STAND UP AND TRAIN

Association sans but lucratif


Dénomination : STAND UP AND TRAIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 561.744.618

Publication

17/09/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé / Re u le

08

-09- 2014

au greffe du tribunal de commerce' francophone cgreuxelles

N° d'entreprise :



Dénomination

(en entier) : STAND UP AND TRAIN

7

Réservé

au

Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique association sans but lucratif

Siège : 1082 Bruxelles, 584 AVENUE CHARLES-QU1NT

Objet de l'acte : Constitution asbl.

L'An deux mille quatorze le 30 juin,

Les soussignés:

" FERNANDEZ PEREZ ELENA, domiciliée au 77 Voorstehoeve,1730 Asse (Belgique);

" TSHIMUANGA MUKOLE TUDIKONGE, domiciliée au 5, rue Ledeganck, 1090 Bruxelles (Belgique);

" MEEUSEN TIELTSJE, domiciliée au 41, Alfons Vandenboschstraat, 1601 Ruisbroek (Belgique);

Déclarent par le présent acte constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, et d'accepter unanimement à cet effet les ; statuts suivants

TITRE PREMIER  Association, Dénomination, siège social

Article 1 La forme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et plus ; spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL ») conformément;

à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, publiée au moniteur belge du premier juillet mil neuf cent vingt ; et un , telle que modifiée par la loi du deux mai deux mil deux, la loi du seize janvier deux mil trois et la loi du i vingt-deux décembre deux mil trois (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).

Article 2 La dénomination

L'association sans but lucratif (« ASBL ») est dénommée : " STAND UP AND TRAIN"

" Le siège social

, Le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale, Il est fixé ; 1082 Bruxelles, 584, avenue Charles-Quint.

, L'assemblée générale a le pouvoir de déplacer le siège social dans tout autre lieu du royaume de Belgique; et de s'acquitter des formalités des publications requises L'assemblée générale ratifie également la; modification du siège social dans les statuts lors de la première réunion suivante,

TITRE Il  But et activités, Durée

Article 3 

L'association a pour but ; - de promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes et sans

; discrimination ;

-De promouvoir des pratique d'éducation à la santé par le sport;

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M002.2

-De promouvoir les loisirs, l'éducation sportive et culturelle par la création, l'organisation, la direction et le soutien d'un ensemble d'activités sportives, culturelles, récréatives et éducatives dans le respect des convictions individuelles de chaque personne ;

-De permettre aux adultes et aux enfants de tout âge de s'adonner aux activités physiques et sportives.

L'A.s.b.l. peut par ailleurs développer toutes les activités contribuants directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation des buts non lucratifs précités,

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

Article 4 L'A.s.b.l. est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE III  Membres

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres

d'honneur.

L'association compte minimum quatre membres.

Article 6- Les membres effectifs.

L'asbl compte trois membres effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.

Par ailleurs, toute personne désirant acquérir le titre de membre effectif, peut poser sa candidature, pour autant qu'elle dispose des compétences requises pour le poste à pourvoir.

Les candidats membres effectifs adressent leur candidature au conseil d'administration. Cette demande peut être adressée par écrit ou par voie électronique au conseil d'administration.

Ce dernier se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment déterminé de l'année où toutes les candidatures sont regroupées. Tous les membres effectifs doivent être présents à cette réunion.

La décision est prise à la majorité de membres présents.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en tant que membre effectif.

Les décisions sont portées à la connaissance du candidat, par courrier postal ou électronique. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de !a décision du conseil d'administration

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts.

Article 7 -. Les membres adhérents

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de PASBL peut introduire

auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans aucune motivation, de ne pas accepter un

candidat en sa qualité de membre adhérent

Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Les membres adhérents n'ont un droit de vote que dans certaines matières.

Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

La démission des membres effectifs ou adhérents est adressée par courriel ou simple lettre au conseil

d'administration.

Est réputé démissionnaire tout membre :

" qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours après une mise en demeure par

courrier recommandé

-qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.

Le conseil d'administration constate la réalisation de ces conditions.

Article 9. Les membres d'honneur

Sont membres d'honneur et exempt de toute cotisation, les personnes apportant une aide particulière à

l'A.s.b.l. Ils ne bénéficient d'aucun droit de vote. II s'agit d'un titre honorifique.

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MOD 2.2

Sont dispensés des formalités requises et des conditions énumérées aux articles 6 et 7, les membres d'honneur.

Pour être admises, ces personnes doivent toutefois adresser au conseil d'administration une lettre manifestant leur intention de devenir membre.

Article 10, L'exclusion des membres

L'exclusion des membres effectifs ou adhérents ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des personnes présentes et représentées, pour non-respect des statuts, pour motif grave, s'ils entravent volontairement la réalisation du but de l'association ou s'ils présentent un risque de réputation pour l'association.

Le membre dont l'exclusion est demandée peut personnellement ou par personne mandatée présenter sa défense par oral et/ou par écrit

La décision de l'assemblée générale ne doit pas être motivée.

Article 11

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès.

Article 12. La suspension des membres

Le conseil d'administration peut, en attendant une décision de l'assemblée générale, suspendre les membres effectifs ettou les membres adhérents qui ont ou sont soupçonnés d'avoir commis une infraction grave aux statuts, à la loi. ou s'ils entravent volontairement la réalisation du but de l'association, ou s'ils présentent un risque de réputation pour l'association. Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n'ont aucun droit sur les actifs de l'association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

TITRE IV  Cotisations

Article 13 - Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle. Celle-ci ne peut excéder cent euros. Le conseil d'administration peut autoriser les membres à fragmenter le paiement de la cotisation par semestre, ou par trimestre, ou par mois.

Le montant global des cotisations à payer par les membres effectifs est déterminé par le conseil d'administration, Les critères en fonction desquels est calculée la part contributive de chaque membre effectif sont fixés par le conseil d'administration.

Le montant des cotisations des membres adhérents est déterminé par le conseil d'administration en s'inspirant des règles qui sont prévues pour les membres effectifs.

En cas de non-paiement des cotisations incombant à un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire ou encore par courrier électronique). Si dans les deux mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé ses cotisations, le conseil d'administration peut le considérer comme démissionnaire d'office. Il notifiera sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire,

La décision du conseil d'administration est irrévocable

TITRE V Assemblée générale

Article 14  L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Article 15- Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° de prononcer la dissolution de l'association

5° de prononcer l'exclusion d'un membre effectif et adhérent

6° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 16 Assemblée générale-Réunions

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président ou en cas d'empêchement de celui-ci du vice-président ou du délégué à la gestion journalière.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par Ie président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration écrite ou électronique, Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 17 Assemblée générale publicité

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par la secrétaire, dans un registre de procès-

verbaux (ou une farde de procès-verbaux) signés par le président et un membre. Ce registre est conservé

au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement du registre, en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers justifiant d'un intérêt par lettre ou courrier

" MOD 2.2

électronique. Les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par le président et le secrétaire.

Article 18

Toute modification aux statuts est déposée, sans délai, au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur belge conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, U en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Ils ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en règle de cotisation. Pour le calcul des majorités, leurs voix sont considérées comme étant des votes nuls ou blancs.

Article 19

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 20 Nomination- Composition - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de neuf au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes,

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 21 - La durée du mandat est fixée à deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Toutefois, l'assemblée générale peut limiter la durée du mandat d'un nouvel administrateur au temps nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur qu'il remplace. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Article 22 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un

vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents,

Les fonctions de président, de vice-président, de trésorier, de secrétaire ainsi que celles de membre du Conseil d'Administration sont gratuites, sauf si l'assemblée générale en décide autrement, avec inscription de la rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision.

Article 23  Conseil d'administration  Décisions

Sauf dispositions contraires des présents statuts, les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas d'égalité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Article 24 Pouvoirs - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence. Il définit la politique à suivre dans le cadre du but de l'association. Le conseil d'administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs en collège.

Le conseil d'administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d'ordre intérieur.

Article 25 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 26 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 27, Conseil d'administration  Réunions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association. L'ordre du jour est joint à la convocation.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu'un seul autre administrateur. L'administrateur peut se faire assister d'experts, de professionnels.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Toutefois, le conseil d'administration peut ajouter des points à l'ordre du jour s'il réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MQD 2.2

Volet B - Suite

Article 28 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée; générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés,

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 29 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera fe trente juin deux mil quatorze pour se clôturer le trente et un f - décembre deux mil quatorze,

Article 30- Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront

annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra au plus tard au mois de juin de

chaque année.

Article 31 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera Ie ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra , obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 32- L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs qui acceptent ce mandat : FERNANDEZ PEREZ ELENA, née le 19 mai 1979 à Logrofio (Espagne), domiciliée au 77, Voorstehoeve, 1730 Asse;

TSHIMUANGA MUKOLE TUDIKONGE, né le 18 avril 1986 à Etterbeek, domicilié au 5, rue Ledeganck, 1090 Bruxelles;

MEEUSEN TIELTSJE, née le 30 juillet 1979 à Braaschat, domiciliée au 41, Alfons Vandenboschstraat, 1601 Ruisbroek (Belgique);

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

Président FERNANDEZ PEREZ ELENA

Trésorier : TSHIMUANGA MUKOLE TUDIKONGE

Secrétaire : MEEUSEN TIELTSJE

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés,

FERNANDEZ PEREZ ELENA

Président

TSHIMUANGA MUKOLE TUDIKONGE

Trésorier

MEEUSEN TIELTSJE

Secrétaire

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03/03/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N` d'entreprise : 0561.744.618

Dénomination

(en entier) : STAND UP AND TRAIN

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Siège : Avenue Charles-Quint 584, 1082 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission administrateurs et Transfert de siège social

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 26/01/2015

L'assemblée accepte à l'unanimité des voix, la résolution suivante :

Madame GONCE MARIE,née le 17/11/1979 à Anderlecht, et domiciliée à Brusselstraat 347 à 1702 Dilbeek,' démissionne de sa fonction de secrétaire et d'administrateur. Cette démission prend effet immédiat.

Nouvelle composition du conseil d'administration :

Présidente : FERNANDEZ PEREZ ELENA

Trésorier : TSHIMUANGA MUKOLE TUDIKONGE

Secrétaire : NYEMB RODRIGUE

L'assemblée accepte à l'unanimité des voix de transférer le siège social :

square de Meeus 35 à 1000 Bruxelles

ELENA FERNANDEZ PEREZ

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
STAND UP AND TRAIN

Adresse
AVENUE CHARLES QUINT 584 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale