STARDUST

Association sans but lucratif


Dénomination : STARDUST
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.966.883

Publication

12/02/2014
ÿþ `; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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RUXLLES

Greffe

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Dénomination

(en entier) : STARDUST asbl

(en abrégé) : STARDUST

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée de Forest 83,1060 Bruxelles

Oblat de l'acte : constitution

Les soussignés :

1. Dimitri Megos, résident kerkwegstraat6 -1700 dilbeek/55.10.24-005.15

2. Herbert Schuller, résident avenue du parc 43-1060 saint gilles/ 80,08.29.545.30

3. Marie-sophie zayas, résudente avenue de la couronne 23, 1050 brucelles 186.09.18.250.12

4. Pierre Megos, résident avenue du parc 43  1060 saint gilles/ 80,07.01.229.15

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 ER - Dénomination, siège social.

V

Art. 1er.

L'association est dénommée STARDUST asbl (en entier) et STARDUST (en abrégé)

Art 2.

Son siège social est établi Chaussée de Forest 83, 1060 Saint Gilles.

Son arrondissement judiciaire est Bruxelles.

1I peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE II - But.

Art 3.

L'association a pour but la création artistique au sens large ainsi que la diffusion et/ou la promotion de

l'expression artistique sous ses différentes formes. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement'

ou indirectement à son but et notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité poursuivant des,

buts analogues. Elle peut notamment acquérir, dans le cadre de la réalisation de son objet, toutes propriétés et:

droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit;

toutes autres activités justifiés dans le cadre de sa mission. Elle peut également poser des actes commerciaux,

; dans le cadre du soutien de son objet social

Art. 4.

La durée de l'association est constituée pour une durée indéterminée.

Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Ill -- Associés.

Art. 5.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

Le nombre minimal de membres est fixé à trois, Il n'y a pas de nombre maximal.

Les membres effectifs ont seuls les droits d'associés et participent seuls à l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Valet E : Au re o : Nom et qualité du notaire me4. ni ~:.'

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ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation au l'organisme é l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOP 2.2

Art. 6.

Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins, est admis en cette qualité par décision

de rassemblée générale.

Art. 7.

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Art. 8.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être

prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Art, 9.

L'associé démissionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont

aucun droit à faire valoir sur l'avoir social,

TITRE iV - Cotisations.

Art. 10,

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de

celle-ci est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à douze euros.

TITRE V -Assemblée générale.

Art. 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les décisions sont prises à la majorité

des voix des membres présents ou représentés. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an.

Art. 12.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour

1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et, s'il

échet, la fixation de leur rémunération;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5° l'approbation des budgets et des comptes;

6° la dissolution de l'association;

7° l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un associé, effectif ou adhérent. Un associé ne peut représenter qu'une seule personne. Les convocations sont faites par lettre ou missive, adressées huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée, par simple courrier. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 14.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un quart des associés en fait la

demande. De même, toute proposition signée par ie quart des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15,

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentés ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 16.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que si l'assemblée est réunit dans son entiéreté, que les membres soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés

Art. 17,

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

ýÿ MOD 2.2

4f " Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il

en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI - Conseil d'administration,

Art, 18.

L'association est administrée par un conseil composé de deux administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres efreutifb, Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art. 19,

La durée du mandat est fixée à 20 ans. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire, nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 20.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 21

Le conseil d'administration se réunit sur convocation de deux de ses membres. Les décisions du conseil

d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Art 22,

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, ll peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et l'Office des chèques postaux, éffectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, et payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes les assignations ou quittances postales,

Art, 23.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à l'administrateur délégué choisi parmi ses membres ou un tiers.

Art. 24.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil d'administration, par au moins un administrateur.

Ait 25,

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé à litre gratuit.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur.

Art, 26.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés,

TITRE VIII - Dispositions diverses.

Art, 27.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre_

Le premier exercice débutera à la date de constitution de l'asbt, le 29 janvier 2014 pour se clôturer le 31

décembre 2014.

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M0D2.2

Volet B - Suite

Art. 28.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 29.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou d'une autre

A.S.B.L. ayant un but similaire ou voisin de la présente association.

Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux

annexes du Moniteur belge,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 30.

L'assemblée générale de ce jour a élu en tant qu'administrateurs :

1.Dimitri Megos- né à Patras, le 24 octobre 1955

Résident kerkwegstraat 6-1700 Dilbeek.

2.Marie-sophie zayas, né à Soignies, le 18 septembre 1986

Résidente avenue de la couronne 23,1050 bruxelles

3.Herbert schuiler- né à Albstadt Ebingen, le 29 sont 1980

Résident avenue du parc 43-1060 Saint gilles

Fait à Bruxelles le 29 janvier 2014..

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

,Réservé

au

Moniteur'

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
STARDUST

Adresse
CHAUSSEE DE FOREST 83 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale