STUDIO V

Dénomination : STUDIO V

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 506.857.167

Publication

30/12/2014

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(en entier) : STUDIO V

17 DEC. 2014

du tribunal d' czmmerce ..phone de Ieere, i,,Y,;" 3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�)

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Si�ge : Chaus�e d'Alsemberg 874 - 1180 UCCLE

(adresse comp[�te)

Objet(s) de l'acte :Constitution Statuts -- Nomination du g�rant

ASSEMBLEE GENERALE DU : 30/10/2014

Ont comparu:

I.Monsieur Notaerts Vincent n� � Anderlecht le 0410611982

(num�ro national 82.06.04.389.91), de nationalit� Belge, domicili� � Chaus�e d'Alsemberg 874

1180 Little

Monsieur Notaerts Vincent est le seul associ� commandit� responsable et g�rant de la soci�t�.

2. .Monsieur Notaerts Fran�ois Maurice n� � Ninove le 23/05/1957

(num�ro national 57.05.23.499.43 de nationalit� Belge, domicili� � Winkegaar 5 1653 Beersel

Monsieur Notaerts Fran�ois est simple commanditaire.

Les comparants constituent entre eux une SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

d�nomm�e �STUDIO V s> au capital de MILLE EURO (1000,00 Eur),

repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Monsieur Notaerts Vincent pr�nomm�: � concurrence de 990,00 E

( Neuf cent nonante euros, repr�sent� par nonante (99) parts sociales

Monsieur Notaerts Fran�ois Maurice, pr�nomm�: � concurrence de 10,00E ( Dix euro),

repr�sent� par un (1) parts sociales

Les comparants d�clarent et reconnaissent que les cent (100) parts sociales ainsi souscrites sont lib�r�es chacune pour un/tiers, soit pour un montant au total mille euros (1000,00 Eur)

STATUTS

Nature d�nomination

Article 1

La soci�t� est constitu�e sous forme de SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE et

est d�nomm�e: � STUDIO V �.

Cette d�nomination devra toujours �tre pr�c�d�e ou suivie des mots

�SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE� ou des initiales �SCS.�, ainsi que de l'indication du

si�ge social et du num�ro d'entreprise.

Si�ge

Article 2

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � Chaus�e d'Alsemberg 874 1180 Uccle

II peut �tre d�plac� en tout autre lieu en Belgique par simple d�cision de la g�rance, qui a

tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte

si ce transfert n'entra�ne pas changement de langue.

La soci�t� peut aussi, sur simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs ou

d'exploitation, agences, succursales, partout o� elle le juge utile, en Belgique ou � l'�tranger.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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Objet

Article 3

La soci�t� a pour objet en Belgique et � l'�tranger :

d'ex�cuter pour son compte propre ou pour compte d'architectes int�rieurs, d'architectes

urbanistiques, d'ing�nieurs, de g�om�tres, de stylistes, d'�talagistes ou de d�corateurs, tous

travaux inh�rents � l'une de ces professions, a I 'exclusion de ceux qui sont r�serves au commettant

m�me par des prescriptions (�gales ou par des r�gies professionnelles ou d�ontologiques r�gissan

ces professions ou l'une d'elles.

-Le commerce (achat, vente, courtage, repr�sentation, promotion, importation et exportation) de

mobilier, objets de d�coration, ainsi que tous produits et articles ayant trait � ces activit�s.

La soci�t� pourra r�aliser toutes op�ration g�n�ralement quelconques, commerciales,

Industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet

ou qui seraient de nature a en faciliter la r�alisation.

Elle pourra s'int�resser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et

par tout; autre moyen, dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou

connexe au sien,

ou de nature a favoriser la r�alisation de son objet.

La soci�t� pourra acheter, prendre a bail, louer, construire, vendre ou �changer tous biens meubles

et immeubles, mat�riels et Installations.

Ventes, importation et exportation : d�corations, mobilier, d'appareils �lectroniques et �clairage

I 'achat, la vente en gros ou en d�tail et la commercialisation en g�n�ral des mat�riaux

int�rieure n�cessaires.

Dur�e

Article 4

La soci�t� est constitu�e sans limitation de dur�e.

Elle peut �tre dissoute aux conditions requises pour les modifications statutaires.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler � son profit pour un terme qui exc�derait la dur�e qui

lui serait ult�rieurement assign�e.

Des parts sociales et de leur transmission

Article 5

Les parts sociales sont nominatives.

Elles sont indivisibles, En cas de pluralit� de titulaires de droits relativement � une part, la soci�t� peut suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire de la part, sans pr�judice � l'article 7 cl-apr�s,

Les h�ritiers ou l�gataires, les cr�anciers et ayants droit � tous titres d'un associ� ne pe�ivent sous quelque pr�texte que ce soit, provoquer l'apposition de scell�s sur les biens ou valeurs de la soci�t�, ni en requ�rir inventaire.

Ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux bilans et �critures sociaux et aux d�cisions de l'assembl�e g�n�rale

Article 6

A. Cession entre vifs et transmission des parts au cas o� la soci�t� ne comprend qu'un associ�.

a) cession entre vifs

Si la soci�t� ne comprend qu'un associ�, celui-ci sera libre de c�der tout ou partie des parts � qui il l'entend.

b) transmission pour cause de mort.

Le d�c�s de l'associ� unique n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�. Si l'associ� unique n'a

laiss� aucune disposition de derni�res volont�s concernant l'exercice des droits aff�rents aux parts

sociales, lesdits droits seront exerc�s par les h�ritiers et l�gataires r�guli�rement saisis ou envoy�s en

possession, proportionnellement � leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts

ou jusqu'� la d�livrance de legs portant sur celles-ci.

Pour le cas o� il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits h�ritiers

et l�gataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de d�signer un mandataire; en cas

de d�saccord, le mandataire sera d�sign� par le pr�sident du tribunal de commerce du lieu o� la soci�t�

a son si�ge social, si�geant en r�f�r� � la requ�te de la partie la plus diligente.

A d�faut de d�signation d'un mandataire sp�cial, l'exercice des droits aff�rents aux parts sociales

non proportionnellement partageables sera suspendu. Par d�rogation � ce qui pr�c�de, celui qui h�rite

de l'usufruit des parts d'un associ� unique exerce les droits attach�s � celles-ci, dans les conditions

pr�vues par la loi.

B. Cession entre vifs et transmission des parts au cas o� la soci�t� comprend plusieurs associ�s.

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Les parts d'un associ� ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause

de mort, qu'avec l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s poss�dant les trois quarts au moins

du capital, d�duction faite des droits dont la cession est propos�e,

Toutefois, cet agr�ment n'est pas requis lorsque les parts sent c�d�es ou transmises:

1� � un associ�;

2� au conjoint du c�dant ou du testateur;

3� � des ascendants ou descendants en ligne directe;

4� � d'autres personnes agr��es dans les statuts.

Les r�gles applicables en cas de cession entre vifs s'appliquent en cas de cession par ou en faveur

d'une personne morale.

En cas de refus d'agr�ment, seront ouverts les recours pr�vus par la loi.

En toutes hypoth�ses, en cas de d�membrement de droits relatifs � une ou plusieurs parts sociales

entre usufruitier(s) et nu(s)-propri�taires) et sauf convention contraire d�ment notifi�e � la soci�t�, le

droit de vote appartiendra � l'usufruitier exclusivement, sauf en mati�re de r�solutions portant sur

la modification des statuts, et en particulier l'augmentation du capital ou la dissolution de la soci�t�,

ainsi que la distribution effective de plus de soixante-cinq pour cent du b�n�fice distribuable de l'exercice

en cours, qui sont de la comp�tence du nu-propri�taire.

Article 7

Lors de toute augmentation de capital, les nouvelles parts � souscrire en esp�ces devront �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts, durant un d�lai de quinze jours au moins � dater de l'ouverture de la souscription.

L'ouverture de la souscription et son d�lai d'exercice sont fix�s par l'assembl�e g�n�rale et port�s � la connaissance des associ�s par lettre recommand�e.

Article 8

Il est tenu au si�ge social un registre des parts qui contient la d�signation pr�cise de chaque associ� et

du nombre de parts lui appartenant, l'indication des versements effectu�s, ainsi que les cessions

ou transmissions de parts, d�ment dat�es et sign�es par les parties ou le g�rant et le cessionnaire, en

cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-�-vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur

inscription dans le registre, dont tout associ� ou tiers ayant un int�r�t peut prendre connaissance.

Gestion

Article 9

Monsieur Notaerts Vincent est seul associe commandite responsable et g�rant, pour une dur�e illimit�e,

de la soci�t�.

L'assembl�e g�n�rale des associes d�cidera de la r�mun�ration ou non du mandat de g�rant.

Il aura seul la signature sociale mais ne pourra en faire usage que pour les besoins de la soci�t�,

Il pourra notamment et de mani�re non exhaustive:

faire tous achats et ventes de titres dans d'autres entreprises,

-faire tous achats de mati�res premi�res et marchandises;

-contracter tous marches;

-tirer, acquitter, souscrire et endosser tous effets de commerce;

-exiger, recevoir et c�der toutes cr�ances;

-ester en justice;

L'autre associe Notaerts Fran�ois est simple commanditaire et ne contracte aucun engagement personnel autre que celui de verser le montant de sa commandite. Il ne pourra s'immiscer dans les affaires de la soci�t�s, mais il aura le droit de prendre communication � tout moment, soit personnellement, soit par mandataire, des registres

et documents sociaux ainsi que de L'�tat des comptes.

Article 10

L'assembl�e g�n�rale peut nommer un g�rant substituant qui entrera en fonction d�s la constatation du d�c�s ou de l'incapacit� prolong�e du g�rant, sans qu'une nouvelle d�cision de l'assembl�e g�n�rale soit n�cessaire.

Exercice social Inventaire Comptes annuels

Article 11

L'exercice social commence le premier janvier (1/1) et finit le trente et un (31) d�cembre de chaque ann�e.

Volet B - Suite

La g�rance dresse alors l'inventaire et les comptes annuels et �tablit s'il �chet un rapport de gestion conform�ment aux dispositions l�gales et r�glementaires applicables � la soci�t�.

Article 12

L'affectation du b�n�fice net, apr�s les pr�l�vements obligatoires, sera d�cid�e par l'assembl�e

g�n�rale des associ�s,

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsque � la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel

qu'il r�sulte des comptes annuels est ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au

montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas

de distribuer.

Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il r�sulte du bilan, d�duction faite des provisions

et dettes. L'actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais d'�tablissement et, sauf

cas exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et de d�veloppement.

Dissolution

Article 13

Pour tous litiges entre la soci�t�, ses associ�s, g�rants et liquidateurs relatifs aux affaires

de la soci�t� et � l'ex�cution des pr�sents statuts, comp�tence exclusive est attribu�e au tribunal

de commerce du lieu oit la soci�t� a son si�ge social.

Article 14

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit, la liquidation de la soci�t� sera faite apr�s r�glement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� ente les associ�s.

PREMIER EXERCICE

L'associ� unique prend les d�cisions suivantes :

Exceptionnellement, le premier exercice commence le 1/11/2014 , pour se cl�turer le trente et un

d�cembre deux mille quinze (31/12/2015).

LA PREMIERE ASSEMBLEE GENREALE

La premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu en l'ann�e deux mille seize (2016).

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit obligatoirement au si�ge social, le 6 juin de chaque ann�e

� 18 heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

NOMINATION DE GERANT

Se nomme g�rant de la soci�t� pour une dur�e ind�termin�e :

-Monsieur Notaerts Vincent, qui accepte

Notaerts Vincent

G�rant.

. " R�serv� au Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/09/2015

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge,-

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� / Re�uJe

R�serv�

au

Moniteur

belge

1

111

11h

1115M)1

2 1 AOUT 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone d@r.lxelles

N� d'entreprise : D�nomination oSo6

(en entier) : eTta i o r/

(en abr�g�):

Forme juridique : SCS

Si�ge : Chaus�e d'Alsemberg 874 -1180 Uccle

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :D�placement le si�ge social

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire est tenue ce jour,

le 291612015, � 18.00 heures, au si�ge social de la soci�t�.

l'assembl�e g�n�rale d�cide de d�placer le si�ge social, avec effet au 01/07/2015

de

Chaus�e d'Alsemberg 874 -1180 Uccle

�

Winkegaar 5 - 1653 Dworp

Cette d�cision est prise � l'unanimit�.

GERANT

NOTAERTS VINCENT

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
STUDIO V

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 874 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société en commandite simple

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Coordonnées STUDIO V

Coordonnées
STUDIO V