauf les cas de dissolution judiciaire, la dissolution de ['Association ne peut être prononcée que

par l'Assemblée générale conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 27 L'Assemblée désigne par la même délibération un ou plusieurs liquidateurs dont elle détermine

les pouvoirs.

Article 28 En cas de dissolution de l'Association, son patrimoine est affecté à une oeuvre dont l'objet se

rapproche autant que possible de celui de la présente Association. Cette oeuvre est désignée par l'Assemblée

générale.

TITRE VIII -- DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 29 Pour tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts, la loi du 27 juin 1921 est d'application. ,

Article 30 Les statuts publiés en annexe du Moniteur Belge du 23 novembre 1978 sont abrogés.

L'assemblée désigne en qualité d'administrateur

e -Joseph VALSAMIS, domicilié aveneu Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Luc FRERE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Ariane VALSAMIS, domiciliée avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Mathieu GHYSSENS, domicilié Drève de Richelle 161 Building G Floor 1410 Waterloo

-Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère

-Micas LOUKAKIS, domicilié bd Léopold 1114 bte 2 1030 Bruxelles

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

-Walter ZARRI , domicilié rue des Postes 142 7090 Braine-le-Comte

né à Neheim-Husten le 02/08/1949

L'assemblée acte le décès de Jean-Richard de KRIEK en date du 07/10/2005.

N

N ASSEMBLEE GENERALE DU 19/07/2007

c L'assemblée acte le renouvellement de mandat comme administrateur de

-Joseph VALSAMIS, domicilié aveneu Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Luc FRERE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Ariane VALSAMIS, domiciliée avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère

-Nicos LOUKAKIS, domicilié bd Léopold Ill 4 bte 2 1030 Bruxelles

-Jean-Pierre COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1430 Court St Etienne

-Mathieu GHYSSENS, domicilié Drève de Richelle 161 Building G Floor 1410 Waterloo

-Walter ZARRI, domicilié rue des Postes 142 7090 Braine-le-Comte

v

o COMMISSAIRE EN FONCTION

-Antoine POURBAIX, avenue des Petits Champs 4A 1410 Waterloo

-Denise DEJONG, avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

ASSEMBLEE GENERALE DU 12/06/2008

L'assemblée acte le décès de Mathieu GHYSSENS en date du 26/07/2008 et la démission de Jean-Pierre

COOLS, domicilié rue des Fusillés 45 1490 Court-Saint-Etienne comme administrateur.

COMPOSITION DU CA APRES L'AG DU 12/06/2008

-Joseph VALSAMIS, domicilié avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Jean-Luc FRERE, domicilié chaussée de Tervueren 54 1160 Auderghem

-Ariane VALSAMIS, domiciliée avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

-Serge ISTA, domicilié rue du Grand Péril 104 7090 Hennuyère

-Nicos LOUKAKIS, domicilié bd Léopold 1114 bte 2 1030 Bruxelles

-Walter ZARR1, domicilié rue des Postes 142 7090 Braine-le-Comte

M00 2.2

Volet B Suite

COMMISSAIRE EN FONCTION :

-Jean-Baptiste VALSAMIS, domicilié chaussée de Waterloo 36 1050 Bruxelles

-Denise DEJONG, domiciliée avenue Emile Cambier 6 1030 Bruxelles

ASSEMBLEE GENERALE DU 07/03/2009

La moitié des mandats attribués en 2007 vient à échéance. Néanmoins, aucune candidature au CA n'ayant

été introduite, l'équipe en place conserve ses attributions.

Le comité se présente donc comme suit :

-Joseph VALSAMIS, Président

-Jean-Luc FRERE, Secrétaire

-Ariane VALSAMIS, Trésorière

-Serge ISTA, Directeur du matériel

-Nicos LOUKAKIS, Chef d'activités litre et relations avec le CNCE

-Walter ZARRI, Relation Fédération

Mr Jean-Baptiste VALSAMIS et Mme Denise DEJONG restent Commissaires aux Comptes.

ASSEMBLEE GENERALE DU 12/03/2010

La deuxième moitié des mandats attribués en 2007 vient à échéance cette année. Cependant, comme en

2009, aucune nouvelle candidature au CA n'a été introduite. L'entièreté de l'équipe en place conserve donc ses

attributions et le comité se présente donc comme suit

-Joseph VALSAMIS, Président

-Jean-Luc FRERE, Secrétaire

-Ariane VALSAMIS, Trésorière

-Serge ISTA, Directeur du matériel

-Nicos LOUKAKIS, Chef d'activités lttre et relations ave le CNCE

-Walter ZARRI, Relation Fédération

Mr Jean-Baptiste VALSAMIS et Mme Denis DEJONG restent Commissaires aux Comptes.

ASSEMBLEE GENERALE DU 11/03/2011

La moitié des mandats attribués en 2009 vient à échéance cette année. Cependant, comme en 2009,

aucune nouvelle candidature au CA n'a été introduite. L'entièreté de l'équipe en place conserve donc ses

attributions et le comité se présente donc comme suit :

-Joseph VALSAMIS, Président

-Jean-Luc FRERE, Secrétaire

-Ariane VALSAMIS, Trésorière

-Serge ISTA, Directeur du matériel

-Nicos LOUKAKIS, Chef d'activités litre et relations avec le CNCE

-Walter ZARRI, Relation Fédération

Mr Jean-Baptiste VALSAMIS et Mme Denise DEJONG restent Commissaires aux Comptes .

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

*."

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Reeervé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
SPORTS NAUTIQUES UNIVERSITAIRES DE BRUXELLES…

Adresse
AVENUE ERNEST CAMBIER 6 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale