26/05/2011
��Mod 2.0
Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
Volet B
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
*11303425*
D�pos�
24-05-2011
Greffe
N� d entreprise :
D�nomination
0836479597
(en entier) :STC SOARES
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
Forme juridique :Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge :1180 Uccle, Rue Egide Van Ophem 4
Objet de l acte :Constitution
Aux termes d un acte re�u par le notaire Beno�t le Maire � Lasne le dix-huit mai deux mille onze a �t�
constitu�e la Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �STC SOARES�, au capital de dix-huit mille six cents euros
(18.600 EUR), divis� en cent (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune
1/100e de l avoir social..
Associ�s
1) Monsieur SOARES MARQUES Antonio, domicili� � 1180 Uccle (Bruxelles), Rue Egide Van Ophem 4.
2) Mademoiselle DA COSTA MARQUES St�phanie, domicili�e � 1180 Uccle (Bruxelles), rue Egide Van Ophem 4.
Objet social
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci,
- r�novation : travaux d int�rieur, restauration
- installation �lectrique, force motrice, t�l�phonique ;
- fabrication et garnissage de meubles non m�talliques ;
- travaux agricoles et horticoles divers, plaines de jeux et sports, de parcs et jardins ;
- �chafaudages, rejointoiement de fa�ades, placement de cl�tures ;
- installations de cloisons acoustiques et thermiques, d�m�nagements, placement de cloisons pr�fabriqu�es et faux-plafonds ;
- travaux d �gouts ;
- installation de cuisines �quip�es ;
- construction de b�timents (gros Suvre et mise sous toit) ;
- travaux de carrelage et mosa�ques et tout autre rev�tement de murs et sols ;
- travaux de plafonnage, cimentage et de tout autre enduit ;
- taille de pierre, fa�onnage, polissage et pose de marbrerie du b�timent, chemin�es
ornementales, parquets et tout autre rev�tement en bois des murs et sols ;
- travaux de ma�onnerie, charpenterie, menuiserie du b�timent, couverture de construction ;
- travaux de vitrerie, de pose de glaces, miroiterie, vitraux et mise en Suvre de tous mat�riaux translucides et transparents ;
- peinture et d�coration ;
- chauffage central � eau chaude, sanitaire, chauffage au gaz et tout autre proc�d� de chauffage, plomberie-zinguerie ;
- �tanch�it� et rev�tement de construction par asphaltage et bitumage, ass�chement de construction autres que bitume et asphaltage ;
- d�pannage � domicile d appareils et machines ;
- vente de mat�riaux de construction, de d�coration et la vente de mobilier;
- gestion d immeubles ;
- am�nagements urbains et services publiques ;
- le nettoyage int�rieur et ext�rieur de b�timents de tous types, y compris les bureaux, les usines, les ateliers, les locaux d institutions et autres locaux � usage commercial ou professionnel ainsi que les immeubles � appartements, les activit�s de d�sinfection et de destructions des parasites dans les b�timents, les navires, les trains, le nettoyage des vitres
Forme d�nomination:
Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e STC SOARES
Si�ge social
Rue Egide Van Ophem 4 - 1180 Uccle
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
La soci�t� peut, d une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement sa r�alisation.
Elle peut s int�resser par voie d apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l �coulement de ses produits.
Capital social
Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts
sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune 1/100e de l avoir social.
Le capital social est lib�r� � concurrence de 1/3.
Le notaire soussign� atteste que le d�p�t du capital a �t� effectu� aupr�s de la banque Dexia.
Les comparants d�clarent souscrire en esp�ces les cent (100) parts au prix de 186 � chacune, soit pour 18.600
euro, comme suit:
- par Monsieur SOARES MARQUES Antonio: 99 parts sociales, soit pour 18.414 euros
- par Madame DA COSTA MARQUES St�phanie: 1 part sociale, soit pour 186 euros
ENSEMBLE, 100 parts sociales, soit pour 18.600 euro,
R�partition b�n�ficiaire
L exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissement, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net.
Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d �tre obligatoire lorsque la r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.
Le solde du b�n�fice de l exercice �coul� est r�parti entre tous les associ�s, au prorata de leur participation dans le capital, sous r�serve du droit de l assembl�e g�n�rale de d�cider de toute autre affectation, comme pr�vu ci-apr�s.
L assembl�e g�n�rale d�cide de l affectation du surplus du b�n�fice ; elle peut d�cider d affecter tout ou partie de ce surplus � la cr�ation de fonds de pr�vision ou de r�serve, de le reporter � nouveau ou de l affecter � des tanti�mes � la g�rance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect des dispositions l�gales sur les soci�t�s commerciales.
Le payement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�es par la g�rance.
Repr�sentant permanent
Lorsqu une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent, personne physique, charge de l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.
La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.
Liquidation
En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit et � quelque moment que ce soit, la liquidation s op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.
Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de la liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l actif net est partag� entre les associ�s.
Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l �quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure. S il n existe pas de part sans droit de vote, l actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.
S il existe des parts sans droit de vote, l actif net servira par priorit� � rembourser le montant de l apport en capital augment�, le cas �ch�ant, de la prime d �mission des parts sans droit de vote.
Ensuite, le solde servira � rembourser le montant de l apport en capital augment�, le cas �ch�ant, de la prime d �mission des parts avec droit de vote.
Le boni de liquidation sera r�parti �galement entre les titulaires de parts des deux cat�gories, proportionnellement � leur participation dans le capital.
Exercice social
L exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.
Assembl�e g�n�rale ordinaire
L assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le dernier lundi du mois de juin de chaque ann�e � 18 heures soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu un samedi.
Contr�le
Chaque associ� a individuellement les pouvoirs d investigation et de contr�le des commissaires ; il peut se faire
repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n incombe � la soci�t� que s il a �t�
R�serv�
au
Moniteur
belge
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G�rance
Tant que la soci�t� ne comporte qu un seul associ�, elle est g�r�e soit par l associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l associ� unique agissant en lieu et place de l assembl�e g�n�rale.
En cas de pluralit� d associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs mandataires, associ�s ou non. Conform�ment � l article 257 du Code des soci�t�s, le g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l accomplissement de l objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l assembl�e g�n�rale. Le g�rant repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.
Les associ�s d�cident de fixer le nombre de G�rant � un.
Ils appellent � ces fonctions Monsieur SOARES MARQUES Antonio pr�cit�, et qui a accept�. Il est nomm� jusqu � r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes. Son mandat est gratuit.
Volet B - Suite
d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire ; en ces derniers cas, les observations de l expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.
Si conform�ment aux dispositions l�gales sur les soci�t�s commerciales, le contr�le de la soci�t� doit �tre confi� � un commissaire, ou si la soci�t� elle-m�me prend cette d�cision, le commissaire sera nomm� pour un terme de trois ans renouvelable par l assembl�e g�n�rale suivant les prescriptions l�gales. Ses �moluments consisteront en une somme fixe �tablie au d�but et pour la dur�e du mandat par l assembl�e g�n�rale.
Dispositions transitoires :
Le premier exercice social se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille onze.
La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en 2012.
Tous pouvoirs sont conf�r�s � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � GL SERVICES BUREAUX sprl �, num�ro d entreprise 0460.281.628, dont le si�ge social est �tabli � Limal, avenue Georgette 7, repr�sent�e par son g�rant, Monsieur Christophe LEHEUREUX, afin d effectuer toutes formalit�s aupr�s du guichet d entreprises, de l administration de la TVA et aupr�s d autres administrations et de rectifier ou modifier ces inscriptions
Pour extrait analytique conforme
Beno�t le Maire, notaire � Lasne Chapelle Saint-Lambert
D�pos� en m�me temps: une exp�dition des pr�sentes
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature