STAFF EXPERIENCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. STAFF EXPERIENCE
Dénomination : STAFF EXPERIENCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.935.607

Publication

11/02/2014
ÿþMM 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

31 JAN 2014

Celle Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Staff expérience

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue du bois de la Cambre, 26,1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution de l'acte

Statuts

Entre les soussignés

M. Comma Thibault, né le 6janvier 1988 à Bruxelles, domicilié Rue Henri Debrouckère, 92, à 1160 Bruxelles.

M DERrcx Thibaut, né le 3 avril 1989 à Ixelles, domicilié rue Alfred Giron, 47, à 1050 Bruxelles.

Mlle. DEcatxrerr Caroline, née le 17 mai 1989 à Woluwe-Saint-Lambert, domiciliée Rue Louis Hernotte 71, à 1050 Ixelles.

M Pansoous Gabriel, né le 29 avril 1989 à Etterbeek domicilié rue des Pêcheries, 79, Bie 28, à 1170 Bruxelles.

Mlle. S&Hu eresMaud, née le 17 mars 1989 à Ottignies, domiciliée 26 avenue du Bois de la Cambre, à 1170 Bruxelles.

M VANDEWAL E Laurent, né le 13 décembre 1988 à Uccle, domicilié Rue Capitaine Joubert 12, à 1040 Etterbeek

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la !ei du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu cc qui suit

TITRE

DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL ET PUREE

Article 1"' - L'association prend pour dénomination : « Staff Experience a.s.b.l. ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif» ou du sigle « asbl », ainsi, que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Son siège social est établi à 1170 Bruxelles, Avenue du Bois de la Cambre, 26 dans l'arrondissement judiciaire de: Bruxelles,

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement: prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe: du Tribunal de commerce territorialement compétent.

L'association est constituée pour une durée indéterminée._ _ _ _ _ _ . ._ . _ m _ _ _ _ _

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mol] 2.2

TITRE Il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but : la promotion du sport et de la culture dans un esprit de solidarité

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 -- L'association a pour objet(s) : l'organisation d'évènements sportifs et/ou culturels et/ou à finalité sociale.

TITRE III

DES MEMBRES

Section 1

Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres sont

1)les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration (ou) qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée réunissant les deux tiers des voix présentes. Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes

- être majeur

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association.

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration, selon la procédure suivante

-décision à la majorité absolue des voix présentes

-chaque membre du Conseil d'Administration dispose d'un droit de véto.

Section ll

Démission, exclusion, suspension

Article 7  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 -- Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

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MOD 2.2

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11  Les membres paient une cotisation annuelle,

Le mentant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieure à 25 ¬ , ni supérieure à 150 E.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association,

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Scnt notamment réservées à sa compétence ;

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs

3)1e oas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale x

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration lettre ordinaire, courriel ou fax, adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un quart des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16 -- Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée, II peut se faire représenter par un mandataire. Le mandataire doit être membre.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité

d'observateur ou de consultant.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 18  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la Ici cu les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président.

En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

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MOD 2.2

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif,

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires,

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de un an, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le Conseil d'Administration peut comporter un ou plusieurs administrateurs non membres de l'association. Le nombre d'administrateurs non membres de l'association ne peut dépasser le quart des administrateurs dans leur ensemble.

Les membres du CA sont rééligibles,

La gestion journalière de l'association est assurée par un ou plusieurs administrateurs, agissant individuellement ou conjointement, ou un bureau par décision collégiale et dont les membres délégués par le Conseil d'administration agissent en fonction des objectifs qu'il fixe préalablement.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Les fonctions de Président et de secrétaire peuvent faire l'objet d'un vote spécial de l'Assemblée générale parmi les membres du Conseil d'administration.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés,

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

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Moo 2.2

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26 -- Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière -- s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière -- s'ils ne font pas partie dudit conseil -, qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l'association. Ils sont désignés pour un an et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Article 29 -- Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR,

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 34 -- Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. il est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

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Réservé `au º% Moniteur belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce ler janvier 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra en mars 2013.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

M. COLLARD Thibault, né le 6 janvier 1088 à Bruxelles, domicilié Rue Henri Debrouckère, 92, à 1160 Bruxelles.

M. DE RYCK Thibaut, né le 3 avril 1989 à Ixelles, domicilié rue Alfred Giron, 47, à 1050 Bruxelles.

M. PERSOONS Gabriel, né le 29 avril 1989 à Etterbeek, domicilié rue des Pêcheries, 79, Bte 28, à 1170 Bruxelles,

Mlle. SCHELKENS Maud, née le 17 mars 1980 à Ottignies, domiciliée 26 avenue du Bois de la Cambre, à 1170 Bruxelles.

M. VANDEWALLE Laurent, né le 13 décembre 1988 à Uccle, domicilié Rue Capitaine Joubert 12, à 1040 Etterbeek.

qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : PERSOONS Gabriel

Trésorier : DONCEEL Francis

Secrétaire : SCHELKENS Maud

Vice-président : COLLARD Thibault

Fait à Bruxelles, le ler décembre 2013, en six exemplaires.exte

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20/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur bélge:_, après dépôt de l'acte

Déposé ! Reçu le

Réservé

au

Moniteu

belge





IJ` d'entreprise : 5449.356.07

10 NOV. 2014

au greffe du tribunal de commerc francophone de Bruxelles

Greffe

e

Dénomination

(en entier) : Staff Expérience

(en abrégé).

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue du Bois de la Cambre, 26,1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Dissolution de l'ASBL

L'A.S.B.L Staff Experience, ayant son siège social à Avenue du Bois de la Cambre, 26, 1170 Bruxelles. Statuts publiés au Moniteur Belge le 31 janvier 2014, sous le n°5449 356 07.

Affectation des biens de l'association dissoute: l'assemblée générale a en date du 28 octobre décidé de la

dissolution de l'association. Compte tenu des conditions formulées par l'assemblée générale, les liquidateurs

ont terminé leurs travaux et ont déposé leur rapport qui a été approuvé par l'assemblée générale

1).L'actif net de l'association est égal à 0.

Extrait certifié conforme.

Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire

Assemblée générale extraordinaire du 28 octobre 2014, à 20h00, avenue du bois de la Cambre, 26, 1170 Watermael-Boitsfort.

ASBL: Staff Expérience

Membres présents : Gabriel Persoons, Thibault Collard, , Maud Schelkens, Laurent Vandewalle.

Membre excusé : Caroline Declerfayt

L'assemblée était présidée par Monsieur Gabriel Persoons (président de l'ASBL).

Les membres admettent avoir été convoqués 15 jours auparavant à l'assemblée générale et avoir reçu

dûment l'ordre du jour. Ils constatent que le quorum indispensable pour voter valablement la dissolution est

atteint et décident à l'unanimité

-Ils approuvent les comptes de l'année 2014 en cours et ce, jusqu'à la date de la dissolution.

-Comme convenu dans l'ordre du jour, ils décident de dissoudre de l'ASBL à l'unanimité. Celle-ci prend

effet immédiatement.

-Ils donnent décharge aux administrateurs et aux délégués à la gestion journalière.

-Ils nomment deux liquidateurs : Gabriel Persoons (né le 29 avril 1989 à Etterbeek, domicilié rue des

pêcheries, 79, bte 28, 1170 Watermael-Boitsfort) et Maud Schelkens (né le 17 mars 1989 à Ottignies, domiciliée'

Avenue du Bois de la Cambre, 26, 1170 Watermael-Boitsfort)

-L'assemblée générale prend connaissance de l'état des comptes de l'ASBL, L'actif net est égal à 42, 44

euros.

-L'assemblée générale prend connaissance d'une dette à l'égard d'un de ses membres.

Les travaux de l'assemblée générale ont été clôturés à 20h15 heures,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Assemblée générale de liquidation

Assemblée générale de liquidation du 28 octobre 2014, à 21h00, avenue du bois de la Cambre, 26, 1170 Watermaal-Boitsfort.

ASBL : Staff Expérience

-L'assemblée générale est présidée par les liquidateurs : Gabriel Persoons (né le 29 avril 1989 à Etterbeek, domicilié rue des pêcheries, 79, bte 28, 1170 Watermael-Boitsfort) et Maud Schelkens (né le 17 mars 1989 à Ottignies, domiciliée Avenue du Bois de la Cambre, 26, 1170 Watermael-Boitsfort).

-L'assemblée prend acte du rapport des liquidateurs : elle constate que l'actif net est égal à 0 et que le passif a été pris en charge par les membres.

-De ce fait, n'ayant plus d'actif, plus de passif, nous déchargeons les liquidateurs et nous prononçons la clôture de liquidation.

-Les ivres et documents seront conservés 5 ans chez : Maud Schelkens (né le 17 mars 1989 à Ottignies, domiciliée Avenue du Bois de la Cambre, 26, 1170 Watermael-Boitsfort)

Les travaux de l'assemblée générale ont été clôturés à 22h00 heures.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
STAFF EXPERIENCE

Adresse
AVENUE DU BOIS DE LA CAMBRE 26 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale